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Mise à jour RCS : le 10/06/2026 Mise à jour RNE : le 10/06/2026 Mise à jour INSEE : le 09/06/2026

ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

904 297 496 · Active
Adresse : 2 MONTEE DES SOLDATS, 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 22/09/2021
Dirigeant : Payen Jerome

Voir les statuts

Informations juridiques de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

SIREN : 904 297 496
SIRET (siège) : 904 297 496 00021
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR89904297496
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 18/10/2021 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/10/2021)
Numéro RCS : 904 297 496 R.C.S. Lyon
Capital social : 10 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    904 297 496 00021
    Adresse : 2 MONTEE DES SOLDATS 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
    Date de création : 01/11/2023
    Nom commercial : ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE
    Enseigne : ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE
  • Établissement

    Fermé

    904 297 496 00013
    Adresse : 4 COURS ARISTIDE BRIAND 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
    Date de création : 22/09/2021
    Date de clôture : 01/11/2023 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE
    Enseigne : ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Etablissements de l'entreprise ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Finances de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Dirigeants et représentants de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    29/12/2023
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    18/10/2021

Comptes annuels de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 28/10/2022
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

  • Tribunal judiciaire de Lyon, 17/03/2026, 25/02366, 25/01923, 25/01931
    Début du contentieux : 06/05/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SMABTP, S.A. SMA
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 24/09/2024, 24/00454
    Début du contentieux : 04/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCOTEC INSPECTION FRANCE, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, AXA FRANCE IARD, SMA
    Dispositif : Accorde une provision
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 2 Montée Des Soldats 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260104, annonce n°8037
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 2 Montée Des Soldats 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250121, annonce n°10782
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 2 Montée Des Soldats 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240212, annonce n°8890
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 2 Montée Des Soldats 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240047, annonce n°6252
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 4 Cours Aristide Briand 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220216, annonce n°7958
  • CESSION DE FONDS DE COMMERCE
    24/05/2022
    Dénomination : ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE
    Journal : le-tout-lyon.fr
    Par acte SSP du 31/01/2022, enregistré au SIE de LYON, le 16/02/2022, Dossier no 2022 00009354 référence 6904P61 2022 A 02078
    M. PAYEN Jérôme, né le 19 juillet 1971 demeurant 48 chemin de Montgay 69270 Fontaines-sur-Saône,
    A cédé à
    ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE, EURL au capital de 10000 €, ayant son siège social 4 COURS ARISTIDE BRIAND 69300 Caluire-et-Cuire, 904 297 496 RCS de Lyon, un fonds libéral d'architecte et d'urbaniste sis 15 avenue Loisy 69300 Caluire-et-Cuire, moyennant le prix de 150000 €.
    La date d'entrée en jouissance : 31/01/2022.
    Les oppositions sont reçues dans les 10 jours de la dernière date des publicités légales à l'adresse suivante : CABINET BRAVARD AVOCATS 67 Rue du Président Edouard Herriot - 69002 Lyon.

Cartographie de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

Comment contacter ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 MONTEE DES SOLDATS
69300 CALUIRE-ET-CUIRE

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Appels d'offres gagnés par ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

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Labels et certificats de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

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Propriétés intellectuelles de ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

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Aides perçues par ATELIER JEROME PAYEN ARCHITECTE

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