MOSEL'ART

Informations juridiques de MOSEL'ART

SIREN :	912 075 967
SIRET (siège) :	912 075 967 00014
Forme juridique :	SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA :	FR18912075967
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de SARREGUEMINES , le 08/04/2022 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 08/04/2022)
Numéro RCS :	912 075 967 R.C.S. Sarreguemines
Capital social :	100,00 €

Extrait INPI

Activité de MOSEL'ART

Activité principale déclarée :	Mise à disposition d'un local de commerce de détail aux artisans et producteurs locaux
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MOSEL'ART applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable :	31/08/2027

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Etablissements de l'entreprise MOSEL'ART

• Siège et établissement principal

  En activité

  912 075 967 00014
  Adresse : CENTRE COMMERCIAL B'EST 61 AV ST JEAN 57450 FAREBERSVILLER

  Voir sur la carte

  Date de création : 28/04/2022

Etablissements de l'entreprise MOSEL'ART

Finances de MOSEL'ART

Dirigeants et représentants de MOSEL'ART

Metzger Emmanuelle
Président
40 ans - 03/1986
Depuis le 01/02/2024
Metzger Nicolas
Directeur général
33 ans - 03/1993
Depuis le 01/02/2024
Anciens dirigeants
FERRENBACH Lise (Loyot) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Ancien président
36 ans - 01/1990
Du 08/04/2022 au 14/01/2024
Remy Jean-Francois
Ancien directeur général
68 ans - 08/1958
Du 08/04/2022 au 14/01/2024

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MOSEL'ART

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MOSEL'ART

• • Document inconnu

  14/02/2024
• • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
  • Statuts constitutifs

  08/04/2022

Comptes annuels de MOSEL'ART

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de MOSEL'ART

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

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Alertes de MOSEL'ART

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Procédures collectives de MOSEL'ART

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MOSEL'ART

• Tribunal judiciaire de Sarreguemines, 30/07/2026, 25/00344
  Position : Défendeur
  Autres parties : CODIC FARE
  Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de MOSEL'ART

• DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2024

  RCS de Sarreguemines
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/08/2023

  Adresse : Centre Commercial B'Est 61 Avenue Saint-Jean 57450 Farébersviller

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20240061, annonce n°2295
• MODIFICATION 20/02/2024

  RCS de Sarreguemines
  Dénomination : MOSEL'ART

  Adresse : Centre Commercial B'Est 61 Avenue Saint-Jean 57450 Farébersviller

  Description : Modification survenue sur l'administration.

  Administration : Président : METZGER Emmanuelle ; Directeur général : METZGER Nicolas
  Bodacc B n°20240035, annonce n°1699
• CRÉATION 22/04/2022

  RCS de Sarreguemines
  Dénomination : MOSEL'ART

  Capital : 100,00 €

  Adresse : Centre Commercial B'Est 61 avenue Saint-Jean 57450 Farébersviller

  Activité : Mise à disposition d'un local de commerce de détail aux artisans et producteurs locaux

  Administration : Président : FERRENBACH Lise, Chloe, Louise né(e) LOYOT ; Directeur général : REMY Jean-François, Pierre
  Bodacc A n°20220079, annonce n°1031

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Cartographie de MOSEL'ART

Comment contacter MOSEL'ART ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CENTRE COMMERCIAL B'EST 61 AV ST JEAN 57450 FAREBERSVILLER

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Entreprises citées de MOSEL'ART

• BANQUE CIC EST (754 800 712) Cité 1 fois en 2022
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MOSEL'ART et BANQUE CIC EST de la relation : Banque

Biens immobiliers de MOSEL'ART

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Appels d'offres gagnés par MOSEL'ART

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Labels et certificats de MOSEL'ART

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de MOSEL'ART

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MOSEL'ART

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