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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

609 200 258 · Active
Adresse : ZONE ATALANTE CHAMPEAUX, 5 RUE DE VEZIN, 35000 RENNES
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1960
Dirigeant : Le Guennec Jacques

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Informations juridiques de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

SIREN : 609 200 258
SIRET (siège) : 609 200 258 00067
Forme juridique : SA de HLM à conseil d'administration
Numéro de TVA : FR21609200258
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de RENNES , le 01/03/1960 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/03/1960)
Numéro RCS : 609 200 258 R.C.S. Rennes
Capital social : 4 748 460,00 €

Extrait INPI

Activité de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Activité principale déclarée : l'activité s'exerce sur le territoire de la région ou est situé son siège so cial, et le cas échéant sur les territoires ou leur activité est autorisee pär l'agrément prévu aux articles 1er (2ème alinéa) et 2 du décret n0 74-213 du 25.02.1974 relatif à la competence terri toriale dès sociétés anonymes d'habitations à loyer modère et modifiant le décret n0 68-271 du 20.03.1968 fixant les nouveaux statuts types dès sociétés d'habitations à loyer modère. L'activité de la societe s'exerce également sur le territoire dès departements du calvados, et de la mayenne. En cé qui concerne le depatement du calvados, la com petence de la societe né séra étendue que pour les opérations autorisees exceptionnellement pär le mi nistere charge dès h.L.M. (agrements ministeriels pär arrêtés dès 09.04.1960 et 04.09.1962). Aménagé ment de terrains à construire, construction, ges tion d'immeubles locatifs ou accession, gestion, logements, foyers, hôtels, bureaux, commerces, mar chand de biens (début : 01.10.1988)
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective : Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM - IDCC 2150
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
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Etablissements de l'entreprise PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    609 200 258 00067
    Adresse : ZONE ATALANTE CHAMPEAUX 5 RUE DE VEZIN 35000 RENNES
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Location de logements (68.20A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    609 200 258 00075
    Adresse : 1 PLACE FRANCOIS MITTERRAND 22000 SAINT-BRIEUC
    Date de création : 23/10/2023
    Activité distincte : Location de logements (68.20A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    609 200 258 00042
    Adresse : IMMEUBLE PENNOU PELL RUE JURIEN DE LA GRAVIERE 29200 BREST
    Date de création : 01/01/2008
    Activité distincte : Location de logements (68.20A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    609 200 258 00059
    Adresse : RUE DES LYCEENS MARTYRS 22000 SAINT-BRIEUC
    Date de création : 01/01/2008
    Date de clôture : 23/10/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location de logements (68.20A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    609 200 258 00034
    Adresse : 1 RUE DU HOUX 35700 RENNES
    Date de création : 01/10/1988
    Date de clôture : 01/01/2018 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location de logements (68.20A)

Etablissements de l'entreprise PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Finances de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€)

Dirigeants et représentants de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Entreprises dirigées par PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

    • Copie des statuts mis à jour
    03/03/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/03/2025
    • Document inconnu
    05/09/2024
    • Document inconnu
    05/09/2024
    • Document inconnu
    05/03/2024
    • Document inconnu
    27/10/2023
    • Document inconnu
    27/10/2023
    • Document inconnu
    15/09/2023
    • Document inconnu
    20/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    21/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • * article 11, 13 et 16
    • Statuts mis à jour
    13/04/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Changement de représentant permanent
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • *fin de mandat et non remplacement du vice-président
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de représentant permanent
    06/12/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Changement de représentant permanent
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • *fin de mandat et non remplacement du vice-président
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de représentant permanent
    06/12/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Changement de représentant permanent
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • *fin de mandat et non remplacement du vice-président
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de représentant permanent
    06/12/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Changement de représentant permanent
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • *fin de mandat et non remplacement du vice-président
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de représentant permanent
    06/12/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • révocation d'un administrateur
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
    11/08/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • * de l'administrateur BREST METROPOLE
    13/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • article 3
    • Statuts mis à jour
    29/07/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Fin de mandat d'administrateur
    27/11/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • *d'un administrateur
      • *d'un administrateur
    10/10/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Fin de mandat d'administrateur
    26/03/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
      • Démission de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    16/10/2018
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • article 4
      • à Rennes, 5 rue de Vezin, Zone Atalante Champeaux
    • Statuts mis à jour
    13/12/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • au sein de la COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE (CIB)
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Nomination de vice-président
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Lettre de démission
      • Démission de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    29/11/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
    22/11/2016
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
    • Lettre de démission
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
    12/02/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    25/03/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de vice-président
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    21/10/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    16/03/2012
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    16/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    08/02/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    13/12/2010
    • Lettre de nomination
      • *DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE
    10/08/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENE- RAL
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    08/09/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENE- RAL
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    08/09/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENE- RAL
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    08/09/2009
    • Lettre de nomination
      • de la Caisse Interfédérale de Crédit Mutuel
    26/03/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • * COOPTATION ADMINISTRATEUR - MISE EN CONFORMITE DES STATUTS
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • * COOPTATION ADMINISTRATEUR (EXTRAIT)
    • Statuts mis à jour
    13/08/2008
    • Acte sous seing privé
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Lettre de nomination
      • DE LA CAISSE INTERFEDERALE DE CREDIT MUTUEL
      • DE LA CAISSE D'EPARGNE DE BRETAGNE
      • DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE
      • DE L'ASSOCIATION DES AMITIES SOCIALES REGION REN- NAISE
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Divers
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination de président du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    05/03/2008
    • Acte sous seing privé
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Lettre de nomination
      • DE LA CAISSE INTERFEDERALE DE CREDIT MUTUEL
      • DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE
      • DE L'ASSOCIATION DES AMITIES SOCIALES REGION REN- NAISE
      • DE LA CAISSE D'EPARGNE DE BRETAGNE
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Divers
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination de président du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    05/03/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • * SOUS CONDITION SUSPENSIVE
    • Statuts mis à jour
    11/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • TITULAIRE ET SUPPLEANT
    25/10/1999
    • Extrait de procès-verbal
      • DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA COMPAGNIE FINAN- CIERE DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE * CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
    • Lettre de nomination
      • DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRETA- GNE
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • DE L'ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR (EXTRAIT) * CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
    16/11/1998
    • Lettre de démission
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    29/08/1996
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • * CONCERNANT LA CIE FINANCIERE DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE NOMMANT LE REPRESENTANT PERMANENT AU SEIN DE LA SA HLM LES FOYERS
    13/07/1995
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • * ACTUALISATION DES STATUTS DES SOCIETES ANONYMES D'HLM
    • Statuts mis à jour
    04/07/1995
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Divers
    • Statuts mis à jour
    26/07/1993
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Comptes annuels de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

  • Comptes sociaux 2024 06/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 29/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 16/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 25/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/08/2017

Conformité de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

0 procédure collective
9 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

  • Tribunal judiciaire de Rennes, 05/06/2026, 26/01250
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc, 02/04/2026, 26/00012
    Position : Demandeur
    Dispositif : Renvoi à une autre audience
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rennes, 20/03/2026, 25/00740
    Début du contentieux : 08/08/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : DEPPIK, Association ADAPEI 35, ALUMINIUM DE BRETAGNE, S.A.S. CRLC, SMA SA, S.A. AXIMA CONCEPT (EQUANS), S.A. ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY SE, S.A.S. COREVA, AXA FRANCE IARD, ETABLISSEMENTS JARNOT, ACTE IARD, MAURER ET GILBERT ARCHITECTES, S.A. MAF. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, OTEIS, S.A. EUROMAF, ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES E UROPEENS, GALIAN-SMABTP
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rennes, 17/10/2025, 25/01644
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rennes, 10/10/2025, 25/03060
    Début du contentieux : 11/12/2024
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rennes, 08/08/2025, 25/00479
    Début du contentieux : 13/06/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S. CRLC, Société SMABTP, S.A.S.U. ROQUET, Association ADAPEI 35, ALUMINIUM DE BRETAGNE, S.A. SMA SA, AXIMA CONCEPT, ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY (FRANCE), S.A.S. COREVA, DEPPIK, AXA FRANCE IARD, ETABLISSEMENTS JARNOT, ACTE IARD, MAURER ET GILBERT ARCHITECTES, S.A. MAF. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, OTEIS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc, 30/04/2025, 25/00034
    Début du contentieux : 03/03/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : FLAMENT
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rennes, 04/04/2025, 24/08215
    Début du contentieux : 17/09/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 17/05/2023, 2201711
    Position : Défendeur
    Autres parties : T A H OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT, HABITAT ET HUMANISME COTES D'ARMOR, Personne anonymisée 1, AMICALE DES MEDAILLES MILITAIRES DU CANTON DE LAMBALLE, DE LA COMMUNE D'ERQUY ET ISOLES MEDAILLES MILITAIRES
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2025
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Bodacc C n°20250151, annonce n°4424
  • MODIFICATION 06/03/2025
    RCS de Rennes
    Dénomination : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE "BSB - Les Foyers"
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.
    Bodacc B n°20250046, annonce n°1568
  • MODIFICATION 08/09/2024
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORPERREE Elisabeth ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTCOULOMBEL Ludovic ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Administrateur : PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS)MONNOT Didier ; Administrateur : DAGORN Christiane, Françoise ; Administrateur : LE ROUX Paul, Jean ; Administrateur : ROUSSANNE Annie ; Administrateur : GICQUIAUD Thierry ; Administrateur : BOISSINOT Sabrine ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES
    Bodacc B n°20240174, annonce n°868
  • MODIFICATION 08/09/2024
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCOIGNEC Bertrand Yves Marie ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTCOULOMBEL Ludovic ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Administrateur : PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS)MONNOT Didier ; Administrateur : DAGORN Christiane, Françoise ; Administrateur : LE ROUX Paul, Jean ; Administrateur : ROUSSANNE Annie ; Administrateur : GICQUIAUD Thierry ; Administrateur : BOISSINOT Sabrine ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & Associés
    Bodacc B n°20240174, annonce n°867
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2024
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Bodacc C n°20240148, annonce n°3156
  • MODIFICATION 07/03/2024
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Capital : 4 748 460,00 €
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240047, annonce n°1593
  • MODIFICATION 31/10/2023
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCOIGNEC Bertrand Yves Marie ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTCOULOMBEL Ludovic ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Administrateur : PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS)MONNOT Didier ; Administrateur : DAGORN Christiane, Françoise ; Administrateur : LE ROUX Paul, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & Associés
    Bodacc B n°20230210, annonce n°863
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2023
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Bodacc C n°20230201, annonce n°2340
  • VENTE 06/08/2023
    RCS de Rennes
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230150, annonce n°190
  • MODIFICATION 25/04/2023
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCOIGNEC Bertrand Yves Marie ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTCOULOMBEL Ludovic ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Administrateur : PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS)MONNOT Didier ; Administrateur : DAGORN Christiane, Françoise ; Administrateur : LE ROUX Paul, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC
    Bodacc B n°20230081, annonce n°981
  • MODIFICATION 08/12/2022
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCOIGNEC Bertrand Yves Marie ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTCOULOMBEL Ludovic ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Administrateur : PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS)MONNOT Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC
    Bodacc B n°20220238, annonce n°1567
  • MODIFICATION 08/12/2022
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : LE ROUX Paul Jean ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCOIGNEC Bertrand Yves Marie ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTCOULOMBEL Ludovic ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Administrateur : PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS)MONNOT Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC
    Bodacc B n°20220238, annonce n°1566
  • MODIFICATION 08/12/2022
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : LE ROUX Paul Jean ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCOIGNEC Bertrand Yves Marie ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTCOULOMBEL Ludovic ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Administrateur : PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC
    Bodacc B n°20220238, annonce n°1565
  • MODIFICATION 08/12/2022
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : LE ROUX Paul Jean ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCOIGNEC Bertrand Yves Marie ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTROGEMONT Marcel ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Administrateur : PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC
    Bodacc B n°20220238, annonce n°1564
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2022
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Bodacc C n°20220166, annonce n°1346
  • MODIFICATION 14/08/2022
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCOIGNEC Bertrand Yves Marie ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTROGEMONT Marcel ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Administrateur : JOUSSEAUME Thérèse, Claudine, France ; Vice-président : LE ROUX Paul Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC
    Bodacc B n°20220157, annonce n°625
  • MODIFICATION 15/12/2021
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCHOLAY Olivier ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTROGEMONT Marcel ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEJESTIN Syvie ; Vice-président : LE ROUX Paul Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC
    Bodacc B n°20210243, annonce n°783
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2021
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Bodacc C n°20210148, annonce n°2472
  • MODIFICATION 30/11/2020
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE GUENNEC Jacques ; Administrateur : GALLAIS Alain ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMORCHOLAY Olivier ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALESCHAUVEL Louis ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNEYVON Philippe ; Administrateur : HAMON Maryvonne ; Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENTROGEMONT Marcel ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe ; Administrateur : BREST METROPOLEQUIGUER Tifenn ; Vice-président : LE ROUX Paul Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC
    Bodacc B n°20200233, annonce n°1409
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2020
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin 35000 Rennes
    Bodacc C n°20200181, annonce n°2907
  • MODIFICATION 13/10/2019
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Vice-président : LE ROUX Paul Jean modification le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par YVON Philippe modification le 16 Octobre 2018 ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT représenté par ROGEMONT Marcel modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALES représenté par CHAUVEL Louis modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMOR représenté par CHOLAY Olivier modification le 10 Octobre 2019 ; Administrateur : REBOURS, HAMON Maryvonne modification le 25 Mars 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général : LE GUENNEC Jacques modification le 22 Novembre 2016 ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe modification le 06 Février 2013 ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard en fonction le 21 Octobre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : BREST METROPOLE représenté par QUIGUER Tifenn modification le 29 Novembre 2016 ; Administrateur : GALLAIS Alain en fonction le 16 Octobre 2018
    Bodacc B n°20190198, annonce n°1023
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2019
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 rue de Vezin 35000 Rennes
    Bodacc C n°20190174, annonce n°3234
  • MODIFICATION 28/03/2019
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Vice-président : LE ROUX Paul Jean modification le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par YVON Philippe modification le 16 Octobre 2018 ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT représenté par ROGEMONT Marcel modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALES représenté par CHAUVEL Louis modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMOR représenté par ROLLAND Gilles modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : REBOURS, HAMON Maryvonne modification le 25 Mars 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général : LE GUENNEC Jacques modification le 22 Novembre 2016 ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe modification le 06 Février 2013 ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard en fonction le 21 Octobre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : BREST METROPOLE représenté par QUIGUER Tifenn modification le 29 Novembre 2016 ; Administrateur : GALLAIS Alain en fonction le 16 Octobre 2018
    Bodacc B n°20190062, annonce n°1158
  • MODIFICATION 18/10/2018
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Vice-président : LE ROUX Paul Jean modification le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par YVON Philippe modification le 16 Octobre 2018 ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT représenté par ROGEMONT Marcel modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALES représenté par CHAUVEL Louis modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMOR représenté par ROLLAND Gilles modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : POUSSET Marie Therese modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : BLIN Pascal modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : REBOURS Maryvonne modification le 25 Mars 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général : LE GUENNEC Jacques modification le 22 Novembre 2016 ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe modification le 06 Février 2013 ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard en fonction le 21 Octobre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : DARTAIS Nicolas Sébastien Daniel en fonction le 25 Mars 2015 ; Administrateur : BREST METROPOLE représenté par QUIGUER Tifenn modification le 29 Novembre 2016 ; Administrateur : GALLAIS Alain en fonction le 16 Octobre 2018
    Bodacc B n°20180199, annonce n°1973
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 rue de Vezin 35000 Rennes
    Bodacc C n°20180148, annonce n°6295
  • MODIFICATION 17/12/2017
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Adresse : Zone Atalante Champeaux 5 rue de Vezin 35000 Rennes
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20170242, annonce n°291
  • MODIFICATION 03/12/2017
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Vice-président : LE ROUX Paul Jean modification le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par GALLAIS Alain modification le 29 Novembre 2017 ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT représenté par ROGEMONT Marcel modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALES représenté par CHAUVEL Louis modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMOR représenté par ROLLAND Gilles modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : POUSSET Marie Therese modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : BLIN Pascal modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : REBOURS Maryvonne modification le 25 Mars 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général : LE GUENNEC Jacques modification le 22 Novembre 2016 ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe modification le 06 Février 2013 ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard en fonction le 21 Octobre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : DARTAIS Nicolas Sébastien Daniel en fonction le 25 Mars 2015 ; Administrateur : BREST METROPOLE représenté par QUIGUER Tifenn modification le 29 Novembre 2016
    Bodacc B n°20170232, annonce n°424
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2017
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20170088, annonce n°2524
  • MODIFICATION 25/11/2016
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Vice-président : LE ROUX Paul Jean modification le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par NEVEU Christophe Yves Joseph modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT représenté par ROGEMONT Marcel modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : LES AMITIES SOCIALES représenté par CHAUVEL Louis modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : LES AMITIES D'ARMOR représenté par ROLLAND Gilles modification le 12 Février 2016 ; Administrateur : POUSSET Marie Therese modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : BLIN Pascal modification le 25 Avril 2012 ; Administrateur : REBOURS Maryvonne modification le 25 Mars 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général : LE GUENNEC Jacques modification le 22 Novembre 2016 ; Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe modification le 06 Février 2013 ; Administrateur : ETIENNE Sophie en fonction le 16 Mars 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARREL Pierre en fonction le 16 Mars 2012 ; Administrateur : GALLAIS Alain en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : KERMOAL Bernard Didier en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard en fonction le 21 Octobre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC en fonction le 21 Octobre 2014 ; Administrateur : DARTAIS Nicolas Sébastien Daniel en fonction le 25 Mars 2015 ; Administrateur : BREST METROPOLE représenté par QUIGUER Tifenn en fonction le 22 Novembre 2016
    Bodacc B n°20160230, annonce n°435
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2016
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20160096, annonce n°6115
  • MODIFICATION 19/02/2016
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Vice-président : LE ROUX Paul Jean modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par NEVEU Christophe Yves Joseph modification le 25 Avril 2012 Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT représenté par ROGEMONT Marcel modification le 12 Février 2016 Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian modification le 25 Avril 2012 Administrateur : LES AMITIES SOCIALES représenté par CHAUVEL Louis modification le 12 Février 2016 Administrateur : LES AMITIES D'ARMOR représenté par ROLLAND Gilles modification le 12 Février 2016 Administrateur : POUSSET Marie Therese modification le 25 Avril 2012 Administrateur : BLIN Pascal modification le 25 Avril 2012 Administrateur : REBOURS Maryvonne modification le 25 Mars 2015 Président du conseil d'administration Directeur général : LE GUENNEC Jacques modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe modification le 06 Février 2013 Administrateur : ETIENNE Sophie en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BARREL Pierre en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : GALLAIS Alain en fonction le 21 Octobre 2014 Administrateur : KERMOAL Bernard Didier en fonction le 21 Octobre 2014 Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard en fonction le 21 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC en fonction le 21 Octobre 2014 Administrateur : DARTAIS Nicolas Sébastien Daniel en fonction le 25 Mars 2015
    Bodacc B n°20160035, annonce n°388
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2015
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20150073, annonce n°4134
  • MODIFICATION 02/04/2015
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Vice-président : LE ROUX Paul Jean modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par NEVEU Christophe Yves Joseph modification le 25 Avril 2012 Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT représenté par LACROIX Marie-Thérèse Odette Raymonde modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian modification le 25 Avril 2012 Administrateur : LES AMITIES SOCIALES représenté par BOUVIER Michel modification le 29 Octobre 2014 Administrateur : LES AMITIES D'ARMOR représenté par ROLLAND Gilles modification le 29 Octobre 2014 Administrateur : ANDOUARD Colette modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : POUSSET Marie Therese modification le 25 Avril 2012 Administrateur : BLIN Pascal modification le 25 Avril 2012 Administrateur : REBOURS Maryvonne modification le 25 Mars 2015 Président du conseil d'administration Directeur général : LE GUENNEC Jacques modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe modification le 06 Février 2013 Administrateur : ETIENNE Sophie en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BARREL Pierre en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : GALLAIS Alain en fonction le 21 Octobre 2014 Administrateur : KERMOAL Bernard Didier en fonction le 21 Octobre 2014 Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard en fonction le 21 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC en fonction le 21 Octobre 2014 Administrateur : DARTAIS Nicolas Sébastien Daniel en fonction le 25 Mars 2015
    Bodacc B n°20150065, annonce n°468
  • MODIFICATION 29/10/2014
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Vice-président : LE ROUX Paul Jean modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par NEVEU Christophe Yves Joseph modification le 25 Avril 2012 Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT représenté par LACROIX Marie-Thérèse Odette Raymonde modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian modification le 25 Avril 2012 Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES DE LA REGION RENNAISE représenté par BOUVIER Michel modification le 25 Avril 2012 Administrateur : LES AMITIES SOCIALES représenté par ROLLAND Gilles modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : ANDOUARD Colette modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : POUSSET Marie Therese modification le 25 Avril 2012 Administrateur : BLIN Pascal modification le 25 Avril 2012 Administrateur : LEBLANC Yann Joseph Fernand modification le 25 Avril 2012 Administrateur : REBOURS Maryvonne en fonction le 16 Mars 2012 Président du conseil d'administration Directeur général : LE GUENNEC Jacques modification le 21 Octobre 2014 Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe modification le 06 Février 2013 Administrateur : ETIENNE Sophie en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BARREL Pierre en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : GALLAIS Alain en fonction le 21 Octobre 2014 Administrateur : KERMOAL Bernard Didier en fonction le 21 Octobre 2014 Administrateur : VARANGOT Stanislas Pierre Edouard en fonction le 21 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC en fonction le 21 Octobre 2014
    Bodacc B n°20140208, annonce n°1073
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2014
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20140062, annonce n°4657
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2013
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20130079, annonce n°3790
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2012
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20120058, annonce n°4033
  • MODIFICATION 27/03/2012
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : LE ROUX Paul Jean modification le 16 Mars 2012 Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par NEVEU Christophe Yves Joseph Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE représenté par LACROIX Marie-Thérèse Odette Raymonde Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES DE LA REGION RENNAISE représenté par BOUVIER Michel Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR représenté par ROLLAND Gilles Administrateur : ANDOUARD Colette Administrateur : POUSSET Marie Therese Administrateur : BLIN Pascal Administrateur : LEBLANC Yann Joseph Fernand Commissaire aux comptes titulaire : QUERE Stéphane en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : REBOURS Maryvonne en fonction le 16 Mars 2012 Directeur général et administrateur : LE GUENNEC Jacques modification le 16 Mars 2012 Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : ETIENNE Sophie en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BARREL Pierre en fonction le 16 Mars 2012
    Bodacc B n°20120061, annonce n°935
  • MODIFICATION 27/03/2012
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président directeur général : LE ROUX Paul Jean Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE représenté par NEVEU Christophe Yves Joseph Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE représenté par LACROIX Marie-Thérèse Odette Raymonde Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES DE LA REGION RENNAISE représenté par BOUVIER Michel Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR représenté par ROLLAND Gilles Administrateur : ANDOUARD Colette Administrateur : POUSSET Marie Therese Administrateur : BLIN Pascal Administrateur : LEBLANC Yann Joseph Fernand Commissaire aux comptes titulaire : QUERE Stéphane en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : REBOURS Maryvonne en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : LE GUENNEC Jacques en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : BEAUREPAIRE Philippe en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : ETIENNE Sophie en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BARREL Pierre en fonction le 16 Mars 2012
    Bodacc B n°20120061, annonce n°933
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2011
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20110050, annonce n°4373
  • MODIFICATION 18/02/2011
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Capital : 3 500 010,00 €
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président directeur général : LE ROUX Paul Jean Administrateur : CREDIT MUTUEL ARKEA, représenté par M LEJOLIVET Yann Daniel Jean-Yves Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE, représenté par M NEVEU Christophe Yves Joseph Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE, représenté par MME LACROIX Marie-Thérèse Odette Raymonde Administrateur : GENIEZ Henri Marie Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRE, représenté par M LONGY Nicolas Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES, représenté par M BOUVIER Michel Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR, représenté par M ROLLAND Gilles Administrateur : ANDOUARD Colette Administrateur : POUSSET Marie Therese Administrateur : BLIN Pascal Administrateur : COATMELLEC Noël Marie Louis Administrateur : LEBLANC Yann Joseph Fernand Commissaire aux comptes titulaire : MAINGUY Bernard Commissaire aux comptes suppléant : MOYSAN Jean-Paul
    Bodacc B n°20110035, annonce n°507
  • MODIFICATION 23/12/2010
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Capital : 3 500 010,00 €
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Description : Changement de président du conseil d'administration
    Administration : Président directeur général : LE ROUX Paul Jean Administrateur : CREDIT MUTUEL ARKEA, représenté par M LEJOLIVET Yann Daniel Jean-Yves Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE, représenté par M NEVEU Christophe Yves Joseph Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE, représenté par MME LACROIX Marie-Thérèse Odette Raymonde Administrateur : GENIEZ Henri Marie Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRE, représenté par M LONGY Nicolas Administrateur : DOUARD Yvon Marie Christian Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES, représenté par M BOUVIER Michel Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR, représenté par M ROLLAND Gilles Administrateur : ANDOUARD Colette Administrateur : POUSSET Marie Therese Administrateur : GOBIN Serge Administrateur : BLIN Pascal Administrateur : COATMELLEC Noël Marie Louis Commissaire aux comptes titulaire : MAINGUY Bernard Commissaire aux comptes suppléant : MOYSAN Jean-Paul
    Bodacc B n°20100248, annonce n°437
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2010
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20100058, annonce n°3368
  • MODIFICATION 22/08/2010
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Capital : 3 500 010,00 €
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Description : Changement de représentant permanent
    Administration : Président du conseil d'administration : DOUARD Yvon Marie Christian Directeur général administrateur : LE ROUX Paul Jean Administrateur : CREDIT MUTUEL ARKEA, représenté par M LEJOLIVET Yann Daniel Jean-Yves Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE, représenté par M NEVEU Christophe Yves Joseph Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE, représenté par MME LACROIX Marie-Thérèse Odette Raymonde Administrateur : GENIEZ Henri Marie Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRE, représenté par M LONGY Nicolas Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES, représenté par M BOUVIER Michel Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR, représenté par M ROLLAND Gilles Administrateur : ANDOUARD Colette Administrateur : POUSSET Marie Therese Administrateur : GOBIN Serge Administrateur : BLIN Pascal Administrateur : COATMELLEC Noël Marie Louis Commissaire aux comptes titulaire : MAINGUY Bernard Commissaire aux comptes suppléant : MOYSAN Jean-Paul
    Bodacc B n°20100162, annonce n°508
  • MODIFICATION 22/09/2009
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Capital : 3 500 010,00 €
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Description : Changement de président du conseil d'administration Changement de directeur général
    Administration : Président du conseil d'administration : DOUARD Yvon Marie Christian Directeur général administrateur : LE ROUX Paul Jean Administrateur : CREDIT MUTUEL ARKEA, représenté par M LEJOLIVET Yann Daniel Jean-Yves Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE, représenté par M NEVEU Christophe Yves Joseph Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE, représenté par M GAUTIER Michel Administrateur : GENIEZ Henri Marie Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRE, représenté par M LONGY Nicolas Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES, représenté par M BOUVIER Michel Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR, représenté par M ROLLAND Gilles Administrateur : ANDOUARD Colette Administrateur : POUSSET Marie Therese Administrateur : GOBIN Serge Administrateur : BLIN Pascal Administrateur : COATMELLEC Noël Marie Louis Commissaire aux comptes titulaire : MAINGUY Bernard Commissaire aux comptes suppléant : MOYSAN Jean-Paul
    Bodacc B n°20090182, annonce n°336
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2009
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20090064, annonce n°1595
  • MODIFICATION 07/04/2009
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Capital : 3 500 010,00 €
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Description : Changement de représentant permanent
    Administration : Président directeur général : DOUARD Yvon Marie Christian. Directeur général délégué administrateur : LE ROUX Paul Jean. Administrateur : CAISSE INTERFEDERALE DE CREDIT MUTUEL, représenté par M LEJOLIVET Yann Daniel Jean-Yves. Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE, représenté par M NEVEU Christophe Yves Joseph. Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE, représenté par M GAUTIER Michel. Administrateur : GENIEZ Henri Marie. Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRE, représenté par M LONGY Nicolas. Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES, représenté par M BOUVIER Michel. Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR, représenté par M ROLLAND Gilles. Administrateur : ANDOUARD Colette. Administrateur : POUSSET Marie Therese. Administrateur : GOBIN Serge. Administrateur : BLIN Pascal. Administrateur : COATMELLEC Noël Marie Louis. Commissaire aux comptes titulaire : MAINGUY Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : MOYSAN Jean-Paul.
    Bodacc B n°20090068, annonce n°656
  • MODIFICATION 26/08/2008
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Capital : 3 500 010,00 €
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président directeur général : DOUARD Yvon Marie ChristianDirecteur général délégué administrateur : LE ROUX Paul Jean. Administrateur : CAISSE INTERFEDERALE DE CREDIT MUTUEL, représenté par M SEVENO Patrick. Administrateur : COOPERATIVE IMMOBILIERE DE BRETAGNE, représenté par M NEVEU Christophe Yves Joseph. Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE, représenté par M GAUTIER Michel. Administrateur : GENIEZ Henri Marie. Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRE, représenté par M LONGY Nicolas. Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES, représenté par M BOUVIER Michel. Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR, représenté par M ROLLAND Gilles. Administrateur : ANDOUARD Colette. Administrateur : POUSSET Marie Therese. Administrateur : GOBIN Serge. Administrateur : BLIN Pascal. Administrateur : COATMELLEC Noël Marie Louis. Commissaire aux comptes titulaire : MAINGUY Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : MOYSAN Jean-Paul.
    Bodacc B n°20080151, annonce n°513
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2008
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Bodacc C n°20080053, annonce n°5165
  • MODIFICATION 18/03/2008
    RCS de Rennes
    Dénomination : SA D'HABITATION A LOYER MODERE LES FOYERS
    Capital : 3 500 010,00 €
    Adresse : 1 rue du Houx 35700 Rennes
    Description : Changement d'administrateur Changement de président du conseil d'administration Changement de directeur général
    Administration : Président directeur général : DOUARD Yvon Marie Christian. Directeur général délégué administrateur : LE ROUX Paul Jean. Administrateur : UNION REGIONALE PACT ARIM DE BRETAGNE. Administrateur : CAISSE INTERFEDERALE DE CREDIT MUTUEL. Administrateur : SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER DE BRETAGNE. Administrateur : CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE. Administrateur : GENIEZ Henri Marie. Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRE. Administrateur : COMITE DES AMITIES SOCIALES. Administrateur : ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR. Administrateur : ANDOUARD Colette. Administrateur : POUSSET Marie Therese. Administrateur : GOBIN Serge. Administrateur : BLIN Pascal. Commissaire aux comptes titulaire : MAINGUY Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : MOYSAN Jean-Paul.
    Bodacc B n°20080046, annonce n°2012

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Adresse complète : ZONE ATALANTE CHAMPEAUX
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Organisme : DIGITEMIS
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Appels d'offres lancés par PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

  • Objet : Lot 1 : TRAVAUX TOUS CORPS D’ETAT

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA BRETAGNE B T P

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  • Objet : Lot 2 : ELECTRICITE CFO/SSI-PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION

    Montant : 77 556,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LANDELEC

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PENSION DE FAMILLE (RESIDENCE ACCUEIL) DE 25 LOGEMENTS ET LA CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS COLLECTIFS FAMILIAUX A CESSON SEVIGNE (35)

    Montant : 493 413,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOMADE

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’OPERATION D’UNE RESIDENCE SOCIALE JEUNES ACTIFS DE 101 LOGEMENTS A REDON (35)

    Montant : 509 364,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHOUZENOUX ARCHITECTURE

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  • Objet : Lot 2 : CHARPENTE

    Montant : 135 040,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABC LEROYER

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  • Objet : Lot 4 : MENUISERIE

    Montant : 548 907,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POUPIN

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  • Objet : Lot 8 : ELECTRICITE

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIHET

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  • Objet : Lot 7 : VENTILATION - CHAUFFAGE

    Montant : 45 500,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIHET

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  • Objet : Lot 5 : PLATRERIE - ISOLATION

    Montant : 28 500,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DPI

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  • Objet : Lot 3 : COUVERTURE

    Montant : 555 926,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL TOURNEUX

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  • Objet : Lot 6 : PEINTURE

    Montant : 87 824,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THEHARD PEINTURE REVETEMENTS

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  • Objet : Lot 1 : MACONNERIE - PIERRE DE TAILLE

    Montant : 743 828,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAISON GREVET

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  • Objet : Remplacement complet d’un ascenseur - espace de vie intergénérationnel à Yffiniac (22)

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABH

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  • Objet : TRAVAUX DE SECURISATION D’UN TALUS ROCHEUX A PONT L’ABBE - FOYER PEN AR PRAT - PONT L’ABBE

    Montant : 234 125,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MARC SA

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS - Lot 8 - MENUISERIE SERRURERIE - Secteur 22 E (+ 1 résidence dans le 29) - Patrimoine BSB Les Foyers situés dans le département des Côtes d’Armor

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MENUISERIE FALHER

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  • Objet : Réhabilitation thermique de 20 logements sociaux semi-collectifs situés 2 à 10 Impasse de la Lande sur la commune de Plérin (22) LOT N°3 - Ravalement

    Montant : 176 000,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARMOR PEINTURE

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  • Objet : "Réhabilitation thermique de 20 logements sociaux semi-collectifs situés 2 à 10 Impasse de la Lande sur la commune de Plérin (22) LOT 01 = Désamiantage"

    Montant : 15 300,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFF RECYCLAGE DEPOLLUTION

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS A CHAVAGNE - LOT NEA ZAC de la Touche

    Montant : 215 717,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : XAVIER DATTIN ARCHITECTES (XD ARCHITECTES)

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  • Objet : Marché de Maîtrise d’Å“uvre pour la rénovation énergétique de la Résidence Autonomie « La Trémoille » à VITRE

    Montant : 220 525,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FREDERIC MAURET ARCHITECTE

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  • Objet : Prestations récurrentes et ponctuelles de nettoyage et de traitements des ordures ménagères des immeubles de la SA D’HLM BSB-LES FOYERS sur le département 22

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : Prestations récurrentes et ponctuelles de nettoyage et de traitements des ordures ménagères des immeubles de la SA D’HLM BSB-LES FOYERS sur le département 35-56

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HIL PROPRETE

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  • Objet : Prestations récurrentes et ponctuelles de nettoyage et de traitements des ordures ménagères des immeubles de la SA D’HLM BSB-LES FOYERS sur le département 29

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FILY NETTOYAGE

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN FOYER JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) DE 155 LOGEMENTS A FLEURY SUR ORNE (14)

    Montant : 776 600,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHIPOLE URBANISME ET ARCHITECTURE

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  • Objet : Marché de MOE pour la réhabilitation et l’extension d’une résidence habitat jeunes (RHJ) de 60 logements à SAINT-BRIEUC

    Montant : 588 101,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CHOUZENOUX ARCHITECTURE

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  • Objet : Marché de services d’assurance Lot n°2 : Dommages aux biens - Propriété non occupant

    Montant : 360 568,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE

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  • Objet : Lot n° 1 : Dommages Ouvrage (DO) / Constructeur Non Réalisateur (CNR)

    Montant : 10 717,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : ACCORD-CADRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS Lot n° 1 : Dommages Ouvrage (DO) - Constructeur Non Réalisateur (CNR)

    Montant : 85 840,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP)

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  • Objet : Lot n° 2 : Tous Risques Chantier (TRC)

    Montant : 29 330,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Lot n° 2 : Tous Risques Chantier (TRC)

    Montant : 29 330,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET L’EXTENSION DES RESIDENCES HABITAT JEUNES PATIO ET TRISKELL A RENNES (35)

    Montant : 418 690,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RHIZOME

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  • Objet : TRAITEMENT DES FACADES ET COUVERTURES

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FLY RENOV

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  • Objet : Construction d’1 EHPAD de 87 logements - LOT 11 - SOLS SOUPLES

    Montant : 186 359,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TUAL PEINTURE SPADB

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements - Lot 8 - Menuiseries intérieures / Agencements / Mobilier

    Montant : 698 783,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CONSTRUCTEURS ENGAGES DURABLEMENT ET RESPONSABLES POUR L'AVENIR - CEDRA (MENUISERIE CARDINAL CREATION BOIS)

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements Lot 7 - SERRURERIE METALLERIE

    Montant : 167 700,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MARION METALLERIE (OMNIMETAL)

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements Lot 3A - Charpente Bois

    Montant : 369 563,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : PAYOU

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements, situés au lieu-dit des Blancherais à Tinténiac (35)

    Montant : 877 484,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : GENDROT T.P.

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements - Lot 17 - Ascenseurs

    Montant : 88 040,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ABH

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  • Objet : Construction d’1 EHPAD de 87 logements LOT 3A - CHARPENTE BOIS

    Montant : 2 111 743,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ENTREPRISE CHANSON

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  • Objet : Construction d’1 EHPAD de 87 logements - Lot 9 - CLOISONNEMENT DOUBLAGES

    Montant : 816 712,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CIMEO CLOISONS DOUBLAGES

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements - Lot 16 - ELECTRICITE COURANTS FORTS COURANTS FAIBLES

    Montant : 1 044 624,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : RUAULD ELECTRICITE

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements - Lot 15 - Chauffage / Ventilation / Plomberie

    Montant : 2 031 324,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SAS DOUBLET

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  • Objet : Construction d’un EHPAD DE 87 logements - Lot 13 - Peinture

    Montant : 250 426,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TUAL PEINTURE SPADB

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements - Lot 12 - sols durs / faïence

    Montant : 330 000,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SARL BREL LOUIS

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  • Objet : Construction d’un EHPAD de 87 logements LOT 10 - Faux Plafonds

    Montant : 576 000,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SARL BREL LOUIS

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION D’UNE RESIDENCE FJT de 33 LOGEMENTS

    Montant : 72 328,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADMINIMA KORNAOUEG

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS Lot 11 - MENUISERIE SERRURERIE - Secteur 35 A - Patrimoine BSB Les Foyers situés dans le département d’Ille & Vilaine

    Montant : 668 000,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APANAGE

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS - lot 6 : MENUISERIE SERRURERIE - Secteur 22 C - Patrimoine BSB Les Foyers situés sur le Département d’Ille & Vilaine

    Montant : 256 000,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MENUISERIES RENNES RICHARD SAUVAGE

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et les FOYERS Lot 2 Peinture - revêtements sols et muraux

    Montant : 944 000,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ATELIER DU PEINTRE

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS Lot 5 : Peinture - Revêtements sols et muraux Section 29 B - Patrimoine BSB Les Foyers situés dans le département Finistère Sud

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ATELIER DU PEINTRE

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS Lot 1 - Peinture - Revêtements sols et muraux - Secteur 35

    Montant : 1 528 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CADEC

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS Lot 3 : Peinture - Revêtements sols et muraux Secteur 22 B (+ 1 résidence dans le 29) - Patrimoine BSB Les Foyers situés dans le département des Côtes d’Amor et Finistère

    Montant : 936 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LAUNAY LUDOVIC

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS Lot 4 : Peinture et revêtements sols et muraux Secteur 29 A - Patrimoine BSB Les Foyers situés dans le département Finistère Nord

    Montant : 428 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARMOR DECORS

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS - Lot 7 : MENUISERIE SERRURERIE - Secteur 22 D - Patrimoine BSB Les Foyers situés dans le département des Côtes d’Armor

    Montant : 576 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALPHA METAL

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  • Objet : Travaux de réfection des peintures, revêtements muraux et sols, travaux d’entretien et réfection des menuiseries et de serrurerie sur le patrimoine des sociétés d’HLM BSB et LES FOYERS - Lot 12 - Menuiserie Serrurerie - Secteur 35 B (+ 1 résidence dans le 56) - Patrimoine BSB Les Foyers situés dans le département d’Ille & Vilaine et Morbihan

    Montant : 780 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALPHA METAL

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  • Objet : MOE MERDRIGNAC CONSTRUCTION D’UNE RESIDENCE HABITAT JEUNES 25 LO EN CONSTRUCTION PAILLE NON PORTEUSE

    Montant : 108 963,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER JUGUET ARCHITECTES

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  • Objet : Réalisation des diagnostics immobiliers réglementaires pour l’ensemble du patrimoine des SA HLM Les Foyers et BSB Lot n°2 - Département 22

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AC ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Réalisation des diagnostics immobiliers réglementaires pour l’ensemble du patrimoine des SA HLM Les foyers et BSB Lot N°3 - Département 29

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AED GROUPE

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  • Objet : TRAVAUX DE REMISE EN ETAT D’UN LOGEMENT SUITE A SINISTRE INCENDIE - 14 IMPASSE DES POMMIERS A SAINT-BARNABE (22) - LOT 5

    Montant : 27 770,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAULT MAURICE (ISO BREIZH)

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  • Objet : TRAVAUX DE REMISE EN ETAT D’UN LOGEMENT SUITE A SINISTRE INCENDIE - 14 IMPASSE DES POMMIERS A SAINT-BARNABE (22) - lot 7

    Montant : 7 736,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRO SH

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  • Objet : CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS INDIVIDUELS GROUPES SUR LA COMMUNE DE CHATELAUDREN-PLOUAGAT (22) Lot01 : TERRASSEMENT-VRD-AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 129 500,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAULT TP

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Labels et certificats de PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 82
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 82 89 89 95 85
Écart rémunération (sur 40) 25 31 31 35 35
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

  • HUBISCUS
    Enregistrée le 06/09/2022
    Expire le 06/09/2032
    Classes : 35 , 36 , 37 , 40 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4895450
    Marque enregistrée
  • HUBISCUS
    Enregistrée le 06/09/2022
    Expire le 06/09/2032
    Classes : 35 , 36 , 37 , 40 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4895456
    Marque enregistrée
  • BGH BREIZH GALLO HABITAT
    Enregistrée le 08/06/2021
    Expire le 08/06/2031
    Classes : 36 , 37 , 43
    Numéro : FR4774882
    Marque enregistrée
  • BSB Les Foyers
    Enregistrée le 07/01/2021
    Expire le 07/01/2031
    Classes : 36 , 37 , 43
    Numéro : FR4718973
    Marque enregistrée
  • BSB
    Enregistrée le 01/10/2020
    Expire le 01/10/2030
    Classes : 36 , 37 , 43
    Numéro : FR4687572
    Marque enregistrée
  • Les Foyers
    Enregistrée le 01/10/2020
    Expire le 01/10/2030
    Classes : 36 , 37 , 43
    Numéro : FR4687577
    Marque enregistrée
  • Se LOGER en Bretagne.fr
    Enregistrée le 10/03/2020
    Expire le 16/06/2026
    Classes : 36
    Numéro : FR4631559
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Les Foyers
    Enregistrée le 13/02/2020
    Expire le 16/06/2026
    Classes : 36 , 37 , 43
    Numéro : FR4623703
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • CITE Obely L'HABITAT SENIOR NOUVELLE GENERATION
    Enregistrée le 14/06/2018
    Expire le 14/06/2028
    Classes : 43 , 44
    Numéro : FR4461436
    Marque enregistrée

Aides perçues par PAS DE SIGLE SA D'HLM BSB - LES FOYERS

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