| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 41.10A |
| Domaine d’activité : | Construction de bâtiments |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
| SIREN : | 840 464 739 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 840 464 739 00027 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 18/06/2018 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 18/06/2018) |
| Numéro RCS : | 840 464 739 R.C.S. Nanterre |
| Capital social : | 1 600,00 € |
Activité de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
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Etablissements de l'entreprise SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
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Adresse : 12 AVENUE ANDRE MALRAUX 92300 LEVALLOIS-PERRETDate de création : 01/07/2023
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Adresse : 68 RUE DE VILLIERS 92300 LEVALLOIS-PERRETDate de création : 31/05/2018Date de clôture : 01/07/2023 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
Dirigeants et représentants de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
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Autre
SIREN : 898856190Depuis le 04/08/2023
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Autre
SIREN : 823492194Depuis le 20/06/2018
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Gérant
SIREN : 435369277Depuis le 18/06/2018
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Autre
SIREN : 378445621Depuis le 18/06/2018
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Autre
SIREN : 814568218Depuis le 18/06/2018
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Ancien commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 632013843Du 01/08/2023 au 06/07/2024
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Agrément de nouveaux associés
- Agrément de nouveaux associés
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
0 procédure collective
Alertes de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04/06/2026, 25/09816Début du contentieux : 08/07/2025Position : DemandeurAutres parties : EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, B.T.P. CONSULTANT, Compagnie d'assurance MAF, S.A.S.ARCHITECTURE, SMA SA, S.A.S. BUREAU DE PROGRAMMATION ET DE COORDINATION DES CONSTRUCTIONS - BPCCDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Grasse, 13/03/2026, 23/04130Début du contentieux : 13/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : BUREAU DE PROGRAMMATION ET DE COORDINATION DES CONSTRUCTIONS OU EN ABREGE B.P.C.C., SMA SA, BTP CONSULTANTS, BPCE IARD, SARL TEB, PEB PROVENCE ENVELOPPE BATIMENT, Maître, FCM 83 FACADE CARRELAGE MACONNERIE 83Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16/05/2024, 22/12863Début du contentieux : 17/03/2021Position : DéfendeurAutres parties : S.E.L.A.R.L.CONSTANT, FG TERRASSEMENT, SCI NICE LANTERNE, SCI LE MUY CHEMIN DU RAYOL, SCI LE LUC CHAVAROCHE, SCI LE CANNET ST CHARLES, SCI CHATEAUNEUF VILLEVIEILLE TOUR, S.C.I. CAGNES, SPIRIT IMMOBILIERDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX
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MULTI-MODIFICATIONS28/05/2026SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUXSociété civile immobilière au capital de 1.600 eurosSiège social : 12 avenue André Malraux 92300 LEVALLOIS-PERRET RCS NANTERRE 840 464 739Dénomination : sciJournal : Le Parisien.fr (Web)
Le 22/04/2026, l’AGOA a constaté que le mandat du CAC est arrivé à échéance et a décidé de ne pas nommer de CAC remplaçant. Pour avis le Gérant. -
MODIFICATION 04/05/2026RCS de NanterreBodacc B n°20260085, annonce n°5247Dénomination : SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUXAdresse : 12 Avenue André Malraux 92300 Levallois-PerretDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant : SPIRIT IMMOBILIER
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MODIFICATION 08/08/2023RCS de NanterreBodacc B n°20230151, annonce n°2758Dénomination : SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUXAdresse : 12 Avenue André Malraux 92300 Levallois-PerretDescription : transfert du siège social.Administration : Gérant : SPIRIT IMMOBILIER ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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MODIFICATION 03/08/2023RCS de NanterreBodacc B n°20230148, annonce n°3799Dénomination : SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUXAdresse : 68 Rue de Villiers 92300 Levallois-PerretDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant : SPIRIT IMMOBILIER ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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MODIFICATIONS MULTIPLES28/07/2023SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUXDénomination : SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUXJournal : affiches-parisiennes.com
Société civile immobilière au capital de 1.600 euros
Siège social : 68 rue de Villers 92300 LEVALLOIS-PERRET
RCS NANTERRE 840 464 739
Par décisions ordinaires du 26 avril 2023, l'Assemblée Générale a décidé de :
- transférer le siège social de la société à l'adresse suivante : 12 avenue André Malraux 92300 LEVALLOIS-PERRET, à compter du 1er juillet 2023 ;
- nommer pour une durée de six exercices, soit jusqu'à l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2028, en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire : GRANT THORNTON, sis 29 rue du Pont à NEUILLY-SUR-SEINE (92578), immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 632 013 843.
Modifications au RCS de NANTERRE -
CRÉATION 24/06/2018RCS de NanterreBodacc A n°20180119, annonce n°1603Dénomination : SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUXCapital : 1 600,00 €Adresse : 68 rue de Villiers 92300 Levallois-PerretActivité : acquisition de parcelles de terrains à bâtir 19 chemin du vallon des vaux à Cagnes sur mer (06), construction et aménagement sur ce terrain d'un ensemble immobilier à usage principal d'habitation, vente en totalité des locaux avant ou après achèvement.Administration : Gérant : SPIRIT IMMOBILIER ; Associé : SPIRIT PROMOTION ; Associé : SARL B 6
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SPIRIT PROMOTION (378 445 621) Cité 4 fois entre 2018 et 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX et SPIRIT PROMOTION de la relation : Actionnariat
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SPIRIT IMMOBILIER (435 369 277) Cité 3 fois entre 2018 et 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX et SPIRIT IMMOBILIER de la relation : Actionnariat
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GRANT THORNTON (632 013 843) Cité 2 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX et GRANT THORNTON de la relation : Commissaire aux comptes
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SARL B 6 (814 568 218) Cité 4 fois entre 2018 et 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX et SARL B 6 de la relation : Actionnariat
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D3 (898 856 190) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX et D3 de la relation : Actionnariat
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SPIRIT PARTENAIRES (823 492 194) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX et SPIRIT PARTENAIRES de la relation : Actionnariat
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