Activité de SUBVANNES
| Activité principale déclarée : |
Sandwicherie, restauration rapide |
| Autres activités : |
SANDWICHERIE |
| Code NAF ou APE : |
56.10C (Restauration de type rapide) |
| Domaine d’activité : |
Restauration |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Artisanale non réglementée |
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Convention collective
:
|
Restauration rapide (restauration livrée) -
IDCC 1501
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise SUBVANNES
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Siège et établissement principal
En activité
792 785 693 00013
Adresse : 17 RUE JOSEPH LE BRIX
56000 VANNES
Date de création :
30/04/2013
Nom commercial : SUBWAY
Enseigne : SUBWAY
Etablissements de l'entreprise SUBVANNES
Dirigeants et représentants de SUBVANNES
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Gérant
57 ans
- 05/1969
Depuis le 14/11/2022
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Ancien gérant
35 ans
- 12/1990
Du 27/09/2016
au 14/11/2022
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Ancien gérant
34 ans
- 10/1991
Du 27/09/2016
au 14/11/2022
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SUBVANNES
Documents juridiques de SUBVANNES
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
14/11/2022
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Acte sous seing privé
- Mme Françoise GUYOT née GUILLAUME, Mr Bertrand GUYOT, les cédants Mme Alison BODIER, Mr Quentin LEDUC, les cessionnaires
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Procès-verbal
- Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
05/11/2015
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/10/2015
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Nomination d'un co-gérant
20/08/2015
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Acte sous seing privé
- Vincent HARDY, le cédant Bertrand GUYOT, le cessionnaire
- Morgane ROBERT, le cédant Bertrand GUYOT, le cessionnaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Autorisation à la cession de parts Vincent HARDY et Bertrand GUYOT Modification corrélative des statuts Agrément de Bertrand Guyot en qualité de nouvel associé
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission de Monsieur Vincent HARDY de ses fonctions de co-gérant Modification de la dénomination de la société qui devient SUBVANNES
- Autorisation à la cession de parts entre Morgane ROBERT et Bertrand GUYOT Modification corrélative des statuts
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Statuts mis à jour
22/04/2014
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Acte sous seing privé
- Morgane ROBERT, le cédant Bertrand GUYOT, le cessionnaire
- Vincent HARDY, le cédant Bertrand GUYOT, le cessionnaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Autorisation à la cession de parts entre Morgane ROBERT et Bertrand GUYOT Modification corrélative des statuts
- Démission de Monsieur Vincent HARDY de ses fonctions de co-gérant Modification de la dénomination de la société qui devient SUBVANNES
- Autorisation à la cession de parts Vincent HARDY et Bertrand GUYOT Modification corrélative des statuts Agrément de Bertrand Guyot en qualité de nouvel associé
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
22/04/2014
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Acte sous seing privé
- Morgane ROBERT, le cédant Bertrand GUYOT, le cessionnaire
- Vincent HARDY, le cédant Bertrand GUYOT, le cessionnaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Démission de Monsieur Vincent HARDY de ses fonctions de co-gérant Modification de la dénomination de la société qui devient SUBVANNES
- Autorisation à la cession de parts Vincent HARDY et Bertrand GUYOT Modification corrélative des statuts Agrément de Bertrand Guyot en qualité de nouvel associé
- Autorisation à la cession de parts entre Morgane ROBERT et Bertrand GUYOT Modification corrélative des statuts
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
22/04/2014
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Acte sous seing privé
- entre les soussignés Mr Vincent HARDY, le cédant et Mme Francoise GUYOT née GUILLAUME, le cessionnaire
- entre les soussignés Mme Morgane Josiane ROBERT, le cédant et Mme Françoise GUYOT née GUILLAUME le cessionnaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Cessions de parts sociales - Mise à jour des statuts
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
12/02/2014
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification de la première date de clôture de l'exercice social pour la porter du 31 décembre 2013 au 31 décembre 2014
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Statuts mis à jour
28/10/2013
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Acte sous seing privé
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
22/05/2013
Comptes annuels de SUBVANNES
Les déclarations de comptes de SUBVANNES nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
14/04/2023
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Comptes sociaux 2020
22/09/2021
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Comptes sociaux 2019
12/10/2020
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Comptes sociaux 2018
14/10/2019
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Comptes sociaux 2017
21/11/2018
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Comptes sociaux 2016
06/09/2017
Alertes de SUBVANNES
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 05/10/2015
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de SUBVANNES
Contentieux de SUBVANNES
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Tribunal judiciaire de Vannes,
07/04/2026, 24/01305
Début du contentieux :
30/03/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
CLEOVAL, SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DU 17 RUE JOSEPH LE BRIX-2 RUE DE LA BOUCHERIE, S.A. GAN ASSURANCES
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Annonces BODACC de SUBVANNES
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DÉPÔT DES COMPTES
25/09/2025
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
17 Rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250184, annonce
n°7456
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PROCÉDURE COLLECTIVE
03/04/2025
RCS de Vannes
Famille : Extrait de jugement
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément de jugement :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELAS CLEOVAL, prise en la personne de Me SCELLES 14, boulevard DE LA PAIX - CS 22173 - 56005 Vannes Cedex .
Bodacc A
n°20250066, annonce
n°2895
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DÉPÔT DES COMPTES
16/08/2024
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
17 Rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240158, annonce
n°5580
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PROCÉDURE COLLECTIVE
26/03/2024
RCS de Vannes
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément de jugement :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Janvier 2024 , désignant mandataire judiciaire Selas Cleoval 14, boulevard de la Paix - CS 22173 - 56005 Vannes Cedex . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
Bodacc A
n°20240060, annonce
n°3036
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DÉPÔT DES COMPTES
01/12/2023
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
17 Rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230232, annonce
n°1829
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DÉPÔT DES COMPTES
18/04/2023
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
17 Rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230076, annonce
n°1852
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MODIFICATION
16/11/2022
RCS de Vannes
Dénomination : SUBVANNES
Adresse :
17 Rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Description : Modification survenue sur l'administration.
Administration : Gérant : MAGUIER Xavier, Patrick, José
Bodacc B
n°20220222, annonce
n°968
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DÉPÔT DES COMPTES
24/09/2021
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
17 Rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210187, annonce
n°2059
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DÉPÔT DES COMPTES
18/10/2020
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
17 rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200203, annonce
n°2710
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DÉPÔT DES COMPTES
22/10/2019
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
17 rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190204, annonce
n°3464
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DÉPÔT DES COMPTES
25/11/2018
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
17 rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180220, annonce
n°1124
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DÉPÔT DES COMPTES
20/09/2017
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
17 rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170096, annonce
n°5239
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DÉPÔT DES COMPTES
07/10/2016
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
17 rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160107, annonce
n°3616
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MODIFICATION
17/11/2015
RCS de Vannes
Dénomination : SUBVANNES
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant : BODIER Alison Gérant : LEDUC Quentin, Philippe, Jean, Georges
Bodacc B
n°20150221, annonce
n°749
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DÉPÔT DES COMPTES
17/10/2015
RCS de Vannes
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
17 rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150106, annonce
n°7017
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MODIFICATION
02/09/2015
RCS de Vannes
Dénomination : SUBVANNES
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant : GUYOT Bertrand Gérant : BODIER Alison
Bodacc B
n°20150168, annonce
n°1515
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MODIFICATION
04/05/2014
RCS de Vannes
Dénomination : SUBVANNES
Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
Administration : Gérant : GUYOT Bertrand
Bodacc B
n°20140086, annonce
n°631
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MODIFICATION
21/02/2014
RCS de Vannes
Dénomination : GHR
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant : HARDY Vincent Gérant : GUYOT Bertrand
Bodacc B
n°20140037, annonce
n°916
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MODIFICATION
01/08/2013
RCS de Vannes
Dénomination : GHR
Description : Mise en activité de la société
Bodacc B
n°20130147, annonce
n°644
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CRÉATION
30/05/2013
RCS de Vannes
Dénomination : GHR
Capital : 1 000,00
€
Adresse :
17 rue Joseph le Brix 56000 Vannes
Administration : Gérant : HARDY Vincent
Bodacc A
n°20130102, annonce
n°450
Cartographie de SUBVANNES
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de SUBVANNES
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de SUBVANNES
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Appels d'offres gagnés par SUBVANNES
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de SUBVANNES
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de SUBVANNES
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par SUBVANNES
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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