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Mise à jour RCS : le 18/08/2026 Mise à jour RNE : le 18/08/2026 Mise à jour INSEE : le 17/08/2026

CABINET ARRAGON

783 139 132 · Active
Adresse : 170 QUARTIER LA ROUMIOUVE, 83210 SOLLIES-VILLE
Activité : Activité des géomètres
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 13/03/1996
Dirigeant : Bourras Patrice

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Informations juridiques de CABINET ARRAGON

SIREN : 783 139 132
SIRET (siège) : 783 139 132 00030
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR02783139132
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULON , le 21/09/1982 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/09/1982)
Numéro RCS : 783 139 132 R.C.S. Toulon
Capital social : 250 000,00 €

Extrait INPI

Activité de CABINET ARRAGON

Activité principale déclarée : L'exercice en commun par ses membres de la profession de géomètre expert à cette fin elle peut acquérir ou prendre à bail tous immeubles et droits immobiliers nécessaires à l'exercice par ses membres d leurs fonctions de géomètre expert associé
Code NAF ou APE : 71.12A (Activité des géomètres)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers - IDCC 2543
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CABINET ARRAGON

  • Siège et établissement principal

    En activité

    783 139 132 00030
    Adresse : 170 QUARTIER LA ROUMIOUVE 83210 SOLLIES-VILLE
    Date de création : 01/09/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    783 139 132 00048
    Adresse : ESPACE MANA 260 AV ROBESPIERRE 83130 LA GARDE
    Date de création : 01/10/2013
    Date de clôture : 01/07/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    783 139 132 00022
    Adresse : 8 AVENUE EDMOND DUNAN 83400 HYERES
    Date de création : 01/04/2009
    Date de clôture : 01/07/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    783 139 132 00014
    Adresse : 38 RUE DES ECOLES 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 13/03/1996
    Date de clôture : 01/09/2009 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CABINET ARRAGON

Finances de CABINET ARRAGON

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 71,3K 56,4K 50,7K 97,8K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -103K -40,6K 51,2K -90,1K
BFR exploitation (€) 194K 208K 287K 188K
BFR hors exploitation (€) -297K -249K -236K -278K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 32,4K 99K 174K 93,1K
Couverture du BFR -0,3 -2,4 3,4 -1
Trésorerie (€) 136K 140K 123K 183K
Dettes financières (€) 179K 276K 408K 385K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0,3 0,6 0,5
Autonomie financière (%) 47,6 41,5 33,9 31
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 17,6 5,3 2,6 3,6
Fonds propres (€) 570K 498K 442K 392K

Dirigeants et représentants de CABINET ARRAGON

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CABINET ARRAGON

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CABINET ARRAGON

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    05/08/2021
    • Acte
      • Cession de parts
    03/08/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/12/2020
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption
    • Traité de fusion
      • fusion absorption
    28/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation de capital
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    21/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption
      • Fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption
    15/10/2013
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
    30/09/2013
    • Projet
      • Projet de fusion
    31/07/2013
    • Acte
      • Modification des statuts Cession de parts
      • Cédants : M GERARD SAGNAL ET M LIONEL SAGNAL / Cessionnaire : M FRANCOIS FROMENT
      • Modification(s) statutaire(s)
    03/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    29/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    29/09/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission de gérant
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • Démission de gérant
    17/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SARL
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
    15/05/2007
    • Document inconnu
    01/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Démission de gérant Divers
      • Changement de la dénomination sociale
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Démission de gérant Divers
      • Divers
    17/02/2005
    • Acte
      • Cession de parts
      • Cédants : M. DOUSTALY Robert-Mme COSSALTER épouse DOUSTALY marie Thérèse/Cessionnaire : M. FROMENT François
    17/02/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de co-gérant
      • Nomination d'un cogérant Modification de la dénomination de la personne morale Divers
      • ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : SCP R DOUSTALY-G SAGNAL
    • Statuts mis à jour
      • Divers
      • Nomination d'un cogérant Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    06/01/1999
    • Acte
      • CEDANTS : MR ROBERT DOUSTALY ET MME COSSALTER MARIE THERESE CESSIONNAIRE : MR FRANCOIS FROMENT
      • Cession de parts
    06/01/1999

Comptes annuels de CABINET ARRAGON

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 16/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 27/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 12/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 23/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 01/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 24/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 13/06/2017

Conformité de CABINET ARRAGON

0 procédure collective
11 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CABINET ARRAGON

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CABINET ARRAGON

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CABINET ARRAGON

  • Tribunal judiciaire de Toulon, 13/03/2026, 24/02188
    Début du contentieux : 06/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de la copropriété "LES CIGALES", SCCV LA GARDE LES CIGALES, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MOYO, AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, GENERALI IARD, ETABL TURRON, LABBE, La société L'AUXILIAIRE, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, AXA FRANCE IARD, MATTOUT ENTREPRISE, AGE2F, PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE SOLAIRE, SMA SA, M.C. MENUISERIE, MGB, SOL ESSAIS, SUD TRAVAUX CONSULTING, ALLIANZ I.A.R.D., MENUISERIE PHILIPPE AGUEDA, SERPE STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT, BUREAU VERITAS INTERNATIONAL, ELOREM, EMP ENTREPRISE MOUMENI DE PEINTURE
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Draguignan, 06/11/2025, 22/00079
    Début du contentieux : 13/01/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : GROUPE SOTTAL TP, CREATION & DEVELOPPEMENT GRAND SUD, LES COTEAUX
    Dispositif : Dit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09/05/2025, 24/08962
    Début du contentieux : 11/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMABTP, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, MMA IARD, FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES, S.E.L.A.R.L. AGT, S.A.S. SOC COORDINATION ET GESTION DE LA CONSTRUCTION, MMA IARDASSURANCES MUTUELLES, L'AUXILIAIRE, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, B.I.R.D. BOUYGUES IMMOBILIER RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, SARL LAROSE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SDC DE LA COPROPRIETELES JARDINS DE MAGDALA, EURL CHASSAING MICHEL, MCH MEDITERRANEE CONSTRUCTION HYDRAULIQUE TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT, S.A.S. SOCIETE NOUVELLE TERRASSEMENT ET TRAVAUX PUBLICS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Tribunal administratif de Toulouse, 06/11/2024, 2200518
    Position : Demandeur
    Autres parties : RIA REGIE INTERCOMMUNALE D'ASSAINISSEMENT DE CAZERES ET COULADERE
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14/03/2024, 20/04218
    Début du contentieux : 03/03/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14/09/2023, 18/05304
    Début du contentieux : 27/02/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société MAAF, SCP BR ASSOCIES, MMA IARD, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24/11/2011, 11/01424
    Début du contentieux : 08/11/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : HC MERCURY SUD
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 17/03/2011, 09BX00840
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal des eaux (SIE) des coteaux du Volvestre, COMMUNE DE MONTESQUIEU VOLVESTRE, Etat, EJL ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MIDI PYRENEES, LAURIERE, Société CGETP, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/11/2010, 09BX00487
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : EJL ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MIDI PYRENEES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE EAUX DES COTEAUX DU VOLVESTRE, COMMUNE DE MONTESQUIEU VOLVESTRE, Etat, Société CEGTP, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT, Cabinet Aurore, COMPAGNIE D'ENTREPRISE GENERALE DE TRAVAUX PUBLICS - CEGETP, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/11/2010, 09BX00489
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : EJL ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MIDI PYRENEES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE EAUX DES COTEAUX DU VOLVESTRE, COMMUNE DE MONTESQUIEU VOLVESTRE, Etat, COMPAGNIE D'ENTREPRISE GENERALE DE TRAVAUX PUBLICS - CEGETP, société MAIF, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT, cabinet Aurore, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/11/2010, 09BX00491
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : EJL ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MIDI PYRENEES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE EAUX DES COTEAUX DU VOLVESTRE, COMMUNE DE MONTESQUIEU VOLVESTRE, Etat, COMPAGNIE D'ENTREPRISE GENERALE DE TRAVAUX PUBLICS - CEGETP, Cabinet Aurore, Personne anonymisée 1
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Annonces BODACC de CABINET ARRAGON

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2026
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260143, annonce n°18639
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2025
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250131, annonce n°17361
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2024
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240207, annonce n°11307
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2023
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230202, annonce n°10448
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2022
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220253, annonce n°5422
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2022
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220184, annonce n°13045
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2021
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210156, annonce n°10222
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2021
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210049, annonce n°7450
  • MODIFICATION 23/12/2020
    RCS de Toulon
    Dénomination : CABINET ARRAGON
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FROMENT Francois nom d'usage : FROMENT n'est plus gérant. BOURRAS Patrice nom d'usage : BOURRAS devient gérant
    Bodacc B n°20200249, annonce n°2627
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    07/12/2020
    Dénomination : SARL CABINET ARRAGON
    Journal : tpbm-presse.com
    CABINET ARRAGON
    SARL au capital de 250 000 €
    Siège social : Chemin Départemental 258 Annexe, Quartier La Roumiouve
    83210 Solliès-Ville
    783 139 132 RCS de Toulon
    L'AGE du 15/10/2020 a nommé en qualité de gérant M. BOURRAS Patrice, demeurant 243 Chemin De Pandoue, 83390 Cuers en remplacement de M. FROMENT François, à compter du 15/10/2020.
    Modification au RCS de Toulon
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2019
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 Route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190191, annonce n°13717
  • VENTE 21/11/2018
    RCS de Toulon
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180222, annonce n°1601
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2018
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180172, annonce n°8008
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2017
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20170055, annonce n°5320
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2016
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20160101, annonce n°7197
  • MODIFICATION 31/08/2015
    RCS de Toulon
    Dénomination : CABINET ARRAGON
    Capital : 250 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150166, annonce n°994
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2015
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20150079, annonce n°8550
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2014
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20140064, annonce n°4990
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2013
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20130077, annonce n°12220
  • VENTE 08/08/2013
    RCS de Toulon
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130152, annonce n°1190
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2012
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 170 route Départementale 97 Quartier la Roumiouve 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20120039, annonce n°11413
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2011
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 170 route Départementale 97 Quartier la Roumiouve 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20110060, annonce n°9821
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2010
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 170 route Départementale 97 Quartier la Roumiouve 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20100042, annonce n°7101
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2009
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 170 route Départementale 97 Quartier la Roumiouve 83210 Solliès-Ville
    Bodacc C n°20090090, annonce n°9817
  • MODIFICATION 08/10/2009
    RCS de Toulon
    Dénomination : CABINET ARRAGON
    Adresse : Quartier la Roumiouve 170 route Départementale 97 83210 Solliès-Ville
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20090194, annonce n°2430
  • VENTE 09/06/2009
    RCS de Toulon
    Adresse : 38 Rue des Écoles 83210 Belgentier
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce
    Ancien propriétaire : CABNET DEVENEY
    Bodacc A n°20090108, annonce n°783
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2008
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 38 Rue des Écoles 83210 Belgentier
    Bodacc C n°20080061, annonce n°5777
  • MODIFICATION 29/06/2008
    RCS de Toulon
    Dénomination : CABINET ARRAGON
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : FROMENT Francois modification le 15 Mai 2007
    Bodacc B n°20080113, annonce n°1860
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  • Objet : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES ET GEODETECTION DES RESEAUX POUR LES ANNEES 2023 2024 2025 2026 LOT 1 PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES (MAIRIE)

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  • Objet : REALISATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES AVEC INCIDENCES FONCIERES ET ETABLISSEMENT DE DOCUMENTS FONCIERS

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE LE BEAUSSET (MAIRIE)

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  • Objet : REALISATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES AVEC INCIDENCES FONCIERES ET ETABLISSEMENT DE DOCUMENTS FONCIERS

    Montant : 25 915,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE LE BEAUSSET (MAIRIE)

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  • Objet : 24PI07 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES DES OPERATIONS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, EN 2 LOTS: Lot 2: Lot 2 : Prestations topographiques des opérations de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, secteur Ouest : La Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier, Ollioules, Six-Fours

    Montant : 205 938,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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  • Objet : LOT 4 PTSM

    Montant : 665 803,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

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  • Objet : LOT 1 PTTO

    Montant : 973 584,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

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  • Objet : 23PI27 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS FONCIERES DE GEOMETRE: Lot 1: Secteur Ouest : territoires métropolitains de La Seyne-sur-Mer, Six-fours-les-plages, Ollioules et Saint-Mandrier

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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  • Objet : 23PI27 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS FONCIERES DE GEOMETRE: Lot 2: Secteur Est : territoires métropolitains de Hyères les Palmiers, La Garde, La Crau, Carqueiranne, Le Pradet, La Valette du Var.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation d’une mission de géomètre expert portant sur le projet de réhabilitation-extension du palais de justice de Toulon et son relogement provisoire.

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE PUBLIQUE POUR L'IMMOBILIER DE LA JUSTICE

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  • Objet : Marché de conception réalisation de 19 logements sociaux collectifs, "le Clos Monin" à la Valette du Var

    Montant : 2 551 250,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR

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  • Objet : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES ET GEODETECTION DES RESEAUX POUR LES ANNEES 2023 2024 2025 2026 LOT 1 PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES (MAIRIE)

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  • Objet : 3680384-3680384

    Montant : 128 195,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SENS URBAIN (SPL ADOP)

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  • Objet : Z220376F00 LOT 2 : LEVES TERRESTRES, MISE A JOUR P.C.R.S., PRESTATIONS DE GEOMETRES / ACQUISITION DE DONNEES TOPOGRAHIQUES ET PHOTOGRAMMETRIQUES, PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE GEOMETRES, P.C.R.S ET DETECTION DE RESEAUX

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Z220376F00 LOT 2 : LEVES TERRESTRES, MISE A JOUR P.C.R.S., PRESTATIONS DE GEOMETRES / ACQUISITION DE DONNEES TOPOGRAHIQUES ET PHOTOGRAMMETRIQUES, PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE GEOMETRES, P.C.R.S ET DETECTION DE RESEAUX

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : LOT 1 PTTO

    Montant : 949 998,00 € · Notifié le : 11/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

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  • Objet : LOT 4 PTSM

    Montant : 649 778,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

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  • Objet : M.2021-52 : accord cadre à bons de commande de prestations topographiques et foncières sur le territoire de l’Agglomération de la Provence Verte.: Lot 2: Missions foncières

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DE LA PROVENCE VERTE

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  • Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE GEOMETRES EXPERTS

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA FARLEDE (MAIRIE)

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  • Objet : 2020-SOLE-0026-Lot 1 - Lot Géographique 1

    Montant : 179 086,00 € · Notifié le : 16/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE (AIX-MARSEILLE-PROVENCE)

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  • Objet : Geometre Toulon-Lot 2 : Prestations de géomètre de Délimitation et de Bornage

    Montant : 26 500,00 € · Notifié le : 04/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT SAEM VAD

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