Activité de HOMESCENCE
| Activité principale déclarée : |
Construction en sous-traitance de logements en vue de leur vente à des tiers. |
| Code NAF ou APE : |
41.10A (Promotion immobilière de logements) |
| Domaine d’activité : |
Construction de bâtiments |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que HOMESCENCE applique soit différente.
:
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Promotion immobilière -
IDCC 1512
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Etablissements de l'entreprise HOMESCENCE
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Siège et établissement principal
En activité
889 849 873 00019
Adresse : 46 AV GAMBETTA
74000 ANNECY
Date de création :
15/09/2020
Etablissements de l'entreprise HOMESCENCE
Dirigeants et représentants de HOMESCENCE
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Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis le 25/02/2026
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Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis le 09/10/2020
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Ancien autre, Associé
Du 31/10/2023
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HOMESCENCE
Documents juridiques de HOMESCENCE
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
20/02/2026
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Copie des statuts mis à jour
20/02/2026
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2024
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux associés Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
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Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux associés Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
02/03/2022
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Décision(s) des associés
- Constitution d'une personne morale
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une personne morale
09/10/2020
Comptes annuels de HOMESCENCE
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
Alertes de HOMESCENCE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de HOMESCENCE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de HOMESCENCE
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Tribunal administratif de Lyon,
06/09/2022, 2203327
Début du contentieux :
28/04/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
COMMUNE DE SEGNY, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
Dispositif :
Désistement
Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon,
11/08/2022, 2202855
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCI LE CORRAL, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Désistement
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de HOMESCENCE
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MODIFICATION
28/02/2026
RCS d'Annecy
Dénomination : HOMESCENCE
Description : Modification de l'administration.
Administration : Sté par actions simplifiée PRIAMS devient Associé en nom. Sté par actions simplifiée DESTERA n'est plus Associé en nom
Bodacc B
n°20260041, annonce
n°3238
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DÉPÔT DES COMPTES
15/02/2026
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2025
Adresse :
46 Avenue Gambetta 74000 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260031, annonce
n°2304
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MODIFICATION
30/11/2024
RCS d'Annecy
Dénomination : HOMESCENCE
Description : Modification de l'administration.
Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé en nom CITYSENS Sté par actions simplifiée. Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé en nom DESTERA Sté par actions simplifiée
Bodacc B
n°20240232, annonce
n°2118
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DÉPÔT DES COMPTES
24/11/2024
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2024
Adresse :
46 Avenue Gambetta 74000 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240227, annonce
n°6735
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DÉPÔT DES COMPTES
14/03/2024
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2023
Adresse :
46 Avenue Gambetta 74000 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240052, annonce
n°8674
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DÉPÔT DES COMPTES
16/02/2023
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2022
Adresse :
46 Avenue Gambetta 74000 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230033, annonce
n°8104
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MODIFICATION
20/03/2022
RCS d'Annecy
Dénomination : HOMESCENCE
Description : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité.
Administration : Société à responsabilité limitée PRIAMS CONSTRUCTION n'est plus Associé. Société à responsabilité limitée PRIAMS CONSTRUCTION devient Associé en nom. Sté par actions simplifiée CITYSENS n'est plus Associé. Sté par actions simplifiée CITYSENS devient Associé en nom
Bodacc B
n°20220056, annonce
n°2159
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CRÉATION
02/12/2020
RCS d'Annecy
Dénomination : SEGNY VILLAGE
Capital : 2 000,00
€
Adresse :
46 Avenue Gambetta 74000 Annecy
Activité : Construction d'un ou plusieurs immeubles, en vue de leur vente en totalité ou par fractions, à des tiers.
Administration : Gérant : Société à responsabilité limitée PRIAMS
Bodacc A
n°20200234, annonce
n°1427
Cartographie de HOMESCENCE
Services recommandés
Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises citées de HOMESCENCE
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOMESCENCE et KEMEKI de la relation :
Notaire
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOMESCENCE et CITYSENS de la relation :
Actionnariat
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-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOMESCENCE et PRIAMS de la relation :
Actionnariat
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-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOMESCENCE et DESTERA de la relation :
Inconnue
En savoir plus
Biens immobiliers de HOMESCENCE
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Appels d'offres gagnés par HOMESCENCE
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de HOMESCENCE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de HOMESCENCE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par HOMESCENCE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
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