| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 71.12B |
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que EMETT applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de EMETT
| SIREN : | 909 494 528 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 909 494 528 00013 |
| Forme juridique : | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de CASTRES , le 24/01/2022 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 24/01/2022) |
| Numéro RCS : | 909 494 528 R.C.S. Castres |
| Capital social : | 5 000,00 € |
Activité de EMETT
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Etablissements de l'entreprise EMETT
Etablissements de l'entreprise EMETT
Dirigeants et représentants de EMETT
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Gérant
39 ans - 09/1986Depuis le 24/01/2022
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EMETT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de EMETT
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Procès-verbal d'assemblée constitutive
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts constitutifs
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Procès-verbal d'assemblée constitutive
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Comptes annuels de EMETT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de EMETT
0 procédure collective
Alertes de EMETT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de EMETT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de EMETT
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Tribunal judiciaire de Toulouse, 31/08/2026, 26/00107Début du contentieux : 18/01/2024Position : DemandeurAutres parties : Compagnie d'assurance SMABTP, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Mutuelle AREAS DOMMAGES, NG INGENIEUR CONSEIL, QBE EUROPE, S.A.R.L. DECLIC, MAAF ASSURANCES, MMA IARD, GENERALI IARD, S.A.R.L. DOCKS DU VOLVESTRE, F.A.P CONSTRUCTION, S.C.I. SPHINX, S.E.L.A.S. EGIDE, AXA FRANCE IARD, BELLADONNA, DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLEET, S.A.S. CDE ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN, LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE, S.A. MIC INSURANCE COMPANY venant aux droits de MILLENIUM INSURANCE COMPANY, S.A.S. MARELEC, S.A.S. CDE ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION EN TRETIEN, NOVARISKS, S.A.S. PREMIUM CONSULTING SERVICE, S.C.I. SMM CAPITOL, S.A.S. LA SOCIETE TOULOUSAINE DE TRAVAUX ET LOCATION (STTL), S.A.S. INGEBAT, S.A. GAN ASSURANCES, DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES D'OCCITANIE Unité départementale de l'architecture et du patrimoine de la Haute Garonne, DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES D'OCCITANIE - Service régional de l'archéologie, COMMUNE DE, S.C.I. AKUMALDispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'informationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de EMETT
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DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2026RCS de CastresBodacc C n°20260146, annonce n°13534Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2025Adresse : 3 Impasse Bellevue 81500 TeulatDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2025RCS de CastresBodacc C n°20250145, annonce n°15524Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : 3 Impasse Bellevue 81500 TeulatDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2024RCS de CastresBodacc C n°20240158, annonce n°10946Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2023Adresse : 3 Impasse Bellevue 81500 TeulatDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2024RCS de CastresBodacc C n°20240047, annonce n°8615Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2022Adresse : 3 Impasse Bellevue 81500 TeulatDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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