MARC A

Informations juridiques de MARC A

SIREN :	782 642 714
SIRET (siège) :	782 642 714 00011
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR86782642714
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 25/12/1984)

Extrait INPI

Activité de MARC A

Activité principale déclarée :	Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Code NAF ou APE :	15.12 (Fabrication de produits en grès, en faïence, en autres matières céramiques)
Domaine d’activité :	Production de matériaux de construction et de minéraux divers

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Etablissements de l'entreprise MARC A

• Établissement principal

  Fermé

  782 642 714 00011
  Adresse : CHEMIN LINTIER 06220 VALLAURIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/12/1984

  Date de clôture : 25/12/1984

Etablissements de l'entreprise MARC A

Finances de MARC A

Dirigeants et représentants de MARC A

MARC A
Chef d'entreprise
Depuis le 25/12/1984

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MARC A

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Documents juridiques de MARC A

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Procédures collectives de MARC A

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Contentieux de MARC A

• Cour de cassation, 12/06/2007, 06-87.434
  Début du contentieux : 21/09/2006
  Position : Défendeur
  Autres parties : C & M GESTION, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Rejet
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• Conseil d'État, 14/01/1994, 139521
  Début du contentieux : 01/07/1992
  Position : Demandeur
  Autres parties : COMMUNE DE VEYRIER DU LAC, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
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Annonces de MARC A

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Cartographie de MARC A

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Comment contacter MARC A ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CHEMIN LINTIER 06220 VALLAURIS

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Entreprises citées de MARC A

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Appels d'offres gagnés par MARC A

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de MARC A

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Propriétés intellectuelles de MARC A

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MARC A

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