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Mise à jour RCS : le 26/09/2026 Mise à jour RNE : le 26/09/2026 Mise à jour INSEE : le 25/09/2026

HAMMEL (HAMMEL - ROBINETTERIE HAMMEL - RH - ROBINETTERIE HAMMEL)

681 980 041 · Active
Adresse : ZAE DE SALGOURDE, 24430 MARSAC SUR L'ISLE
Activité : Fabrication d'autres articles de robinetterie
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1968
Dirigeant : AYOR DEVELOPPEMENT

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Informations juridiques de HAMMEL

SIREN : 681 980 041
SIRET (siège) : 681 980 041 00021
Numéro LEI : 969500GBLQ3EQOEBPK31 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR33681980041
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PERIGUEUX , le 09/02/1968 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/02/1968)
Numéro RCS : 681 980 041 R.C.S. Perigueux
Capital social : 700 000,00 €

Extrait INPI

Activité de HAMMEL

Activité principale déclarée : La production la transformation de tous produits de robinetterie Industrielle de bâtiment d'adduction d'eau de fontainerie et d'arrosage le négoce sous toutes ses formes de produits de robinetterie en général
Code NAF ou APE : 28.14Z (Fabrication d'autres articles de robinetterie)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Commerces de gros - IDCC 573
Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) - IDCC 804
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 22003232 :
  • Multi-mandataire en Opérations Bancaires et Services de Paiements (MOBSP) sans maniement de fonds :
    RADIÉ depuis le 21/04/2023
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Etablissements de l'entreprise HAMMEL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    681 980 041 00021
    Adresse : ZAE DE SALGOURDE 24430 MARSAC SUR L'ISLE
    Date de création : 01/10/1991
    Nom commercial : HAMMEL - ROBINETTERIE HAMMEL
    Enseigne : RH - ROBINETTERIE HAMMEL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    681 980 041 00039
    Adresse : 30 AVENUE DE BOBIGNY 93130 NOISY-LE-SEC
    Date de création : 20/10/2009
    Date de clôture : 14/11/2011
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (46.73B)

Etablissements de l'entreprise HAMMEL

Finances de HAMMEL

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 48M 52,6M 56,3M 54,1M
Marge brute (€) 23,4M 25,2M 25,8M 25,8M
EBITDA - EBE (€) 2,46M 4,18M 4,44M 2,58M
Résultat d'exploitation (€) 2,54M 4,27M 4,53M 3,06M
Résultat net (€) 2,11M 3,38M 2,93M 2,07M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -8,7 -6,7 4,1 40
Taux de croissance de l'effectif (%) 19
Taux de marge brute (%) 48,6 47,9 45,9 47,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,1 7,9 7,9 4,8
Taux de marge opérationnelle (%) 5,3 8,1 8 5,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 12,9M 10,7M 20,1M 19,5M
BFR exploitation (€) 6,31M 7,3M 8,38M 8,95M
BFR hors exploitation (€) 6,6M 3,35M 11,7M 10,6M
BFR (j de CA) 98,2 74 130 132
BFR exploitation (j de CA) 48 50,7 54,3 60,4
BFR hors exploitation (j de CA) 50,2 23,3 75,7 71,2
Délai de paiement clients (j) 56,8 61,6 73,4 63,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 86,2 90,3 91,6 89,4
Ratio des stocks / CA (j) 62,8 66,1 56,6 64,1
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 2,69M 4,04M 3,47M 2,65M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,6 7,7 6,2 4,9
Fonds de roulement net global (€) 13,8M 13,7M 21,5M 22,6M
Couverture du BFR 1,1 1,3 1,1 1,2
Trésorerie (€) 931K 3,08M 1,4M 3,14M
Dettes financières (€) 6,67K 2,07M 1,01M 2,75M
Capacité de remboursement -0,3 -0,3 -0,1 -0,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,1 0 0
Autonomie financière (%) 55 45,3 58,7 54,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,4 -0,2 -0,1 -0,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 12,6M 15,2M
Liquidité générale 2,1 2,4
Couverture des dettes -10,9 -11,3 -26,8 -28,6
Fonds propres (€) 15,5M 13,5M 22M 21,6M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 4,4 6,4 5,2 3,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 13,6 25,2 13,3 9,6
Rentabilité économique (%) 7,5 11,4 7,8 5,3
Valeur ajoutée (€) 6,75M 8,38M 8,71M 7,09M
Valeur ajoutée / CA (%) 14,1 15,9 15,5 13,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 69
Salaires et charges sociales (€) 3,97M 4,01M 4,16M 4,37M
Salaires / CA (%) 8,3 7,6 7,4 8,1
Impôts et taxes (€) 228K 220K 295K 255K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 584K 0

Dirigeants et représentants de HAMMEL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HAMMEL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de HAMMEL

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    28/07/2026
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Démission de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission de président
      • Nomination de président
      • Suppression du conseil de surveillance et du directoire
      • Démission de président du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    10/05/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    05/11/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    14/02/2017
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
      • Nomination de président du conseil de surveillance
      • Changement de directeur général
    • Statuts mis à jour
    24/05/2016
    • Décision(s) des associés
      • Changement de directeur général
    24/05/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination d'un Directeur Général
    13/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    10/09/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    03/04/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    29/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    25/11/1998

Comptes annuels de HAMMEL

  • Comptes sociaux 2024 17/03/2026
  • Comptes sociaux 2022 24/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 15/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/06/2020
  • Comptes sociaux 2017 12/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 19/01/2018
  • Comptes sociaux 2015 20/03/2017
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Conformité de HAMMEL

0 procédure collective
9 contentieux
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Alertes de HAMMEL

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Procédures collectives de HAMMEL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HAMMEL

  • Cour d'appel de Bordeaux, 30/04/2026, 25/01644
    Début du contentieux : 20/02/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : DHL GLOBAL FORWARDING (FRANCE) SAS, AYOR BATHROOM, AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS, AYOR WATER CARE
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Tribunal de commerce de Bordeaux, 29/09/2025, 2024F01170
    Début du contentieux : 10/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SODUM QAPI FRANCE (24), AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 06/12/2024, 22/11749
    Début du contentieux : 30/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMARTLINE SYSTEMS
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 25/04/2024, 19/06664
    Début du contentieux : 05/02/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.C.M. MASSOT PALLURE ALDEBERT & LENEL, CLIMATISATION ET CHAUFFAGE IBANEZ, SA SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS, GENERALI IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, AXA FRANCE IARD, MMA IARD
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rouen, 23/11/2022, 21/02468
    Début du contentieux : 20/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : LAGARDERE TRAVEL RETAIL FRANCE, GAN ASSURANCES
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 23/03/2016, 15/02824
    Début du contentieux : 14/02/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALI FRANCE ASSURANCES, Société SMABTP
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Bordeaux, 24/11/2010, 10/04729
    Début du contentieux : 05/07/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALI IARD, AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS
  • Cour d'appel de Bordeaux, 17/05/2010, 08/06901
    Début du contentieux : 14/11/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALI IARD, AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS
  • Cour de cassation, 31/01/1995, 92-21.743
    Début du contentieux : 09/12/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : LEVILLAIN CHAUFFAGE SANITAIRE, Société française d'assurance crédit (la SFAC)
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de HAMMEL

  • MODIFICATION 04/08/2026
    RCS de Périgueux
    Dénomination : HAMMEL
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'Isle
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : AYOR DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE LA BREGERE ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : LAFOND Christophe
    Bodacc B n°20260146, annonce n°1512
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2026
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'Isle
    Bodacc C n°20260057, annonce n°1903
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2023
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'Isle
    Bodacc C n°20230210, annonce n°1476
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2022
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'Isle
    Bodacc C n°20220226, annonce n°1108
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2022
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'Isle
    Bodacc C n°20220002, annonce n°1571
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2020
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20200244, annonce n°227
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2020
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20200127, annonce n°976
  • MODIFICATION 16/05/2019
    RCS de Périgueux
    Dénomination : HAMMEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : AYOR (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SADIR) ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE LA BREGERE (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : LAFOND Christophe
    Bodacc B n°20190094, annonce n°403
  • MODIFICATION 11/11/2018
    RCS de Périgueux
    Dénomination : HAMMEL
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20180215, annonce n°450
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2018
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20180197, annonce n°1359
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2018
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20180021, annonce n°2085
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/04/2017
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20170032, annonce n°1961
  • MODIFICATION 23/02/2017
    RCS de Périgueux
    Dénomination : ROBINETTERIE R. HAMMEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : HAMMEL Mickaël, Pierre ; Président du conseil de surveillance : HAMMEL Raymond ; Directeur général : CROSNIER Patrice, Jean-Christophe, Emile ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SADIR) ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE LA BREGERE (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : LAFOND Christophe
    Bodacc B n°20170038, annonce n°247
  • MODIFICATION 02/06/2016
    RCS de Périgueux
    Dénomination : ROBINETTERIE R. HAMMEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : HAMMEL Mickaël, Pierre Président du conseil de surveillance : HAMMEL Raymond Directeur général : CROSNIER Patrice, Jean-Christophe, Emile Commissaire aux comptes titulaire : SAPEG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Jean-Claude
    Bodacc B n°20160108, annonce n°191
  • MODIFICATION 02/06/2016
    RCS de Périgueux
    Dénomination : ROBINETTERIE R. HAMMEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : HAMMEL Raymond Directeur général : HAMMEL Mickaël, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SAPEG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Jean-Claude
    Bodacc B n°20160108, annonce n°190
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2014
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20140074, annonce n°2187
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2013
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20130065, annonce n°4509
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2012
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20120059, annonce n°1457
  • MODIFICATION 28/02/2012
    RCS de Périgueux
    Dénomination : ROBINETTERIE R. HAMMEL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : HAMMEL Raymond Directeur général : HAMMEL David Commissaire aux comptes titulaire : SAPEG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Jean-Claude
    Bodacc B n°20120041, annonce n°415
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2011
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20110062, annonce n°5012
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2010
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20100066, annonce n°2402
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2009
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Zae de Saltgourde 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20090070, annonce n°2259
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Périgueux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Zae de Saltgourde, 24430 Marsac-sur-l'isle
    Bodacc C n°20080071, annonce n°903

Cartographie de HAMMEL

Comment contacter HAMMEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZAE DE SALGOURDE
24430 MARSAC SUR L'ISLE

Services recommandés pour les SASU

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Entreprises citées de HAMMEL

  • AYOR SUPPLY CHAIN (392 039 087) Cité 5 fois entre 1993 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HAMMEL et AYOR SUPPLY CHAIN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe LAFOND , KPMG SA , GROUPE LA BREGERE et 2 autres
  • DEV 4.0 (892 746 926) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HAMMEL et DEV 4.0 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raymond Hammel
  • AYOR (433 932 415) Cité 8 fois entre 2000 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HAMMEL et AYOR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raymond Hammel , SAPEG SA , JEAN-CLAUDE SAUVAGE et 7 autres
  • ID SANIT 2015 (482 808 102) Cité 5 fois entre 2013 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HAMMEL et ID SANIT 2015 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GMBA , Alain BOUDOT , AYOR
  • IN EXTENSO DORDOGNE (313 588 998) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HAMMEL et IN EXTENSO DORDOGNE de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de HAMMEL

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Labels et certificats de HAMMEL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2022 (sur 100) : 84
Mesures de correction nécessaires
Année 2022 2021 2020 2019
Note 84 81 68 82
Écart rémunération (sur 40) 34 31 33 37
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 0 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par HAMMEL

  • ROLF
    Enregistrée le 25/07/2018
    Expire le 25/07/2028
    Classes : 06 , 11 , 17 , 20 , 35
    Numéro : FR4471857
    Marque enregistrée
  • PROJED O BY HAMMEL
    Enregistrée le 05/09/2017
    Expire le 05/09/2027
    Classes : 35 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4386253
    Marque enregistrée
  • LATITUDE
    Enregistrée le 25/03/2016
    Expire le 25/03/2026
    Classes : 06 , 09 , 19
    Numéro : FR4259836
    Marque enregistrée
  • RH PACK
    Enregistrée le 06/06/2014
    Expire le 06/06/2024
    Classes : 06 , 09 , 11 , 17 , 19 , 20 , 21
    Numéro : FR4096443
    Marque expirée
  • auréa
    Enregistrée le 05/06/2012
    Expire le 05/06/2032
    Classes : 06 , 11 , 20 , 21
    Numéro : FR3924780
    Marque renouvelée
  • Hammel
    Enregistrée le 29/12/2011
    Expire le 29/12/2031
    Classes : 01 , 02 , 03 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 16 , 17 , 19 , 20 , 21 , 22 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR3885327
    Marque renouvelée
  • eco DESIGN
    Enregistrée le 06/09/2010
    Expire le 06/09/2020
    Classes : 06 , 09 , 11 , 16 , 17 , 35
    Numéro : FR3764269
    Marque expirée
  • NATERMA
    Enregistrée le 11/05/2009
    Expire le 11/05/2019
    Classes : 11 , 35 , 37
    Numéro : FR3649666
    Marque expirée
  • ECOLEADER
    Enregistrée le 22/02/2008
    Expire le 22/02/2028
    Classes : 06 , 11 , 17 , 20
    Numéro : FR3557900
    Marque renouvelée
  • SUMO
    Enregistrée le 05/10/2007
    Expire le 05/10/2027
    Classes : 06 , 11 , 17
    Numéro : FR3529133
    Marque renouvelée
  • SANECO
    Enregistrée le 20/07/2007
    Expire le 20/07/2027
    Classes : 11
    Numéro : FR3515037
    Marque renouvelée
  • SANECO
    Enregistrée le 19/06/2007
    Expire le 19/06/2017
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR3507810
    Marque expirée
  • ECO PRO
    Enregistrée le 20/04/2005
    Expire le 20/04/2025
    Classes : 16 , 35
    Numéro : FR3354386
    Marque expirée
  • MIX NORMA
    Enregistrée le 28/01/2005
    Expire le 28/01/2015
    Classes : 11
    Numéro : FR3337534
    Marque expirée
  • THERM ECO
    Enregistrée le 28/01/2005
    Expire le 28/01/2025
    Classes : 11
    Numéro : FR3337535
    Marque expirée
  • MIX SERENA
    Enregistrée le 28/01/2005
    Expire le 28/01/2015
    Classes : 11
    Numéro : FR3337537
    Marque expirée
  • MIX NOVA
    Enregistrée le 28/01/2005
    Expire le 28/01/2015
    Classes : 11
    Numéro : FR3337538
    Marque expirée
  • MIX ALLIANCE
    Enregistrée le 28/01/2005
    Expire le 28/01/2015
    Classes : 11
    Numéro : FR3337540
    Marque expirée
  • MIX ANTEA
    Enregistrée le 28/01/2005
    Expire le 28/01/2015
    Classes : 11
    Numéro : FR3337541
    Marque expirée
  • EASY SANIT : le sanitaire facile
    Enregistrée le 25/07/2003
    Expire le 25/07/2023
    Classes : 06 , 11 , 17 , 19 , 37
    Numéro : FR3238400
    Marque expirée
  • SELFchauffage EASY FLOOR
    Enregistrée le 25/07/2003
    Expire le 25/07/2033
    Classes : 01 , 06 , 11 , 17 , 19 , 37 , 42
    Numéro : FR3238406
    Marque renouvelée
  • MIX CONTROL PLUS
    Enregistrée le 23/03/2001
    Expire le 23/03/2011
    Classes : 11
    Numéro : FR3091007
    Marque expirée
  • SELF plomberie
    Enregistrée le 17/08/1999
    Expire le 17/08/2019
    Classes : 06 , 07 , 08 , 11 , 17 , 19 , 37
    Numéro : FR99808062
    Marque expirée
  • MIX CONFORT
    Enregistrée le 03/07/1998
    Expire le 03/07/2018
    Classes : 11
    Numéro : FR98740176
    Marque expirée
  • MIX ECO
    Enregistrée le 03/07/1998
    Expire le 03/07/2018
    Classes : 11
    Numéro : FR98740177
    Marque expirée
  • THERM 2000
    Enregistrée le 03/07/1998
    Expire le 03/07/2018
    Classes : 11
    Numéro : FR98740178
    Marque expirée
  • RH ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A.
    Enregistrée le 04/04/1997
    Expire le 04/04/2027
    Classes : 06 , 07 , 09 , 11 , 17
    Numéro : FR97671959
    Marque renouvelée
  • LATITUDE
    Enregistrée le 26/03/1996
    Expire le 25/03/2026
    Classes : 06 , 11
    Numéro : FR96617682
    Marque renouvelée
  • JAMSY
    Enregistrée le 02/07/1993
    Expire le 02/07/2003
    Classes : 06 , 11 , 17 , 19 , 39
    Numéro : FR93474733
    Marque expirée
  • LES AMELIANES
    Enregistrée le 20/04/1993
    Expire le 20/04/2023
    Classes : 11
    Numéro : FR93464841
    Marque expirée
  • RH 2000
    Enregistrée le 20/04/1993
    Expire le 20/04/2013
    Classes : 11
    Numéro : FR93464842
    Marque expirée
  • RH 2001
    Enregistrée le 20/04/1993
    Expire le 20/04/2003
    Classes : 11
    Numéro : FR93464843
    Marque expirée
  • MITIGEUR MIX 5000
    Enregistrée le 20/04/1993
    Expire le 20/04/2023
    Classes : 11
    Numéro : FR93464844
    Marque expirée
  • MITIGEUR MIX 5001
    Enregistrée le 20/04/1993
    Expire le 20/04/2003
    Classes : 11
    Numéro : FR93464845
    Marque expirée
  • MITIGEUR MIX 5002
    Enregistrée le 20/04/1993
    Expire le 20/04/2003
    Classes : 11
    Numéro : FR93464846
    Marque expirée
  • SELF PLOMBERIE
    Enregistrée le 09/05/1985
    Expire le 09/05/2025
    Classes : 06 , 07 , 08 , 11 , 17 , 19 , 37
    Numéro : FR1308595
    Marque expirée
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Dessins déposés par HAMMEL

  • Plaque pour plancher chauffant rafraichissant
    Enregistré le 26/05/2008
    Expiré le 26/05/2013
    Numéro : FR082494

Aides perçues par HAMMEL

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