NOVADOMES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

• Cour d'appel de Riom, 13/05/2025, 23/01370
  Début du contentieux : 08/08/2023
  Position : Défendeur
  Autres parties : S.A.S. CARDOSO MICHEL, S.A.S.U. CHAMPAGNOL ALAIN, SAS PERRET ET ASSOCIES, RECORD PORTES AUTOMATIQUES, A.D.E.G. AUVERGNE DOMOTIQUE ELECTRICITE GENERALE, S.A.R.L. PARM (ENSEIGNE ATOUTISSUS)
  Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
  Lire sur Pappers Justice
• Cour d'appel de Riom, 23/07/2024, 22/00943
  Début du contentieux : 22/03/2019
  Position : Demandeur
  Autres parties : S.C.I. PATRIMOINE
  Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
  Lire sur Pappers Justice
• Cour d'appel de Riom, 24/10/2023, 21/02046
  Début du contentieux : 22/03/2019
  Position : Défendeur
  Autres parties : CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, S.A.R.L. CHAMPAGNOL ALAIN, ABCEO AUVERGNE BARDAGE COUVERTURE ETANCHEITE, MANDATUM, Société CARDOSO, RECORD PORTES AUTOMATIQUES, DOME MACONNERIE, S.A.R.L. ADEG, FORMETO AB, ASPIC, S.C.I. PATRIMOINE
  Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
  Lire sur Pappers Justice
• Cour d'appel de Riom, 14/01/2020, 19/00667
  Début du contentieux : 22/03/2019
  Position : Défendeur
  Autres parties : SA CM-CIC LEASE, SARL VERNAYARCHITECTURE, ASPIC ASTIER PLOMBERIE INGENIERIE CLIMATIQUE, FORMETO AB, SAS PERRET ET ASSOCIES, SARL ADEG, RECORD PORTES AUTOMATIQUES, DOME MACONNERIE, COOP BPIFRANCE FINAN COOPERATIVE DU PERSONNEL BPIFRANCE, PATRIMOINE, SARL CHAMPAGNOL ALAIN, SAS CARDOSO MICHEL
  Dispositif : Infirmation partielle