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Mise à jour RCS : le 11/09/2026 Mise à jour RNE : le 11/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

AXA STENMAN FRANCE

552 032 237 · Active
Adresse : USINE DE BEAULIEU, 2 BEAULIEU, 58500 CLAMECY
Activité : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1985
Dirigeant : Axa Stenman Holding

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Informations juridiques de AXA STENMAN FRANCE

SIREN : 552 032 237
SIRET (siège) : 552 032 237 00034
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR09552032237
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NEVERS , le 18/01/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 552 032 237 R.C.S. Nevers
Capital social : 1 412 160,00 €

Extrait INPI

Activité de AXA STENMAN FRANCE

Activité principale déclarée : Fabrication et vente de matériels électriques et de mécanique de précision
Code NAF ou APE : 30.92Z (Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres matériels de transport
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise AXA STENMAN FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    552 032 237 00034
    Adresse : USINE DE BEAULIEU 2 BEAULIEU 58500 CLAMECY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    552 032 237 00091
    Adresse : BEAULIEU 58500 RIX
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (27.40Z)

Etablissements de l'entreprise AXA STENMAN FRANCE

Finances de AXA STENMAN FRANCE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 16,5M 14,1M 12M 20,5M
Marge brute (€) 8,75M 6,67M 5,04M 9,55M
EBITDA - EBE (€) 1,12M -664K -1,54M 1,56M
Résultat d'exploitation (€) -192K -1,57M -2,48M 802K
Résultat net (€) -540K -1,94M -2,65M 614K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 16,4 17,8 -41,4 -30,8
Taux de marge brute (%) 53,2 47,2 42 46,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 6,8 -4,7 -12,8 7,6
Taux de marge opérationnelle (%) -1,2 -11,1 -20,7 3,9
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -4,24M -4,05M -2M -222K
BFR exploitation (€) 5,25M 4,77M 5,45M 5,64M
BFR hors exploitation (€) -9,49M -8,82M -7,45M -5,86M
BFR (j de CA) -94,1 -105 -60,9 -4
BFR exploitation (j de CA) 117 123 166 101
BFR hors exploitation (j de CA) -211 -228 -227 -105
Délai de paiement clients (j) 49,2 35,5 46,9 45
Délai de paiement fournisseurs (j) 53,1 65,4 58,4 37,3
Ratio des stocks / CA (j) 102 134 171 78,3
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 775K -980K -1,74M 1,43M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,7 -6,9 -14,5 7
Fonds de roulement net global (€) -3,19M -2,84M -219K 2,95M
Couverture du BFR 0,8 0,7 0,1 -13,3
Trésorerie (€) 1,05M 1,21M 1,78M 3,17M
Dettes financières (€) 8,09K 57,4K
Capacité de remboursement -1,4 1,2 1 -2,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,4 -0,3 -0,4
Autonomie financière (%) 18,7 22,9 35,3 51
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,9 1,8 1,2 -2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,36M
Liquidité générale 2,4
Couverture des dettes -9,9 -9,4 -6,3 -3,1
Fonds propres (€) 2,62M 3,32M 5,3M 8,07M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -3,3 -13,7 -22,1 3
Rentabilité sur fonds propres (%) -20,6 -58,4 -50 7,6
Rentabilité économique (%) -3,8 -13,4 -17,6 3,9
Valeur ajoutée (€) 5,61M 4,05M 2,92M 6,23M
Valeur ajoutée / CA (%) 34,1 28,6 24,4 30,5
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 77 0
Salaires et charges sociales (€) 4,32M 4,46M 4,28M 4,41M
Salaires / CA (%) 26,3 31,6 35,7 21,6
Impôts et taxes (€) 144K 199K 149K 215K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de AXA STENMAN FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AXA STENMAN FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de AXA STENMAN FRANCE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/02/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    21/02/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/02/2024
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/07/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    02/11/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    24/12/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    25/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de AXA Stenman France
    • Statuts mis à jour
    29/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de AXA Stenman France
    • Statuts mis à jour
    29/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    23/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    17/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT
    09/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    13/11/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    24/04/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    16/01/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement de dénomination en celle de BASTA FRANCE
    • Statuts mis à jour
    08/06/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    25/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
    • Statuts mis à jour
      • Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
    27/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
    07/02/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    05/12/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    29/08/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    31/01/2000
    • Document inconnu
    08/12/1999
    • Document inconnu
    12/05/1999
    • Document inconnu
    17/12/1998
    • Document inconnu
    06/08/1998
    • Document inconnu
    30/10/1997
    • Document inconnu
    27/06/1997
    • Document inconnu
    29/08/1996
    • Document inconnu
    31/10/1995
    • Document inconnu
    20/10/1995
    • Document inconnu
    22/05/1995
    • Document inconnu
    11/04/1994
    • Document inconnu
    21/03/1994
    • Document inconnu
    03/08/1993

Comptes annuels de AXA STENMAN FRANCE

  • Comptes sociaux 2025 26/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 23/12/2025
  • Comptes sociaux 2023 23/12/2025
  • Comptes sociaux 2022 20/03/2024
  • Comptes sociaux 2021 05/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/06/2022
  • Comptes sociaux 2019 07/06/2022
  • Comptes sociaux 2018 20/06/2022
  • Comptes sociaux 2017 20/06/2022
  • Comptes sociaux 2016 03/07/2017

Conformité de AXA STENMAN FRANCE

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de AXA STENMAN FRANCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de AXA STENMAN FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AXA STENMAN FRANCE

  • Cour d'appel de Paris, 26/03/2026, 23/04454
    Début du contentieux : 05/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : PL2M, FERREN MATERIELS, TH FACADES
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 12/02/2026, 25/03333
    Début du contentieux : 18/09/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 12/02/2026, 24/00234
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS GOMES ARMANDO, LES DEMEURES OCCITANES
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 23/01/2025, 24/00234
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SAS GOMES ARMANDO, LES DEMEURES OCCITANES
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 06/06/2024, 24/00478
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, LES DEMEURES OCCITANES, SAS GOMES ARMANDO
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 17/02/2023, 2100209
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfète de l'Orne, SODIFLERS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2017, DF-2017-878
    Début du contentieux : 01/01/2017
    Position : Demandeur
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Annonces BODACC de AXA STENMAN FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2026
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 2 Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20260143, annonce n°11421
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2024
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20240060, annonce n°3065
  • MODIFICATION 27/02/2024
    RCS de Nevers
    Dénomination : AXA Stenman France
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : Axa Stenman Holding ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS
    Bodacc B n°20240040, annonce n°1614
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2022
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20220134, annonce n°5346
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20220126, annonce n°8679
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20220126, annonce n°8678
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2018
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20220126, annonce n°8677
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20220126, annonce n°8676
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2021
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20210232, annonce n°2449
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2020
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20200136, annonce n°2148
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20190127, annonce n°8650
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2018
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20180136, annonce n°2885
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2017
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20170060, annonce n°2345
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2016
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20160118, annonce n°4584
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2015
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20150113, annonce n°6074
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2014
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20140060, annonce n°8058
  • MODIFICATION 12/01/2014
    RCS de Nevers
    Dénomination : AXA Stenman France
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : AXA Stenman Industries (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS (SAS)
    Bodacc B n°20140008, annonce n°1109
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2013
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20130043, annonce n°8201
  • MODIFICATION 05/08/2012
    RCS de Nevers
    Dénomination : AXA Stenman France
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BEZEMER Jan, Gerard Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS (SAS)
    Bodacc B n°20120150, annonce n°684
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2012
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20120043, annonce n°7418
  • MODIFICATION 05/02/2012
    RCS de Nevers
    Dénomination : AXA STENMAN FRANCE
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20120025, annonce n°904
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2011
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20110049, annonce n°3133
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Usine de Beaulieu 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20100054, annonce n°3538
  • MODIFICATION 09/03/2010
    RCS de Nevers
    Dénomination : BASTA FRANCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BEZEMER Jan, Gerard Commissaire aux comptes titulaire : K.P.M.G SA Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRE AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES (SC)
    Bodacc B n°20100047, annonce n°828
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2009
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Usine de Beaulieu, 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20090048, annonce n°3552
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2008
    RCS de Nevers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Usine de Beaulieu, 58500 Clamecy
    Bodacc C n°20080050, annonce n°5418
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Cartographie de AXA STENMAN FRANCE

Comment contacter AXA STENMAN FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : USINE DE BEAULIEU
2 BEAULIEU
58500 CLAMECY

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Kase Courtier grossiste En savoir plus

Entreprises citées de AXA STENMAN FRANCE

  • KPMG AUDIT ID (512 802 489) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AXA STENMAN FRANCE et KPMG AUDIT ID de la relation : Commissaire aux comptes
  • KPMG AUDIT IS (512 802 653) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AXA STENMAN FRANCE et KPMG AUDIT IS de la relation : Commissaire aux comptes
  • SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES PRUT FOULATIERE ET AUTRES (319 427 886) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AXA STENMAN FRANCE et SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES PRUT FOULATIERE ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de AXA STENMAN FRANCE

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Labels et certificats de AXA STENMAN FRANCE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC 92 76
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC 37 35
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 5 0 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par AXA STENMAN FRANCE

  • RAY
    Enregistrée le 05/07/2001
    Expire le 05/07/2021
    Classes : 11
    Numéro : FR3109894
    Marque expirée
  • SOUBITEZ
    Enregistrée le 12/05/1989
    Expire le 12/05/2009
    Classes : 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1548821
    Marque expirée
  • SOUBITEZ
    Enregistrée le 25/04/1989
    Expire le 25/04/2009
    Classes : 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1526013
    Marque expirée
  • SOUBITEZ
    Enregistrée le 22/09/1986
    Expire le 22/09/2006
    Classes : 09 , 11 , 12
    Numéro : FR1371582
    Marque expirée

Brevets déposés par AXA STENMAN FRANCE

  • DISPOSITIF DE CONNEXION NOTAMMENT POUR ECLAIRAGE DE CYCLES
    Enregistré le 08/01/1992
    Expiré le 19/11/1999
    Numéro : FR9200136
    Classes : H01R13/111 , H01R33/22
    Dossier déchu définitivement
  • REGULATEUR DE TENSION ALTERNATIVE POUR ALTERNATEUR DE BICYCLETTE
    Enregistré le 23/11/1994
    Expiré le 30/11/2000
    Numéro : FR9414039
    Classes : B62J6/015 , H02P9/48
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ECLAIRAGE POUR BICYCLETTE
    Enregistré le 03/02/2003
    Expiré le 15/12/2010
    Numéro : FR0301206
    Classes : B62J6/015
    Dossier déchu définitivement
  • MODULE DE CONNEXION DE CABLES ELECTRIQUES COMPORTANT AU MOINS UN CONDUCTEUR
    Enregistré le 02/04/2003
    Expiré le 30/04/2007
    Numéro : FR0304112
    Classes : H01R4/2454 , H01R4/2454
    Déchu
  • SYSTEME D'ECLAIRAGE NOTAMMENT POUR BICYCLETTE
    Enregistré le 11/07/2005
    Expiré le 18/05/2011
    Numéro : FR0507400
    Classes : B62J6/028 , B62J6/028
    Dossier déchu définitivement
  • OPTIQUE POUR FEU ARRIERE DE BICYCLETTE.
    Enregistré le 10/01/2006
    Expiré le 27/10/2007
    Numéro : FR0600218
    Classes : B62J6/04 , B62J6/04
    Dossier rejeté définitivement
  • ECLAIRAGE AVANT DE BICYCLETTE COMPORTANT UNE FONCTION CATADIOPTRIQUE
    Enregistré le 31/08/2011
    Expiré le 08/08/2015
    Numéro : FR1157672
    Classes : B60Q1/04 , B60Q1/28 , B62J6/20 , B62J6/029 , B60Q1/04 , B62J6/029
    Dossier déchu définitivement

Dessins déposés par AXA STENMAN FRANCE

  • Dynamo
    Enregistré le 17/04/1997
    Expiré le 17/04/2022
    Numéro : FR972291

Aides perçues par AXA STENMAN FRANCE

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 375 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/10/2022
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11758357

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