| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.43Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de SCEA VITALEOS BREEDING
| SIREN : | 838 209 799 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 838 209 799 00017 |
| Forme juridique : | Société civile d'exploitation agricole |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VANNES , le 04/04/2018 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 04/04/2018) |
| Numéro RCS : | 838 209 799 R.C.S. Vannes |
| Capital social : | 493 000,00 € |
Activité de SCEA VITALEOS BREEDING
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Etablissements de l'entreprise SCEA VITALEOS BREEDING
Etablissements de l'entreprise SCEA VITALEOS BREEDING
Dirigeants et représentants de SCEA VITALEOS BREEDING
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Associé indéfiniment responsable
20 ans - 08/2005Depuis le 04/04/2018
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Associé indéfiniment responsable
SIREN : 838079580Depuis le 04/04/2018
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Associé indéfiniment responsable
31 ans - 12/1994Depuis le 04/04/2018
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Gérant et associé indéfiniment responsable
63 ans - 01/1963Depuis le 04/04/2018
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA VITALEOS BREEDING
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCEA VITALEOS BREEDING
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Acte notarié
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
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Acte notarié
Comptes annuels de SCEA VITALEOS BREEDING
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCEA VITALEOS BREEDING
Alertes de SCEA VITALEOS BREEDING
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCEA VITALEOS BREEDING
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCEA VITALEOS BREEDING
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Tribunal judiciaire de Lisieux, 01/06/2026, 22/01045Début du contentieux : 16/04/2019Position : DéfendeurAutres parties : GROUP VITALEOS, VITALEOS, EARL DU PRIELDispositif : Renvoi à la mise en étatLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 22/05/2025, 22/16645Début du contentieux : 27/08/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SA SOCIETE GENERALE, SCEA VITALEOS WEST, FRANFINANCE, SARL VITALEOS STALLIONS, SARL VITALEOS INNOVATION, GROUP VITALEODispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Rennes, 09/01/2025, 23/04843Début du contentieux : 05/03/2018Position : DéfendeurAutres parties : SCEA VITALEOS WEST, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, EARL UNIPERSONNELLE ELEVAGE DE KEZEGDispositif : Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instanceLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 21/11/2024, 20-14.568Début du contentieux : 28/11/2019Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, la société Exploitation du PrielLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 06/06/2024, 23/11734Début du contentieux : 27/08/2019Position : DemandeurAutres parties : SARL VITALEOS INNOVATION, SARL VITALEOS STALLIONS, GROUP VITALEOS, SCEA VITALEOS WEST, FRANFINANCE, SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Rennes, 12/03/2024, 22/05804Début du contentieux : 21/06/2018Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, GROUP VITALEOS, OLIVIER ARENS DANIELE PERON DALILA CARO ET ASSOCIE, CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCEA VITALEOS BREEDING
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CRÉATION 11/04/2018RCS de VannesBodacc A n°20180070, annonce n°866Dénomination : SCEA VITALEOS BREEDINGCapital : 493 000,00 €Adresse : Lieu dit Kerguizec 56450 SurzurActivité : ÉlevageAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENTE Laurence, Suzanne, Joséphine né(e) BENSIMON