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Mise à jour RCS : le 27/09/2026 Mise à jour RNE : le 27/09/2026 Mise à jour INSEE : le 26/09/2026

TERRARCANNE

848 961 934 · Active
Adresse : MAISON DES ENTREPRISES, 23 RUE CONDORCET, 38090 VILLEFONTAINE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2026)
Création : 01/03/2019
Dirigeants : HEBERT Olivier , NICOLIER Caroline

Voir les statuts

Informations juridiques de TERRARCANNE

SIREN : 848 961 934
SIRET (siège) : 848 961 934 00017
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR76848961934
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 11/03/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/03/2019)
Numéro RCS : 848 961 934 R.C.S. Vienne
Capital social : 5 000,00 €

Extrait INPI

Activité de TERRARCANNE

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier la fonction de maître d'oeuvre
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise TERRARCANNE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    848 961 934 00017
    Adresse : MAISON DES ENTREPRISES 23 RUE CONDORCET 38090 VILLEFONTAINE
    Date de création : 01/03/2019

Etablissements de l'entreprise TERRARCANNE

Finances de TERRARCANNE

Dirigeants et représentants de TERRARCANNE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRARCANNE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TERRARCANNE

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    13/05/2019
    • Procès-verbal d'assemblée constitutive
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    11/03/2019

Comptes annuels de TERRARCANNE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 31/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 20/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/06/2020

Conformité de TERRARCANNE

0 procédure collective
16 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de TERRARCANNE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TERRARCANNE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TERRARCANNE

  • Tribunal judiciaire de Lyon, 22/06/2026, 24/04363
    Début du contentieux : 26/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L.GENERATION PEINTURE, Société M2V M2V, METALLERIE ROLLAND, ENTREPRISE ZEDDE, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 22/06/2026, 24/04361
    Début du contentieux : 26/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, ENTREPRISE ZEDDE, METALLERIE ROLLAND, Société M2V, S.A.R.L. L'GENERATION PEINTURE
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 22/06/2026, 24/04381
    Début du contentieux : 26/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndic. de copro. de l'ensemble immobilier, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, ENTREPRISE ZEDDE, METALLERIE ROLLAND, AXE PROCESS, Société M2V, S.A.R.L.GENERATION PEINTURE
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 22/06/2026, 24/04269
    Début du contentieux : 26/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L.GENERATION PEINTURE, Société M2V, METALLERIE ROLLAND, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04368
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.N.C. BATISTA, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04363
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.N.C. BATISTA, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04365
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.N.C. BATISTA, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04379
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, SNC BATISTA
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04381
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.N.C. BATISTA, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, Syndicat de copropriétaires de l'ensemble immobilier LES RÉSIDENCES D'ALEXANDRE
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04358
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, S.N.C. BATISTA, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04269
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, S.N.C. BATISTA
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04357
    Début du contentieux : 23/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, S.N.C. BATISTA
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04361
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE, S.N.C. BATISTA
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04376
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, S.N.C. BATISTA, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04375
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, S.N.C. BATISTA, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 26/05/2025, 24/04366
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, S.N.C. BATISTA, SARL D'ARCHITECTURE ICK ARCHITECTE
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de TERRARCANNE

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2026
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 23 Rue Antoine Condorcet 38090 Villefontaine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260109, annonce n°5613
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2025
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 23 Rue Antoine Condorcet 38090 Villefontaine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250204, annonce n°3786
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2025
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 23 Rue Antoine Condorcet 38090 Villefontaine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250016, annonce n°3541
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2023
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 23 Rue Antoine Condorcet 38090 Villefontaine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230109, annonce n°4517
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2022
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 23 Rue Antoine Condorcet 38090 Villefontaine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220103, annonce n°3192
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 23 Rue Antoine Condorcet 38090 Villefontaine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210098, annonce n°3498
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2020
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 23 Rue Antoine Condorcet 38090 Villefontaine
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200127, annonce n°3509
  • MODIFICATION 23/05/2019
    RCS de Vienne
    Dénomination : TERRARCANNE
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20190099, annonce n°1300
  • CRÉATION 21/03/2019
    RCS de Vienne
    Dénomination : STUDIO ARCANNE
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : 23 Rue Antoine Condorcet 38090 Villefontaine
    Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier la fonction de maître d'oeuvre
    Administration : Gérant : NICOLIER Caroline nom d'usage : NICOLIER. Gérant : HEBERT Olivier François Dominique nom d'usage : HEBERT
    Bodacc A n°20190057, annonce n°1561
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de TERRARCANNE

Comment contacter TERRARCANNE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAISON DES ENTREPRISES
23 RUE CONDORCET
38090 VILLEFONTAINE

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