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Mise à jour RCS : le 22/08/2026 Mise à jour RNE : le 22/08/2026 Mise à jour INSEE : le 22/08/2026

HORIZAL

693 620 320 · Active
Adresse : Z I LES COUTANES, 38300 DOMARIN
Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1969
Dirigeant : GROUPE INVEST

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Informations juridiques de HORIZAL

SIREN : 693 620 320
SIRET (siège) : 693 620 320 00038
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR94693620320
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 30/06/1969 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/06/1969)
Numéro RCS : 693 620 320 R.C.S. Vienne
Capital social : 312 500,00 €

Extrait INPI

Activité de HORIZAL

Activité principale déclarée : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Code NAF ou APE : 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise HORIZAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    693 620 320 00038
    Adresse : Z I LES COUTANES 38300 DOMARIN
    Date de création : 07/12/1987
  • Établissement secondaire

    En activité

    693 620 320 00046
    Adresse : 3 RUE DE LA CORDERIE 94550 CHEVILLY-LARUE
    Date de création : 01/01/1989
  • Établissement secondaire

    Fermé

    693 620 320 00053
    Adresse : 16-18 16 RUE EDOUARD MARION 38300 BOURGOIN-JALLIEU
    Date de création : 01/11/1979
    Date de clôture : 28/03/2023

Etablissements de l'entreprise HORIZAL

Finances de HORIZAL

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 38,7M 38M 30,8M 35,5M
Marge brute (€) 18,8M 20,5M 16,5M 18,8M
EBITDA - EBE (€) 1,75M 3,96M 2,53M 3,66M
Résultat d'exploitation (€) 1,48M 3,61M 2,26M 3,36M
Résultat net (€) 972K 2,03M 1,33M 1,86M
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 1,9 23,2 -13,1 10
Taux de croissance de l'effectif (%) -2 5,6 15,3 12,7
Taux de marge brute (%) 48,5 53,9 53,5 52,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,5 10,4 8,2 10,3
Taux de marge opérationnelle (%) 3,8 9,5 7,3 9,5
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) 3,07M 2,68M 3,34M 3,08M
BFR exploitation (€) 4,05M 4,75M 4,68M 4,75M
BFR hors exploitation (€) -985K -2,07M -1,34M -1,68M
BFR (j de CA) 28,9 25,8 39,5 31,7
BFR exploitation (j de CA) 38,2 45,7 55,4 48,9
BFR hors exploitation (j de CA) -9,3 -19,9 -15,9 -17,2
Délai de paiement clients (j) 46 55,5 69,3 60,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 78,1 72,2 85,1 66,4
Ratio des stocks / CA (j) 55,2 42 45,6 37,1
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 1,29M 2,42M 1,7M 2,34M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,3 6,4 5,5 6,6
Fonds de roulement net global (€) 4,85M 5,44M 4,55M 4,76M
Couverture du BFR 1,6 2 1,4 1,5
Trésorerie (€) 1,78M 2,76M 1,21M 1,69M
Dettes financières (€) 4,27M 2,68M 2,16M 2,3M
Capacité de remboursement 1,9 0 0,6 0,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,7 0 0,3 0,2
Autonomie financière (%) 21,3 28,7 27,8 30,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,4 0 0,4 0,2
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 11,1M 9,19M 8,5M
Liquidité générale 1,2 1,3 1,4
Couverture des dettes 3,6 -69,6 5,5 8,4
Fonds propres (€) 3,57M 4,32M 3,71M 4,04M
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) 2,5 5,4 4,3 5,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 27,2 47,1 35,8 45,9
Rentabilité économique (%) 5,8 13,5 10 13,9
Valeur ajoutée (€) 10,2M 12,2M 9,52M 10,6M
Valeur ajoutée / CA (%) 26,4 32 30,9 29,9
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Effectif 148 151 143 124
Salaires et charges sociales (€) 8,13M 7,82M 6,53M 6,53M
Salaires / CA (%) 21 20,6 21,2 18,4
Impôts et taxes (€) 322K 342K 352K 329K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,36M 1,62M 1,68M

Dirigeants et représentants de HORIZAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HORIZAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de HORIZAL

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    29/12/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    19/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    17/10/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    17/04/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    25/04/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/11/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    27/01/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    14/04/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    03/06/2002
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    25/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    07/05/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    26/11/1999
    • Document inconnu
    01/01/1995
    • Document inconnu
    01/01/1995
    • Document inconnu
    01/01/1993
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Comptes annuels de HORIZAL

  • Comptes sociaux 2022 19/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 09/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/02/2021
  • Comptes sociaux 2018 05/08/2020
  • Comptes sociaux 2017 14/11/2018
  • Comptes sociaux 2015 15/05/2017

Conformité de HORIZAL

0 procédure collective
10 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de HORIZAL

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Procédures collectives de HORIZAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HORIZAL

  • Cour d'appel de Nancy, 09/04/2025, 23/01432
    Début du contentieux : 05/06/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S. OBJECTIF LUNE, MUTUAIDE ASSISTANCE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nancy, 04/06/2024, 23/01432
    Début du contentieux : 05/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : MUTUAIDE ASSISTANCE, OBJECTIF LUNE
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nancy, 22/02/2024, 23/00057
    Début du contentieux : 05/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. OBJECTIF LUNE
    Dispositif : Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 08/10/2021, 20/08056
    Début du contentieux : 19/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : HERCULE MENUISERIE
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Nîmes, 22/09/2016, 15/02823
    Début du contentieux : 04/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL FHB, SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GENIE CIVIL (SOLATRAG)
  • Cour d'appel de Nîmes, 28/11/2013, 13/00533
    Début du contentieux : 23/01/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : SA SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GENIE CIVIL-SOLATRAG
  • Cour d'appel de Rennes, 04/12/2009, 09/00268
    Début du contentieux : 23/12/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPACE SOCIETE PROVENCALE D'ANTICORROSION ET D'ENTRETIEN
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 28/09/2007, 06/03630
    Début du contentieux : 25/04/2006
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20/09/2007, 05/04244
    Début du contentieux : 20/09/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL CENTRE D'ETUDES ET DE GESTION INFORMATISEES CEGI, AXA FRANCE IARD, Syndicat copropriété LE GRAND LARGE
  • Cour d'appel d'Amiens, 21/06/2007, 05/02851
    Début du contentieux : 29/05/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : L.C.C. LES CARMES CONSTRUCTION LCC
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Annonces BODACC de HORIZAL

  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2024
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : ZI les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20240017, annonce n°3219
  • MODIFICATION 18/01/2024
    RCS de Vienne
    Dénomination : HORIZAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président GROUPE INVEST Sté par actions simplifiée : DELANOS Jean-Pierre Francis nom d'usage : DELANOS devient représentant permanent
    Bodacc B n°20240012, annonce n°1261
  • MODIFICATION 27/04/2023
    RCS de Vienne
    Dénomination : HORIZAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : RSM OUEST n'est plus commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20230083, annonce n°1396
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2022
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : ZI les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20220179, annonce n°6029
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : ZI les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20210244, annonce n°3062
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : ZI les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20210044, annonce n°5083
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2020
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : ZI les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20200156, annonce n°4840
  • MODIFICATION 25/04/2019
    RCS de Vienne
    Dénomination : HORIZAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BLANCHE Anne n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20190081, annonce n°1075
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : ZI les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20180218, annonce n°3352
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2017
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : ZI les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20170046, annonce n°2322
  • MODIFICATION 05/05/2017
    RCS de Vienne
    Dénomination : HORIZAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PICAUD Jean-Michel nom d'usage : PICAUD n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170087, annonce n°632
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2016
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : ZI LES COUTANES 38300 Domarin
    Bodacc C n°20160072, annonce n°4308
  • MODIFICATION 10/06/2015
    RCS de Vienne
    Dénomination : HORIZAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire RSM OUEST.
    Bodacc B n°20150109, annonce n°1348
  • MODIFICATION 26/11/2014
    RCS de Vienne
    Dénomination : HORIZAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DELANOS Jean Pierre nom d'usage : DELANOS n'est plus président. Sté par actions simplifiée GROUPE INVEST devient président représenté(e) par DELANOS Jean-Pierre Francis nom d'usage : DELANOS.
    Bodacc B n°20140227, annonce n°1283
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2014
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : ZI Les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20140028, annonce n°5989
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2013
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : ZI Les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20130026, annonce n°6510
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2012
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : ZI Les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20120028, annonce n°6313
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : ZI Les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20110025, annonce n°4619
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2010
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : ZI Les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20100028, annonce n°4295
  • MODIFICATION 14/02/2010
    RCS de Vienne
    Dénomination : HORIZAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOLLORE Claude nom d'usage : BOLLORE Claude n'est plus commissaire aux comptes titulaire. RSM SECOVEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant. RSM SECOVEC devient commissaire aux comptes titulaire. PICAUD Jean-Michel nom d'usage : PICAUD Jean-Michel devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20100031, annonce n°1342
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2009
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : ZI Les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20090029, annonce n°3290
  • MODIFICATION 30/04/2009
    RCS de Vienne
    Dénomination : HORIZAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOY Philippe nom d'usage : BOY Philippe n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. DELOITTE ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.. RETAILLEAU Marc nom d'usage : RETAILLEAU Marc n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. MORINIERE Jean Luc nom d'usage : MORINIERE Jean n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. RSM SECOVEC devient commissaire aux comptes suppléant.. BLANCHE Anne devient commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20090084, annonce n°703
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2008
    RCS de Bourgoin-Jallieu
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : Z.I. Les Coutanes 38300 Domarin
    Bodacc C n°20080079, annonce n°598

Cartographie de HORIZAL

Comment contacter HORIZAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : Z I LES COUTANES
38300 DOMARIN
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Entreprises citées de HORIZAL

  • GROUPE INVEST (493 172 530) Cité 8 fois entre 2007 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et GROUPE INVEST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Pierre Delanos , DELOITTE ET ASSOCIES , RSM OUEST et 4 autres
  • SOLEUROPE (407 837 152) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et SOLEUROPE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SOLISO EUROPE , GROUPE INVEST , Jean-Pierre DELANOS et 1 autre
  • INVEST PARTICIPATIONS (803 878 164) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et INVEST PARTICIPATIONS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe RAFFEGEAU , RSM Ouest
  • FINANCIERE ALUMINIUM (449 149 731) Cité 2 fois en 2006 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et FINANCIERE ALUMINIUM de la relation : Commissaire aux comptes
  • INVEST SECURITE (437 562 747) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et INVEST SECURITE de la relation : Inconnue
  • INVEST PARTICIPATIONS (418 660 353) Cité 3 fois en 2003 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et INVEST PARTICIPATIONS de la relation : Inconnue
  • INVEST ISOLATION (424 757 037) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et INVEST ISOLATION de la relation : Inconnue
  • CMR ILE DE FRANCE (421 846 411) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et CMR ILE DE FRANCE de la relation : Inconnue
  • INVEST ALUMINIUM (389 056 557) Cité 3 fois en 1995 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et INVEST ALUMINIUM de la relation : Actionnariat
  • DEMAILLY ALAIN (300 998 440) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et DEMAILLY ALAIN de la relation : Inconnue
  • SCI ADAM (853 174 746) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIZAL et SCI ADAM de la relation : Banque

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2019
Note NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par HORIZAL

  • CLOVIA
    Enregistrée le 06/05/2024
    Expire le 06/05/2034
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR5052871
    Marque enregistrée
  • HORIZ AL
    Enregistrée le 23/03/2017
    Expire le 23/03/2027
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR4348592
    Marque enregistrée
  • PORTALIERS
    Enregistrée le 15/03/2017
    Expire le 15/03/2027
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR4346187
    Marque enregistrée
  • PORTALIERS
    Enregistrée le 15/03/2017
    Expire le 15/03/2027
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR4346190
    Marque enregistrée
  • AKORDIA
    Enregistrée le 08/10/2015
    Expire le 08/10/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR4216157
    Marque renouvelée
  • AKOR
    Enregistrée le 11/05/2015
    Expire le 31/07/2026
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR4179810
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • LA BOX PORTAIL
    Enregistrée le 30/03/2015
    Expire le 30/03/2035
    Classes : 35
    Numéro : FR4169254
    Marque renouvelée
  • ZEBOX PORTAIL
    Enregistrée le 30/03/2015
    Expire le 30/03/2035
    Classes : 06 , 19 , 35
    Numéro : FR4169256
    Marque renouvelée
  • MYBOX PORTAIL
    Enregistrée le 30/03/2015
    Expire le 30/03/2035
    Classes : 35
    Numéro : FR4169260
    Marque renouvelée
  • LA PORTAIL BOX
    Enregistrée le 30/03/2015
    Expire le 30/03/2025
    Classes : 35
    Numéro : FR4169264
    Marque enregistrée
  • BOX PORTAIL
    Enregistrée le 30/03/2015
    Expire le 30/03/2035
    Classes : 06 , 19 , 35
    Numéro : FR4169272
    Marque renouvelée
  • PLACE DU PORTAIL
    Enregistrée le 13/02/2015
    Expire le 13/02/2035
    Classes : 06 , 35
    Numéro : FR4156725
    Marque renouvelée
  • RUE DU PORTAIL
    Enregistrée le 13/02/2015
    Expire le 13/02/2035
    Classes : 06 , 35
    Numéro : FR4156730
    Marque renouvelée
  • FERIA
    Enregistrée le 13/06/2013
    Expire le 13/06/2033
    Classes : 06
    Numéro : FR4012156
    Marque renouvelée
  • AZIRAL
    Enregistrée le 28/05/2013
    Expire le 28/05/2033
    Classes : 06
    Numéro : FR4007824
    Marque renouvelée
  • ARTIK
    Enregistrée le 07/02/2012
    Expire le 07/02/2032
    Classes : 06
    Numéro : FR3894924
    Marque renouvelée
  • HORISUN
    Enregistrée le 04/11/2011
    Expire le 04/11/2021
    Classes : 06
    Numéro : FR3871662
    Marque expirée
  • GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM
    Enregistrée le 25/07/2011
    Expire le 25/07/2031
    Classes : 06
    Numéro : FR3848484
    Marque renouvelée
  • GRANVAL
    Enregistrée le 14/06/2011
    Expire le 14/06/2031
    Classes : 06
    Numéro : FR3838603
    Marque renouvelée
  • IKEAL
    Enregistrée le 25/02/2011
    Expire le 31/07/2026
    Classes : 06
    Numéro : FR3809472
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • NIGHT & DAY
    Enregistrée le 24/01/2011
    Expire le 24/01/2031
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3799994
    Marque renouvelée
  • ALGARDE
    Enregistrée le 23/07/2009
    Expire le 23/07/2029
    Classes : 06
    Numéro : FR3666220
    Marque renouvelée
  • KITAL
    Enregistrée le 10/07/2009
    Expire le 10/07/2029
    Classes : 06
    Numéro : FR3663734
    Marque renouvelée
  • HORIZAL
    Enregistrée le 25/04/2008
    Expire le 25/04/2028
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3572307
    Marque renouvelée
  • NEPTUNAL
    Enregistrée le 10/04/2008
    Expire le 10/04/2028
    Classes : 06
    Numéro : FR3568644
    Marque renouvelée
  • GARDAL
    Enregistrée le 10/04/2008
    Expire le 10/04/2028
    Classes : 06
    Numéro : FR3568648
    Marque renouvelée
  • RETRAL
    Enregistrée le 21/12/2007
    Expire le 21/12/2027
    Classes : 06
    Numéro : FR3545706
    Marque renouvelée
  • PORTALISTE
    Enregistrée le 20/10/2006
    Expire le 20/10/2026
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3458019
    Marque renouvelée
  • EXCIAL
    Enregistrée le 06/10/2006
    Expire le 06/10/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR3454952
    Marque renouvelée
  • LES PORTALIERS
    Enregistrée le 06/09/2005
    Expire le 06/09/2035
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3378637
    Marque renouvelée
  • PORTALIER
    Enregistrée le 05/08/2005
    Expire le 05/08/2035
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3374444
    Marque renouvelée
  • FREE ART
    Enregistrée le 05/08/2005
    Expire le 05/08/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3374448
    Marque renouvelée
  • SPAL
    Enregistrée le 12/12/2003
    Expire le 12/12/2033
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3262698
    Marque renouvelée
  • PORTALIER HORIZAL
    Enregistrée le 21/03/1995
    Expire le 21/03/2035
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR95564602
    Marque renouvelée
  • HORIZAL
    Enregistrée le 14/11/1989
    Expire le 14/11/2029
    Classes : 06 , 19 , 22 , 28
    Numéro : FR1560875
    Marque renouvelée
  • SPAL 300
    Enregistrée le 14/12/1983
    Expire le 12/12/2013
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR1254429
    Marque expirée

Brevets déposés par HORIZAL

  • GARDE-CORPS MODULAIRE A LISSES HORIZONTALES OU INCLINEES
    Enregistré le 29/10/1993
    Expiré le 31/10/2012
    Numéro : FR9313147
    Classes : E04F11/1812 , E04F11/1834
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION SOUS DALLE POUR BARREAU-SUPPORT DE GARDE-CORPS
    Enregistré le 10/03/1995
    Expiré le 31/03/2006
    Numéro : FR9503160
    Classes : E04B1/003 , E04F11/1812
    Déchu
  • GARDE-CORPS A BARREAUDAGE
    Enregistré le 03/11/1995
    Expiré le 30/11/2010
    Numéro : FR9513236
    Classes : E04F11/1812 , E04F11/1842
    Déchu
  • GARDE-CORPS DE STYLE
    Enregistré le 10/04/1998
    Expiré le 22/02/2004
    Numéro : FR9804881
    Classes : E04F11/1842 , E04F11/181
    Expiré
  • PORTAIL OU PORTILLON MOTORISE S'ADAPTANT A UNE PENTE
    Enregistré le 20/10/1999
    Expiré le 20/09/2019
    Numéro : FR9913309
    Classes : E05D7/06 , E05F1/068 , E05F15/614 , E05Y2201/434 , E05Y2800/28 , E05Y2900/40 , E06B11/04
    Expiré
  • PLOT POUR LA FIXATION D'UN BARREAU-SUPPORT DE BALUSTRADE OU DE BARRIERE
    Enregistré le 31/10/2001
    Expiré le 31/10/2012
    Numéro : FR0114154
    Classes : E04F11/1812 , E04D13/12 , E04D13/1407 , E04F11/1814 , E04G21/328
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FERMETURE POUR PORTAIL COULISSANT
    Enregistré le 31/10/2001
    Expiré le 17/07/2021
    Numéro : FR0114153
    Classes : E05D15/0691 , E05B15/0006 , E05B65/0811 , E05D15/0686 , E05F7/005 , E05Y2900/40 , E06B11/045
    Expiré
  • POTEAU DE CLOTURE
    Enregistré le 17/05/2002
    Expiré le 16/04/2022
    Numéro : FR0206116
    Classes : E04B2/7442 , E04H17/20 , E04H17/16 , E04H17/20 , E04H17/16
  • DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR PORTAIL COULISSANT
    Enregistré le 19/06/2002
    Expiré le 16/04/2022
    Numéro : FR0207571
    Classes : E06B11/045 , E05D15/0691 , E05Y2900/40
  • BARREAU-SUPPORT POUR GARDE-CORPS
    Enregistré le 31/10/2003
    Expiré le 31/10/2012
    Numéro : FR0312811
    Classes : E04F11/1817 , E04F11/1834 , E04F11/1851 , E04F2011/1821
    Déchu
  • PORTILLON POUR BARRIERE DE PROTECTION DE PISCINE
    Enregistré le 14/06/2004
    Expiré le 12/05/2017
    Numéro : FR0406420
    Classes : E05B65/0007 , E05B63/20 , E05B65/0014 , E05C1/10
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF DE REGLAGE POUR PORTAIL A CHARNIERES
    Enregistré le 10/11/2004
    Expiré le 15/09/2024
    Numéro : FR0411979
    Classes : E05D7/04 , E05D5/023 , E05D2007/0461 , E05Y2600/502 , E05Y2900/132
    Expiré
  • GARDE-CORPS MODULAIRE AVEC DISPOSITIF DE REGLAGE, ET MODULE CONSTITUTIF D'UN TEL GARDE-CORPS
    Enregistré le 22/02/2011
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR1151418
    Classes : E04F11/1812 , E04F11/1814 , E04F11/1817 , E04F11/1836 , E04F2011/1819 , E04F2011/1821 , E04F2011/1831 , E04F2011/187 , E04F11/1853
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SUPPORT DE CLOTURE
    Enregistré le 21/06/2011
    Expire le 15/04/2027
    Numéro : FR1155428
    Classes : E04H12/2284 , E04H17/1439 , E04H17/009 , E04H17/009
  • DISPOSITIF DE FIXATION D’UN GARDE-CORPS ENCASTRE EN PIED
    Enregistré le 04/10/2012
    Expiré le 31/10/2017
    Numéro : FR1259424
    Classes : E04F11/1812 , B32B17/10036 , B32B17/10761
    Déchu

Dessins déposés par HORIZAL

  • Profilé
    Enregistré le 29/12/2004
    Expire le 29/12/2029
    Numéro : FR046275
  • Portail
    Enregistré le 07/09/2009
    Expire le 07/09/2029
    Numéro : FR094178
  • Garde-corps en aluminium
    Enregistré le 24/06/2013
    Expiré le 24/06/2023
    Numéro : FR20132843
  • Motif décoratif pour portails
    Enregistré le 26/09/2014
    Expire le 26/09/2029
    Numéro : FR20144294
  • Motif décoratif pour portails
    Enregistré le 26/09/2014
    Expiré le 26/09/2024
    Numéro : FR20144295
  • Motifs décoratifs pour portail
    Enregistré le 15/01/2016
    Expire le 15/01/2031
    Numéro : FR20160214
  • PORTAIL
    Enregistré le 08/03/2017
    Expire le 08/03/2027
    Numéro : FR20171214
  • Panneau décoratif pour la construction
    Enregistré le 02/04/2021
    Expire le 02/04/2031
    Numéro : FR20211610
  • MOTIFS DECORATIFS POUR PORTAILS, CLOTURES OU BRISE VUES
    Enregistré le 09/05/2023
    Expire le 09/05/2028
    Numéro : FR20232167

Aides perçues par HORIZAL

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