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Mise à jour RCS : le 12/09/2026 Mise à jour RNE : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 11/09/2026

CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

783 210 511 · Active
Adresse : 290 AVENUE DE LA LIBERATION, 84290 CAIRANNE
Activité : Vinification
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeant : LES BOURBON

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Informations juridiques de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

SIREN : 783 210 511
SIRET (siège) : 783 210 511 00011
Forme juridique : Société coopérative agricole
Numéro de TVA : FR60783210511
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AVIGNON , le 05/11/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/11/2002)
Numéro RCS : 783 210 511 R.C.S. Avignon
Capital social : Inconnu
Capital variable (minimum) : 307 850,00 €

Extrait INPI

Activité de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

Activité principale déclarée : Vinification en commun logement conservation mise en bouteilles Vnete des vins et des sous produits
Code NAF ou APE : 11.02B (Vinification)
Domaine d’activité : Fabrication de boissons
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) - IDCC 804
Caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles - IDCC 7005
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    783 210 511 00011
    Adresse : 290 AVENUE DE LA LIBERATION 84290 CAIRANNE
    Professionnels du Bio
    Engagée

Etablissements de l'entreprise CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

Finances de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

Performance 2015 2014 2013
Chiffre d'affaires (€) 5,11M 4,53M 10,5M
Marge brute (€) 4,96M 5,29M 10,4M
EBITDA - EBE (€) 458K 936K 1,88M
Résultat net (€) 322K -1,33M -2,53M
Croissance 2015 2014 2013
Taux de croissance du CA (%) 12,6 -54,2 34,6
Taux de marge brute (%) 97,1 117 98,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 9 20,6 17,9
Taux de marge opérationnelle (%) 0 0 0
Gestion BFR 2015 2014 2013
BFR (€) -2,43M 2,91M 5,59M
BFR exploitation (€) 782K 5,48M 5,68M
BFR hors exploitation (€) -3,21M -2,57M -99,7K
BFR (j de CA) -173 234 194
BFR exploitation (j de CA) 55,9 441 197
BFR hors exploitation (j de CA) -229 -207 -3,5
Délai de paiement clients (j) 84,9 9,5 4,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 140 134 186
Ratio des stocks / CA (j) 0 453 223
Autonomie financière 2015 2014 2013
Capacité d'autofinancement (€) 1,04M 495K 1,99M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 20,4 10,9 18,9
Fonds de roulement net global (€) 3,53M 2,25M 4,26M
Couverture du BFR -1,5 0,8 0,8
Trésorerie (€) 1,89M 1,29M 547K
Dettes financières (€) 5,74M 5,04M 5,43M
Capacité de remboursement 3,7 7,6 2,5
Ratio d'endettement (Gearing) -17,1 -6,8 5,4
Autonomie financière (%) -2,1 -5,4 8,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 8,4 4 2,6
Solvabilité 2015 2014 2013
Couverture des dettes 0,6 2,1 1,9
Fonds propres (€) -226K -548K 910K
Rentabilité 2015 2014 2013
Marge nette (%) 6,3 -29,3 0
Rentabilité sur fonds propres (%) -143 243 0
Rentabilité économique (%) 2,9 -13,1 0
Valeur ajoutée (€) 3,61M 3,9M 8,56M
Valeur ajoutée / CA (%) 70,7 86,1 81,3
Structure d'activité 2015 2014 2013
Salaires et charges sociales (€) 906K 1,38M 1,59M
Salaires / CA (%) 17,7 30,4 15,1
Impôts et taxes (€) 53,2K 61,8K 176K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

Entreprises dirigées par CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    20/07/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    03/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/02/2025
    • Document inconnu
    25/07/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    18/01/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    17/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    30/07/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    10/07/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    10/07/2020
    • Projet de traité de fusion
    18/06/2020
    • Document inconnu
    11/06/2020
    • Procès-verbal
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    03/03/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    01/06/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    01/06/2017
    • Rejet par ordonnance du président
      • Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
      • Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
    12/07/2016
    • Rejet par ordonnance du président
    26/01/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    23/01/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    20/04/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    27/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    27/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    25/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    25/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
    16/08/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    25/06/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    04/03/2005
    • Acte notarié
      • Constitution
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    05/11/2002
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Comptes annuels de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

  • Comptes sociaux 2015 20/02/2017
  • Comptes sociaux 2014 13/01/2017
  • Comptes sociaux 2013 13/01/2017

Conformité de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

0 procédure collective
7 contentieux
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0 sanction
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Alertes de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

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Procédures collectives de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

  • Cour d'appel de Nîmes, 14/03/2025, 23/02429
    Début du contentieux : 21/02/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL BRMJ, SCEA GRAND ALCYON, SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
    Dispositif : Réouverture des débats
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  • Cour d'appel de Nîmes, 13/02/2025, 23/02149
    Début du contentieux : 21/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, EARL LES AVOCATS
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 26/01/2024, 23/00126
    Début du contentieux : 31/05/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET, EARL LES AVOCATS
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 04/02/2021, 20/01983
    Début du contentieux : 21/02/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : EARL LES AVOCATS, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Nîmes, 13/01/2021, 18/03002
    Début du contentieux : 21/02/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : EARL LES AVOCATS
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Nîmes, 31/10/2019, 18/01520
    Début du contentieux : 21/02/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET, AXIOME PROVENCE AUDIT
    Dispositif : Confirmation totale
  • INPI, 23/11/2015, 2015-2476
    Position : Demandeur
    Autres parties : VRANKEN-POMMERY PRODUCTION
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Annonces BODACC de CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

  • MODIFICATION 28/07/2026
    RCS d'Avignon
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : LES BOURBONREBUFFEL Thomas ; Vice-président du conseil d'administration : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : LA GENSONNEMONIER Vincent ; Administrateur : BUFFARD Ludivine ; Administrateur : SCEA DU TAULIERGLEIZE Luc ; Administrateur : CLEMENT RENE ET FILSCLEMENT Jean-Christophe ; Administrateur : BEAUMET Christophe ; Administrateur : CHAVE Jean-Marc ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Administrateur : BAUTHIAS Frédéric ; Administrateur : FERRAN Louis ; Vice-président : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Vice-président : LES ENFANTS DE CECILIUSGUTHMULLER Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : SAS OLIVER ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20260141, annonce n°5652
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    20/07/2026
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE-CAMILLE ET CECILIA
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    Par décision du conseil d'administration du 28/05/2026, les administrateurs de la CAVE DE CAIRANNE-CAMILLE ET CECILIA, au capital de 307 850 €, siège sis 290 Avenue de la Libération-84290 CAIRANNE, 783 210 511 RCS AVIGNON ont décidé de nommer l'EARL LES BOURBONS, représentée par Monsieur Thomas REBUFFEL, président du conseil d'administration en remplacement de Monsieur Jean-Marc CHAVE, démissionnaire, et ce pour une durée indéterminée. La SCEA LES COUSTIAS, représentée par Monsieur Emmanuel BONNET-DANIEL devient vice-président pour une durée indéterminée. Dépôt légal au GTC d'AVIGNON. Pour avis, le représentant légal.
  • MODIFICATION 09/12/2025
    RCS d'Avignon
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : LA GENSONNEMONIER Vincent ; Administrateur : BUFFARD Ludivine ; Administrateur : SCEA DU TAULIERGLEIZE Luc ; Administrateur : CLEMENT RENE ET FILSCLEMENT Jean-Christophe ; Administrateur : BEAUMET Christophe ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Administrateur : BAUTHIAS Frédéric ; Administrateur : FERRAN Louis ; Vice-président : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Vice-président : LES ENFANTS DE CECILIUSGUTHMULLER Denis ; Vice-président : LES BOURBONREBUFFEL Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : SAS OLIVER ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20250236, annonce n°4301
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    03/12/2025
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE-CAMILLE ET CECILIA
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    Suivant AGO du 24/09/2025, les associés de la CAVE DE CAIRANNE-CAMILLE ET CECILIA, au capital de 307 850 €, siège sis 290 Avenue de la Libération-84290 CAIRANNE, 783 210 511 RCS AVIGNON ont constaté la démission de Monsieur Jean PARA et de l'EARL DOMAINE SAINT MARCEL, représentée par Monsieur Julien BOURCHET,membres du conseil d'administration. Dépôt légal au GTC de AVIGNON.
    Pour avis,
    le représentant légal.
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    23/06/2025
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE -CAMILLE ET CECILIA
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    Par décision du conseil d'administration du 11/03/2025, les administrateurs de la CAVE DE CAIRANNE-CAMILLE ET CECILIA, au capital de 307 850 €, siège sis 290 Avenue de la Libération-84290 CAIRANNE, 783 210 511 RCS AVIGNON ont décidé de nommer Monsieur Thomas REBUFFEL co-président du conseil d'administration. Dépôt légal au GTC d'AVIGNON.
    Pour avis,
    le représentant légal
  • MODIFICATION 05/06/2025
    RCS d'Avignon
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : PARA Jean Jerry ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : LA GENSONNEMONIER Vincent ; Administrateur : BUFFARD Ludivine ; Administrateur : SCEA DU TAULIERGLEIZE Luc ; Administrateur : CLEMENT RENE ET FILSCLEMENT Jean-Christophe ; Administrateur : BEAUMET Christophe ; Administrateur : EARL DOMAINE SAINT MARCELBOURCHET Julien ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Administrateur : BAUTHIAS Frédéric ; Administrateur : FERRAN Louis ; Vice-président : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Vice-président : LES ENFANTS DE CECILIUSGUTHMULLER Denis ; Vice-président : LES BOURBONREBUFFEL Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES
    Bodacc B n°20250107, annonce n°3293
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    26/05/2025
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    Suivant AGO du 26/02/2025, les associés de la CAVE DE CAIRANNE-CAMILLE ET CECILIA, au capital de 307 850 €, siège sis 290 Avenue de la Libération-84290 CAIRANNE, 783 210 511 RCS AVIGNON ont constaté la démission de Madame Murielle MARGUERIT, membre du conseil d'administration. Dépôt légal au GTC de AVIGNON.
    Pour avis,
    le représentant légal.
  • MODIFICATION 20/02/2025
    RCS d'Avignon
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : PARA Jean Jerry ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : LA GENSONNEMONIER Vincent ; Administrateur : BUFFARD Ludivine ; Administrateur : SCEA DU TAULIERGLEIZE Luc ; Administrateur : CLEMENT RENE ET FILSCLEMENT Jean-Christophe ; Administrateur : BEAUMET Christophe ; Administrateur : EARL DOMAINE SAINT MARCELBOURCHET Julien ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Administrateur : BAUTHIAS Frédéric ; Administrateur : FERRAN Louis ; Vice-président : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Vice-président : LES ENFANTS DE CECILIUSGUTHMULLER Denis ; Vice-président : LES BOURBONREBUFFEL Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES
    Bodacc B n°20250036, annonce n°3379
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    10/02/2025
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE-CAMILLE ET CECILIA
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    Suivant AGO du 19/09/2024, les associés de la CAVE DE CAIRANNE-CAMILLE ET CECILIA, au capital de 307 850 €, siège sis 290 Avenue de la Libération-84290 CAIRANNE, 783 210 511 RCS AVIGNON ont constaté la démission la SAS « CABINET GIORNAL », co-commissaire aux comptes titulaire et de la SARL « SODEC AUDIT », co-commissaire aux comptes suppléant, la société ne répondant plus aux seuils. Dépôt légal au GTC de AVIGNON.
    Pour avis,
    le représentant légal.
  • MODIFICATION 16/08/2024
    RCS d'Avignon
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : PARA Jean Jerry ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : LA GENSONNEMONIER Vincent ; Administrateur : BUFFARD Ludivine ; Administrateur : SCEA DU TAULIERGLEIZE Luc ; Administrateur : CLEMENT RENE ET FILSCLEMENT Jean-Christophe ; Administrateur : BEAUMET Christophe ; Administrateur : EARL DOMAINE SAINT MARCELBOURCHET Julien ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Administrateur : BAUTHIAS Frédéric ; Administrateur : FERRAN Louis ; Vice-président : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Vice-président : LES ENFANTS DE CECILIUSGUTHMULLER Denis ; Vice-président : LES BOURBONREBUFFEL Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes titulaire : J.L GIORNAL & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : SODEC CONSEIL
    Bodacc B n°20240158, annonce n°3462
  • MODIFICATION 30/07/2024
    RCS d'Avignon
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : PARA Jean Jerry ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : LA GENSONNEMONIER Vincent ; Administrateur : BUFFARD Ludivine ; Administrateur : SCEA DU TAULIERGLEIZE Luc ; Administrateur : CLEMENT RENE ET FILSCLEMENT Jean-Christophe ; Administrateur : BEAUMET Christophe ; Administrateur : EARL DOMAINE SAINT MARCELBOURCHET Julien ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Administrateur : BAUTHIAS Frédéric ; Vice-président : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Vice-président : LES ENFANTS DE CECILIUSGUTHMULLER Denis ; Vice-président : LES BOURBONREBUFFEL Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes titulaire : J.L GIORNAL & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : SODEC CONSEIL
    Bodacc B n°20240146, annonce n°3015
  • MODIFICATION 21/01/2021
    RCS d'Avignon
    Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Vice-président du conseil d'administration : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : PARA Jean Jerry ; Administrateur : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : LA GENSONNEMONIER Vincent ; Administrateur : POUIZIN Francois ; Administrateur : BUFFARD Ludivine ; Administrateur : SCEA DU TAULIERGLEIZE Luc ; Administrateur : CLEMENT RENE ET FILSCLEMENT Jean-Christophe ; Administrateur : BEAUMET Christophe ; Administrateur : LES ENFANTS DE CECILIUSGUTHMULLER Denis ; Administrateur : EARL DOMAINE SAINT MARCELBOURCHET Julien ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes titulaire : J.L GIORNAL & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : SODEC CONSEIL
    Bodacc B n°20210014, annonce n°4507
  • MODIFICATION 07/08/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : PARA Jean Jerry ; Administrateur : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Vice-président du conseil d'administration : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES
    Bodacc B n°20200152, annonce n°1608
  • MODIFICATION 16/07/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Secrétaire : CHARPIER David ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : BONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : DURAND Jean-Claude ; Vice-président du conseil d'administration : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : PARA Elisabeth ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Vice-président : BOUCHE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES
    Bodacc B n°20200136, annonce n°2700
  • MODIFICATION 16/07/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Secrétaire : CHARPIER David ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BRUSSET Daniel ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : BONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : DURAND Jean-Claude ; Vice-président du conseil d'administration : RBUFFEL Thomas ; Vice-président : BOUCHE Christophe ; Trésorier : REBUFFEL Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES
    Bodacc B n°20200136, annonce n°2699
  • VENTE 26/06/2020
    RCS d'Avignon
    Adresse : 290 Avenue de la Libération 84290 Cairanne
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200123, annonce n°2208
  • AVIS AUTRE
    12/06/2019
    Dénomination : CAVE DE CARAINNE
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    CAVE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
    290 Avenue de la Libération
    783 210 511 RCS Avignon
    84290 Cairanne
    AVIS DE CONVOCATION
    Les associés coopérateurs sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra le :
    27 Juin 2019 à 14h45, Parcours Sensoriel à la Cave de CAIRANNE
    En présence de :
    • Monsieur Serge VOLLOT – Expert-Comptable – Directeur du C.E.R. du Gard
    • Monsieur Philippe LECHAT – Commissaire aux Comptes – Axiome Associés
    • Maître Franck CARRU – Huissier de justice
    Signature de la feuille de présence à partir de 14h00 en présence de Maître Franck CARRU Huissier de Justice
    ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant:
    1. Désignation de deux scrutateurs ;
    2. Désignation du secrétaire ;
    3. Adoption du procès-verbal de la précédente assemblée générale approuvant les comptes de l'exercice clos au 31/08/2012,
    4. Lecture du rapport moral du Président pour l'exercice 2013,
    5. Lecture du rapport de gestion du Conseil d'Administration pour l'exercice 2013,
    6. Présentation des comptes de l'exercice clos au 31/12/2013,
    7. Lecture du rapport général du commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2013,
    8. Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2013,
    9. Lecture du rapport de gestion des filiales et du G.I.E V.S.E.
    S.A.S Maison Cayran
    S.A.S. Les Caffins
    G.I.E Vins du Sud-Est ;
    10. Approbation des comptes de l'exercice clos au 31/12/2013 ;
    11. Affectation du résultat ;
    12. Quitus aux administrateurs ;
    13. Renouvellement des membres sortants du conseil d'administration ; Marinette MICHEL, Murielle SAUVAYRE, Jean-Marc CHAVE
    Daniel BRUSSET.
    14. Questions diverses.
    a. indemnité compensatrice de l'activité consacrée à l'administration de la coopérative par les Administrateurs (Article 30 des statuts)
    15. Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités,
    Il vous est rappelé que les associés coopérateurs ont la faculté, à partir du quinzième jour précédant la date de tenue de cette assemblée générale, de prendre connaissance au siège de la SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE des documents visés ci-après :
    - rapport du conseil d'administration pour l'exercice 2013 aux associés coopérateurs,
    - rapport moral du Président pour l'exercice 2013 aux associés coopérateurs
    - comptes annuels arrêtés au 31/12/2013,
    - texte des résolutions proposées
    - rapports du commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2013,
    - rapport de gestion des filiales pour l'exercice 2013
    Au cas où vous ne pourriez assister personnellement à l'Assemblée, vous pourrez remettre une procuration à un autre associé, à votre conjoint, ou à un de vos ascendants ou descendants majeurs. Un modèle de mandat est joint à cette convocation.
    Pour la signature de la feuille de présence lors de l'assemblée, chacun devra justifier de son identité et de sa qualité (pièce d'identité, extrait Kbis, statuts,…).
    Veuillez agréer, Cher Coopérateur, Chère coopératrice, l'assurance de nos sentiments dévoués.
    Le Conseil d'Administration
  • MODIFICATION 09/06/2017
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Vice-président : BOUCHE Christophe ; Vice-président : NAI Thierry ; Administrateur : BERTHET-RAYNE Edouard ; Trésorier : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : DURAND Jean-Claude ; Secrétaire : CHARPIER David ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle né(e) MARGUERIT ; Administrateur : BRUSSET Daniel ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : BERTHET-RAYNE Jean, Pierre ; Administrateur : BONNET-DANIEL Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : AXIOME PROVENCE AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AXIOME AUDIT SA (SAS)
    Bodacc B n°20170109, annonce n°2972
  • MODIFICATION 09/06/2017
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc ; Vice-président : BOUCHE Christophe ; Vice-président : NAI Thierry ; Administrateur : BERTHET-RAYNE Edouard ; Trésorier : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : DURAND Jean-Claude ; Secrétaire : CHARPIER David ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle né(e) MARGUERIT ; Administrateur : BRUSSET Daniel ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : BERTHET-RAYNE Jean, Pierre ; Administrateur : BONNET-DANIEL Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES (SAS)
    Bodacc B n°20170109, annonce n°2970
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/03/2017
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20170018, annonce n°6797
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2017
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20170011, annonce n°5275
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2017
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20170011, annonce n°5274
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 03/01/2016
    RCS de Carpentras
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement pour une durée de quinze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SELARL DE ST RAPT - BERTHOLET, Site Agroparc, 121, Rue Jean Dausset, BP 41250, 84911 Avignon Cedex 9
    Bodacc A n°20160001, annonce n°2019
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/02/2015
    RCS de Carpentras
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : Avis de dépôt de l'état des créances ; 14/00006 ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Carpentras, Service civil, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication en vertu de l'article R624-8 du Code de Commerce
    Bodacc A n°20150038, annonce n°3567
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 21/03/2014
    RCS d'Avignon
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 1er septembre 2012 ; administrateur judiciaire (éventuellement) : Maître DE SAINT-RAPT & BERTHOLET, administrateur, 112, rue Jean Dausset, Site Agroparc, BP 41250, 84911 Avignon cedex 09 ; mission : assister le débiteur ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître ROUSSEL (Bernard), 850, rue Etienne Lenoir, KM Delta, CS 91053, BP 89068, 30972 Nîmes Cedex 9
    Bodacc A n°20140057, annonce n°1860
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2013
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20130095, annonce n°11403
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2013
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20130011, annonce n°13166
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2012
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20120014, annonce n°14075
  • MODIFICATION 05/05/2011
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : CHAVE Jean-Marc Vice-Président : BOUCHE Christophe Administrateur : BERTHET-RAYNE Edouard Secrétaire : NICOLAS Flavien Administrateur : COLOMBET Christian Trésorier : REBUFFEL Thomas Administrateur : DURAND Jean-Claude Vice-Président : NAI Thierry Administrateur : CHARPIER David Administrateur : MICHEL Marinette né(e) BRES Administrateur : SAUVAYRE Murielle né(e) MARGUERIT Administrateur : BRUSSET Daniel Commissaire aux comptes titulaire : AXIOME PROVENCE AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AXIOME AUDIT SA (SAS)
    Bodacc B n°20110088, annonce n°1270
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2011
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20110001, annonce n°12202
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2011
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20110001, annonce n°12201
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2011
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 84290 Cairanne
    Bodacc C n°20110001, annonce n°12200

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Marques déposées par CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

  • LES 3 CYPRES
    Enregistrée le 24/03/2021
    Expire le 24/03/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR4747530
    Marque enregistrée
  • METAMORPHOSE
    Enregistrée le 09/02/2021
    Expire le 09/02/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR4730594
    Marque enregistrée
  • C CAVE DE CAIRANNE
    Enregistrée le 21/11/2019
    Expire le 21/11/2029
    Classes : 33
    Numéro : FR4601048
    Marque enregistrée
  • ROSELIA
    Enregistrée le 29/06/2017
    Expire le 29/06/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4372417
    Marque enregistrée
  • LES DEUX CHAPELLES
    Enregistrée le 29/06/2017
    Expire le 29/06/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4372430
    Marque enregistrée
  • L'élégante Camille Cayran
    Enregistrée le 03/02/2016
    Expire le 03/02/2036
    Classes : 33
    Numéro : FR4245975
    Marque renouvelée
  • SPORTVERRES
    Enregistrée le 27/01/2016
    Expire le 27/01/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR4243904
    Marque enregistrée
  • LA BETE A BON DIEU
    Enregistrée le 22/01/2016
    Expire le 22/01/2036
    Classes : 33
    Numéro : FR4242764
    Marque renouvelée
  • LA DEMOISELLE DES VIGNES
    Enregistrée le 04/03/2015
    Expire le 19/08/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR4161870
    Demande totalement rejetée
  • L'INSOUCIANTE CAMILLE CAYRAN
    Enregistrée le 04/02/2011
    Expire le 04/02/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR3804023
    Marque renouvelée
  • LE JARDIN SECRET DE CAMILLE
    Enregistrée le 04/02/2011
    Expire le 04/02/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR3804025
    Marque renouvelée
  • L'ECHO DE LA NATURE
    Enregistrée le 03/02/2011
    Expire le 03/02/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR3803191
    Marque renouvelée
  • LES DENTELLES DE CAMILLE
    Enregistrée le 07/06/2010
    Expire le 07/06/2020
    Classes : 33
    Numéro : FR3743993
    Marque expirée
  • LES GALETS DE CLEMENT
    Enregistrée le 26/02/2010
    Expire le 26/02/2020
    Classes : 33
    Numéro : FR3716596
    Marque expirée
  • LES BANQUETTES DE MONTMIRAIL
    Enregistrée le 26/02/2010
    Expire le 19/08/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3716597
    Demande totalement rejetée
  • CASSIS ET REGLISSE
    Enregistrée le 26/02/2010
    Expire le 26/02/2020
    Classes : 33
    Numéro : FR3716598
    Marque expirée
  • GARRIGUES DE L'AYGUES
    Enregistrée le 26/02/2010
    Expire le 19/08/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3716599
    Demande totalement rejetée
  • MURE ET CHOCOLAT
    Enregistrée le 26/02/2010
    Expire le 26/02/2020
    Classes : 33
    Numéro : FR3716600
    Marque expirée
  • TERRASSES DE L'AYGUES
    Enregistrée le 26/02/2010
    Expire le 19/08/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3716602
    Demande totalement rejetée
  • FRAMBOISE ET LITCHI
    Enregistrée le 29/09/2009
    Expire le 19/08/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3679800
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • PECHE ET GENET
    Enregistrée le 29/09/2009
    Expire le 19/08/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3679801
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • CERISE ET POIVRE
    Enregistrée le 18/08/2009
    Expire le 19/08/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3671115
    Demande totalement rejetée
  • CECILIA
    Enregistrée le 07/08/2007
    Expire le 07/08/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR3518797
    Marque renouvelée
  • CHANTECOTES
    Enregistrée le 07/08/2007
    Expire le 07/08/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR3518800
    Marque renouvelée
  • ABÉLIA
    Enregistrée le 19/12/2006
    Expire le 19/12/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3470273
    Marque renouvelée
  • C. CAYRAN
    Enregistrée le 20/12/2005
    Expire le 20/12/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR3398820
    Marque expirée
  • BELENOS
    Enregistrée le 14/06/2005
    Expire le 14/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR3364964
    Marque expirée
  • LA FONT DU SAULE
    Enregistrée le 30/09/2004
    Expire le 30/09/2014
    Classes : 33
    Numéro : FR3315666
    Marque expirée
  • Enregistrée le 18/06/2004
    Expire le 18/06/2014
    Classes : 33
    Numéro : FR3298512
    Marque expirée
  • Enregistrée le 16/06/2004
    Expire le 16/06/2014
    Classes : 33
    Numéro : FR3297940
    Marque expirée
  • LA CLEF DU TERROIR
    Enregistrée le 16/06/2004
    Expire le 16/06/2024
    Classes : 33
    Numéro : FR3297942
    Marque expirée
  • ANTIQUE SENIMAROS
    Enregistrée le 10/02/2004
    Expire le 10/02/2034
    Classes : 33
    Numéro : FR3272767
    Marque renouvelée
  • LE BISTROT DES CALANQUES
    Enregistrée le 06/02/2004
    Expire le 06/02/2014
    Classes : 33
    Numéro : FR3272152
    Marque expirée
  • GEMELLUS
    Enregistrée le 04/12/2003
    Expire le 04/12/2013
    Classes : 33
    Numéro : FR3261032
    Marque expirée
  • BASILEUS
    Enregistrée le 03/10/2003
    Expire le 03/10/2013
    Classes : 33
    Numéro : FR3249253
    Marque expirée
  • CAIRANNE Attitude
    Enregistrée le 31/12/2002
    Expire le 31/12/2012
    Classes : 33
    Numéro : FR3202266
    Marque expirée
  • SENIMAROS
    Enregistrée le 20/12/2002
    Expire le 20/12/2012
    Classes : 33
    Numéro : FR3200726
    Marque expirée
  • LES SALYENS
    Enregistrée le 17/10/2002
    Expire le 17/10/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3189409
    Marque expirée
  • LE GOUT DES VENDANGES
    Enregistrée le 02/07/2001
    Expire le 02/07/2011
    Classes : 33
    Numéro : FR3109059
    Marque expirée
  • L'AME DES VOUTES
    Enregistrée le 30/04/2001
    Expire le 30/04/2021
    Classes : 33
    Numéro : FR3097942
    Marque expirée
  • LE BOIS DES VIGNES
    Enregistrée le 26/04/2001
    Expire le 26/04/2021
    Classes : 33
    Numéro : FR3097448
    Marque expirée
  • LA CABANE DES VIGNES
    Enregistrée le 26/04/2001
    Expire le 26/04/2021
    Classes : 33
    Numéro : FR3097451
    Marque expirée
  • LA CHAPELLE ST GENIES
    Enregistrée le 11/04/2001
    Expire le 11/04/2021
    Classes : 33
    Numéro : FR3094932
    Marque expirée
  • NOTRE DAME DES EXCES
    Enregistrée le 08/03/2001
    Expire le 08/03/2011
    Classes : 33
    Numéro : FR3087601
    Marque expirée
  • NOBLE DAME DES TREILLES
    Enregistrée le 27/02/2001
    Expire le 27/02/2021
    Classes : 33
    Numéro : FR3085549
    Marque expirée
  • TERRE DE LUMIERE
    Enregistrée le 14/02/2001
    Expire le 14/02/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR3082834
    Marque renouvelée
  • TERRE DE CAMPANE
    Enregistrée le 12/02/2001
    Expire le 12/02/2011
    Classes : 33
    Numéro : FR3082261
    Marque expirée
  • PETITE CAMPANE
    Enregistrée le 12/02/2001
    Expire le 12/02/2011
    Classes : 33
    Numéro : FR3082265
    Marque expirée
  • CLOCHER CAMPANE
    Enregistrée le 12/02/2001
    Expire le 12/02/2011
    Classes : 33
    Numéro : FR3082268
    Marque expirée
  • TERRES AUTRES
    Enregistrée le 23/01/2001
    Expire le 23/01/2011
    Classes : 33
    Numéro : FR3078121
    Marque expirée

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Aides perçues par CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II. section 4)
Montant : 3 158 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 5 614 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 2 543 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 662 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises
Montant : 10 560 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 11 500 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 5 555 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 1 084 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 1 112 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 6 896 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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