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Tribunal judiciaire de Paris,
04/11/2024, 23/11207
Début du contentieux :
13/06/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
KLEPIERRE GRAND LITTORAL
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire de Marseille,
27/09/2024, 24/00842
Début du contentieux :
26/01/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
KLEPIERRE GRAND LITTORAL
Dispositif :
Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Tribunal judiciaire de Paris,
13/06/2024, 23/11207
Position :
Défendeur
Autres parties :
KLEPIERRE GRAND LITTORAL
Dispositif :
MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
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Tribunal judiciaire de Marseille,
10/06/2024, 24/00842
Début du contentieux :
26/01/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.A.S. KLEPIERRE GRAND LITORAL
Dispositif :
Réouverture des débats
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Tribunal judiciaire de Paris,
26/01/2024, 23/58193
Début du contentieux :
21/01/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
KLEPIERRE GRAND LITTORAL
Dispositif :
Se déclare incompétent
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