Activité de ARNAUD GAVIGNET
| Activité principale déclarée : |
Travaux de charpente - fabrication de charpentes et d'Autres menuiseries - fabrication et pose de maison ossature bois - travaux de couverture par éléments - menuiserie bois - menuiserie pvc - métallerie, serrurerie |
| Autres activités : |
TRAVAUX DE CHARPENTE - FABRICATION DE CHARPENTES ET D'AUTRES MENUISERIES - FABRICATION ET POSE DE MAISON OSSATURE BOIS - TRAVAUX DE COUVERTURE PAR ELEMENTS - MENUISERIE BOIS - MENUISERIE PVC - METALLERIE, SERRURERIE |
| Code NAF ou APE : |
43.91A (Travaux de charpente) |
| Domaine d’activité : |
Travaux de construction spécialisés |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Artisanale réglementée |
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Convention collective
:
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Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- -
IDCC 1596
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise ARNAUD GAVIGNET
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Siège et établissement principal
En activité
805 220 209 00011
Adresse : 19 RUE ANTOINE BOLNOT
21160 COUCHEY
Date de création :
26/09/2014
Nom commercial : ARNAUD GAVIGNET
Etablissements de l'entreprise ARNAUD GAVIGNET
Finances de ARNAUD GAVIGNET
Dirigeants et représentants de ARNAUD GAVIGNET
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Gérant
47 ans
- 04/1979
Depuis le 11/09/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARNAUD GAVIGNET
Documents juridiques de ARNAUD GAVIGNET
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
- Nomination(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
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Acte sous seing privé
- Constitution
- Constitution
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Contrat d'apport
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Rapport du commissaire aux apports
17/10/2014
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
- Nomination(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
-
Acte sous seing privé
- Constitution
- Constitution
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Contrat d'apport
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Rapport du commissaire aux apports
17/10/2014
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
- Nomination(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
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Acte sous seing privé
- Constitution
- Constitution
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Contrat d'apport
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Rapport du commissaire aux apports
17/10/2014
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
- Nomination(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
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Acte sous seing privé
- Constitution
- Constitution
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Contrat d'apport
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Rapport du commissaire aux apports
17/10/2014
Comptes annuels de ARNAUD GAVIGNET
Les déclarations de comptes de ARNAUD GAVIGNET nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
10/05/2023
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Comptes sociaux 2021
24/06/2022
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Comptes sociaux 2020
01/06/2021
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Comptes sociaux 2019
23/06/2020
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Comptes sociaux 2018
14/06/2019
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Comptes sociaux 2017
02/11/2018
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Comptes sociaux 2016
17/08/2017
Conformité de ARNAUD GAVIGNET
Alertes de ARNAUD GAVIGNET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ARNAUD GAVIGNET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ARNAUD GAVIGNET
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Tribunal judiciaire de Dijon,
25/02/2025, 14/02504
Début du contentieux :
18/07/2014
Position :
Défendeur
Autres parties :
GAN ASSURANCES, LES CHARPENTIERS DE L'OUCHE, SMABTP
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de ARNAUD GAVIGNET
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DÉPÔT DES COMPTES
05/07/2026
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2025
Adresse :
19 Rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260126, annonce
n°1939
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DÉPÔT DES COMPTES
29/04/2025
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
19 Rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250083, annonce
n°1926
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DÉPÔT DES COMPTES
31/05/2024
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
19 Rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240104, annonce
n°969
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DÉPÔT DES COMPTES
24/05/2023
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
19 Rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230099, annonce
n°1155
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DÉPÔT DES COMPTES
28/06/2022
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
19 Rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220124, annonce
n°1706
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DÉPÔT DES COMPTES
03/06/2021
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
19 Rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210107, annonce
n°1523
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DÉPÔT DES COMPTES
26/06/2020
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
19 rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200123, annonce
n°1584
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DÉPÔT DES COMPTES
23/06/2019
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
19 rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190119, annonce
n°757
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DÉPÔT DES COMPTES
09/11/2018
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
19 rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180209, annonce
n°377
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DÉPÔT DES COMPTES
01/09/2017
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
19 rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170089, annonce
n°1651
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DÉPÔT DES COMPTES
02/07/2016
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
19 rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160061, annonce
n°1958
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DÉPÔT DES COMPTES
24/09/2015
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
19 rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Bodacc C
n°20150098, annonce
n°2333
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VENTE
29/10/2014
RCS de Dijon
Adresse :
19 rue Antoine Bolnot 21160 Couchey
Administration : Gérant : GAVIGNET Arnaud
Catégorie vente :
Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Origine des fonds :
Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 29000 Euros.
Ancien propriétaire :
GAVIGNET Arnaud
Bodacc A
n°20140208, annonce
n°184
Cartographie de ARNAUD GAVIGNET
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARNAUD GAVIGNET et AUDITIS de la relation :
Commissaire aux apports
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Appels d'offres gagnés par ARNAUD GAVIGNET
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de ARNAUD GAVIGNET
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de ARNAUD GAVIGNET
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par ARNAUD GAVIGNET
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.