Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 05/06/2026 Mise à jour RNE : le 05/06/2026 Mise à jour INSEE : le 04/06/2026

LE PAL

788 139 632 · Active
Adresse : LD LE PAL, 03290 SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE
Activité : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1973
Dirigeants : Bennet Charles , BENNET Florence

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de LE PAL

SIREN : 788 139 632
SIRET (siège) : 788 139 632 00012
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR64788139632
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CUSSET , le 26/06/1973 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/06/1973)
Numéro RCS : 788 139 632 R.C.S. Cusset
Capital social : 1 990 200,00 €

Extrait INPI

Activité de LE PAL

Activité principale déclarée : Exploitation d'un parc zoologique amenagé dans le cadre de la protection élevage et production d'animaux de toutes espèces. Exploitation d'un parc d'attractions et de loisirs. Exploitation d'hôtels restaurants cafeterias d'aires de pique-nique amenages, buvettes, camping, vente de jouets, articles de cadeaux, jeux divers
Code NAF ou APE : 93.21Z (Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Espaces de loisirs, d'attractions et culturels - IDCC 1790
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise LE PAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    788 139 632 00012
    Adresse : LD LE PAL 03290 SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE
    Date de création : 01/01/1973

Finances de LE PAL

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 34,4M 33,6M 29,7M 21,8M
Marge brute (€) 31,6M 0 0 0
EBITDA - EBE (€) 13,9M 0 0 0
Résultat d'exploitation (€) 4,04M 0 0 0
Résultat net (€) 3,61M 5,44M 4M 3,17M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 2,4 13 36,5 43,9
Taux de marge brute (%) 92
Taux de marge d'EBITDA (%) 40,4
Taux de marge opérationnelle (%) 11,8
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -9,03M 0 0 0
BFR exploitation (€) -490K 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -8,54M 0 0 0
BFR (j de CA) -95,9
BFR exploitation (j de CA) -5,2
BFR hors exploitation (j de CA) -90,7
Délai de paiement clients (j) 0,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 43,1
Ratio des stocks / CA (j) 7,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 14,4M 0 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 41,7
Fonds de roulement net global (€) -976K 0 0 0
Couverture du BFR 0,1
Trésorerie (€) 8,06M 0 0 0
Dettes financières (€) 8,98M 0 0 0
Capacité de remboursement 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0
Autonomie financière (%) 58,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 16,9M
Liquidité générale 0,7
Couverture des dettes 45
Fonds propres (€) 30,7M 0 0 0
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 10,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,7
Rentabilité économique (%) 6,9
Valeur ajoutée (€) 24,1M 0 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 70
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 241 0 86
Salaires et charges sociales (€) 9,78M 0 0 0
Salaires / CA (%) 28,4
Impôts et taxes (€) 542K 0 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de LE PAL

Entreprises dirigées par LE PAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE PAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LE PAL

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    28/01/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    07/11/2025
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination de directeur général
    23/01/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination de directeur général
    23/01/2017
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/09/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
    19/06/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    14/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEEPRECEDEMMENT EN SOCIETE ANONYME
      • Changement de dénomination en celle de LE PALPRECEDEMMENT LE PAL S.A.
    • Statuts mis à jour
    11/09/2002
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATIONDE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE EN DATE DU 10/07/02
    30/08/2002
    • Divers
      • CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/03/2001
    • Divers
      • DEMISSION DE DIRECTEUR GENERAL
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    18/10/1995
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/11/1993
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    22/11/1993
    • Divers
      • NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
    • Procès-verbal d'assemblée
    29/07/1993

Comptes annuels de LE PAL

  • Comptes sociaux 2025 27/10/2025
  • Comptes sociaux 2024 04/10/2024
  • Comptes sociaux 2023 10/10/2023
  • Comptes sociaux 2022 10/10/2022
  • Comptes sociaux 2021 27/10/2021
  • Comptes sociaux 2020 30/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 17/09/2019
  • Comptes sociaux 2018 09/11/2018
  • Comptes sociaux 2017 30/10/2017
  • Comptes sociaux 2016 19/01/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de LE PAL

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de LE PAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de LE PAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LE PAL

  • Cour de cassation, 12/06/2025, 23-10.102
    Début du contentieux : 03/11/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 05/06/2025, 2202646
    Début du contentieux : 13/06/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Direction départementale des finances publiques (DDFIP) de l'Allier, Direction générale des finances publiques (DGFIP), Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bourges, 03/11/2022, 21/01102
    Début du contentieux : 16/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de LE PAL

  • MODIFICATION 13/02/2026
    RCS de Cusset
    Dénomination : LE PAL
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BENNET Charles, André, Marie ; Directeur général : BENNET Florence, Marie, Caroline ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT, CONSEIL, ASSISTANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : RECHARD Marc
    Bodacc B n°20260030, annonce n°85
  • MODIFICATION 13/11/2025
    RCS de Cusset
    Dénomination : LE PAL
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BENNET Arnaud Marie ; Directeur général : BENNET Florence, Marie, Caroline ; Directeur général adjoint : BENNET Charles, André, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT, CONSEIL, ASSISTANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : RECHARD Marc
    Bodacc B n°20250218, annonce n°46
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2025
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Bodacc C n°20250211, annonce n°103
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2024
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Bodacc C n°20240197, annonce n°56
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2023
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Bodacc C n°20230201, annonce n°159
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2022
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Bodacc C n°20220201, annonce n°122
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2021
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Bodacc C n°20210215, annonce n°231
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2020
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Bodacc C n°20200218, annonce n°466
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2019
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20190189, annonce n°267
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2018
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20180215, annonce n°92
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2017
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20170113, annonce n°365
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2017
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20170011, annonce n°290
  • MODIFICATION 01/02/2017
    RCS de Cusset
    Dénomination : LE PAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BENNET Arnaud, Marie ; Directeur général : BENNET Florence, Marie, Caroline né(e) CHARBONNIER ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT, CONSEIL, ASSISTANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : RECHARD Marc
    Bodacc B n°20170022, annonce n°15
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2015
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20150127, annonce n°152
  • MODIFICATION 29/09/2015
    RCS de Cusset
    Dénomination : LE PAL
    Capital : 1 990 200,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150186, annonce n°86
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2014
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20140083, annonce n°640
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2013
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20130086, annonce n°550
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2012
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20120083, annonce n°551
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2011
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20110086, annonce n°548
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2010
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourcain Sur Besbre
    Bodacc C n°20100090, annonce n°346
  • MODIFICATION 29/10/2010
    RCS de Cusset
    Dénomination : LE PAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BENNET Arnaud, Marie Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT, CONSEIL, ASSISTANCE Commissaire aux comptes suppléant : RECHARD Marc
    Bodacc B n°20100211, annonce n°7
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2009
    RCS de Cusset
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : le Pal 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Bodacc C n°20090084, annonce n°323
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/12/2008
    RCS de Moulins
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : le Pal, 03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
    Bodacc C n°20080109, annonce n°210

Cartographie de LE PAL

Comment contacter LE PAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LD LE PAL
03290 SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de LE PAL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de LE PAL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par LE PAL

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de LE PAL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 93
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2021 2022 2023 2024
Note 91 95 82 98 88 93
Écart rémunération (sur 40) 31 35 35 38 38 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC NC 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par LE PAL

  • SAVANA RESERVE
    Enregistrée le 25/03/2026
    Expire le 25/03/2036
    Classes : 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 41 , 43
    Numéro : FR5241176
    Demande publiée
  • LE PAL SAVANA RESERVE
    Enregistrée le 24/03/2026
    Expire le 24/03/2036
    Classes : 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 41 , 43
    Numéro : FR5241128
    Demande publiée
  • LES LODGES DU PAL
    Enregistrée le 24/03/2026
    Expire le 24/03/2036
    Classes : 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 41 , 43
    Numéro : FR5241130
    Demande publiée
  • LES LODGES DU PAL
    Enregistrée le 24/03/2026
    Expire le 24/03/2036
    Classes : 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 41 , 43
    Numéro : FR5241131
    Demande publiée
  • FONDATION NATURE LE PAL
    Enregistrée le 24/03/2026
    Expire le 24/03/2036
    Classes : 16 , 25 , 35 , 36 , 41
    Numéro : FR5241134
    Demande publiée
  • CYUKON QUAD PARC LE PAL
    Enregistrée le 24/03/2026
    Expire le 24/03/2036
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 41
    Numéro : FR5241138
    Demande publiée
  • FJORD EXPLORER PARC LE PAL
    Enregistrée le 24/03/2026
    Expire le 24/03/2036
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 41
    Numéro : FR5241139
    Demande publiée
  • LA JUNGLE DE KING KONG
    Enregistrée le 24/03/2026
    Expire le 24/03/2036
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 41
    Numéro : FR5241141
    Demande publiée
  • Le PAL Run
    Enregistrée le 27/07/2022
    Expire le 27/07/2032
    Classes : 41
    Numéro : FR4887752
    Marque enregistrée
  • Le PAL Savana RESERVE
    Enregistrée le 26/07/2020
    Expire le 26/07/2030
    Classes : 43
    Numéro : FR4669513
    Marque enregistrée
  • Savane hôtel
    Enregistrée le 19/06/2020
    Expire le 29/05/2026
    Classes : 43
    Numéro : FR4658911
    Demande totalement rejetée
  • Savane Resort
    Enregistrée le 19/06/2020
    Expire le 29/05/2026
    Classes : 43
    Numéro : FR4658920
    Demande totalement rejetée
  • Hôtel Savana
    Enregistrée le 02/06/2019
    Expire le 02/06/2029
    Classes : 43
    Numéro : FR4556258
    Marque enregistrée
  • SAVANA Hôtel
    Enregistrée le 02/06/2019
    Expire le 02/06/2029
    Classes : 43
    Numéro : FR4556259
    Marque enregistrée
  • Savanah Hôtel
    Enregistrée le 02/06/2019
    Expire le 02/06/2029
    Classes : 43
    Numéro : FR4556263
    Marque enregistrée
  • Hôtel Savanah
    Enregistrée le 02/06/2019
    Expire le 02/06/2029
    Classes : 43
    Numéro : FR4556264
    Marque enregistrée
  • Savana Lodges
    Enregistrée le 02/06/2019
    Expire le 02/06/2029
    Classes : 43
    Numéro : FR4556283
    Marque enregistrée
  • Savanah Lodges
    Enregistrée le 02/06/2019
    Expire le 02/06/2029
    Classes : 43
    Numéro : FR4556284
    Marque enregistrée
  • Le PAL SAVANA RESERVE
    Enregistrée le 25/03/2019
    Expire le 25/03/2029
    Classes : 43
    Numéro : FR4536846
    Marque enregistrée
  • YUKON QUAD LE PAL
    Enregistrée le 28/12/2017
    Expire le 28/12/2027
    Classes : 12 , 14 , 16 , 21 , 25 , 41
    Numéro : FR4415979
    Marque enregistrée

Aides perçues par LE PAL

Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 525 730 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/07/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11700523
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11697533
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11697219
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11697020
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11696676
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/01/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11695431
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020
Montant : 2 505 570 €
Autorité : Conseil régional
Objectif : Aides à finalité régionale – aides à l’investissement (art. 14) - Régime
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.39252
•
Référence : TM-10205276
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020
Montant : 1 562 250 €
Autorité : Conseil régional
Objectif : Aides à finalité régionale – aides à l’investissement (art. 14) - Régime
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.39252
•
Référence : TM-10205267