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Mise à jour RCS : le 13/06/2026 Mise à jour RNE : le 13/06/2026 Mise à jour INSEE : le 12/06/2026

LE JOINT FRANCAIS

542 035 753 · Active
Adresse : 7 RUE PIERRE DREYFUS, 92110 CLICHY
Activité : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1954
Dirigeants : Izari Jerome , Vaz Arnaud

Voir les statuts

Informations juridiques de LE JOINT FRANCAIS

SIREN : 542 035 753
SIRET (siège) : 542 035 753 00160
Forme juridique : Société en nom collectif
Numéro de TVA : FR47542035753
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 29/03/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/03/1990)
Numéro RCS : 542 035 753 R.C.S. Nanterre
Capital social : 4 200 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LE JOINT FRANCAIS

Activité principale déclarée : Fabrication et vente d'articles en caoutchouc synthétique et naturel.
Code NAF ou APE : 22.19Z (Fabrication d'autres articles en caoutchouc)
Domaine d’activité : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE JOINT FRANCAIS applique soit différente. : Caoutchouc - IDCC 45
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LE JOINT FRANCAIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    542 035 753 00160
    Adresse : 7 RUE PIERRE DREYFUS 92110 CLICHY
    Date de création : 01/02/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00152
    Adresse : AONE D ACTIVITE NORD DE BAZOUGES RUE GUSTAVE EIFFEL 53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE
    Date de création : 01/11/2020
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00145
    Adresse : 9 RUE DE L’EPINOY 80220 GAMACHES
    Date de création : 01/03/2018
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00137
    Adresse : ZA DES PERRIERS RUE DES BOIS ROCHEFORT 78500 SARTROUVILLE
    Date de création : 12/02/2018
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00129
    Adresse : ZI OUEST BAZOUGES - CHATEAU GONTIER 2 RUE GUTENBERG 53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE
    Date de création : 01/01/2005
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00111
    Adresse : ZONE ARTISANALE LES LANDES 22400 COETMIEUX
    Date de création : 01/01/2005
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00103
    Adresse : 173 RUE JULES GUESDE 59100 ROUBAIX
    Date de création : 01/07/1995
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00095
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE RTE N 19 10510 MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
    Date de création : 01/02/1993
    Enseigne : BOSTIK
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00061
    Adresse : 1 RUE GUTENBERG 53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE
    Date de création : 02/02/1981
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00046
    Adresse : SAINT BRIEUC 5 RUE AMPERE 22000 SAINT-BRIEUC
  • Établissement secondaire

    En activité

    542 035 753 00020
    Adresse : 84 RUE SALVADOR ALLENDE 95870 BEZONS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    542 035 753 00087
    Adresse : 2 RUE BALZAC 75008 PARIS
    Date de création : 02/01/1990
    Date de clôture : 30/06/2025 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise LE JOINT FRANCAIS

Finances de LE JOINT FRANCAIS

Dirigeants et représentants de LE JOINT FRANCAIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE JOINT FRANCAIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LE JOINT FRANCAIS

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    30/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    30/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/07/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de co-gérant
    25/03/2024
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion définitive
    • Statuts mis à jour
    08/06/2018
    • Acte sous seing privé
      • Projet de fusion
      • Projet de fusion Avec la société CAOUTCHOUCS MODERNES.
    20/03/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de co-gérant
    26/01/2018
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    29/07/2015
    • Traité
      • Projet d'apport partiel d'actif SEALANTS EUROPE SAS
    12/05/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    16/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    24/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    24/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    24/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de co-gérant
    21/04/2009
    • Extrait de procès-verbal
    01/08/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    31/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de co-gérant
    30/09/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de co-gérant
    23/08/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    08/09/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
    10/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de co-gérant
    07/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Conversion du capital en euros
      • Réduction du capital social
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    29/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    10/09/1997

Comptes annuels de LE JOINT FRANCAIS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de LE JOINT FRANCAIS

0 procédure collective
17 contentieux
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Alertes de LE JOINT FRANCAIS

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Procédures collectives de LE JOINT FRANCAIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LE JOINT FRANCAIS

  • Cour d'appel de Rennes, 27/03/2025, 22/00627
    Début du contentieux : 02/09/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etablissement Public POLE EMPLOI BRETAGNE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 16/05/2024, 23/03706
    Début du contentieux : 24/04/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : STMO SUPPLEANCE TECHNIQUE METHODE ORGANIS
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 21/02/2024, 21/07033
    Début du contentieux : 29/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCEB CFDT SYNDICAT CHIMIE ENERGIE BRETAGNE CFDT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/11/2022, 21-21.577
    Début du contentieux : 06/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société STMO-CTMP
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Versailles, 19/11/2020, 20/01322
    Début du contentieux : 29/06/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 27/12/2016, 15NC01418
    Début du contentieux : 27/08/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/11/2014, 13-18.984
    Début du contentieux : 22/07/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 13/11/2013, 12-25.361
    Début du contentieux : 10/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Multimodal transport, logistique et service
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 07/02/2013, 11-24.154
    Début du contentieux : 25/06/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : HUTCHINSON, Société Gan assurances, Société XL Insurance Compagny limited, Société Allianz, CHARTIS EUROPE, Société Total
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Paris, 27/06/2012, 11/08525
    Début du contentieux : 10/03/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL MULTIMODAL TRANSPORT LOGISTIQUE ET SERVICE
    Dispositif : Statue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 24/05/2012, 10/06899
    Début du contentieux : 22/07/2010
    Position : Demandeur
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 21/06/2011, 08/14704
    Début du contentieux : 25/06/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société XL INSURANCE COMPANY LIMITED, SA ALLIANZ anciennement ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART, SNC HUTCHINSON, RUMEAU CHRISTIANE, SA AIG EUROPE, S. A. GAN ASSURANCES IARD, XL INSURANCE COMPANY LIMITED, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 03/02/2011, 10-10.434
    Début du contentieux : 10/01/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Rennes, 18/11/2009, 08/00635
    Début du contentieux : 10/01/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES COTES D'ARMOR (CPAM)
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 26/07/1984, 81-41.760
    Début du contentieux : 04/06/1981
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union locale des syndicats CGT de Saint-Brieuc, Union départementale CFDT des Côtes-du-Nord
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 21/04/1966,
    Début du contentieux : 07/01/1965
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation partielle.
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 08/05/1961,
    Début du contentieux : 22/11/1958
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet.
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Annonces BODACC de LE JOINT FRANCAIS

  • MODIFICATION 05/08/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : LE JOINT FRANCAIS SNC
    Adresse : 7 Rue Pierre Dreyfus 92110 Clichy
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20250148, annonce n°5325
  • MODIFICATION 02/04/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : LE JOINT FRANCAIS SNC
    Capital : 4 200 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Olivier, Philippe ; nomination du Gérant : Izari, Jérôme
    Bodacc B n°20240065, annonce n°2826
  • VENTE 23/03/2018
    RCS de Paris
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Ancien propriétaire : CAOUTCHOUCS MODERNES
    Bodacc A n°20180058, annonce n°1305
  • MODIFICATION 06/02/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : LE JOINT FRANCAIS SNC
    Capital : 4 200 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Vaz, Arnaud ; Gérant non associé partant : Poirier, Laurent
    Bodacc B n°20180025, annonce n°2365
  • VENTE 05/06/2015
    RCS de Paris
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Nouveau propriétaire : LE JOINT FRANCAIS SNC
    Bodacc A n°20150106, annonce n°575
  • VENTE 30/01/2013
    RCS de Paris
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 820000 Euros.
    Ancien propriétaire : BOSTIK SA
    Bodacc A n°20130021, annonce n°39
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20110079, annonce n°8905
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 R BALZAC 75008 PARIS
    Bodacc C n°20110011, annonce n°11093
  • MODIFICATION 02/07/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : LE JOINT FRANCAIS SNC
    Capital : 4 200 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant non associé partant : Braut, Patrick, nomination du Gérant non associé : Olivier, Philippe
    Bodacc B n°20100127, annonce n°1009
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20090069, annonce n°10993
  • MODIFICATION 08/05/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : LE JOINT FRANCAIS SNC
    Capital : 4 200 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant non associé partant : Maigne, Jacques, nomination du Gérant non associé : Poirier, Laurent.
    Bodacc B n°20090089, annonce n°1334
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20080073, annonce n°9167
  • MODIFICATION 28/08/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : LE JOINT FRANCAIS SNC
    Capital : 4 200 000,00 €
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes titulaire ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20080153, annonce n°1806
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS de PARIS
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 2 rue Balzac 75008 Paris
    Bodacc C n°20080009, annonce n°11272

Cartographie de LE JOINT FRANCAIS

Comment contacter LE JOINT FRANCAIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 RUE PIERRE DREYFUS
92110 CLICHY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

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Entreprises citées de LE JOINT FRANCAIS

  • STUZZICO (788 967 362) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE JOINT FRANCAIS et STUZZICO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas Guérin
  • CAOUTCHOUCS MODERNES (006 620 066) Cité 4 fois en 2018 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE JOINT FRANCAIS et CAOUTCHOUCS MODERNES de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG ET AUTRES , AUDITEX , ARNAUD VAZ
  • AJIHEL (414 992 057) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE JOINT FRANCAIS et AJIHEL de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ALAIN GUIADER , Pierre Dorier
  • VIQR SARTROUVILLE (920 980 950) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE JOINT FRANCAIS et VIQR SARTROUVILLE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre Dorier
  • SEALANTS EUROPE (808 423 727) Cité 4 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE JOINT FRANCAIS et SEALANTS EUROPE de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Jerome MANCY
  • MARTIN CHRISTOPHE (508 641 990) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE JOINT FRANCAIS et MARTIN CHRISTOPHE de la relation : Inconnue
  • FRANCE EXPORT ASS FREXA GPT FABRI FR EXP (343 843 751) Cité 2 fois en 1994 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE JOINT FRANCAIS et FRANCE EXPORT ASS FREXA GPT FABRI FR EXP de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de LE JOINT FRANCAIS

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Appels d'offres gagnés par LE JOINT FRANCAIS

  • Objet : HP2022 - Fabrication et pose de joint d’étanchéité pour table antivibratoire de microscope

    Montant : 57 480,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 12 ans

    Acheteur : 151000023

    En savoir plus

  • Objet : 2020-12-ACQUISITION D’INTERCIRCULATIONS POUR LES RAMES AMP DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PACA

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 03/08/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    En savoir plus

Labels et certificats de LE JOINT FRANCAIS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 89 89 84 90 89
Écart rémunération (sur 40) 39 39 39 40 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 10 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par LE JOINT FRANCAIS

  • HTS HUTCHINSON TECHNOLOGY SEALANT
    Enregistrée le 11/04/2011
    Expire le 11/04/2021
    Classes : 01 , 02 , 17
    Numéro : FR3822850
    Marque expirée
  • MET-X
    Enregistrée le 22/10/2010
    Expire le 22/10/2020
    Classes : 17
    Numéro : FR3777337
    Marque expirée
  • J' FRALEZ
    Enregistrée le 01/10/1999
    Expire le 01/10/2029
    Classes : 17
    Numéro : FR99816630
    Marque renouvelée
  • R-LOCK
    Enregistrée le 14/01/1997
    Expire le 14/01/2027
    Classes : 17
    Numéro : FR97659288
    Marque renouvelée
  • LJFM
    Enregistrée le 10/10/1996
    Expire le 10/10/2026
    Classes : 02 , 12 , 17
    Numéro : FR96645691
    Marque renouvelée
  • CELTEC
    Enregistrée le 27/02/1996
    Expire le 27/02/2016
    Classes : 17
    Numéro : FR96613387
    Marque expirée
  • TOTALSEAL
    Enregistrée le 31/10/1994
    Expire le 31/10/2024
    Classes : 02 , 12 , 17
    Numéro : FR94542995
    Marque expirée
  • FROMIX
    Enregistrée le 23/09/1991
    Expire le 23/09/2021
    Classes : 01 , 17
    Numéro : FR1694763
    Marque expirée
  • SOMIFRA
    Enregistrée le 08/03/1991
    Expire le 08/03/2011
    Classes : 06 , 07 , 08 , 09 , 17 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR1649142
    Marque expirée
  • LE JOINT FRANCAIS
    Enregistrée le 18/06/1990
    Expire le 18/06/2030
    Classes : 03 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 17 , 18 , 21
    Numéro : FR1597732
    Marque renouvelée
  • R
    Enregistrée le 13/04/1990
    Expire le 13/04/2030
    Classes : 17
    Numéro : FR1586707
    Marque renouvelée
  • JF 4
    Enregistrée le 19/06/1989
    Expire le 19/06/2029
    Classes : 17
    Numéro : FR1537127
    Marque renouvelée
  • JOINFRALON
    Enregistrée le 06/01/1989
    Expire le 06/01/2019
    Classes : 01 , 17 , 20
    Numéro : FR1507546
    Marque expirée
  • MEMBRAMATIC
    Enregistrée le 03/11/1987
    Expire le 03/11/2027
    Classes : 17
    Numéro : FR1433713
    Marque renouvelée

Brevets déposés par LE JOINT FRANCAIS

  • PIECES EN MATIERE PLASTIQUE CELLULAIRE ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 08/07/1993
    Expiré le 01/08/2011
    Numéro : FR9308390
    Classes : B29C44/04 , B29C44/5636 , B29C51/02
    Déchu
  • JOINT, SON PROCEDE DE FABRICATION, ET PROCEDE DE SCELLEMENT HERMETIQUE METTANT EN OEUVRE UN TEL JOINT
    Enregistré le 03/11/1993
    Expiré le 30/10/2013
    Numéro : FR9313047
    Classes : F16L13/142 , F16J15/025 , F16L13/143 , F16L25/10
    Expiré
  • PISTON ETANCHE ET AEROSOL COMPORTANT UN TEL PISTON
    Enregistré le 01/12/1993
    Expiré le 31/12/1999
    Numéro : FR9314386
    Classes : B65D83/64 , B65D83/76
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RACCORDEMENT MONTE ENTRE UNE EXTREMITE D'UNE TUBULURE D'ADMISSION D'UN CARBURANT ET UN RESERVOIR DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 04/11/1994
    Expiré le 30/11/2006
    Numéro : FR9413191
    Classes : F16L51/02 , B60K15/04 , F16L11/12
    Déchu
  • COUVERCLE, RESERVOIR COMPORTANT UN TEL COUVERCLE ET PROCEDE DE SCELLEMENT HERMETIQUE
    Enregistré le 23/01/1995
    Expiré le 31/01/2003
    Numéro : FR9500713
    Classes : B65D39/12 , B65D43/0218 , B65D45/32 , B65D2543/00092 , B65D2543/00277 , B65D2543/00509 , B65D2543/00537 , B65D2543/00555 , B65D2543/00972 , B65D39/12 , B65D43/0218 , B65D45/32 , B65D2543/00092 , B65D2543/00277 , B65D2543/00509 , B65D2543/00537 , B65D2543/00555 , B65D2543/00972
    Déchu
  • JOINT ET SON PROCEDE DE MONTAGE
    Enregistré le 13/04/1995
    Expiré le 29/04/2015
    Numéro : FR9504445
    Classes : F16J15/061 , F16J15/106 , Y10S285/918 , Y10S285/901 , F16J15/061 , F16J15/106
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ETANCHEITE, CIRCUIT HYDRAULIQUE DE FREINAGE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 06/06/1995
    Expiré le 30/06/2000
    Numéro : FR9506648
    Classes : F16J15/32 , B60T11/236 , F16D65/16 , F16D65/18 , F16D2121/02 , F16J15/164
    Déchu
  • COMPOSITION DE POLYURETHANNE ET JOINT D'ETANCHEITE POUR VITRAGE ISOLANT
    Enregistré le 05/09/1995
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR9510380
    Classes : C08G18/69 , C08G2190/00 , C08K5/0016
    Déchu
  • PIECE SOUPLE SUSCEPTIBLE D'ETRE MONTEE DANS UNE OUVERTURE
    Enregistré le 03/01/1996
    Expiré le 31/01/2003
    Numéro : FR9600021
    Classes : F16L5/10 , F16L41/088 , F16L55/1141
    Déchu
  • SOUFFLET ET PASSERELLE D'ACCES AUX AVIONS
    Enregistré le 19/01/1996
    Expiré le 02/02/2004
    Numéro : FR9600607
    Classes : B64F1/305 , B64F1/305
    Déchu
  • RESERVOIR DE CARBURANT AYANT UN CORPS EN MATIERE PLASTIQUE ET UN JOINT D'ETANCHEITE
    Enregistré le 04/06/1996
    Expiré le 01/07/2013
    Numéro : FR9606860
    Classes : B60K15/03177 , B60K15/04 , B60K2015/03453 , B60K2015/0451 , F16J15/32
    Déchu
  • SOUFFLET D'INTERCIRCULATION POUR MATERIEL ROULANT
    Enregistré le 17/07/1996
    Expiré le 02/08/2004
    Numéro : FR9608932
    Classes : B61D17/22 , Y10T29/49877 , Y10T29/49877 , B61D17/22
    Déchu
  • SOUFFLET D'INTERCONNEXION FORMANT UN COULOIR D'INTERCIRCULATION POUR MATERIEL ROULANT
    Enregistré le 18/06/1997
    Expiré le 20/06/2017
    Numéro : FR9707577
    Classes : B61D17/22
    Expiré
  • PROCEDE POUR ASSURER L'ETANCHEITE ENTRE DEUX PIECES COAXIALES D'UN DISPOSITIF DE COMMANDE HYDRAULIQUE PAR EXEMPLE
    Enregistré le 25/03/1998
    Expiré le 30/12/2000
    Numéro : FR9803676
    Classes : F16J15/3236
    Rejeté
  • JOINT POUR PANNEAUX ET AERONEF COMPORTANT UN TEL JOINT
    Enregistré le 03/02/1999
    Expiré le 29/02/2000
    Numéro : FR9901220
    Classes : B64C1/14 , B64C7/00 , F16J15/061 , F16J15/121 , B64C7/00
    Déchu
  • JOINT D'ETANCHEITE DEFORMABLE
    Enregistré le 11/05/1999
    Expiré le 17/11/2001
    Numéro : FR9906011
    Classes : F16J15/027 , F16J15/061
    Rejeté
  • JOINT D'ETANCHEITE FORMANT CLAPET
    Enregistré le 15/07/1999
    Expiré le 19/01/2002
    Numéro : FR9909161
    Classes : F16J15/025
    Rejeté
  • PERFECTIONNEMENT A UN PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES EN MATIERE PLASTIQUE CELLULAIRE ET PIECES AINSI OBTENUES
    Enregistré le 23/07/1999
    Expiré le 31/07/2014
    Numéro : FR9909593
    Classes : B29C44/0446 , B29C33/0038 , B29C33/308 , B29K2995/0064
    Déchu
  • JOINT A DOUBLE LIGNE D'ETANCHEITE ET PROCEDE D'EVALUATION DE LA FONCTIONNALITE D'UN TEL JOINT
    Enregistré le 25/10/1999
    Expiré le 25/09/2019
    Numéro : FR9913296
    Classes : F16J15/32 , F16J15/3236
    Expiré
  • JOINT ANNULAIRE POUR RACCORD DE TRANSFERT DE FLUIDE ET RACCORD EQUIPE D'UN TEL JOINT.
    Enregistré le 01/07/2003
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR0307970
    Classes : F16J15/025 , F16L21/03 , F16J15/025 , F16L21/03
    Déchu
  • PROCEDE DE DECOMPOSITION D'UN POLYMERE COMPORTANT DES GROUPES URETHANNE ET/OU UREE, ET SOLUTION DE DEPOLYMERISATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 21/01/2004
    Expiré le 31/01/2006
    Numéro : FR0400538
    Classes : C08J11/22 , C08J2375/00 , Y02W30/62
    Déchu
  • FOURREAU POUR FAISCEAU ELECTRIQUE MONTE ENTRE UNE CAISSE ET UN OUVRANT DE VEHICULE A MOTEUR, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 10/03/2004
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR0402479
    Classes : H02G11/00
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE STOCKAGE ETANCHE D'AU MOINS UN PRODUIT SENSIBLE A L'HUMIDITE
    Enregistré le 09/02/2005
    Expiré le 28/02/2014
    Numéro : FR0501297
    Classes : B65B3/022 , B65B51/05 , B65B51/142 , B65D77/06 , B65D83/767
    Déchu
  • JOINT ANNULAIRE POUR RACCORD DE TRANSFERT DE FLUIDE ET RACCORD EQUIPE D'UN TEL JOINT
    Enregistré le 18/04/2005
    Expiré le 26/04/2025
    Numéro : FR0503833
    Classes : F16L21/03 , F16J15/025 , F16L17/025
    Expiré
  • CLAPET D'ADMISSION DE GAZ ET CONDUITE EQUIPEE D'UN TEL CLAPET.
    Enregistré le 06/12/2006
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0610635
    Classes : F16K1/2261
    Rejeté
  • MELANGEUR AUTOMATIQUE POUR CARTOUCHE DE MASTIC.
    Enregistré le 23/05/2007
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR0703646
    Classes : B01F27/88 , B01F31/40 , B01F31/443
    Déchu
  • PIECE D'ETANCHEITE POUR EMBOUT DE TUBE ET ENSEMBLE LE COMPORTANT
    Enregistré le 10/12/2007
    Expiré le 12/06/2010
    Numéro : FR0708589
    Classes : F16J15/121 , F16L23/18 , F16L41/086
    Rejeté
  • JOINT D'ETANCHEITE AMELIORE ET UTILISATIONS D'UN TEL JOINT.
    Enregistré le 18/04/2008
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR0802176
    Classes : F16J15/025 , F16J15/3236 , F16J15/56 , F16L17/073 , F16L21/03 , F16L21/035 , F16J15/025 , F16J15/3236 , F16J15/56 , F16L17/073 , F16L21/03 , F16L21/035
    Déchu
  • JOINT D'ETANCHEITE, RESERVOIR COMPRENANT UN TEL JOINT ET UTILISATION D'UN TEL JOINT
    Enregistré le 26/04/2010
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR1001788
    Classes : B60K15/03 , B60K15/04 , F16J15/106 , F16J15/106 , B60K15/03 , B60K15/04
    Déchu
  • MASTIC MONO-COMPOSANT THERMOFUSIBLE POUR SCELLER DES VITRAGES ISOLANTS OU DES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES, ET MODULE ISOLANT L'INCORPORANT.
    Enregistré le 29/02/2012
    Expiré le 29/02/2016
    Numéro : FR1251862
    Classes : C03C27/10 , C08L23/16 , C08L2205/025 , C08L2205/035 , C09K3/10 , C09K2200/0612 , C09K2200/0617 , C09K2200/062 , C09K2200/0642 , E06B3/66314 , E06B3/66319 , E06B3/66342
    Déchu
  • JOINT ANNULAIRE, ET MOULE DE FABRICATION D'UN TEL JOINT.
    Enregistré le 26/09/2012
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR1259053
    Classes : F16J15/064 , F16J15/32 , B65D83/0409 , F16J15/02 , F16J15/34 , B29C33/42 , F16J15/32 , F16J15/064
    Déchu
  • JOINT EN T, UTILISATION D'UN TEL JOINT ET CONNECTEUR RAPIDE MUNI D'UN TEL JOINT.
    Enregistré le 07/08/2013
    Expiré le 02/09/2019
    Numéro : FR1357860
    Classes : F16L17/025 , F16J15/025 , F16L21/03 , F16L37/025
    Déchu
  • JOINT ETANCHE UNIQUEMENT APRES SERTISSAGE
    Enregistré le 02/02/2015
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR1550774
    Classes : F16L13/148 , F16L2201/10 , F16J15/064
    Déchu
  • JOINT A SECTION CONSTANTE
    Enregistré le 12/10/2015
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1559667
    Classes : F16J15/061 , F16J15/106 , F16J15/3232 , F16L13/142 , F16L13/148 , F16J15/061 , F16J15/106 , F16J15/3232 , F16L13/142 , F16L13/148
    Déchu
  • VANNE MULTIVOIES POUR UN SYSTÈME DE GESTION D’UN FLUIDE SOUS PRESSION ET SYSTÈME DE GESTION D’UN FLUIDE SOUS PRESSION
    Enregistré le 11/07/2024
    Expire le 25/07/2026
    Numéro : FR2407590
    Classes : F16K5/0471 , F16K11/0853 , F16K11/076 , F16K3/243

Aides perçues par LE JOINT FRANCAIS

Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 273 350 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/04/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12083225
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 190 413 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/10/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12083187