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Mise à jour RCS : le 03/10/2026 Mise à jour RNE : le 03/10/2026 Mise à jour INSEE : le 02/10/2026

CHAPSOL S A

632 052 320 · Active
Adresse : SENTE DE LA FORGETTE, 77170 COUBERT
Activité : Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1963
Dirigeant : GROUPE CARSEY

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Informations juridiques de CHAPSOL S A

SIREN : 632 052 320
SIRET (siège) : 632 052 320 00090
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR02632052320
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MELUN , le 28/07/2023 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/07/2023)
Numéro RCS : 632 052 320 R.C.S. Melun
Capital social : 3 150 000,00 €

Extrait INPI

Activité de CHAPSOL S A

Activité principale déclarée : fabrication et vente de revêtements de sols industriels, pose de revêtement de sols industriels
Code NAF ou APE : 23.61Z (Fabrication d'éléments en béton pour la construction)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Industries de carrières et matériaux de construction - IDCC 3249
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CHAPSOL S A

  • Siège et établissement principal

    En activité

    632 052 320 00090
    Adresse : SENTE DE LA FORGETTE 77170 COUBERT
    Date de création : 28/08/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    632 052 320 00066
    Adresse : Z A LES TOMPLES 26700 PIERRELATTE
    Date de création : 02/01/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    632 052 320 00033
    Adresse : 5 BOULEVARD JULES FERRY 02200 SOISSONS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    632 052 320 00082
    Adresse : TECHNIPOLE B 231 RUE LA FONTAINE 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
    Date de création : 19/12/2014
    Date de clôture : 28/08/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    632 052 320 00074
    Adresse : 8 RUE PASQUIER 75008 PARIS
    Date de création : 19/06/2009
    Date de clôture : 14/12/2010
    Activité distincte : Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    632 052 320 00058
    Adresse : ROUTE D’ALLAN 26200 MONTELIMAR
    Date de création : 18/12/2001
    Date de clôture : 19/06/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    632 052 320 00041
    Adresse : LE PERRIER 24110 SAINT-ASTIER
    Date de création : 01/01/2000
    Date de clôture : 28/02/2018 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    632 052 320 00025
    Adresse : 9 RUE DE DURAS 75008 PARIS
    Date de clôture : 19/06/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    632 052 320 00017
    Adresse : 28 RUE BOISSY D'ANGLAS 75008 PARIS
    Date de clôture : 19/12/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CHAPSOL S A

Finances de CHAPSOL S A

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 17,9M 15,8M 17,5M 16,4M
Marge brute (€) 11M 10,3M 12,4M 11,3M
EBITDA - EBE (€) 494K 148K 1,52M 351K
Résultat d'exploitation (€) 35,7K -211K 945K 42,5K
Résultat net (€) -28,3K -128K 781K -320K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 13,3 -9,5 6,7 1,5
Taux de marge brute (%) 61,6 64,9 70,8 69
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,8 0,9 8,7 2,1
Taux de marge opérationnelle (%) 0,2 -1,3 5,4 0,3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 3,08M 3,74M 4,79M 5,07M
BFR exploitation (€) 2,55M 2,96M 4,11M 4,28M
BFR hors exploitation (€) 533K 784K 671K 781K
BFR (j de CA) 62,9 86,5 100 113
BFR exploitation (j de CA) 52 68,4 86 95,5
BFR hors exploitation (j de CA) 10,9 18,1 14 17,4
Délai de paiement clients (j) 59,6 74 70,9 59
Délai de paiement fournisseurs (j) 100 100 80,6 54,9
Ratio des stocks / CA (j) 64,6 72,7 75,8 80,6
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 507K 278K 1,52M 347K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2,8 1,8 8,7 2,1
Fonds de roulement net global (€) 4,13M 5,21M 6,07M 5,65M
Couverture du BFR 1,3 1,4 1,3 1,1
Trésorerie (€) 1,05M 1,47M 1,28M 587K
Dettes financières (€) 1,45M 2,16M 2,8M 3,57M
Capacité de remboursement 0,8 2,5 1 8,6
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0,1 0,3 0,6
Autonomie financière (%) 42,3 42,7 42,5 36,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,8 4,7 1 8,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 6,42M 5,07M 5,15M
Liquidité générale 1,5 1,9 2
Couverture des dettes 14,5 8 4 2,1
Fonds propres (€) 5,08M 5,15M 5,35M 4,61M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -0,2 -0,8 4,5 -2
Rentabilité sur fonds propres (%) -0,6 -2,5 14,6 -6,9
Rentabilité économique (%) -0,2 -1,1 6,2 -2,5
Valeur ajoutée (€) 5,71M 5,08M 6,67M 5,53M
Valeur ajoutée / CA (%) 31,9 32,2 38,2 33,8
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 5,01M 4,76M 4,97M 4,89M
Salaires / CA (%) 28 30,2 28,5 29,9
Impôts et taxes (€) 246K 273K 289K 296K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de CHAPSOL S A

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHAPSOL S A

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CHAPSOL S A

    • Copie des statuts mis à jour
    21/07/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    21/07/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    21/07/2025
    • Procès-verbal de transformation
    21/07/2025
    • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
    21/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    21/02/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/02/2025
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    28/07/2023
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    27/12/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/01/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/01/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    12/01/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Fin mandat
    24/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
    • Statuts mis à jour
    23/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    04/02/2021
    • Acte
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement de président du conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    29/06/2020
    • Acte
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement de président du conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    29/06/2020
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
    • Statuts mis à jour
    24/06/2020
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
    • Statuts mis à jour
    24/06/2020
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    12/11/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    22/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
    • Statuts mis à jour
    26/06/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de directeur général
    05/09/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • (fin de mandat)
    26/07/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    05/07/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    21/06/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission de président du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration
    09/04/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/05/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/05/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    27/03/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    22/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    17/06/2016
    • Extrait de procès-verbal
    07/01/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    15/07/2015
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • transfert du 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris à effet au 31/12/2014
    • Statuts mis à jour
    19/11/2014
    • Document inconnu
    28/06/2013
    • Document inconnu
    12/02/2013
    • Document inconnu
    18/07/2011
    • Document inconnu
    17/02/2011
    • Document inconnu
    11/08/2010
    • Document inconnu
    07/08/2009
    • Document inconnu
    07/08/2009
    • Document inconnu
    28/07/2009
    • Document inconnu
    28/07/2009
    • Document inconnu
    18/12/2008
    • Document inconnu
    03/12/2007
    • Document inconnu
    17/07/2007
    • Document inconnu
    06/07/2007
    • Document inconnu
    27/11/2006
    • Document inconnu
    25/01/2006

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Comptes annuels de CHAPSOL S A

  • Comptes sociaux 2025 16/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 02/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 20/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 30/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 15/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/06/2017
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Procédures collectives de CHAPSOL S A

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Contentieux de CHAPSOL S A

  • Cour administrative d'appel de Nancy, 16/12/2025, 22NC00043
    Début du contentieux : 27/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : GROUPAMA NORD EST, AJTP, Syndicat mixte du sud-est de la Marne (SYMSEM)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Melun, 21/07/2025, 2024F00294
    Début du contentieux : 28/03/2024
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 14/11/2024, 2208802
    Début du contentieux : 25/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : GMS STRUCTURES, Personne anonymisée 1, Société Sol Etude, SEYSSEL MACONNERIE, SEUROT ARCHITECTURE, BUREAU ALPES CONTROLES, Selarl MJ Alpes, Commune de Seyssel
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulouse, 05/04/2024, 2205123
    Début du contentieux : 02/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : RODEZ AGGLOMERATION, NGE GENIE CIVIL, CABINET D'ETUDES MARC MERLIN
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 13/12/2023, 2200609
    Début du contentieux : 24/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE FREJUS, SAS ABEL GARCIN TERRASSEMENT, Société Axa France, SOCOTEC-INDUSTRIE, BECKER JEAN, S.A. SMA, SAS Entreprise Services Travaux Publics
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 26/10/2023, 23LY02338
    Début du contentieux : 27/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SEUROT ARCHITECTURE, BUREAU ALPES CONTROLES, Société Sol Etude, SEYSSEL MACONNERIE, Société GMS Structure, Société MJ Alpes, Commune de Seyssel
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 27/06/2023, 2300292
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Société GMS Structure, BUREAU ALPES CONTROLES, Société Sol Etude, SEYSSEL MACONNERIE, Société MJ Alpes, SEUROT ARCHITECTURE, Commune de Seyssel
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Amiens, 24/01/2012, 11/02389
    Début du contentieux : 18/01/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AISNE
  • Cour d'appel d'Amiens, 07/06/2011, 10/03802
    Début du contentieux : 15/06/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AISNE
  • Cour de cassation, 14/03/2000, 97-18.854
    Début du contentieux : 04/06/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurances Zurich, Compagnie Zurich international, SERETE INDUSTRIE, Compagnie General Accident, UAP UNION DES ASSURANCES DE PARIS, Société Les Chantiers modernes, Société Aif service, COMITE ENTREPRISE IMPRIMERIE JEAN DIDIER, Compagnie d'assurances Allianz
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 28/01/1997, 94-21.401
    Début du contentieux : 30/06/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, S A M M I B, Société Roncari BTP
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/06/1996, 94-14.571
    Début du contentieux : 18/02/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SIS Assurances, Société Samu Auchan, Lloyd's de Londres, Société Bauters
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CHAPSOL S A

  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2026
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Sente de la Forgette 77170 Coubert
    Bodacc C n°20260137, annonce n°7717
  • MODIFICATION 31/08/2025
    RCS de Melun
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Sente de la Forgette 77170 Coubert
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : GROUPE CARSEY ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20250166, annonce n°2318
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2025
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Sente de la Forgette 77170 Coubert
    Bodacc C n°20250138, annonce n°7073
  • MODIFICATION 25/02/2025
    RCS de Melun
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Sente de la Forgette 77170 Coubert
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ARENA Alberto ; Directeur général : BARTHELEMY Fabrice, Georges, Raoul ; Administrateur : TIEZZI Gilbert Hamlet ; Administrateur : GROUPE CARSEYVANDEVENTER Loic-Amaury, Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20250039, annonce n°6084
  • MODIFICATION 25/02/2025
    RCS de Melun
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Sente de la Forgette 77170 Coubert
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ARENA Alberto ; Directeur général : BARTHELEMY Fabrice, Georges, Raoul ; Administrateur : TIEZZI Gilbert Hamlet ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20250039, annonce n°6083
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Sente de la Forgette 77170 Coubert
    Bodacc C n°20240143, annonce n°11801
  • IMMATRICULATION 31/07/2023
    RCS de Melun
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Sente de la Forgette 77170 Coubert
    Bodacc A n°20230146, annonce n°1894
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2023
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20230140, annonce n°7712
  • MODIFICATION 29/12/2022
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ARENA Alberto ; Directeur général : BARTHELEMY Fabrice, Georges, Raoul ; Administrateur : HOLDING CARSEYVANDEVENTER Loïc-Amaury Bernard ; Administrateur : TIEZZI Gilbert Hamlet ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20220253, annonce n°3521
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2022
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20220128, annonce n°5596
  • MODIFICATION 23/01/2022
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ARENA Alberto ; Directeur général : BARTHELEMY Fabrice, Georges, Raoul ; Administrateur : HOLDING CARSEYVANDEVENTER Loïc-Amaury Bernard ; Administrateur : TIEZZI Gilbert Hamlet ; Administrateur : GALABERT Romain Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20220016, annonce n°2372
  • MODIFICATION 14/01/2022
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ARENA Alberto ; Directeur général : BARTHELEMY Fabrice, Georges, Raoul ; Administrateur : HOLDING CARSEYGALABERT Romain Olivier ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury ; Administrateur : TIEZZI Gilbert Hamlet ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20220010, annonce n°2082
  • MODIFICATION 27/06/2021
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ARENA Alberto ; Administrateur : HOLDING CARSEYGALABERT Romain Olivier ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury ; Administrateur : TIEZZI Gilbert Hamlet ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20210124, annonce n°2550
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2021
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20210123, annonce n°4879
  • MODIFICATION 07/02/2021
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ARENA Alberto ; Administrateur : HOLDING CARSEYGALABERT Romain Olivier ; Administrateur : SEYDOUX Alain ; Administrateur : ETIENNE Dominique ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury ; Administrateur : REVRET Micheline ; Administrateur : TIEZZI Gilbert Hamlet ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20210026, annonce n°2856
  • MODIFICATION 02/07/2020
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ARENA Alberto ; Administrateur : HOLDING CARSEYGALABERT Romain Olivier ; Administrateur : SEYDOUX Alain ; Administrateur : ETIENNE Dominique ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury ; Administrateur : REVRET Micheline ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20200127, annonce n°3344
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2020
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20200117, annonce n°9126
  • MODIFICATION 15/11/2019
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : ARENA Alberto ; Président du conseil d'administration : DUSSERRE Serge ; Administrateur : HOLDING CARSEY Eric ; Administrateur : SEYDOUX Alain ; Administrateur : ETIENNE Dominique ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury ; Administrateur : REVRET Micheline ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20190220, annonce n°2281
  • MODIFICATION 25/07/2019
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : ARENA Alberto ; Président du conseil d'administration : DUSSERRE Serge ; Administrateur : HOLDING CARSEY Eric ; Administrateur : SEYDOUX Alain ; Administrateur : ETIENNE Dominique ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury ; Administrateur : REVRET Micheline ; Administrateur : BABIN Hélène ; Commissaire aux comptes titulaire : NORMECO AUDIT
    Bodacc B n°20190142, annonce n°3633
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2019
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Technipole B 231 Rue La Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20190125, annonce n°9522
  • MODIFICATION 07/09/2018
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BABIN Hélène modification le 07 Janvier 2016 ; Président du conseil d'administration : DUSSERRE Serge modification le 09 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury en fonction le 17 Juin 2016 ; Administrateur : GENART Micheline en fonction le 27 Mars 2017 ; Administrateur : ETIENNE Dominique en fonction le 21 Juin 2018 ; Directeur général : ARENA Alberto en fonction le 05 Septembre 2018
    Bodacc B n°20180170, annonce n°1559
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Technipole B 231 rue la Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20180148, annonce n°18549
  • MODIFICATION 29/07/2018
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BABIN Hélène modification le 07 Janvier 2016 ; Président du conseil d'administration : DUSSERRE Serge modification le 09 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury en fonction le 17 Juin 2016 ; Administrateur : GENART Micheline en fonction le 27 Mars 2017 ; Administrateur : ETIENNE Dominique en fonction le 21 Juin 2018
    Bodacc B n°20180142, annonce n°2329
  • MODIFICATION 08/07/2018
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : MORARD Pascal modification le 07 Janvier 2016 ; Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BABIN Hélène modification le 07 Janvier 2016 ; Président du conseil d'administration : DUSSERRE Serge modification le 09 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury en fonction le 17 Juin 2016 ; Administrateur : GENART Micheline en fonction le 27 Mars 2017 ; Administrateur : ETIENNE Dominique en fonction le 21 Juin 2018
    Bodacc B n°20180129, annonce n°2536
  • MODIFICATION 24/06/2018
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : MORARD Pascal modification le 07 Janvier 2016 ; Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BONNEVILLE Richard Guillaume Michel en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BABIN Hélène modification le 07 Janvier 2016 ; Président du conseil d'administration : DUSSERRE Serge modification le 09 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury en fonction le 17 Juin 2016 ; Administrateur : GENART Micheline en fonction le 27 Mars 2017 ; Administrateur : ETIENNE Dominique en fonction le 21 Juin 2018
    Bodacc B n°20180119, annonce n°1846
  • MODIFICATION 11/04/2018
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : MORARD Pascal modification le 07 Janvier 2016 ; Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BONNEVILLE Richard Guillaume Michel en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BABIN Hélène modification le 07 Janvier 2016 ; Président du conseil d'administration : DUSSERRE Serge modification le 09 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury en fonction le 17 Juin 2016 ; Administrateur : GENART Micheline en fonction le 27 Mars 2017
    Bodacc B n°20180070, annonce n°1302
  • VENTE 04/04/2018
    RCS de Melun
    Adresse : Sente de la Forgette 77170 Coubert
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 75000 Euros.
    Nouveau propriétaire : ST ASTIER PREFA
    Bodacc A n°20180065, annonce n°321
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2017
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Technipole B 231 rue la Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20170058, annonce n°11659
  • MODIFICATION 19/05/2017
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 3 150 000,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170096, annonce n°2841
  • MODIFICATION 19/05/2017
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 2 185 218,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170096, annonce n°2834
  • MODIFICATION 30/03/2017
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président du conseil d'administration : MICHAUD Hervé en fonction le 19 Novembre 2014 ; Directeur général : MORARD Pascal modification le 07 Janvier 2016 ; Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BONNEVILLE Richard Guillaume Michel en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BABIN Hélène modification le 07 Janvier 2016 ; Administrateur : DUSSERRE Serge en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury en fonction le 17 Juin 2016 ; Administrateur : GENART Micheline en fonction le 27 Mars 2017
    Bodacc B n°20170063, annonce n°1957
  • MODIFICATION 27/12/2016
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président du conseil d'administration : MICHAUD Hervé en fonction le 19 Novembre 2014 ; Directeur général : MORARD Pascal modification le 07 Janvier 2016 ; Administrateur : VANDEVENTER Bernard modification le 07 Janvier 2016 ; Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : VANDEVENTER Charles Henri Pierre en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BONNEVILLE Richard Guillaume Michel en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : BABIN Hélène modification le 07 Janvier 2016 ; Administrateur : DUSSERRE Serge en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014 ; Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury en fonction le 17 Juin 2016
    Bodacc B n°20160252, annonce n°1963
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2016
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Technipole B 231 rue la Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20160060, annonce n°8989
  • MODIFICATION 22/06/2016
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président du conseil d'administration : MICHAUD Hervé en fonction le 19 Novembre 2014 Directeur général : MORARD Pascal modification le 07 Janvier 2016 Administrateur : VANDEVENTER Bernard modification le 07 Janvier 2016 Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : VANDEVENTER Charles Henri Pierre en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : BONNEVILLE Richard Guillaume Michel en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : CARMICHAEL Jean-Loup en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : BABIN Hélène modification le 07 Janvier 2016 Administrateur : DUSSERRE Serge en fonction le 19 Novembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : VANDEVENTER Loïc-Amaury en fonction le 17 Juin 2016
    Bodacc B n°20160122, annonce n°2294
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2015
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Technipole B 231 rue la Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20150069, annonce n°15574
  • MODIFICATION 23/07/2015
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : MICHAUD Hervé en fonction le 19 Novembre 2014 Directeur général : MORARD Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : VANDEVENTER Bernard en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : SEYDOUX Alain en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : VANDEVENTER Charles Henri Pierre en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : BONNEVILLE Richard Guillaume Michel en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : CARMICHAEL Jean-Loup en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : BABIN Hélène en fonction le 19 Novembre 2014 Administrateur : DUSSERRE Serge en fonction le 19 Novembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : JABET Pascal en fonction le 19 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LABBEE en fonction le 19 Novembre 2014
    Bodacc B n°20150139, annonce n°1751
  • IMMATRICULATION 27/11/2014
    RCS de Créteil
    Dénomination : CHAPSOL
    Adresse : Technipole B 231 rue la Fontaine 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc A n°20140228, annonce n°1780
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Bodacc C n°20140045, annonce n°17159
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Bodacc C n°20130044, annonce n°9440
  • MODIFICATION 14/07/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 4 491 837,00 €
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration Michaud, Hervé, modification de l'Administrateur Vandeventer, Bernard
    Bodacc B n°20130134, annonce n°1073
  • MODIFICATION 27/02/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 4 491 837,00 €
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général non Administrateur partant : Janssen, Francois, nomination du Directeur général : Morard, Pascal
    Bodacc B n°20130041, annonce n°1857
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Bodacc C n°20120050, annonce n°13124
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Bodacc C n°20110044, annonce n°14004
  • MODIFICATION 02/08/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 4 491 837,00 €
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Michaud, Hervé
    Bodacc B n°20110148, annonce n°363
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 28 R BOISSY D ANGLAS 75008 PARIS
    Bodacc C n°20100051, annonce n°11840
  • MODIFICATION 27/08/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 4 491 837,00 €
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Dusserre, Serge
    Bodacc B n°20100166, annonce n°2341
  • MODIFICATION 25/08/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 4 491 837,00 €
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Carmichael, Alain Charles Felix Robert, modification du Président du conseil d'administration Vandeventer, Bernard
    Bodacc B n°20090162, annonce n°1394
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Bodacc C n°20090057, annonce n°7594
  • MODIFICATION 13/08/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 4 491 837,00 €
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Babin, Hélène
    Bodacc B n°20090154, annonce n°737
  • MODIFICATION 08/01/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 4 491 837,00 €
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification de l'Administrateur délègué aux fonctions de Président Vandeventer, Bernard.
    Bodacc B n°20090005, annonce n°884
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Bodacc C n°20080059, annonce n°11610
  • MODIFICATION 20/05/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPSOL
    Capital : 4 491 837,00 €
    Adresse : 28 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20080084, annonce n°400

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Appels d'offres gagnés par CHAPSOL S A

  • Objet : LOT 2 - 202144 - ESTRADES - CHAUSSURES TOTEMIQUE

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans

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    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AVEYRON

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2024 2023 2022 2021 2020
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par CHAPSOL S A

  • ECOBASSIN - XL
    Enregistrée le 18/11/2015
    Expire le 02/10/2026
    Classes : 19
    Numéro : FR4226969
    Demande totalement rejetée
  • MONODAL
    Enregistrée le 12/07/2007
    Expire le 12/07/2027
    Classes : 19
    Numéro : FR3513189
    Marque renouvelée
  • FRANCHI-STOP
    Enregistrée le 01/02/2007
    Expire le 01/02/2027
    Classes : 19
    Numéro : FR3478606
    Marque renouvelée
  • ECO BASSIN
    Enregistrée le 23/04/2004
    Expire le 23/04/2034
    Classes : 19
    Numéro : FR3287774
    Marque renouvelée
  • AGRIMUR
    Enregistrée le 28/02/2001
    Expire le 28/02/2021
    Classes : 19
    Numéro : FR3085703
    Marque expirée
  • VEG'ECO
    Enregistrée le 07/10/1999
    Expire le 07/10/2019
    Classes : 19
    Numéro : FR99817439
    Marque expirée
  • VEGEMUR
    Enregistrée le 05/02/1999
    Expire le 05/02/2019
    Classes : 19
    Numéro : FR99774344
    Marque expirée
  • ECOCADRE
    Enregistrée le 14/05/1997
    Expire le 14/05/2027
    Classes : 19
    Numéro : FR97678164
    Marque renouvelée
  • BLOC'ROUE
    Enregistrée le 22/12/1993
    Expire le 22/12/2013
    Classes : 19
    Numéro : FR93498250
    Marque expirée
  • BVF
    Enregistrée le 08/11/1990
    Expire le 08/11/2030
    Classes : 19
    Numéro : FR1626421
    Marque renouvelée
  • CHAPSOL
    Enregistrée le 25/02/1986
    Expire le 25/02/2026
    Classes : 19 , 21
    Numéro : FR1344154
    Marque renouvelée
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Brevets déposés par CHAPSOL S A

  • BUTEE DE ROUE
    Enregistré le 08/03/1993
    Expiré le 28/02/2013
    Numéro : FR9302644
    Classes : B65G67/24
    Expiré
  • MUR DE SOUTENEMENT EN ELEMENTS PREFABRIQUES
    Enregistré le 08/03/1993
    Expiré le 31/03/2003
    Numéro : FR9302645
    Classes : E02D29/0266
    Déchu
  • OUVRAGES CADRES ; LEUR PROCEDE DE MONTAGE
    Enregistré le 10/03/1994
    Expiré le 29/04/2014
    Numéro : FR9402782
    Classes : E03F11/00 , E02D29/12
    Expiré
  • MUR DE SOUTENEMENT ET DE SUPPORT DE VEGETATION
    Enregistré le 28/12/1995
    Expiré le 31/12/2003
    Numéro : FR9515681
    Classes : E02D29/0266
    Déchu
  • MUR DE SOUTENEMENT OU DE STOCKAGE D'UN MATERIAU OU PRODUIT QUELCONQUE
    Enregistré le 28/12/1995
    Expiré le 30/12/2015
    Numéro : FR9515680
    Classes : B65D90/24 , E02D29/0266
    Expiré
  • TABLIER PIVOTANT FORMANT RAMPE D'ACCES OU DE DEVERSEMENT
    Enregistré le 05/03/1997
    Expiré le 10/03/2017
    Numéro : FR9702623
    Classes : B65G69/2811
    Expiré
  • PROCEDE D'AMENAGEMENT D'UN DALLAGE ENTRE LES RAILS D'UNE VOIE, ENTRE DEUX VOIES OU A L'EXTERIEUR D'UNE VOIE ET DALLE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 02/12/1997
    Expiré le 31/12/2004
    Numéro : FR9715174
    Classes : E01C9/04 , E01B21/00 , E01B2204/06 , E01B2204/11
    Déchu
  • ELEMENT PREFABRIQUE DE SOUTENEMENT DU TYPE EN T PLUS PARTICULIEREMENT POUR MURS DE GRANDE HAUTEUR
    Enregistré le 27/09/2001
    Expiré le 09/09/2021
    Numéro : FR0112443
    Classes : E02D29/0266
    Expiré
  • PLATELAGE DE PASSAGE A NIVEAU
    Enregistré le 17/06/2004
    Expiré le 28/06/2011
    Numéro : FR0406586
    Classes : E01C9/04
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENTS-CADRES PREFABRIQUES POUR LA REALISATION DE TUNNELS ET DE CANAUX ET SON APPLICATION A DES BASSINS DE RESERVE D'EAU DE TYPE ENTERRE, SEMI-ENTERRE OU NON ENTERRE
    Enregistré le 17/06/2004
    Expiré le 22/06/2024
    Numéro : FR0406587
    Classes : E02D29/045 , E02D29/16 , E02D2600/20 , E21D11/083
    Expiré
  • DALLE EN BETON DE SUPPORT D'AU MOINS DEUX FILES DE RAILS D'UNE VOIE FERREE ET VOIE FERREE EQUIPEE D'AU MOINS UNE TELLE DALLE
    Enregistré le 16/11/2011
    Expire le 06/10/2026
    Numéro : FR1160449
    Classes : E01B3/40 , E01B21/00 , E01C9/04
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE POSE D'UN MATERIAU DE PAREMENT EN VRAC, TEL QUE LES PIERRES, A UNE FACE D'AU MOINS UN OUVRAGE, TEL QU'UN MUR EN BETON
    Enregistré le 30/01/2012
    Expire le 02/12/2026
    Numéro : FR1250859
    Classes : E04F13/126 , E01F8/025 , E02D29/0208
  • DISPOSITIF DE PASSAGE A NIVEAU AMELIORE
    Enregistré le 31/10/2012
    Expire le 06/10/2026
    Numéro : FR1260430
    Classes : E01C9/04
  • DISPOSITIF DE SECURISATION D'UNE BENNE DE DECHETTERIE DESTINEE A ETRE CHARGEE EN DECHETS DEPUIS UNE PLATEFORME
    Enregistré le 29/07/2014
    Expiré le 10/07/2026
    Numéro : FR1457338
    Classes : B65F1/0033 , B65F1/10 , Y02W30/10
  • ELEMENT-CADRE PREFABRIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ELEMENT-CADRE
    Enregistré le 10/11/2015
    Expire le 06/10/2026
    Numéro : FR1560741
    Classes : E02D29/045 , E02D29/16

Aides perçues par CHAPSOL S A

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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