| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BPBO applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de BPBO
| SIREN : | 844 872 937 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 844 872 937 00017 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 27/12/2018 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 27/12/2018) |
| Numéro RCS : | 844 872 937 R.C.S. Besancon |
| Capital social : | 100,00 € |
Activité de BPBO
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Etablissements de l'entreprise BPBO
Etablissements de l'entreprise BPBO
Dirigeants et représentants de BPBO
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
59 ans - 09/1967Depuis le 27/12/2018
-
Associé indéfiniment responsable
59 ans - 12/1966Depuis le 27/12/2018
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BPBO
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de BPBO
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Acte notarié
- Constitution
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Acte notarié
Comptes annuels de BPBO
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de BPBO
0 procédure collective
Alertes de BPBO
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BPBO
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de BPBO
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Cour de cassation, 04/04/2024, 23-13.699Début du contentieux : 20/01/2021Position : DéfendeurAutres parties : BOCCAGENCE, Directeur général des finances publiques, HPB HOLDING PIERRE BACOULON, Sociétéservices, PRISM INTERNATIONAL, Société Marguerite, BIBOUPADOUE, Société Piff, Société Dyade, LES GRANDES VERCHERES, SCI LA FEUILLANE, SCI ARALO, Société Rhm, Société Betsi, AAE ACIER ALU ECHAFAUDAGE LOVEMI, GROUPE STECMI, Fonds de dotationAlliance For SuccesDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Lyon, 07/03/2023, 21/00880Début du contentieux : 20/01/2021Position : DemandeurAutres parties : PRISM INTERNATIONAL, SCI ARALO, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, S.C.I. R.H.M, S.A.SERVICES, DNEF DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES, Société FONDS DE DOTATION- ALLIANCE FOR SUCCES, GROUPE STECMI, AAE ACIER ALU ECHAFAUDAGE LOVEMI, S.A.S. BETSI, SCI LA FEUILLANE, LES GRANDES VERCHERES, BOCCAGENCE, Société DYADE, S.A.R.L. PIFF, BIBOUPADOUE, S.A.S. MARGUERITE, HPB HOLDING PIERRE BACOULONDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 15/12/2021, 21-40.022Début du contentieux : 06/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Société Dyade, Directeur général des finances publiques, HPB HOLDING PIERRE BACOULON, Sociétéservices, Société Marguerite, BIBOUPADOUE, Société Piff, BOCCAGENCE, Personne anonymisée 1, LES GRANDES VERCHERES, SCI LA FEUILLANE, SCI ARALO, Société Rhm, Société Betsi, AAE ACIER ALU ECHAFAUDAGE LOVEMI, GROUPE STECMI, PRISM INTERNATIONALDispositif : QPC renvoiLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de BPBO
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CRÉATION 04/01/2019RCS de BesançonBodacc A n°20190003, annonce n°358Dénomination : BPBOAdresse : 44 rue Bois Soleil le Point du Jour 25500 MorteauActivité : acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, apport, propriété, ise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous droits immobiliersAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELCOURT-MIROUX Anne
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