| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 01.21Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
Informations juridiques de VIGNOBLES CHAVANSOT
| SIREN : | 820 204 634 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 820 204 634 00027 |
| Forme juridique : | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 12/05/2016 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 12/05/2016) |
| Numéro RCS : | 820 204 634 R.C.S. Bordeaux |
| Capital social : | 40 000,00 € |
Activité de VIGNOBLES CHAVANSOT
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Etablissements de l'entreprise VIGNOBLES CHAVANSOT
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Adresse : 20 RUE DE L HYAN 33410 RIONSDate de création : 27/04/2016Date de clôture : 07/02/2019 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise VIGNOBLES CHAVANSOT
Dirigeants et représentants de VIGNOBLES CHAVANSOT
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Gérant
31 ans - 05/1995Depuis le 13/05/2016
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Ancien gérant
60 ans - 12/1965Du 13/05/2016
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VIGNOBLES CHAVANSOT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de VIGNOBLES CHAVANSOT
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Acte anonymisé
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Acte anonymisé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts constitutifs
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de VIGNOBLES CHAVANSOT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de VIGNOBLES CHAVANSOT
Alertes de VIGNOBLES CHAVANSOT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de VIGNOBLES CHAVANSOT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de VIGNOBLES CHAVANSOT
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Tribunal judiciaire de Bordeaux, 17/07/2026, 26/00362Position : DéfendeurAutres parties : EVVDispositif : Accorde une provisionLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de VIGNOBLES CHAVANSOT
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MODIFICATION 28/04/2026RCS de BordeauxBodacc B n°20260081, annonce n°1851Dénomination : VIGNOBLES CHAVANSOTAdresse : 3 Chemin de Consolant 33670 la Sauve MajeureDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant : CHAVANSOT Florian
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MODIFICATION 22/03/2019RCS de BordeauxBodacc B n°20190058, annonce n°320Dénomination : VIGNOBLES CHAVANSOTAdresse : 3 chemin de Consolant 33670 la Sauve MajeureDescription : Modification de l'adresse du siège.
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CRÉATION 19/05/2016RCS de BordeauxBodacc A n°20160098, annonce n°546Dénomination : VIGNOBLES CHAVANSOTCapital : 40 000,00 €Adresse : 20 rue de l'Hyan 33410 RionsActivité : l'exercice d'activités réputées agricole au sens de l'article L311-1 du code rural.Administration : Gérant : CHAVANSOT Franck Gérant : CHAVANSOT Florian
Cartographie de VIGNOBLES CHAVANSOT
Comment contacter VIGNOBLES CHAVANSOT ?
Aides perçues par VIGNOBLES CHAVANSOT
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
2 063 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
05/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
1 545 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
05/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
10 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
05/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant :
18 967 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant :
11 426 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant :
5 952 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant :
5 753 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises
Montant :
10 800 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue