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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

ZURFLUH FELLER

876 750 043 · Active
Adresse : ., 45 GRANDE RUE, 25150 AUTECHAUX-ROIDE
Activité : Fabrication d'autres articles métalliques
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1967
Dirigeant : ZFH

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Informations juridiques de ZURFLUH FELLER

SIREN : 876 750 043
SIRET (siège) : 876 750 043 00013
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR81876750043
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BELFORT , le 15/02/1967 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/02/1967)
Numéro RCS : 876 750 043 R.C.S. Belfort
Capital social : 3 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ZURFLUH FELLER

Activité principale déclarée : Exploitation d'un établissement industriel et commercial de fabrication d'articles métalliques, emboutissage, découpage, décolletage, polissage, nickelage et soudure.
Code NAF ou APE : 25.99B (Fabrication d'autres articles métalliques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ZURFLUH FELLER

  • Siège et établissement principal

    En activité

    876 750 043 00013
    Adresse : . 45 GRANDE RUE 25150 AUTECHAUX-ROIDE
    Date de création : 01/01/1967
  • Établissement secondaire

    En activité

    876 750 043 00021
    Adresse : 11 RUE DES HERBIERS 25190 NOIREFONTAINE
    Date de création : 01/09/2015

Etablissements de l'entreprise ZURFLUH FELLER

Finances de ZURFLUH FELLER

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 64,2M 68,7M 68,6M 72,9M
Marge brute (€) 47,9M 48,7M 46,2M
EBITDA - EBE (€) 12M 10,7M 10,2M
Résultat d'exploitation (€) 8,5M 7,54M 6,86M
Résultat net (€) 5,93M 6,01M 4,96M 6,44M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -6,6 0,2 -5,8 25
Taux de marge brute (%) 74,7 70,8 67,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 18,7 15,6 14,8
Taux de marge opérationnelle (%) 13,2 11 10
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 13M 11,4M 16,7M
BFR exploitation (€) 10,6M 8,63M 12,3M
BFR hors exploitation (€) 2,33M 2,75M 4,45M
BFR (j de CA) 73,6 60,4 88,9
BFR exploitation (j de CA) 60,4 45,8 65,2
BFR hors exploitation (j de CA) 13,2 14,6 23,7
Délai de paiement clients (j) 44,1 46,3 46,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 53,1 67,9 38,2
Ratio des stocks / CA (j) 47,5 41,4 41,8
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 9,44M 9,56M 9,14M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 14,7 13,9 13,3
Fonds de roulement net global (€) 18,1M 16,4M 22,4M
Couverture du BFR 1,4 1,4 1,3
Trésorerie (€) 5,2M 5,04M 5,65M
Dettes financières (€) 1,93M 1,67M 1,83K
Capacité de remboursement -0,3 -0,4 -0,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 71,3 67,9 82,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,3 -0,3 -0,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 12M
Liquidité générale 2,4
Couverture des dettes -7,1 -7,2 -4,6
Fonds propres (€) 30,9M 31,2M 40,2M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 9,2 8,7 7,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 19,2 19,3 12,3
Rentabilité économique (%) 13,7 13,1 10,2
Valeur ajoutée (€) 27,4M 25,3M 25M
Valeur ajoutée / CA (%) 42,7 36,8 36,4
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 353 0
Salaires et charges sociales (€) 14,3M 13,7M 13,9M
Salaires / CA (%) 22,3 19,9 20,2
Impôts et taxes (€) 1,04M 973K 1,03M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 13,7M

Dirigeants et représentants de ZURFLUH FELLER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ZURFLUH FELLER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ZURFLUH FELLER

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    16/06/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
    23/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/11/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    07/06/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    20/10/2016
    • Déclaration de conformité
    • Projet de traité de fusion
    27/01/2015
    • Projet de traité de fusion
      • Société absorbante
    20/11/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    11/07/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    12/07/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de l'article 13 des statuts
    • Statuts mis à jour
    23/11/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de l'article 13 des statuts
    • Statuts mis à jour
    23/11/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    25/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    16/01/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de ZURFLUH FELLER
    • Statuts mis à jour
    25/07/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    04/09/2003
    • Rapport du commissaire à la transformation
    19/06/2003
    • Divers
      • NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL
      • AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    10/10/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    02/07/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
    08/10/1996
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    17/10/1995
    • Divers
      • MISE HARMONIE DES STATUTS
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    02/11/1993

Comptes annuels de ZURFLUH FELLER

  • Comptes sociaux 2024 18/03/2026
  • Comptes sociaux 2023 05/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 01/04/2025
  • Comptes sociaux 2020 31/05/2022
  • Comptes sociaux 2019 10/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 28/01/2020
  • Comptes sociaux 2017 19/06/2019
  • Comptes sociaux 2016 19/06/2019

Conformité de ZURFLUH FELLER

0 procédure collective
6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ZURFLUH FELLER

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Procédures collectives de ZURFLUH FELLER

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ZURFLUH FELLER

  • Cour d'appel de Douai, 17/07/2025, 24/03967
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.E.L.A.R.L. PERSPECTIVES, GROUPE TENOR
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 07/05/2024, 22/00621
    Début du contentieux : 07/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 11/04/2014, 2011/20171
    Début du contentieux : 08/07/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : MS DEVELOPPEMENT, MPM MOULAGES PLASTIQUES DU MIDI
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 08/07/2011, 2008/17358
    Position : Demandeur
    Autres parties : MPM MOULAGES PLASTIQUES DU MIDI, MS DEVELOPPEMENT
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 03/03/2010, 2007/14488
    Début du contentieux : 06/07/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, DEPRAT JEAN SAS
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 13/07/2007, 05/10787
    Début du contentieux : 06/07/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : ICAUNAISE DE SERVICE BATIMENT, Personne anonymisée 1, SG SOCIETE GENERALE
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ZURFLUH FELLER

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2026
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20260061, annonce n°4500
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2025
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20250068, annonce n°5387
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2024
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20240109, annonce n°7821
  • MODIFICATION 20/06/2023
    RCS de Belfort
    Dénomination : ZURFLUH FELLER
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ZFH ; Commissaire aux comptes titulaire : COFIGEX ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20230117, annonce n°2874
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/06/2023
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20230112, annonce n°8608
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2022
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20220107, annonce n°7090
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2020
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20200223, annonce n°6303
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2020
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20200022, annonce n°1569
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20190119, annonce n°4686
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Bodacc C n°20190119, annonce n°4685
  • MODIFICATION 12/06/2019
    RCS de Belfort
    Dénomination : ZURFLUH FELLER
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ZFH ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20190111, annonce n°3107
  • MODIFICATION 10/11/2016
    RCS de Belfort
    Dénomination : ZURFLUH FELLER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ZFH (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC (SA)
    Bodacc B n°20160220, annonce n°2439
  • MODIFICATION 08/02/2015
    RCS de Belfort
    Dénomination : ZURFLUH FELLER
    Capital : 3 000 000,00 €
    Description : Fusion - L236-1 à compter du 27/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ZURFLUH FELLER MONTAGE, Société à responsabilité limitée (SARL), . 25150 AUTECHAUX ROIDE (RCS BELFORT (9001) 342 991 148) MS DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée (SARL), 25150 AUTECHAUX ROIDE (RCS BELFORT (9001) 428 792 832)
    Bodacc B n°20150027, annonce n°1579
  • VENTE 27/11/2014
    RCS de Belfort
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140228, annonce n°1649
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2014
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Autechaux-roide 25150 Pont-de-Roide
    Bodacc C n°20140032, annonce n°12309
  • MODIFICATION 23/07/2013
    RCS de Belfort
    Dénomination : ZURFLUH FELLER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : JEANMART Thierry Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC (SA)
    Bodacc B n°20130140, annonce n°1678
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2013
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide
    Bodacc C n°20130039, annonce n°13363
  • MODIFICATION 01/08/2012
    RCS de Belfort
    Dénomination : ZURFLUH FELLER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : JEANMART Thierry Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes titulaire : SOFIGEC AUDIT CONSEIL (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : LLOBELL Yves Commissaire aux comptes suppléant : ERHARD Jean, Morand
    Bodacc B n°20120147, annonce n°2961
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2012
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide
    Bodacc C n°20120033, annonce n°12734
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2011
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide
    Bodacc C n°20110036, annonce n°12761
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2010
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Autechaux-Roide 25150 Pont-de-Roide
    Bodacc C n°20100033, annonce n°10828
  • MODIFICATION 11/03/2010
    RCS de Belfort
    Dénomination : ZURFLUH FELLER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : JEANMART Thierry Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR Commissaire aux comptes titulaire : SOFIGEC AUDIT CONSEIL (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : LLOBELL Yves Commissaire aux comptes suppléant : ERHARD Jean, Morand
    Bodacc B n°20100049, annonce n°2148
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2009
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Autechaux-Roide, 25150 Pont-de-Roide
    Bodacc C n°20090039, annonce n°9567
  • MODIFICATION 11/02/2009
    RCS de Belfort
    Dénomination : ZURFLUH FELLER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FELLER Marc. Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR. Commissaire aux comptes titulaire : SOFIGEC AUDIT CONSEIL (SACA). Commissaire aux comptes suppléant : LLOBELL Yves. Commissaire aux comptes suppléant : ERHARD Jean Morand.
    Bodacc B n°20090029, annonce n°1221
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2008
    RCS de Montbéliard
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Autechaux-Roide, 25150 Pont-de-Roide
    Bodacc C n°20080095, annonce n°1627
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Cartographie de ZURFLUH FELLER

Comment contacter ZURFLUH FELLER ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : .
45 GRANDE RUE
25150 AUTECHAUX-ROIDE
Email : [email protected]
Téléphone : 0381993300
Adresse : Non disponible

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Entreprises citées de ZURFLUH FELLER

  • ETABLISSEMENTS G. CERF (875 850 075) Cité 11 fois entre 1997 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et ETABLISSEMENTS G. CERF de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ZFH , KPMG S.A , Thierry JEANMART
  • ZFH (410 208 508) Cité 8 fois entre 1997 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et ZFH de la relation : Commissaire aux comptes
  • ZURFLUH FELLER MONTAGE (342 991 148) Cité 9 fois entre 1997 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et ZURFLUH FELLER MONTAGE de la relation : Fusion
  • MS DEVELOPPEMENT (428 792 832) Cité 6 fois entre 2004 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et MS DEVELOPPEMENT de la relation : Fusion
  • FIDAL (525 031 522) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et FIDAL de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stephane BEAL , Anne-laure GOETZINGER , Christophe MIKOLAJCZAK et 19 autres
  • NMP (501 490 221) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et NMP de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry JEANMART , KPMG SA , COFIGEX
  • ZFPLUS (529 136 251) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et ZFPLUS de la relation : Inconnue
  • Z.F.H (352 328 512) Cité 3 fois entre 1993 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et Z.F.H de la relation : Actionnariat
  • PERREZ OUTILLAGE SARL (424 047 751) Cité 3 fois entre 2000 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et PERREZ OUTILLAGE SARL de la relation : Actionnariat
  • FIDULOR GRANT THORNTON SOC EXPERT COMPTA (970 504 643) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et FIDULOR GRANT THORNTON SOC EXPERT COMPTA de la relation : Commissaire à la transformation
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • ITEM (388 825 978) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZURFLUH FELLER et ITEM de la relation : Actionnariat
    • Seules 12 sur environ 49 relations (24.5%) sont affichées dans cette liste.
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 86
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 86 85 85 85 81
Écart rémunération (sur 40) 36 35 35 37 36
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 10
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par ZURFLUH FELLER

  • OPTILINTO by ZF
    Enregistrée le 08/09/2025
    Expire le 08/09/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR5178475
    Marque enregistrée
  • OPTIRENO by ZF
    Enregistrée le 08/09/2025
    Expire le 08/09/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR5178492
    Marque enregistrée
  • OPTIMO BY ZF
    Enregistrée le 12/01/2024
    Expire le 12/01/2034
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR5020945
    Marque enregistrée
  • Optimo by ZF
    Enregistrée le 12/01/2024
    Expire le 12/01/2034
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR5020957
    Marque enregistrée
  • RE-FLEX
    Enregistrée le 07/10/2022
    Expire le 07/10/2032
    Classes : 06 , 17 , 19
    Numéro : FR4904553
    Marque enregistrée
  • RE-Flex
    Enregistrée le 07/10/2022
    Expire le 13/10/2032
    Classes : 06 , 17 , 19
    Numéro : FR4904554
    Marque enregistrée
  • QUICK EXIT by ZF
    Enregistrée le 02/08/2019
    Expire le 02/08/2029
    Classes : 06 , 09 , 19
    Numéro : FR4573038
    Marque enregistrée
  • VLS
    Enregistrée le 15/05/2017
    Expire le 15/05/2027
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR4361577
    Marque enregistrée
  • VVA
    Enregistrée le 19/04/2017
    Expire le 19/04/2027
    Classes : 06 , 19 , 20
    Numéro : FR4355727
    Marque enregistrée
  • OCTOEASY
    Enregistrée le 12/03/2015
    Expire le 12/03/2035
    Classes : 06
    Numéro : FR4164254
    Marque renouvelée
  • HOP
    Enregistrée le 13/11/2013
    Expire le 13/11/2033
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR4046648
    Marque renouvelée
  • HOLLA
    Enregistrée le 15/11/2011
    Expire le 15/11/2021
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3874007
    Marque expirée
  • ROLLABILLE
    Enregistrée le 30/08/2005
    Expire le 30/08/2015
    Classes : 07
    Numéro : FR3377575
    Marque expirée
  • CONIPACT
    Enregistrée le 30/08/2005
    Expire le 30/08/2035
    Classes : 07
    Numéro : FR3377577
    Marque renouvelée
  • TECHNIVIS
    Enregistrée le 26/08/2005
    Expire le 26/08/2035
    Classes : 07
    Numéro : FR3377160
    Marque renouvelée
  • MINIVIS
    Enregistrée le 26/08/2005
    Expire le 26/08/2035
    Classes : 07
    Numéro : FR3377162
    Marque renouvelée
  • TECHNIVIS
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3373497
    Marque renouvelée
  • SVELTO
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2015
    Classes : 06 , 09 , 19
    Numéro : FR3373498
    Marque expirée
  • POLYCLAIR
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2025
    Classes : 06 , 09 , 19
    Numéro : FR3373499
    Marque expirée
  • ROLLABILLE
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2015
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3373500
    Marque expirée
  • CONIPACT
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3373501
    Marque renouvelée
  • POLYRAPIDE
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2035
    Classes : 06 , 09 , 19
    Numéro : FR3373502
    Marque renouvelée
  • CLICKSUR
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3373503
    Marque renouvelée
  • ALURENO
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3373505
    Marque renouvelée
  • ALUTOILE
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2035
    Classes : 06 , 09 , 19
    Numéro : FR3373506
    Marque renouvelée
  • TRADI ZEDEF
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2025
    Classes : 06 , 09 , 19
    Numéro : FR3373508
    Marque expirée
  • MINIVIS
    Enregistrée le 01/08/2005
    Expire le 01/08/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3373511
    Marque renouvelée
  • ZF
    Enregistrée le 29/07/2005
    Expire le 29/07/2035
    Classes : 06 , 07 , 09 , 19
    Numéro : FR3373269
    Marque renouvelée
  • POLYRENO
    Enregistrée le 30/11/1995
    Expire le 30/11/2035
    Classes : 06 , 08 , 19
    Numéro : FR95599498
    Marque renouvelée
  • BLOCKSUR
    Enregistrée le 01/02/1995
    Expire le 01/02/2035
    Classes : 06
    Numéro : FR95556155
    Marque renouvelée
  • SENSO
    Enregistrée le 17/11/1993
    Expire le 17/11/2023
    Classes : 06 , 08 , 19
    Numéro : FR93492560
    Marque expirée
  • CONVIV
    Enregistrée le 20/11/1991
    Expire le 20/11/2031
    Classes : 06 , 17 , 19
    Numéro : FR1706683
    Marque renouvelée
  • ZURFLUH-FELLER
    Enregistrée le 20/10/1989
    Expire le 20/10/2029
    Classes : 06 , 07
    Numéro : FR1572939
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ZURFLUH FELLER

  • DISPOSITIF DE RENVOI D'ANGLE POUR VOLET ROULANT
    Enregistré le 25/10/1993
    Expiré le 29/07/2012
    Numéro : FR9312696
    Classes : E06B9/76
    Dossier déchu définitivement
  • "MECANISME DE MONTAGE POUR VOLET ROULANT"
    Enregistré le 13/01/1994
    Expiré le 15/01/2000
    Numéro : FR9400332
    Classes : E06B9/44 , E06B9/50
    Brevet / CCP expiré
  • "VERROU AUTOMATIQUE POUR VOLET ROULANT"
    Enregistré le 20/05/1994
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR9406210
    Classes : E06B9/171 , E06B9/86
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE DEPORT DE SANGLE
    Enregistré le 16/06/1994
    Expiré le 11/04/2013
    Numéro : FR9407388
    Classes : E06B9/78 , E06B2009/785
    Dossier déchu définitivement
  • MONTAGE DU CAISSON D'UN VOLET ROULANT A L'EXTERIEUR D'UNE HABITATION
    Enregistré le 15/06/1994
    Expiré le 21/06/2014
    Numéro : FR9407323
    Classes : E06B9/1703
    Brevet / CCP expiré
  • TREUIL DEBRAYABLE A CORDON
    Enregistré le 11/07/1994
    Expiré le 06/05/2012
    Numéro : FR9408571
    Classes : E06B9/88 , E06B9/68 , E06B9/78 , E06B9/80 , E06B9/90 , E06B2009/905
    Dossier déchu définitivement
  • PERFECTIONNEMENT APPORTE A UN LIMITEUR DE COUPLE
    Enregistré le 24/01/1995
    Expiré le 17/12/2011
    Numéro : FR9500780
    Classes : E06B9/88 , E06B9/76 , F16D7/044
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE COMPENSATION POUR TABLIER DE VOLET ROULANT
    Enregistré le 03/09/1996
    Expiré le 06/07/2013
    Numéro : FR9610728
    Classes : E06B9/60
    Dossier déchu définitivement
  • VERROU POUR VOLET ROULANT, EQUIPE D'UN AXE D'ENROULEMENT DU TABLIER LIBRE EN ROTATION
    Enregistré le 30/09/1996
    Expiré le 13/09/2014
    Numéro : FR9611891
    Classes : E06B9/86
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE MANOEUVRE POUR VOLET ROULANT, COMPORTANT UN FIN DE COURSE INTEGRE
    Enregistré le 08/10/1996
    Expiré le 13/09/2014
    Numéro : FR9612255
    Classes : E06B9/70 , E06B2009/6872
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN MECANISME DE VOLET ROULANT DANS UNE CONFIGURATION NEUVE OU DE REHABILITATION
    Enregistré le 03/04/1997
    Expiré le 11/04/2015
    Numéro : FR9704088
    Classes : E06B9/1703 , E06B9/174
    Dossier déchu définitivement
  • PERFECTIONNEMENTS APPORTES A UNE MANIVELLE DE VOLET ROULANT
    Enregistré le 03/11/1997
    Expiré le 23/11/2017
    Numéro : FR9713797
    Classes : E06B9/76
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE SUPPORT POUR MECANISME DE VOLET ROULANT, PARTICULIEREMENT DESTINE A DES APPLICATIONS TRADITIONNELLES
    Enregistré le 05/12/1997
    Expiré le 29/12/2017
    Numéro : FR9715423
    Classes : E06B9/17061 , E06B9/174
    Brevet / CCP expiré
  • CONSOLE POUR MECANISME DE VOLET ROULANT COMPORTANT UNE PARTIE CENTRALE SECABLE
    Enregistré le 19/01/1998
    Expiré le 22/01/2017
    Numéro : FR9800513
    Classes : E06B9/174
    Dossier déchu définitivement
  • VERROU AUTOMATIQUE POUR VOLET ROULANT
    Enregistré le 20/02/1998
    Expiré le 27/02/2018
    Numéro : FR9802098
    Classes : E06B9/171 , E06B9/86 , E06B2009/802
    Brevet / CCP expiré
  • TUBE D'ENROULEMENT POUR TABLIER DE VOLET ROULANT
    Enregistré le 21/07/1998
    Expiré le 20/07/2018
    Numéro : FR9809288
    Classes : E06B9/72 , E06B9/171 , E06B9/44
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE RABOUTAGE POUR CHAINETTE DE TREUIL A CORDON
    Enregistré le 08/02/1999
    Expiré le 16/01/2014
    Numéro : FR9901453
    Classes : E06B9/326 , F16G1/28 , F16G11/02 , F16G11/08
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF PERMETTANT L'ASSEMBLAGE D'UNE MANIVELLE DE MANOEUVRE DE VOLET ROULANT AU BLOC DE SORTIE DE CAISSON
    Enregistré le 02/03/1999
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR9902577
    Classes : E06B9/76 , F16D1/06
    Déchu
  • PROCEDE POUR LA MISE EN PLACE D'UN BLOC BAIE COMPORTANT UN COFFRE DE VOLET ROULANT
    Enregistré le 13/04/1999
    Expiré le 11/04/2015
    Numéro : FR9904604
    Classes : E06B9/1703 , E06B9/58
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE MANOEUVRE POUR VOLET ROULANT, STORE ET SIMILAIRE, A COMMANDE PAR MANIVELLE COMPORTANT UN SYSTEME LIMITEUR DE COUPLE
    Enregistré le 22/10/1999
    Expiré le 13/09/2014
    Numéro : FR9913217
    Classes : E06B9/68 , E06B9/76 , F16D7/10 , F16H1/16
    Dossier déchu définitivement
  • MECANISME DE RETRACTABILITE DE TUBE D'ENROULEMENT POUR TABLIER DE VOLET ROULANT
    Enregistré le 24/11/1999
    Expiré le 26/11/2016
    Numéro : FR9914788
    Classes : E06B9/171
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF OBTURATEUR POUR COFFRE-TUNNEL POUR VOLET ROULANT
    Enregistré le 03/01/2000
    Expiré le 28/12/2019
    Numéro : FR0000025
    Classes : E06B9/17015 , E06B9/174
    Expiré
  • ORGANE D'IMMOBILISATION EN ROTATION D'UN TREUIL OU MOTEUR POUR VOLET ROULANT
    Enregistré le 20/01/2000
    Expiré le 13/12/2013
    Numéro : FR0000714
    Classes : E06B9/174
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF PERMETTANT DE LIMITER LA COURSE D'UN TABLIER DE VOLET ROULANT
    Enregistré le 02/02/2000
    Expiré le 14/02/2015
    Numéro : FR0001323
    Classes : E06B9/80 , E06B9/17076
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE COMMANDE MANUELLE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE POUR VOLET ROULANT
    Enregistré le 24/08/2000
    Expiré le 31/08/2018
    Numéro : FR0010898
    Classes : E06B9/68 , H01H17/08 , H01H17/22 , H01H35/006 , H01H2003/0286
    Déchu
  • DISPOSITIF LIMITEUR DE COUPLE
    Enregistré le 27/10/2000
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0013830
    Classes : E06B9/76 , F16D7/022
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT EN ROTATION D'UN ARBRE D'ENROULEMENT D'UN TABLIER DE VOLET ROULANT, ET VOLET ROULANT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 18/06/2001
    Expiré le 02/07/2012
    Numéro : FR0107962
    Classes : E06B9/78 , E06B2009/785
    Déchu
  • DISPOSITIF OBTURATEUR DESTINE A FERMER CHACUNE DES DEUX EXTREMITES LATERALES D'UN COFFRE-TUNNEL POUR VOLET ROULANT
    Enregistré le 20/06/2001
    Expiré le 14/05/2021
    Numéro : FR0108230
    Classes : E06B9/174
    Expiré
  • DISPOSITIF DE VERROU POUR TABLIER DE VOLET ROULANT ET CAISSON DE VOLET ROULANT INCORPORANT CE DISPOSITIF
    Enregistré le 26/10/2001
    Expiré le 10/09/2021
    Numéro : FR0113881
    Classes : E06B9/173
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT ELECTROMECANIQUE POUR VOLET ROULANT
    Enregistré le 22/05/2002
    Expiré le 12/05/2022
    Numéro : FR0206216
    Classes : E06B9/72 , E06B9/174
  • COFFRE DE RESERVATION POUR VOLET ROULANT, ET ENSEMBLE BLOC-BAIE AVEC VOLET ROULANT
    Enregistré le 24/12/2003
    Expiré le 27/10/2017
    Numéro : FR0315412
    Classes : E06B9/17007
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF OBTURATEUR POUR CAISSON-TUNNEL DE VOLET ROULANT, ET CAISSON-TUNNEL EQUIPE DE TELS DISPOSITIFS
    Enregistré le 14/09/2004
    Expiré le 30/09/2019
    Numéro : FR0409739
    Classes : E06B9/174 , E06B9/17007
    Déchu
  • DISPOSITIF OBTURATEUR AVEC RESERVATION POUR LA DILATATION DES RAILS D'UN CAISSON-TUNNEL DE VOLET ROULANT, ET CAISSON- TUNNEL EQUIPE DE TELS DISPOSITIFS
    Enregistré le 15/09/2004
    Expiré le 30/09/2015
    Numéro : FR0409776
    Classes : E06B9/17007 , E06B9/174
    Déchu
  • DISPOSITIF OBTURATEUR POUR CAISSON-TUNNEL DE VOLET ROULANT, AVEC ELEMENT D'ANCRAGE A LA VOUTE DU CAISSON-TUNNEL, ET CAISSON-TUNNEL EQUIPE DE TELS DISPOSITIFS OBTURATEUR
    Enregistré le 16/09/2004
    Expiré le 11/08/2024
    Numéro : FR0409821
    Classes : E06B9/17007 , E06B9/174
    Expiré
  • DISPOSITIF OBTURATEUR POUR COFFRE DE VOLET ROULANT, AVEC UN SYSTEME POLYVALENT DE SUPPORT ET/OU FIXATION DES AXE ET DISPOSITIF DE MANOEUVRE DU VOLET ROULANT
    Enregistré le 10/11/2004
    Expiré le 12/10/2024
    Numéro : FR0411997
    Classes : E06B9/17007 , E06B9/174
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ATTELAGE DE TABLIER DE VOLET ROULANT, ET VOLET ROULANT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
    Enregistré le 17/05/2005
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR0504932
    Classes : E06B9/171 , E06B9/173 , E06B9/86
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ATTELAGE DE TABLIER DE VOLET ROULANT, ET VOLET ROULANT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
    Enregistré le 30/09/2005
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR0510023
    Classes : E06B9/171
    Déchu
  • BUTEE DE VOLET ROULANT, PROCEDE DE MISE EN PLACE DE LA BUTEE ET VOLET ROULANT AINSI EQUIPE
    Enregistré le 07/09/2005
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0509121
    Classes : E06B9/17046
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SUPPORT POUR VOLET ROULANT ET ENSEMBLE DE VOLET ROULANT A MONTER AVEC UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 24/01/2006
    Expiré le 17/12/2025
    Numéro : FR0600634
    Classes : E06B9/17007 , E06B9/17061 , E06B9/174
    Expiré
  • INSTALLATION DE VOLET ROULANT DANS UNE OUVERTURE DE BATIMENT, DEMI-BLOC BAIE POUR UNE TELLE INSTALLATION, ET SON PROCEDE POUR INSTALLER LE VOLET ROULANT.
    Enregistré le 10/03/2006
    Expiré le 12/02/2026
    Numéro : FR0602134
    Classes : E06B9/17007
    Expiré
  • CONSOLE POUR SUPPORTER UN ARBRE DE VOLET ROULANT, ET MONTAGE DE VOLET ROULANT AVEC UNE TELLE CONSOLE.
    Enregistré le 08/03/2006
    Expiré le 02/04/2013
    Numéro : FR0602060
    Classes : E06B9/174
    Déchu
  • TULIPE DE VOLET ROULANT, ET INSTALLATION DE VOLET ROULANT COMPORTANT UNE TELLE TULIPE
    Enregistré le 27/07/2006
    Expiré le 31/07/2018
    Numéro : FR0606888
    Classes : E06B9/17061 , E06B9/58 , E06B2009/1583
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SUPPORT D'UN VOLET ROULANT POUR UN ENSEMBLE BLOC BAIE,ET BLOC BAIE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
    Enregistré le 25/10/2006
    Expire le 09/09/2026
    Numéro : FR0609364
    Classes : E06B9/1703 , E06B9/17061
  • DISPOSITIF POUR LOGER UN COMPOSANT DU SYSTEME D'ENTRAINEMENT D'UN VOLET ROULANT,ET BLOC BAIE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
    Enregistré le 03/11/2006
    Expire le 10/10/2026
    Numéro : FR0609622
    Classes : E06B9/76 , E06B9/17007
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE TRINGLE DE MANIVELLE DE VOLET ROULANT
    Enregistré le 10/11/2006
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR0609840
    Classes : F16B21/12 , E06B9/76 , F16B7/0406 , G05G1/085 , G05G1/12
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ATTACHE DE TABLIER POUR VOLET ROULANT.
    Enregistré le 11/04/2007
    Expiré le 02/05/2017
    Numéro : FR0702636
    Classes : E06B9/171
    Déchu
  • VERROU DE SECURITE AUTOMATIQUE POUR VOLET ROULANT, ET VOLET ROULANT EQUIPE D'UN TEL VERROU.
    Enregistré le 27/06/2007
    Expiré le 24/06/2017
    Numéro : FR0704615
    Classes : E06B9/86 , E06B9/171
    Dossier déchu
  • BAGUE DE SERRAGE D'UN MAILLON TUBE DE VOLET ROULANT, VERROU AUTOMATIQUE EQUIPE D'UNE TELLE BAGUE ET VOLET ROULANT
    Enregistré le 21/01/2008
    Expire le 09/12/2026
    Numéro : FR0800294
    Classes : E06B9/171
  • VOLET ROULANT EQUIPE D'UN FREIN, FREIN ET LAME DE FREINAGE POUR UN TEL VOLANT.
    Enregistré le 23/04/2008
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR0802274
    Classes : E06B9/17046 , E06B9/58 , E06B9/86 , E06B9/88 , E06B2009/885
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION DE TRAPPE DE VISITE SOUS COFFRE DE VOLET ROULANT, ET COFFRE EQUIPE DE CE DISPOSITIF
    Enregistré le 27/05/2008
    Expire le 10/04/2027
    Numéro : FR0802862
    Classes : E06B9/17023

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