| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LE LUC CHAVAROCHE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCI LE LUC CHAVAROCHE
| SIREN : | 878 010 057 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 878 010 057 00015 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NICE , le 11/10/2019 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 11/10/2019) |
| Numéro RCS : | 878 010 057 R.C.S. Nice |
| Capital social : | 1 600,00 € |
Activité de SCI LE LUC CHAVAROCHE
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Etablissements de l'entreprise SCI LE LUC CHAVAROCHE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LE LUC CHAVAROCHE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI LE LUC CHAVAROCHE
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de SCI LE LUC CHAVAROCHE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LE LUC CHAVAROCHE
0 procédure collective
Alertes de SCI LE LUC CHAVAROCHE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI LE LUC CHAVAROCHE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI LE LUC CHAVAROCHE
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11/12/2025, 25/00654Début du contentieux : 03/01/2025Position : DéfendeurAutres parties : SPIRIT IMMOBILIERDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Draguignan, 17/09/2025, 25/03389Début du contentieux : 25/09/2024Position : DéfendeurAutres parties : LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, Société UNICIL, Société QUALICONSULT, SA SMA SA, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Commune, S.A.R.L.ETANCHE, SMABTP, MMA IARD, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ATELIER GIOVENCO, S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.S. BUREAU DE PROGRAMMATION ET DE COORDINATION DES CONSTRUCTIONS (B.C.C.C.), S.A.R.L. TEB, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, B.E.T WALKER, LOGIC ETUDESDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Draguignan, 25/09/2024, 24/02279Position : DéfendeurAutres parties : MMA IARD, Syndicat des copropriétaires DOMAINE DES VIGNES, ETANCHEITE, Société SMABTP, FREJUS CONSTRUCTIONS, S.A.S. EMP Peinture, SUD PEINTURE BATIMENT 83, L'AUXILIAIREDispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16/05/2024, 22/12863Début du contentieux : 17/03/2021Position : DéfendeurAutres parties : S.E.L.A.R.L.CONSTANT, FG TERRASSEMENT, SCI NICE LANTERNE, SCI LE MUY CHEMIN DU RAYOL, SCI LE CANNET ST CHARLES, SCI CHATEAUNEUF VILLEVIEILLE TOUR, SCI CAGNES SUR MER VALLON DES VAUX, S.C.I. CAGNES, SPIRIT IMMOBILIERDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI LE LUC CHAVAROCHE
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CRÉATION 20/10/2019RCS de NiceBodacc A n°20190203, annonce n°210Dénomination : SCI LE LUC CHAVAROCHECapital : 1 600,00 €Adresse : 455 promenade des Anglais 06299 NiceActivité : acquisition de parcelles de terrains à le Luc (83), boulevard pierre Chavaroche, construction et aménagement sur ce terrain d'un ensemble immobilier à usage principal d'habitation, vente en totalité des locaux avant ou après leur achèvement.Administration : Gérant : SPIRIT IMMOBILIER ; Associé : SPIRIT PROMOTION ; Associé : SARL B 6 ; Associé : SAS 22BIS
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Entreprises citées de SCI LE LUC CHAVAROCHE
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SPIRIT PROMOTION (378 445 621) Cité 2 fois en 2019 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE LUC CHAVAROCHE et SPIRIT PROMOTION de la relation : Actionnariat
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SPIRIT IMMOBILIER (435 369 277) Cité 2 fois en 2019 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE LUC CHAVAROCHE et SPIRIT IMMOBILIER de la relation : Actionnariat
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SARL B 6 (814 568 218) Cité 2 fois en 2019 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE LUC CHAVAROCHE et SARL B 6 de la relation : Actionnariat
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22BIS SAS (814 987 392) Cité 2 fois en 2019 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE LUC CHAVAROCHE et 22BIS SAS de la relation : Inconnue
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D3 (898 856 190) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE LUC CHAVAROCHE et D3 de la relation : Actionnariat
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