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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 21/07/2026 Mise à jour RNE : le 21/07/2026 Mise à jour INSEE : le 21/07/2026

NON COUPABLE

712 030 725 · Active
Adresse : 21 RUE AUBER, 75009 PARIS
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 28/12/1993
Dirigeant : Cubukciyan Onnik

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Informations juridiques de NON COUPABLE

SIREN : 712 030 725
SIRET (siège) : 712 030 725 00022
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR91712030725
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 08/06/1971 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/06/1971)
Numéro RCS : 712 030 725 R.C.S. Paris
Capital social : 54 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NON COUPABLE

Activité principale déclarée : Restaurant café bar.
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise NON COUPABLE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    712 030 725 00022
    Adresse : 21 RUE AUBER 75009 PARIS
    Date de création : 30/06/2004
    Enseigne : NON COUPABLE
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 09/10/2025
    Activité : Restaurants
  • Établissement secondaire

    Fermé

    712 030 725 00014
    Adresse : 2 RUE MICHEL-ANGE 75016 PARIS
    Date de création : 28/12/1993
    Date de clôture : 30/06/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine (70.3E)

Etablissements de l'entreprise NON COUPABLE

Finances de NON COUPABLE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 1,87M 1,78M
Marge brute (€) 1,33M 1,27M
EBITDA - EBE (€) 357K 367K
Résultat d'exploitation (€) 265K 272K
Résultat net (€) 290K 150K 178K 222K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 5,3 161
Taux de marge brute (%) 71,1 71,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 19,1 20,6
Taux de marge opérationnelle (%) 14,1 15,3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -242K -170K -222K -186K
BFR exploitation (€) -180K -165K -83,8K -155K
BFR hors exploitation (€) -61,9K -4,95K -139K -31K
BFR (j de CA) -43,3 -38,2
BFR exploitation (j de CA) -16,3 -31,8
BFR hors exploitation (j de CA) -27 -6,4
Délai de paiement clients (j) 0 0
Délai de paiement fournisseurs (j) 55,4 89,9
Ratio des stocks / CA (j) 9,5 10,3
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 289K 309K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 15,4 17,3
Fonds de roulement net global (€) 164K 37,5K 101K 145K
Couverture du BFR -0,7 -0,2 -0,5 -0,8
Trésorerie (€) 405K 208K 324K 331K
Dettes financières (€) 571K 642K 747K 939K
Capacité de remboursement 1,5 2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0,7 0,6 1
Autonomie financière (%) 45 37,8 37,5 30,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,2 1,7
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 7,2 2,9 3,2 2,4
Fonds propres (€) 771K 631K 659K 581K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 9,5 12,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 27 38,2
Rentabilité économique (%) 10,1 11,5
Valeur ajoutée (€) 977K 937K
Valeur ajoutée / CA (%) 52,1 52,6
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 588K 536K
Salaires / CA (%) 31,4 30,1
Impôts et taxes (€) 26,6K 31,7K

Dirigeants et représentants de NON COUPABLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NON COUPABLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de NON COUPABLE

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    23/06/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    02/12/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31/08
    • Statuts mis à jour
    28/11/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 30/09
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    05/11/2015
    • Acte
      • Démission de directeur général
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale ancienne dénomination : LE PHARAON
      • Changement de président
      • Changement relatif à l'objet social
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/04/2015
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction et augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Changement de forme juridique SARL EN SAS
      • Nomination de directeur général
      • Changement de la dénomination sociale LE LORRAIN
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Nomination de président
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    • Traité
      • Projet de traité d'apport
    14/03/2005
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Divers
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • Divers
    23/12/2004
    • Traité
      • Projet de fusion LA SOCIETE NOUVELLE LE PHARAON
    30/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social 2 RUE MICHEL ANGE 75016 PARIS
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    18/11/2004
    • Extrait de procès-verbal
      • Reconstitution de l'actif net
    18/11/2004
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire à la fusion
    05/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    28/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    18/04/1997
    • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social 31 DECEMBRE
    31/12/1993
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Comptes annuels de NON COUPABLE

  • Comptes sociaux 2025 27/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 12/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 10/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/05/2021
  • Comptes sociaux 2018 16/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 11/04/2017

Conformité de NON COUPABLE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de NON COUPABLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de NON COUPABLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NON COUPABLE

  • Cour d'appel de Paris, 21/10/2025, 22/08253
    Début du contentieux : 16/09/2022
    Position : Demandeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de NON COUPABLE

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260110, annonce n°3556
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/03/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20250063, annonce n°2525
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20240176, annonce n°3735
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20230155, annonce n°6744
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20220208, annonce n°3877
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20210255, annonce n°2937
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20210109, annonce n°3009
  • MODIFICATION 02/07/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : NON COUPABLE
    Capital : 54 000,00 €
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Cannuyer, Patricia ; nomination du Président : Cubukciyan, Onnik
    Bodacc B n°20200127, annonce n°2476
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20190147, annonce n°9612
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20180114, annonce n°6042
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20170039, annonce n°7691
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20160137, annonce n°4910
  • MODIFICATION 14/12/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : NON COUPABLE
    Capital : 54 000,00 €
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Froment, Dominique, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SIRIUS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Hortault, Jean Michel, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Marin, Laurent
    Bodacc B n°20160243, annonce n°923
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20150132, annonce n°7099
  • MODIFICATION 19/11/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : NON COUPABLE
    Capital : 54 000,00 €
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Ranger, Pascal, nomination du Président : Cannuyer, Patricia
    Bodacc B n°20150223, annonce n°1324
  • MODIFICATION 19/05/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : NON COUPABLE
    Capital : 54 000,00 €
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal et l'administration et suppression du nom commercial
    Administration : Président partant : Miquel, Jean-Pierre, nomination du Président : Ranger, Pascal, Directeur général partant : Picque, nom d'usage : Miquel, Odile
    Bodacc B n°20150094, annonce n°1388
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20150008, annonce n°9429
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20140005, annonce n°12366
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20130016, annonce n°12704
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20120005, annonce n°8612
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 21 R AUBER 75009 PARIS
    Bodacc C n°20100090, annonce n°10124
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 21 R AUBER 75009 PARIS
    Bodacc C n°20100005, annonce n°9392
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 21 rue Auber 75009 Paris
    Bodacc C n°20080105, annonce n°10152

Cartographie de NON COUPABLE

Comment contacter NON COUPABLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 21 RUE AUBER
75009 PARIS

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de NON COUPABLE

  • SOCIETE NOUVELLE LE PHARAON (321 030 645) Cité 4 fois en 2004 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NON COUPABLE et SOCIETE NOUVELLE LE PHARAON de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE LA RAFFINERIE DE LORRAINE (682 012 133) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NON COUPABLE et SOCIETE LA RAFFINERIE DE LORRAINE de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de NON COUPABLE

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Appels d'offres gagnés par NON COUPABLE

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Labels et certificats de NON COUPABLE

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé

Marques déposées par NON COUPABLE

  • NON COUPABLE
    Enregistrée le 27/04/2015
    Expire le 27/04/2025
    Classes : 43
    Numéro : FR4176856
    Marque expirée

Aides perçues par NON COUPABLE

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