NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 14/07/2026 Mise à jour RNE : le 14/07/2026 Mise à jour INSEE : le 13/07/2026

FRAME SYSTEM (OTIIMA FRANCE)

803 205 533 · Active
Adresse : LATOUR, 3 RUE DE PRANAUD, 43700 COUBON
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 23/06/2014
Dirigeant : LESS IS MORE

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de FRAME SYSTEM

SIREN : 803 205 533
SIRET (siège) : 803 205 533 00026
Numéro LEI : 969500PVBBP75WQF1I77 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR35803205533
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LEPUY-EN-VELAY , le 03/07/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/07/2014)
Numéro RCS : 803 205 533 R.C.S. Lepuy-en-velay
Capital social : 200 000,00 €

Extrait INPI

Activité de FRAME SYSTEM

Activité principale déclarée : Le négoce, la vente, la pose de menuiseries.
Autres activités : LA POSE DE MENUISERIES
Code NAF ou APE : 46.73A (Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- - IDCC 1596
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 31/07/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise FRAME SYSTEM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    803 205 533 00026
    Adresse : LATOUR 3 RUE DE PRANAUD 43700 COUBON
    Date de création : 01/03/2017
    Nom commercial : FRAME SYSTEM
    Enseigne : OTIIMA FRANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    803 205 533 00018
    Adresse : ZA LAPRADE 49 IMP IMPASSE JJE LENOIR- 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
    Date de création : 23/06/2014
    Date de clôture : 01/03/2017 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
    Nom commercial : FRAME SYSTEM
    Enseigne : FRAME SYSTEM

Etablissements de l'entreprise FRAME SYSTEM

Finances de FRAME SYSTEM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2021 2020 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 2,64M
Résultat net (€) 92,6K -45,1K -343K 11,2K
Croissance 2021 2020 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) -30,5
Taux de croissance de l'effectif (%) -16,7
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) -45,4K -364K -229K 57,6K
BFR exploitation (€) 498K 77,4K 304K 277K
BFR hors exploitation (€) -543K -441K -533K -219K
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Fonds de roulement net global (€) 79,7K -59,6K -2,88K 331K
Couverture du BFR -1,8 0,2 0 5,7
Trésorerie (€) 125K 304K 226K 273K
Dettes financières (€) 45K 7 14K 0
Ratio d'endettement (Gearing) -1,2 12 -10,7 -0,8
Autonomie financière (%) 3,3 -1 1,1 17,8
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,97M 2,55M 1,78M
Liquidité générale 1 1 1
Couverture des dettes -0,5 -0,1 -0,4 -0,1
Fonds propres (€) 67,4K -25,3K 19,9K 363K
Effectif 5

Dirigeants et représentants de FRAME SYSTEM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FRAME SYSTEM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de FRAME SYSTEM

    • Copie des statuts mis à jour
    16/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    16/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/01/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    21/01/2025
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/03/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    24/06/2022
    • Procès-verbal
      • Reconstitution des capitaux propres
    25/04/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Continuation de la société malgré les pertes
    02/03/2021
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    30/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/03/2018
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    12/01/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    24/03/2017
    • Décision(s) des associés
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    09/01/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    15/12/2016
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    04/11/2016
    • Décision de gérance
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    30/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport de titres de sociétés Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Apport de titres de sociétés Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Apport de titres de sociétés Modification des statuts
    04/03/2016
    • Décision(s) des associés
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    03/07/2014
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de FRAME SYSTEM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 18/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/02/2020
  • Comptes sociaux 2018 07/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/05/2018

Conformité de FRAME SYSTEM

1 procédure collective
En savoir plus
 6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de FRAME SYSTEM

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de FRAME SYSTEM

  • Procédure de sauvegarde Du 14/09/2022 au 09/11/2022
    Jugement d'ouverture 14/09/2022
    Bodacc A n°20220180/1999 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    14/09/2022
    Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 14/09/2022 ouvrant la procédure de sauvegarde et fixant la période d'observation à six mois soit jusqu'au 14/03/2023 Mandataire judiciaire : SARL MANDATUM, prise en la personne de Maître Raphaël PETAVY 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay
    Extrait de jugement 09/11/2022
    Bodacc A n°20220220/2106 Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde

Contentieux de FRAME SYSTEM

  • Tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains, 30/06/2026, 25/00608
    Début du contentieux : 04/02/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, AUM PIERRE MINASSIAN, MOOZ, Société MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), ARENO, SARL CHATRE, C I E L COUVERTURE ISOLATION ETANCHEITE LYONNAISE, EVB ESPACES VERTS BEAUJOLAIS, LP CHARPENTE, S.A. MIC INSURANCE COMPANY (anciennement MILLENIUM INSURANCE COMPANY), Société L'AUXILIAIRE, MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE, AXA FRANCE IARD, C D I CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Riom, 17/03/2026, 24/00794
    Début du contentieux : 16/02/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S. ATS
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 21/10/2025, 24/06095
    Début du contentieux : 13/10/2025
    Position : Demandeur
    Dispositif : Renvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 23/09/2025, 24/02183
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SMA, GENERALI IARD, Société SMABTP, SOPREMA ENTREPRISES
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Grasse, 17/06/2025, 24/01718
    Début du contentieux : 05/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : MARBRERIE DES CLAUSONNES, S.A.R.L. MDC CONSTRUCTION, S.A.S. QUALICONSULT, S.A.R.L. PETROV, AXA FRANCE IARD, LLOYD'S FRANCE SAS, CLM INGENIERIE, TZIC THOMAS ZUNINO INNOVATION CONSEIL, Compagnie d'assurance MMA IARD, Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE, QBE EUROPE, SISTHEMA GLOBAL TRADE SRL, DMARCHITECTURES
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Riom, 19/07/2022, 21/02521
    Début du contentieux : 12/11/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.C.I. CANNELLE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de FRAME SYSTEM

  • MODIFICATION 28/01/2025
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : FRAME SYSTEM
    Capital : 200 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20250019, annonce n°1248
  • MODIFICATION 06/04/2023
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : FRAME SYSTEM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MOURGUES Olivier nom d'usage : MOURGUES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VINCENT Gilbert nom d'usage : VINCENT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20230068, annonce n°1157
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 13/11/2022
    RCS du Puy en Velay
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde en application de l'article L 622-12 du code de commerce.
    Bodacc A n°20220220, annonce n°2106
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/09/2022
    RCS du Puy en Velay
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20220180, annonce n°1999
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2022
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2021
    Adresse : Latour 3 Rue de Pranaud 43700 Coubon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220037, annonce n°2933
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2021
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2020
    Adresse : Latour 3 Rue de Pranaud 43700 Coubon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210044, annonce n°5793
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2020
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2019
    Adresse : Latour 3 Rue de Pranaud 43700 Coubon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200046, annonce n°4743
  • MODIFICATION 06/02/2020
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : FRAME SYSTEM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée GOODWILL n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20200026, annonce n°1524
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2019
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2018
    Adresse : Latour 3 Rue de Pranaud 43700 Coubon
    Bodacc C n°20190057, annonce n°4525
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2018
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2017
    Adresse : Latour 3 Rue de Pranaud 43700 Coubon
    Bodacc C n°20180102, annonce n°2509
  • MODIFICATION 29/03/2018
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : FRAME SYSTEM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée GOODWILL devient directeur général
    Bodacc B n°20180062, annonce n°1378
  • MODIFICATION 18/01/2018
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : FRAME SYSTEM
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PERMANENTE n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20180012, annonce n°1493
  • MODIFICATION 31/03/2017
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : FRAME SYSTEM
    Adresse : Latour 3 Rue de Pranaud 43700 Coubon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20170064, annonce n°1231
  • MODIFICATION 23/12/2016
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : FRAME SYSTEM
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : LIOGIER Fabrice Claude Daniel nom d'usage : LIOGIER n'est plus gérant. Société civile LESS IS MORE devient président. MARQUES FERREIRA José Maria nom d'usage : MARQUES FERREIRA n'est plus gérant. PERMANENTE devient directeur général. MOURGUES Olivier nom d'usage : MOURGUES devient commissaire aux comptes titulaire. VINCENT Gilbert nom d'usage : VINCENT devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20160250, annonce n°1856
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2016
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Za Laprade 49 Impasse Jje Lenoir- 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20160048, annonce n°2989
  • CRÉATION 22/07/2014
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : FRAME SYSTEM
    Capital : 30 000,00 €
    Adresse : Za Laprade 49 Impasse Jje Lenoir- 43700 Saint-Germain-Laprade
    Activité : Le négoce, la vente, la pose de menuiseries.
    Administration : Gérant : LIOGIER Fabrice Claude Daniel nom d'usage : LIOGIER. Gérant : MARQUES FERREIRA José Maria nom d'usage : MARQUES FERREIRA.
    Bodacc A n°20140138, annonce n°318

Cartographie de FRAME SYSTEM

Comment contacter FRAME SYSTEM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LATOUR
3 RUE DE PRANAUD
43700 COUBON
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de FRAME SYSTEM

  • LESS IS MORE (818 535 668) Cité 8 fois entre 2016 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRAME SYSTEM et LESS IS MORE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice LIOGIER , Laure LIOGIER
  • LIOGINVEST (519 058 622) Cité 3 fois entre 2022 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRAME SYSTEM et LIOGINVEST de la relation : Commissaire aux comptes
  • GOODWILL (831 026 596) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRAME SYSTEM et GOODWILL de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean DUBREUIL
  • MOURGUES OLIVIER (491 461 059) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FRAME SYSTEM et MOURGUES OLIVIER de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de FRAME SYSTEM

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par FRAME SYSTEM

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de FRAME SYSTEM

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de FRAME SYSTEM

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FRAME SYSTEM

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur