| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.29Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
| SIREN : | 829 615 590 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 829 615 590 00025 |
| Forme juridique : | Établissement public local à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de FREJUS , le 15/05/2017 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 15/05/2017) |
| Numéro RCS : | 829 615 590 R.C.S. Frejus |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
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Etablissements de l'entreprise REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
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Adresse : HOTEL DE VILLE 2 PLACE DE LA REPUBLIQUE 83310 COGOLINDate de création : 01/04/2017Date de clôture : 27/05/2021 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Dirigeants et représentants de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
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Autre
47 ans - 08/1978Depuis le 19/01/2021
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Administrateur
70 ans - 01/1956Depuis le 17/11/2020
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Administrateur
34 ans - 11/1991Depuis le 17/11/2020
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Administrateur
39 ans - 03/1987Depuis le 17/11/2020
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Administrateur
67 ans - 10/1958Depuis le 17/11/2020
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Président du conseil d'administration
52 ans - 11/1973
Depuis le 18/05/2017 -
Ancien directeur général
64 ans - 11/1961Du 26/01/2018 au 19/01/2021
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Ancien administrateur
39 ans - 06/1987Du 18/05/2017 au 10/12/2020
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Ancien administrateur
41 ans - 01/1985Du 18/05/2017 au 10/12/2020
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Ancien directeur général
65 ans - 12/1960Du 18/05/2017 au 26/01/2018
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- transfert du siège social à 83310 cogolin 36 esplanade de la capitainerie
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Extrait de délibération de conseil municipal
- Changement de directeur général
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Extrait de délibération de conseil municipal
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Extrait de délibération de conseil municipal
- désignation des représentants au conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- constitution du conseil d'administration
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Extrait de délibération de conseil municipal
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement de directeur général
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Procès-verbal d'assemblée
- Nomination de président
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Alertes de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
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Cour administrative d'appel de Marseille, 03/03/2023, 22MA01111Début du contentieux : 24/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 18/11/2022, 21MA03037Début du contentieux : 03/06/2021Position : DéfendeurAutres parties : Etat, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 09/11/2022, 2000098Début du contentieux : 04/11/2019Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/11/2022, 20MA03447Début du contentieux : 20/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Directeur départemental des finances publiques du Var, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/11/2022, 20MA03445Début du contentieux : 20/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Direction départementale des finances publiques du Var, FABRE-MARCHEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/11/2022, 20MA03446Début du contentieux : 20/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SAS LorenzoDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/11/2022, 20MA03443Début du contentieux : 20/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Direction départementale des finances publiques du VarDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/11/2022, 20MA03444Début du contentieux : 20/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Directeur départemental des finances publiques du Var, SCI PORQUEROLLES IIIDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 13/10/2022, 2002979Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 17/02/2021, 21-0251Début du contentieux : 29/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : ADPC 95 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DU VAL D'OISE, BOUYGUES BATIMENT NORD-EST, BREZILLON, EFFIA STATIONNEMENT, C-S FRANCE, MENZIES AVIATION (FRANCE), KLEPIERRE, EDIFI NORD, DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, J.A.D. JEUX D AILES DISTRIBUTION, SYND INTERDEP POUR L'ASSAINISSEMENT DE L'AGGLO PARISIENNE, COMMUNE D'HAGETMAU, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, COGA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SPS STEEL PRODUCT SUPPLY, STEF TRANSPORT LAVAL, STEF TRANSPORT CHATEAUBOURG, DVF, TERELIAN, UGC CINE CITE, SPLAR SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE, AURINET, RADIOCOMS SYSTEMS LIMITED, DIR INTERREG DES SERV PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST, SOCIETE L.D.C, REGION ILE DE FRANCE, VALOMSY
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ARCEP, 17/02/2021, 21-0251Début du contentieux : 29/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : SPS STEEL PRODUCT SUPPLY, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, COMMUNE D'HAGETMAU, SYND INTERDEP POUR L'ASSAINISSEMENT DE L'AGGLO PARISIENNE, J.A.D. JEUX D AILES DISTRIBUTION, DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, EDIFI NORD, KLEPIERRE, MENZIES AVIATION (FRANCE), C-S FRANCE, EFFIA STATIONNEMENT, BREZILLON, BOUYGUES BATIMENT NORD-EST, ADPC 95 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DU VAL D'OISE, COGA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON, STEF TRANSPORT LAVAL, STEF TRANSPORT CHATEAUBOURG, DVF, TERELIAN, UGC CINE CITE, SPLAR SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE, AURINET, RADIOCOMS SYSTEMS LIMITED, DIR INTERREG DES SERV PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST, SOCIETE L.D.C, REGION ILE DE FRANCE, VALOMSY
Annonces BODACC de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
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MODIFICATION 18/08/2021RCS de FréjusBodacc B n°20210160, annonce n°2568Dénomination : REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLINAdresse : 36 Esplanade de la Capitainerie 83310 CogolinDescription : transfert du siège social.
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MODIFICATION 27/01/2021RCS de FréjusBodacc B n°20210018, annonce n°2949Dénomination : REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLINAdresse : Hôtel de Ville 2 Place de la République 83310 CogolinDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : LANSADE Marc, Etienne ; Administrateur : RONDINI-GILLI Audrey ; Administrateur : UVERNET Gilbert ; Administrateur : PENCHENAT Patricia ; Administrateur : PECAUD Geoffrey ; Directeur : ROSSO Romain Alain François
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MODIFICATION 17/12/2020RCS de FréjusBodacc B n°20200245, annonce n°4400Dénomination : REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLINAdresse : Hôtel de Ville 2 Place de la République 83310 CogolinDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : LANSADE Marc, Etienne ; Directeur général : GIORSETTI Eric ; Administrateur : RONDINI-GILLI Audrey ; Administrateur : UVERNET Gilbert ; Administrateur : PENCHENAT Patricia ; Administrateur : PECAUD Geoffrey
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MODIFICATION 31/01/2018RCS de FréjusBodacc B n°20180021, annonce n°1511Dénomination : REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLINDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : LANSADE Marc, Etienne ; Directeur général : GIORSETTI Eric ; Administrateur : TROIN Audrey né(e) MAGNETTO ; Administrateur : FELIX Rémy
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CRÉATION 28/05/2017RCS de FréjusBodacc A n°20170101, annonce n°1296Dénomination : REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLINAdresse : Hôtel de Ville 2 place de la République 83310 CogolinActivité : Exploitation du port de plaisance des marines de CogolinAdministration : Président du conseil d'administration : LANSADE Marc, Etienne ; Directeur général : GIRAUD Stéphane ; Administrateur : TROIN Audrey né(e) MAGNETTO ; Administrateur : FELIX Rémy
Cartographie de REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
Comment contacter REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN ?
Appels d'offres lancés par REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
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Objet : Emission, fourniture et livraison des titres-restaurant pour le personnel de la Régie des Marines de Cogolin
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SWILE
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Objet : Conception,construction et fourniture d’une barge pour les travaux portuaires
Montant : 423 078,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NAVALU
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Objet : LOT 1: Fourniture et livraison de carburants classiques
Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BERGON
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Objet : Fourniture d’une barge multiservices environnementale
Montant : 130 364,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOTANK
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Objet : LOT 1: Matériaux d’électricité
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS (CEF - YESSS ELECTRIQUE)
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Objet : Travaux de remplacement et renforcement des reseaux electriques courant fort existant
Montant : 2 863 254,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE
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Objet : Restauration du milieu écologique avec installation et suivi de nurseries artificielles de poissons
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 02/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOCEAN
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Objet : Travaux de réalisation d’un ponton et rêvetement du parking de la capitainerie et dragage du plan d’eau.
Montant : 3 236 285,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCELIAN
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Objet : Travaux de réalisation d’un ponton et rêvetement du parking de la capitainerie et dragage du plan d’eau.
Montant : 3 236 285,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOVA NAUTIC (CEI)
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Objet : Travaux de réalisation d’un ponton et rêvetement du parking de la capitainerie et dragage du plan d’eau.
Montant : 3 236 285,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Travaux sous marins de diverses réparations portuaires
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 15/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : H.P.C.O.
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Objet : Prestations de nettoyage des eaux du port des Marines de Cogolin
Montant : 62 713,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECOTANK
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Objet : Fourniture de dalles de platelelage pour ponton fixe
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOVA NAUTIC (CEI)
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Objet : Travaux de confortement des pontons P1 et P3 et réalisation d’une promenade dans le port des Marines de Cogolin
Montant : 905 925,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOVA NAUTIC (CEI)
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Objet : Travaux de confortement des pontons P1 et P3 et réalisation d’une promenade dans le port des Marines de Cogolin
Montant : 905 925,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : LOT 1:Prestations de nettoyage des locaux
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE MULTI SERVICES
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Objet : Fourniture d’embarcations de type semi-rigide avec motorisation hors-bord à usage professionnel
Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 03/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHANTIER NAVAL SIMONS
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Objet : Fourniture et mise en oeuvre de bollards
Montant : 327 999,00 € · Notifié le : 27/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICROSOL SUD
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Objet : Fourniture et mise en oeuvre de bollards
Montant : 327 999,00 € · Notifié le : 27/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : LOT 13: Démolition-VRD
Montant : 244 435,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : LOT 2: Charpentes
Montant : 140 116,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE (SIS)
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Objet : LOT 1: Gros oeuvre
Montant : 254 511,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTIS
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Objet : LOT 12: Serrurerie
Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE (SIS)
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Objet : LOT 1: Gros oeuvre
Montant : 254 511,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTIS
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Objet : LOT 12: Serrurerie
Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE (SIS)
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Objet : LOT 11: Electricité
Montant : 53 989,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE
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Objet : LOT 9: Etanchéité
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE (SIS)
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Objet : LOT 8: Facade-Double peau-Bardage
Montant : 156 000,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE (SIS)
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Objet : LOT 1: Gros oeuvre
Montant : 254 511,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTIS
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Objet : Fourniture et livraison carburants classiques
Montant : 9 600 000,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BERGON
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Objet : Marché de création et distribution de bornes adaptées aux futurs besoins du port et acquisition d’une solution de gestion centralisée des fluides via une plateforme de gestion des services connectés
Montant : 1 686 771,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE
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Objet : Marché de création et distribution de bornes adaptées aux futurs besoins du port et acquisition d’une solution de gestion centralisée des fluides via une plateforme de gestion des services connectés
Montant : 1 686 771,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NGE CONNECT
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Objet : Marché de création et distribution de bornes adaptées aux futurs besoins du port et acquisition d’une solution de gestion centralisée des fluides via une plateforme de gestion des services connectés
Montant : 1 686 771,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NGE CONNECT
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Objet : Marché de création et distribution de bornes adaptées aux futurs besoins du port et acquisition d’une solution de gestion centralisée des fluides via une plateforme de gestion des services connectés
Montant : 1 686 771,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE
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Objet : Marché de création et distribution de bornes adaptées aux futurs besoins du Port et acquisition d’une solution de gestion centralisée (domotique) de la distribution des fluides - RELANCE
Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NGE CONNECT
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Objet : Travaux de remplacement et renforcement des réseaux électriques courant fort existant - RELANCE
Montant : 4 200 000,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE
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Objet : Travaux de remplacement et renforcement des réseaux électriques courant fort existant
Montant : 4 200 000,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE
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Objet : Travaux de remplacement et renforcement des reseaux electriques courant fort existant
Montant : 2 863 254,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE
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Objet : Travaux de remplacement et renforcement des reseaux electriques courant fort existant
Montant : 2 863 254,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEE
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Objet : Travaux de remplacement des pontons flottants existant par des pontons flottants lourds
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 10/07/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIC MARINE (SIMONNEAU MARINE PONTONS)
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Objet : Fourniture et mise en place d’accessoires à intégrer pour le boardwalk périphérique sur mesure positionné sur la magistrale du quai du Port de Plaisance des Marines de Cogolin: Lot 2: Fourniture et installation d’accessoires d’éclairage public
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 09/03/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CITECLAIRE
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Objet : Fourniture et mise en place d’accessoires à intégrer pour le boardwalk périphérique sur mesure positionné sur la magistrale du quai du Port de Plaisance des Marines de Cogolin: Lot 1: Fourniture et installation de mobilier urbain et accessoires divers
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/03/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NOVA NAUTIC (CEI)
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Objet : Travaux de dragage de la darse du Bourrian dans le port de Plaisance des Marines de Cogolin
Montant : 499 960,00 € · Notifié le : 02/03/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage administrative en marché public: Lot unique
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 14/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GWENAELLE JERIBI
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Objet : Travaux d’aménagement de la magistrale du quai du Port de Plaisance des Marines de Cogolin par incorporation d’un boardwalk périphérique sur mesure
Montant : 2 640 316,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOVA NAUTIC (CEI)
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Marques déposées par REGIE DU PORT DE PLAISANCE DES MARINES DE COGOLIN
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MARINES DE COGOLINEnregistrée le 26/09/2018Expire le 26/09/2028Classes : 39Numéro : FR4487832Marque enregistrée