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Mise à jour RCS : le 12/09/2026 Mise à jour RNE : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 11/09/2026

YP YESPARK (YESPARK)

801 558 495 · Active
Adresse : 10 RUE DE PENTHIEVRE, 75008 PARIS
Activité : Édition de logiciels applicatifs
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/04/2014
Dirigeants : Chary Thibaut , Pfister Charles

Informations juridiques de YP YESPARK

SIREN : 801 558 495
SIRET (siège) : 801 558 495 00058
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR04801558495
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 09/04/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/04/2014)
Numéro RCS : 801 558 495 R.C.S. Paris
Capital social : 1 876,19 €

Activité de YP YESPARK

Activité principale déclarée : Édition d'applications mobiles,commercialisation de solutions de stationnement,conception et vente de systèmes de contrôle D accès.Activité de Plateforme internet favorisant la mise en relation relative a l'activité de parking. Transactions sur immeubles et fonds de commerce, gestion locative et immobilière.
Code NAF ou APE : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs)
Domaine d’activité : Édition
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions au fichier des professionnels de l'immobilier, sous le numéro CPI75012017000019582 :
  • Transaction
  • Gestion immobilière
INSCRIT (à la CCI Paris Île-de-France)
Garantie financière : 2 287 387 €
  • Garant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS
  • Assureur RC Pro : ALLIANZ IARD

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise YP YESPARK

  • Siège

    En activité

    801 558 495 00058
    Adresse : 10 RUE DE PENTHIEVRE 75008 PARIS
    Date de création : 01/06/2019
    Nom commercial : YESPARK
    Enseigne : YESPARK
    Domiciliation : KOAH
  • Établissement principal

    En activité

    801 558 495 00090
    Adresse : 15 RUE DE SAMBRE-ET-MEUSE 75010 PARIS
    Date de création : 01/06/2024
    Nom commercial : YesPark
    Enseigne : YesPark
  • Établissement secondaire

    Fermé

    801 558 495 00074
    Adresse : 64 AVENUE PARMENTIER 75011 PARIS
    Date de création : 20/04/2022
    Date de clôture : 01/06/2024 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : YesPark
    Enseigne : YESPARK
  • Établissement secondaire

    Fermé

    801 558 495 00066
    Adresse : 8 RUE DU SENTIER 75002 PARIS
    Date de création : 18/11/2019
    Date de clôture : 20/04/2022 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : YESPARK
    Enseigne : YESPARK
  • Établissement secondaire

    Fermé

    801 558 495 00041
    Adresse : 13 RUE D'UZES 75002 PARIS
    Date de création : 28/08/2018
    Date de clôture : 01/06/2019 et transféré vers d'autres établissements
    Nom commercial : YESPARK
    Enseigne : YESPARK
  • Établissement secondaire

    Fermé

    801 558 495 00033
    Adresse : 45 RUE DE CHABROL 75010 PARIS
    Date de création : 17/10/2017
    Date de clôture : 28/08/2018
    Nom commercial : YESPARK
    Enseigne : YESPARK
  • Établissement secondaire

    Fermé

    801 558 495 00025
    Adresse : 18 RUE DE CHABROL 75010 PARIS
    Date de création : 17/10/2017
    Date de clôture : 28/08/2018 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
    Nom commercial : YESPARK
    Enseigne : YESPARK
  • Établissement secondaire

    Fermé

    801 558 495 00017
    Adresse : 17 QUAI DE GRENELLE 75015 PARIS
    Date de création : 01/04/2014
    Date de clôture : 17/10/2017 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (46.52Z)
    Nom commercial : YESPARK
    Enseigne : YESPARK

Etablissements de l'entreprise YP YESPARK

Finances de YP YESPARK

Dirigeants et représentants de YP YESPARK

Entreprises dirigées par YP YESPARK

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de YP YESPARK

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de YP YESPARK

    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    26/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    26/04/2026
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    12/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    28/11/2025
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    28/11/2025
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    03/11/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/09/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    30/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    17/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    09/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    24/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    24/02/2025
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/04/2024
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/12/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/06/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/06/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/06/2022
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    21/01/2021
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    03/06/2019
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    21/03/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/02/2019
    • Certificat
      • Divers
    • Décision(s) des associés
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    30/05/2018
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/12/2017
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Extension de l'objet social
    • Statuts mis à jour
    26/05/2017
    • Décision(s) des associés
    • Statuts mis à jour
    23/03/2016
    • Décision(s) des associés
      • Démission de directeur général
      • Délégation de pouvoir
    11/02/2016
    • Décision(s) des associés
      • Refonte des statuts
      • Délégation de pouvoir
      • Extension de l'objet social
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    07/09/2015
    • Rapport du commissaire aux apports
    25/04/2014
    • Acte
      • Liste des souscripteurs
    • Certificat
      • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
    09/04/2014

Comptes annuels de YP YESPARK

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2018 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2018 19/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/12/2017

Procédures collectives de YP YESPARK

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de YP YESPARK

  • Tribunal judiciaire de Paris, 24/07/2026, 25/05323
    Début du contentieux : 09/09/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 21/05/2026, 26/00874
    Position : Défendeur
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Paris, 20/03/2026, 2417957
    Position : Défendeur
    Autres parties : Paris Habitat
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 09/09/2025, 25/04083
    Position : Défendeur
    Dispositif : Redistribution à une autre chambre
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Paris, 15/08/2022, 2216010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Paris Habitat, ZENPARK
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de YP YESPARK

  • MODIFICATION 05/06/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 876,19 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20260105, annonce n°2849
  • MODIFICATION 20/01/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 875,48 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20260012, annonce n°7881
  • MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
    27/11/2025
    Dénomination : yespark
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    YESPARKSAS au capital de 1874.62 € Siège social : 10 RUE DE PENTHIEVRE 75008 PARIS RCS PARIS 801558495
    Par décision du président du 21/11/2025 , il a été décidé d’augmenter le capital social pour le porter de 1874.62 à 1875.48 € . Modification au RCS de PARIS.
  • VENTE 07/11/2025
    RCS de Paris
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Ancien propriétaire : ZENPARK
    Bodacc A n°20250215, annonce n°2326
  • MODIFICATION 05/11/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 874,62 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250213, annonce n°2736
  • MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
    07/10/2025
    Dénomination : yespark
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    YESPARK
    SAS au capital de 1.874,51 €
    Siège social : 10 rue de Penthièvre
    75008 Paris
    801 558 495 RCS PARIS
    Suivant décisions du Président en date du 4 avril 2025, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 0,11 € afin de le porter à 1.874,62 €. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence.
    Mention au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 27/06/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 874,51 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250122, annonce n°3070
  • MODIFICATION 18/06/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 573,77 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250115, annonce n°736
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    26/05/2025
    Dénomination : YESPARK - Augmentation 1
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    YESPARK
    Société par actions simplifiée au capital de 1.573,47€
    Siège social : 10 rue de Penthièvre- 75008 Paris
    801 558 495 R.C.S. Paris
    Le 03 mars 2025, le Président a constaté l'augmentation de capital de 0,30€ pour le porter à 1.573,77€.
  • MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
    07/04/2025
    Dénomination : yespark
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    YESPARK
    SAS au capital de 1573,47€
    10 rue de Penthièvre - 75008 Paris
    RCS Paris 801 558 495
    Le 13 mars 2025, le Président a constaté l'augmentation de capital de 300,74€ pour le porter à 1874,51€.
  • TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉS COMMERCIALES
    03/04/2025
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    ZENPARK
    Société anonyme
    142, rue Montmartre - 75002 Paris
    RCS Paris 537 527 145
    Le 14 mars 2025, les actionnaires ont transformé la société en SAS sans création d'une personne morale nouvelle ; nommé présidente la société YesPark, SAS au capital de 1.573,47€, sise 10 Rue de Penthièvre, 75008 PARIS, RCS PARIS 801558495 ; mis fin automatiquement suite à la transformation aux fonctions de Président du conseil d'administration et Directeur général de Monsieur Frédéric SEBBAN, aux fonctions d'administrateurs de Monsieur Frédéric SEBBAN, EDF PULSE HOLDING, RATP Capital Innovation, Monsieur Thomas BENITA, DEMETER INVESTMENT MANAGERS, CAPITAL CROISSANCE et du Commissaire aux comptes suppléant Monsieur Jacques Parent.
  • MODIFICATION 05/03/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 573,47 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250045, annonce n°2499
  • MODIFICATION 30/12/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 572,00 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220254, annonce n°1392
  • MODIFICATION 05/07/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 566,50 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220129, annonce n°2911
  • MODIFICATION 12/06/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 308,00 €
    Adresse : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20190111, annonce n°2599
  • MODIFICATION AUTRE
    07/06/2019
    Dénomination : YESPARK
    Journal : Affiches Parisiennes
    YESPARK, SAS au capital de 1308€. Siège: 18 rue de chabrom 75010 PARIS, 801 558 495 RCS PARIS. Le 27/05/2019, le Président a transféré le siège au 10 Rue de Penthièvre 75008 PARIS, à compter du 01/06/2019. RCS PARIS
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2018
    Adresse : 18 rue de Chabrol 75010 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190075, annonce n°5378
  • MODIFICATION 31/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 308,00 €
    Adresse : 18 rue de Chabrol 75010 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MYL AUDIT & CONSEILS ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Benyamin, Thierry
    Bodacc B n°20190064, annonce n°1912
  • MODIFICATION 17/02/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 308,00 €
    Adresse : 18 rue de Chabrol 75010 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190034, annonce n°2906
  • MODIFICATION 08/06/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 262,00 €
    Adresse : 18 rue de Chabrol 75010 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180108, annonce n°1157
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2017
    Adresse : 18 rue de Chabrol 75010 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180006, annonce n°7233
  • MODIFICATION 17/12/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 18 rue de Chabrol 75010 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20170242, annonce n°959
  • MODIFICATION 08/06/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 17 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Bodacc B n°20170108, annonce n°1516
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2016
    Adresse : 17 quai de Grenelle 75015 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170004, annonce n°6378
  • MODIFICATION 25/02/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 17 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Wrobel, Guillaume Pierre, Directeur général partant : André, Maxime
    Bodacc B n°20160039, annonce n°3131
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2015
    Adresse : 17 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20150102, annonce n°8661
  • MODIFICATION 23/09/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 17 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Pfister, Charles Ulrich, nomination du Directeur général : Wrobel, Guillaume Pierre, nomination du Directeur général : André, Maxime
    Bodacc B n°20150182, annonce n°1156
  • CRÉATION 25/04/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : YesPark
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 17 quai de Grenelle 75015 Paris
    Activité : Éditions de logiciels et d'applications Web et mobiles, commercialisation de solutions de stationnement, conception et ventes de systèmes de contrôle d'accès
    Administration : Président : Chary, Thibaut.
    Bodacc A n°20140081, annonce n°1197

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Comment contacter YP YESPARK ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 10 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS
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Téléphone : 0675826493
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Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Entreprises citées de YP YESPARK

Biens immobiliers de YP YESPARK

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Appels d'offres gagnés par YP YESPARK

  • Objet : 22-009-Marché de mise en location de places de parking partagées intelligentes du patrimoine de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de commercialisation d’emplacements de stationnements vacants

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d’une gestion externalisée de parkings sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat. L’accord-cadre est unique, il n’est pas alloti. Le présent accord-cadre est fractionné, il s’agit d’un accord-cadre à

    Montant : 72,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE

    En savoir plus
  • Objet : Parkings partagés

    Montant : 65 451,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANC

    En savoir plus
  • Objet : Location de places de stationnement situées à moins de mille-cinq-cent (1500) mètres du fort de Montrouge

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130015340

    En savoir plus

Labels et certificats de YP YESPARK

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 88 89 80 74 82
Écart rémunération (sur 40) 38 39 38 38 27
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 5 10 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par YP YESPARK

  • YesPark
    Enregistrée le 29/04/2014
    Expire le 29/04/2024
    Classes : 09 , 36 , 39 , 42
    Numéro : FR4087314
    Marque expirée

Aides perçues par YP YESPARK

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11719544

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