-
Cour d'appel de Lyon,
03/09/2026, 21/06084
Début du contentieux :
16/06/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
SPORT LA ROCHELLE, AXA FRANCE IARD, FITNESSEA GROUP, AZA LYON I, W.CLUB GRIGNY, W.CLUB RILLIEUX, W.CLUB LYON VIII, SPORT ROANNE, AZA DIJON NORD
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Lyon,
23/01/2025, 24/00108
Début du contentieux :
25/11/2022
Position :
Demandeur
Autres parties :
CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Lyon,
23/01/2025, 24/00110
Début du contentieux :
25/11/2022
Position :
Demandeur
Autres parties :
CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Versailles,
09/12/2024, 22/01625
Début du contentieux :
08/02/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
FITNESSEA GROUP, Personne anonymisée 1, SELAS AJ UP, FITNESSEA CLUBS
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Lyon,
21/03/2024, 23/08689
Début du contentieux :
25/11/2022
Position :
Demandeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1, SELAS AJ UP
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Lyon,
27/02/2024, 24/00134
Début du contentieux :
16/11/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, S.E.L.U.R.L
Dispositif :
Déclare l'acte de saisine caduc
Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Lyon,
31/01/2023, 21/06084
Début du contentieux :
16/06/2021
Position :
Demandeur
Autres parties :
AZA LYON I, FITNESSEA GROUP, W.CLUB GRIGNY, W.CLUB RILLIEUX, W.CLUB LYON VIII, SPORT ROANNE, AZA DIJON NORD, SPORT LA ROCHELLE, AXA FRANCE IARD
Dispositif :
Ordonnance d'incident
Lire sur Pappers Justice