| Activité principale déclarée : | |
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| Code NAF ou APE : | 41.10D |
| Domaine d’activité : | Construction de bâtiments |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCCV SERGE MAS IMMO applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCCV SERGE MAS IMMO
| SIREN : | 890 142 292 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 890 142 292 00022 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 19/10/2020 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 19/10/2020) |
| Numéro RCS : | 890 142 292 R.C.S. Nanterre |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de SCCV SERGE MAS IMMO
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Etablissements de l'entreprise SCCV SERGE MAS IMMO
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Adresse : 17 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER 92400 COURBEVOIEDate de création : 12/09/2022
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Adresse : 127 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINEDate de création : 12/10/2020Date de clôture : 12/09/2022
Etablissements de l'entreprise SCCV SERGE MAS IMMO
Dirigeants et représentants de SCCV SERGE MAS IMMO
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCCV SERGE MAS IMMO
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCCV SERGE MAS IMMO
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Document inconnu
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Document inconnu
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Décision de gérance
- Transfert du siège social
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
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Décision de gérance
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Statuts constitutifs
- Nomination(s) de gérant(s)
- Constitution
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de SCCV SERGE MAS IMMO
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de SCCV SERGE MAS IMMO
0 procédure collective
Alertes de SCCV SERGE MAS IMMO
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCCV SERGE MAS IMMO
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCCV SERGE MAS IMMO
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Tribunal administratif de Toulouse, 27/11/2025, 2207029Position : DéfendeurAutres parties : Commune d'Eaunes, Promobat, GREEN CITY IMMOBILIERDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Toulouse, 04/03/2025, 24/02660Position : DéfendeurAutres parties : EDIPFONCIER, SERGE MAS PROMOTION, EDIFICODispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Toulouse, 04/03/2025, 24/02661Position : DéfendeurAutres parties : SERGE MAS PROMOTION, EDIPFONCIER, EDIFICODispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Toulouse, 04/03/2025, 24/02662Position : DéfendeurAutres parties : SERGE MAS PROMOTION, EDIPFONCIER, EDIFICODispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 23/02/2024, 2400181Position : DéfendeurAutres parties : Association Regard Citoyen Saint-JoryDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 29/11/2022, 2205522Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE SAINT JEANDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCCV SERGE MAS IMMO
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MODIFICATION 26/09/2023RCS de NanterreBodacc B n°20230185, annonce n°2548Dénomination : SCCV SERGE MAS IMMOAdresse : 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 CourbevoieDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : SERGE MAS PROMOTION ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
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MODIFICATION 07/10/2022RCS de NanterreBodacc B n°20220195, annonce n°2321Dénomination : SCCV SERGE MAS IMMOAdresse : 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 CourbevoieDescription : transfert du siège social.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : SERGE MAS PROMOTION
Cartographie de SCCV SERGE MAS IMMO
Comment contacter SCCV SERGE MAS IMMO ?
Entreprises citées de SCCV SERGE MAS IMMO
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KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCCV SERGE MAS IMMO et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
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SERGE MAS PROMOTION (529 127 003) Cité 2 fois en 2020 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCCV SERGE MAS IMMO et SERGE MAS PROMOTION de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : KAUFMAN & BROAD MIDI-PYRENEES , Christian DELAPIERRE , Jacques RUBIO
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KAUFMAN & BROAD SA (702 022 724) Cité 1 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCCV SERGE MAS IMMO et KAUFMAN & BROAD SA de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , Sophie LOMBARD , Sylvie CHARLES et 9 autres
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