MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F (MO3F)

Informations juridiques de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

SIREN :	892 604 018
SIRET (siège) :	892 604 018 00028
Forme juridique :	SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA :	FR93892604018
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BELFORT , le 12/01/2021 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 12/01/2021)
Numéro RCS :	892 604 018 R.C.S. Belfort
Capital social :	1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Activité principale déclarée :	La maîtrise d’œuvre en bâtiment ; les études, métrés, suivis des travaux et coordination des différents corps de métiers, la maîtrise des coûts et l'assistance à la mise au point relatifs à des projets de construction ; tous travaux du second œuvre liés à la maçonnerie, charpente, zinguerie, isolation, placoplâtre, sanitaire, chauffage, électricité, plomberie, carrelage, peinture extérieure et intérieure, pavage, et autres travaux de finition, par le recours à la sous-traitance par une ou plusieurs entreprises extérieures du bâtiment et des travaux publics. L'activité de marchand de biens : l'achat en vue de la revente, le cas échéant après mise en valeur, rénovation, transformation etc de biens immobiliers, fonds de commerce, actions ou parts de sociétés immobilières ou de souscription d'actions ou parts de sociétés en vue de les revendre, l'acquisition par tous moyens de tous biens et droits immobiliers, terrains à bâtir, immeubles bâtis anciens ou neufs ; toutes opérations de lotissement, construction, de reconstruction, rénovation, réhabilitation, transformation, amélioration, mise en valeur, aménagement, décoration intérieure portant sur tous biens et droits immobiliers (par sous-traitance), en vue de toute affectation ; la vente, l'échange des biens et droits immobiliers propriété de la société.
Code NAF ou APE :	74.90A (Activité des économistes de la construction)
Domaine d’activité :	Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F applique soit différente. :	Cabinets d'économistes de la construction et métreurs-vérificateurs - IDCC 3213
Date de clôture d'exercice comptable :	30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

• Siège et établissement principal

  En activité

  892 604 018 00028
  Adresse : 38 T RUE PRINCIPALE 90100 SUARCE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/06/2022

  Enseigne : MO3F
• Établissement secondaire

  Fermé

  892 604 018 00010
  Adresse : 28 RUE DES VOSGES 90100 LEPUIX-NEUF

  Voir sur la carte

  Date de création : 04/01/2021

  Date de clôture : 01/06/2022 et transféré vers un autre établissement

  Enseigne : MO3F

Etablissements de l'entreprise MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Finances de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Dirigeants et représentants de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Patingre Yoann
Président
36 ans - 09/1989
Depuis le 12/01/2021

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

• • Document inconnu

  24/08/2023
• • Décision(s) de l'associé unique
    • Transfert du siège social
  • Statuts mis à jour

  27/06/2022
• • Décision(s) de l'associé unique
    • Transfert du siège social
    • Transfert du siège social
  • Statuts mis à jour

  27/06/2022
• • Attestation de dépôt des fonds
  • Liste des souscripteurs
  • Statuts constitutifs
    • Nomination de président

  12/01/2021

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Comptes annuels de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus

• Comptes sociaux 2022 04/04/2023
• Comptes sociaux 2021 28/12/2021

Conformité de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

• Tribunal administratif de Besançon, 16/07/2026, 2601680
  Début du contentieux : 05/05/2026
  Position : Défendeur
  Autres parties : Préfet du Territoire de Belfort, COMMUNE DE SUARCE
  Dispositif : Satisfaction totale
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

• DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2026

  RCS de Belfort
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2025

  Adresse : 38 Ter Rue Principale 90100 Suarce

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20260047, annonce n°8239
• DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2025

  RCS de Belfort
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2024

  Adresse : 38 Ter Rue Principale 90100 Suarce

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250085, annonce n°8523
• DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2024

  RCS de Belfort
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2023

  Adresse : 38 Ter Rue Principale 90100 Suarce

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20240081, annonce n°4203
• DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2023

  RCS de Belfort
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2022

  Adresse : 38 Ter Rue Principale 90100 Suarce

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20230068, annonce n°7948
• TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT

  17/06/2022
  Dénomination : MAITRISE D'ŒUVRE DES TROIS FRONTIERES

  Journal : letrois.info
  MAITRISE D'ŒUVRE DES TROIS FRONTIERES - « MO3F »
  Société par Actions Simplifiée à associé unique
  Au capital de 1 000 euros
  Siège social : 28 rue des Vosges
  90100 LEPUIX NEUF
  892 604 018 RCS BELFORT
  Aux termes de la décision de l'associé unique du 01.06.2022, le siège social a été transféré au 38 Ter rue Principale 90100 SUARCE avec effet au 01.06.2022 et l'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
  Mention sera faite auprès du RCS de BELFORT.
  Le Président
• DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2021

  RCS de Belfort
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2021

  Adresse : 28 Rue des Vosges 90100 Lepuix-Neuf

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20210254, annonce n°7149

Cartographie de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

Comment contacter MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	38 T RUE PRINCIPALE 90100 SUARCE

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	Commissaire aux comptes	En savoir plus
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	Logiciel CRM	En savoir plus

Entreprises citées de MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F

• BANQUE CIC EST (754 800 712) Cité 1 fois en 2021
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MAITRISE D'OEUVRE DES TROIS FRONTIERES- MO3F et BANQUE CIC EST de la relation : Banque

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