EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

Informations juridiques de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

SIREN :	811 988 518
SIRET (siège) :	811 988 518 00015
Forme juridique :	Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR07811988518
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de LONS-LE-SAUNIER , le 16/06/2015 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 16/06/2015)
Numéro RCS :	811 988 518 R.C.S. Lons-le-saunier
Capital social :	7 500,00 €

Extrait INPI

Activité de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

Activité principale déclarée :	Pension, hébergement de chevaux avec pension simple (box), liberté (box et pré), pension travail : débourrage, travail sur le plat ou à l'obstacle ; la valorisation de chevaux en compétition.
Autres activités :	Activités de soutien à  la production animale,Elevage de chevaux et d'autres équidés
Code NAF ou APE :	01.62Z (Activités de soutien à la production animale)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice :	Commerciale, Libérale non réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que EARL ECURIE MAXIME MARTENOT applique soit différente. :	Fleuristes, vente et services des animaux familiers - IDCC 1978

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Etablissements de l'entreprise EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

• Siège et établissement principal

  En activité

  811 988 518 00015
  Adresse : 31 RUE DES MINERAIS 39700 DAMPIERRE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/06/2015

Etablissements de l'entreprise EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

Finances de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

Dirigeants et représentants de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

Martenot Maxime
Gérant
42 ans - 04/1984
Depuis le 27/05/2015

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

• • Acte
    • Constitution d'une personne morale
    • Constitution d'une personne morale
  • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Constitution d'une personne morale
    • Constitution d'une personne morale
  • Statuts constitutifs
    • Constitution d'une personne morale
    • Constitution d'une personne morale

  16/06/2015

Comptes annuels de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

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Conformité de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

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Procédures collectives de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

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Contentieux de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

• Cour d'appel de Besançon, 10/01/2023, 20/01550
  Début du contentieux : 14/10/2020
  Position : Défendeur
  Autres parties : MAAF ASSURANCES SA, SCI MARTENOT-CANAL, CHARPENTE PIRANDA, ENTREPRISE ROINE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
  Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

• CRÉATION 01/07/2015

  RCS de Lons-le-Saunier
  Dénomination : EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

  Capital : 7 500,00 €

  Adresse : 33 rue des Minerais 39700 Dampierre

  Activité : Pension, hébergement de chevaux avec pension simple (box), liberté (box et pré ), pension travail : débourrage, travail sur le plat ou à l'obstacle ; la valorisatin de chevaux en compétition.

  Administration : Gérant : MARTENOT Maxime Jean-Paul nom d'usage : MARTENOT.
  Bodacc A n°20150124, annonce n°533

Cartographie de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

Comment contacter EARL ECURIE MAXIME MARTENOT ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	31 RUE DES MINERAIS 39700 DAMPIERRE

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Entreprises citées de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

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Labels et certificats de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

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Propriétés intellectuelles de EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

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Aides perçues par EARL ECURIE MAXIME MARTENOT

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