| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LE PUITS DE L'ETOILE applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
| SIREN : | 538 856 964 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 538 856 964 00027 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MARSEILLE , le 30/12/2011 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 30/12/2011) |
| Numéro RCS : | 538 856 964 R.C.S. Marseille |
| Capital social : | 1 500,00 € |
Activité de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
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Etablissements de l'entreprise SCI LE PUITS DE L'ETOILE
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Adresse : CHEZ MR MARC TCHERTCHIAN CHEMIN DES PLAINES MARINES 13600 LA CIOTATDate de création : 17/11/2016
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Adresse : 12 AVENUE DE VALDONNE 13124 PEYPINDate de création : 30/12/2011Date de clôture : 17/11/2016
Etablissements de l'entreprise SCI LE PUITS DE L'ETOILE
Dirigeants et représentants de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
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Autre
48 ans - 04/1978Depuis le 10/01/2017
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Gérant et associé indéfiniment responsable
51 ans - 06/1975Depuis le 10/01/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
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Acte notarié
- Changement(s) de gérant(s)
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte notarié
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Expédition d'un acte authentique
- Constitution
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Expédition d'un acte authentique
Comptes annuels de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
Alertes de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
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Tribunal administratif de Marseille, 10/07/2023, 2006429Début du contentieux : 20/10/2022Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE PEYPIN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 10/07/2023, 2009331Début du contentieux : 20/10/2022Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE PEYPIN, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 20/10/2022, 2006429Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE PEYPIN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 20/10/2022, 2009331Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE PEYPIN, Personne anonymisée 1Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI LE PUITS DE L'ETOILE
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MODIFICATION 08/01/2017RCS de MarseilleBodacc B n°20170005, annonce n°249Dénomination : SCI LE PUITS DE L'ETOILEAdresse : Chez Mr Marc Tchertchian chemin des Plaines Marines 13600 La CiotatDescription : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..Administration : Associé : DAVIN Valérie modification le 04 Janvier 2017 ; Gérant Associé : TCHERTCHIAN Marc modification le 04 Janvier 2017 ; Associé : OLIVEIRA José en fonction le 30 Décembre 2011
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CRÉATION 08/01/2012RCS de MarseilleBodacc A n°20120005, annonce n°144Dénomination : SCI LE PUITS DE L'ETOILECapital : 1 500,00 €Adresse : Chez Sci l'Esplanade 12 avenue de Valdone 13124 PeypinActivité : acquisition, gestion, location et administration de tous biens et droits mobiliers et immobiliers aux moyens de capitaux propres ou emprunts. et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher à l'objet social sans modifier le caractère civil de la société.Administration : Associé gérant : DAVIN Valérie Associé : TCHERTCHIAN Marc Associé : OLIVEIRA José
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