NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 10/09/2026 Mise à jour RNE : le 10/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026
Adresse : IMMEUBLE SILEX 2 SOLVAY, 9 RUE DES CUIRASSIERS, 69003 LYON
Activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/01/1979
Dirigeant : Pontais Francois

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de RHODIA CHIMIE

SIREN : 642 014 526
SIRET (siège) : 642 014 526 00643
Numéro LEI : 549300SSIYSYDBZBLH41 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR47642014526
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 14/09/1987 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 06/01/1964)
Numéro RCS : 642 014 526 R.C.S. Lyon
Capital social : 31 836 752,00 €

Extrait INPI

Activité de RHODIA CHIMIE

Activité principale déclarée : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Code NAF ou APE : 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright)
Domaine d’activité : Activités de location et location-bail
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que RHODIA CHIMIE applique soit différente. : Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - IDCC 2216
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise RHODIA CHIMIE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    642 014 526 00643
    Adresse : IMMEUBLE SILEX 2 SOLVAY 9 RUE DES CUIRASSIERS 69003 LYON
    Date de création : 01/04/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    642 014 526 00098
    Adresse : USINE DE SALINDRES 30340 SALINDRES
    Date de création : 01/01/1986
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (20.14Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00635
    Adresse : 52 RUE DE LA HAIE COQ 93300 AUBERVILLIERS
    Date de création : 31/03/2020
    Date de clôture : 31/12/2022 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00627
    Adresse : 25 RUE DE CLICHY 75009 PARIS
    Date de création : 01/10/2014
    Date de clôture : 01/07/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00619
    Adresse : 40 RUE DE LA HAIE COQ 93300 AUBERVILLIERS
    Date de création : 02/11/2005
    Date de clôture : 01/10/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00601
    Adresse : 26 QUAI ALPHONSE LE GALLO 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 16/10/2000
    Date de clôture : 02/11/2005
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00577
    Adresse : 26530 LE GRAND-SERRE
    Date de création : 01/09/1999
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Transports par conduites (60.3Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00536
    Adresse : 85 AVENUE VICTOR HUGO 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 01/03/1997
    Date de clôture : 30/04/1999
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00544
    Adresse : 6 RUE GEORGES MARRANE 69200 VENISSIEUX
    Date de création : 01/03/1997
    Date de clôture : 01/07/1999 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00551
    Adresse : 86 RTE NATIONALE 543 13240 SEPTEMES LES VALLONS
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00569
    Adresse : BOULEVARD DE STALINGRAD 76120 LE GRAND-QUEVILLY
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00528
    Adresse : 26390 HAUTERIVES
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 01/09/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Production de sel (14.4Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00304
    Adresse : 47 RUE DE VILLIERS 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 07/01/1994
    Date de clôture : 25/12/1994
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00502
    Adresse : 17 & 19 17 AVENUE GEORGES POMPIDOU 69003 LYON
    Date de création : 01/05/1993
    Date de clôture : 01/04/1999 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de gros de produits chimiques (51.5L)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00478
    Adresse : 20 AVENUE RAYMOND ARON 92160 ANTONY
    Date de création : 01/01/1990
    Date de clôture : 25/12/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00494
    Adresse : 55 AVENUE RENE CASSIN 69009 LYON
    Date de création : 01/11/1989
    Date de clôture : 01/01/2000
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00460
    Adresse : LES BUREAUX DU LAC 2 39 RUE ROBERT CAUMONT 33300 BORDEAUX
    Date de création : 02/05/1988
    Date de clôture : 25/12/1999
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00072
    Adresse : 31 RUE FARGES 13008 MARSEILLE
    Date de création : 20/02/1987
    Date de clôture : 31/12/1996
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00361
    Adresse : 43 RUE DU MARECHAL FOCH 67000 STRASBOURG
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 25/12/2000
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00064
    Adresse : 704 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 60170 RIBECOURT-DRESLINCOURT
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00379
    Adresse : LES MIROIRS LA DEFENSE 3 18 AVENUE D'ALSACE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 06/02/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00221
    Adresse : CITE SAINT-ROCH 58500 CLAMECY
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00320
    Adresse : ROUTE DE LA MARIGARDE 06130 GRASSE
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00387
    Adresse : 2 PLACE PAUL EMILE LADMIRAULT 44000 NANTES
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 31/12/1996
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00593
    Adresse : 38550 SABLONS
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 25/12/2000
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00239
    Adresse : 13 RUE DU CROCHET 02310 NOGENT-L'ARTAUD
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base (24.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00171
    Adresse : 20 RUE MARCEL SEMBAT 69190 SAINT-FONS
    Date de création : 01/01/1987
    Date de clôture : 26/07/1999 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00056
    Adresse : USINE DE CHALAMPE 68490 CHALAMPE
    Date de création : 24/12/1986
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00049
    Adresse : 25 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 16/09/1986
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00270
    Adresse : 261 RUE JEAN JAURES 59491 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 25/12/2000
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00262
    Adresse : 26 RUE CHEF DE BAIE 17000 LA ROCHELLE
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 01/07/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base (24.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00254
    Adresse : SITE DE ROUSSILLON RUE GASTON MONMOUSSEAU 38150 ROUSSILLON
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 01/07/2000 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00247
    Adresse : 38370 SAINT-CLAIR-DU-RHONE
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 01/07/2000 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00189
    Adresse : USINE DE PARDIES 64150 PARDIES
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00213
    Adresse : 38 RUE GILBERT BIZE 54410 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 31/12/1995 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base (24.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00205
    Adresse : USINE DE CHAMPAGNIER 38800 CHAMPAGNIER
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00197
    Adresse : RUE LAVOISIER 38800 LE PONT-DE-CLAIX
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00106
    Adresse : USINE BELLE ETOILE AVENUE ALBERT RAMBOZ 69190 SAINT-FONS
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00163
    Adresse : 299 RUE DU PRESIDENT GEORGES POMPIDOU 59110 LA MADELEINE
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00155
    Adresse : 79500 MELLE
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 01/11/1999 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00130
    Adresse : USINE 15 15 RUE PIERRE PAYS 69660 COLLONGES-AU-MONT-D'OR
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 30/04/1999 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00122
    Adresse : 55 AVENUE DES FRERES PERRET 69190 SAINT-FONS
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 30/06/1999 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)
    Enseigne : DEPARTEMENT SILICONES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    642 014 526 00585
    Adresse : 38750 HUEZ
    Date de création : 01/01/1983
    Date de clôture : 25/12/2000
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)

Etablissements de l'entreprise RHODIA CHIMIE

Finances de RHODIA CHIMIE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 3,69M 4,22M 10,9M 15,2M
Marge brute (€) 13,5M 16,4M 16,1M 29,4M
EBITDA - EBE (€) -17,9M -22,2M -33,7M -13,5M
Résultat d'exploitation (€) -18,3M -14,7M -32M -11,4M
Résultat net (€) -15,9M -13,7M 27,3M -20,2M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -12,4 -61,4 -27,9 -12,1
Taux de marge brute (%) 367 389 148 194
Taux de marge d'EBITDA (%) -486 -526 -308 -89,1
Taux de marge opérationnelle (%) -495 -348 -292 -75,1
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 53,7M 69,9M 90,9M 39,3M
BFR exploitation (€) -4,45M -5,04M -5,03M -6,35M
BFR hors exploitation (€) 58,1M 74,9M 95,9M 45,6M
BFR (j de CA) 5,3K 6,04K 3,03K 946
BFR exploitation (j de CA) -440 -436 -168 -153
BFR hors exploitation (j de CA) 5,74K 6,48K 3,2K 1,1K
Délai de paiement clients (j) 0,3 0,3 6,4 0,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 144 108 124 116
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) -6,08M -8,88M 28,8M -9,81M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -165 -211 264 -64,7
Fonds de roulement net global (€) 53,7M 69,9M 90,9M 39,3M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Capacité de remboursement 0 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 26,3 41,2 43,2 -9,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0 0 0
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,61M 5,16M 12,4M 7,03M
Liquidité générale 12,7 14,5 8,3 6,6
Fonds propres (€) 15,7M 31,6M 45,4M -4,94M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -431 -326 250 -133
Rentabilité sur fonds propres (%) -101 -43,4 60,2 409
Rentabilité économique (%) -26,7 -17,9 26 -38,1
Valeur ajoutée (€) -7,59M -12,9M -4,38M -4,78M
Valeur ajoutée / CA (%) -206 -305 -40 -31,5
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 8,09M 9,1M 29,1M 8,59M
Salaires / CA (%) 219 216 266 56,6
Impôts et taxes (€) 229K 217K 226K 150K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 979 165K 178K 93,6K

Dirigeants et représentants de RHODIA CHIMIE

Entreprises dirigées par RHODIA CHIMIE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RHODIA CHIMIE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de RHODIA CHIMIE

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    06/11/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    06/11/2023
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/06/2023
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    14/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert de siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social
    13/04/2022
    • Décision(s)
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
      • Reconstitution de l'actif net
      • Réduction du capital social
    16/12/2021
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
    25/03/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    14/05/2020
    • Document inconnu
    31/03/2020
    • Procès-verbal
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    30/08/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Délégation de pouvoir
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    19/10/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
    07/03/2017
    • Procès-verbal
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
    10/10/2014
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur ancienne adresse : 40 rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    • Statuts mis à jour
    02/10/2014
    • Document inconnu
    04/07/2012
    • Document inconnu
    25/04/2012
    • Document inconnu
    25/04/2012
    • Document inconnu
    02/06/2010
    • Document inconnu
    27/04/2010
    • Document inconnu
    22/01/2010
    • Document inconnu
    02/12/2005
    • Document inconnu
    16/07/2004
    • Document inconnu
    09/12/2003
    • Document inconnu
    14/10/2003
    • Document inconnu
    18/06/2003
    • Document inconnu
    27/05/2003
    • Document inconnu
    25/11/2002
    • Document inconnu
    05/11/2002
    • Document inconnu
    02/07/2001
    • Document inconnu
    20/06/2001
    • Document inconnu
    31/01/2001
    • Document inconnu
    20/12/2000
    • Document inconnu
    17/11/2000
    • Document inconnu
    30/10/2000
    • Document inconnu
    14/08/2000
    • Document inconnu
    01/08/2000
    • Document inconnu
    29/05/2000
    • Document inconnu
    02/05/2000
    • Document inconnu
    19/04/2000
    • Document inconnu
    22/03/2000
    • Document inconnu
    22/03/2000
    • Document inconnu
    28/02/2000
    • Document inconnu
    23/02/2000
    • Document inconnu
    10/01/2000
    • Document inconnu
    20/12/1999
    • Document inconnu
    23/09/1999
    • Document inconnu
    03/08/1999
    • Document inconnu
    21/07/1999
    • Document inconnu
    22/06/1999

    • Chargement...

    Voir plus
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de RHODIA CHIMIE

  • Comptes sociaux 2025 03/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 30/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 16/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 18/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 17/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 15/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 16/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 03/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 05/07/2017

Conformité de RHODIA CHIMIE

0 procédure collective
102 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
En savoir plus
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de RHODIA CHIMIE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2025
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de RHODIA CHIMIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de RHODIA CHIMIE

  • Cour de cassation, 23/10/2025, 25-10.289
    Début du contentieux : 19/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRAYON
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/10/2025, 25-10.287
    Début du contentieux : 19/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRAYON
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/10/2025, 25-10.290
    Début du contentieux : 19/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRAYON
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/10/2025, 25-10.288
    Début du contentieux : 19/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRAYON
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/10/2025, 25-10.291
    Début du contentieux : 19/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRAYON
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 27/05/2025, 23-23.401
    Début du contentieux : 10/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRAYON FRANCE, Société Prayon, établissement, RHODIA OPERATIONS, Syndicat Union territoriale des retraités CFDT de l'Isère, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 17/09/2024, 22/02390
    Début du contentieux : 17/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 17/09/2024, 22/02394
    Début du contentieux : 17/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHODIA OPERATIONS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 17/09/2024, 22/02393
    Début du contentieux : 17/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHODIA OPERATIONS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 17/09/2024, 22/02391
    Début du contentieux : 17/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHODIA OPERATIONS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 10/02/2023, 21/01260
    Début du contentieux : 23/02/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 18/01/2022, 19/02272
    Début du contentieux : 04/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : POLIMERI EUROPA ELASTOMERES FRANCE, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Grenoble, 12/10/2021, 21/04215
    Début du contentieux : 08/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ADISSEO FRANCE S.A.S., Syndicat UNION TERRITORIALE DES RETRAITES CFDT DE L'ISERE, RHODIA OPERATIONS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Grenoble, 12/10/2021, 21/04204
    Début du contentieux : 08/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat UNION TERRITORIALE DES RETRAITES CFDT DE L'ISERE, G.I.E. OSIRIS, RHODIA OPERATIONS
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Grenoble, 12/10/2021, 21/04214
    Début du contentieux : 08/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat CHIMIE ENERGIE RHONE ALPES OUEST CFDT, ADISSEO FRANCE S.A.S., RHODIA OPERATIONS
    Dispositif : Autres
  • Cour de cassation, 08/07/2021, 20-13.263
    Début du contentieux : 15/03/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 06/07/2021, 21/03597
    Début du contentieux : 15/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : NOVACID, SEQENS, FERACID, RHODIA OPERATIONS
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Grenoble, 22/06/2021, 21/02445
    Début du contentieux : 28/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : PRAYON, S.A. PRAYON-ETABLISSEMENT SAINT CLAIR DU RHONE, RHODIA OPERATIONS, Syndicat UNION TERRITORIALE DES RETRAITES CFDT DE L'ISERE
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Grenoble, 09/02/2021, 18/00083
    Début du contentieux : 29/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, FIVA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 28/01/2021, 19/00163
    Début du contentieux : 20/12/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etablissement Public FIVA-FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Grenoble, 17/12/2020, 20/00446
    Début du contentieux : 29/10/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Grenoble, 17/12/2020, 18/00024
    Début du contentieux : 07/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 17/09/2020, 18/01966
    Début du contentieux : 28/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DE L'ISERE SITE DE VIENNE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 09/07/2020, 19-13.351
    Début du contentieux : 11/01/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : NOVACARB, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 28/05/2020, 19-10.680
    Début du contentieux : 07/11/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Jura, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nancy, 21/04/2020, 19/01719
    Début du contentieux : 24/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : NOVACARB, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Nancy, 07/04/2020, 19/01825
    Début du contentieux : 24/05/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : NOVACARB, FIVA, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 17/12/2019, 17/05736
    Début du contentieux : 29/11/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 17/12/2019, 18/04283
    Début du contentieux : 15/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 19/11/2019, 18/03886
    Début du contentieux : 06/02/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SEQENS, NOVACARB
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Grenoble, 29/10/2019, 17/04857
    Début du contentieux : 28/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHODIA ACETOL, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 29/10/2019, 17/04478
    Début du contentieux : 16/07/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour de cassation, 11/07/2019, 18-17.153
    Début du contentieux : 28/07/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 22/01/2019, 18/02846
    Début du contentieux : 12/06/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Nancy, 11/01/2019, 17/01863
    Début du contentieux : 05/07/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE, NOVACARB
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 20/09/2016, 14-23.774
    Position : Demandeur
    Autres parties : ARKEMA FRANCE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Amiens, 10/03/2015, 13/03390
    Début du contentieux : 31/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHODIA SERVICES, RHODIA OPERATIONS, CPAM DE L'OISE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres
  • Cour de cassation, 27/01/2015, 13-22.509
    Début du contentieux : 04/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 27/05/2014, 13/03627
    Début du contentieux : 06/07/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARKEMA FRANCE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 27/05/2014, 12/04666
    Début du contentieux : 16/07/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : FIVA-FONDS d´INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, ACCRP ANCIENS DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE ROMANAISE-PEAGEOISE
  • Cour d'appel de Nancy, 22/01/2014, 12/02997
    Début du contentieux : 19/10/2012
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 19/12/2013, 12-25.661
    Début du contentieux : 11/07/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Société Grande Paroisse, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 05/12/2013, 13/00656
    Début du contentieux : 28/09/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
  • Cour de cassation, 11/07/2013, 12-20.968
    Début du contentieux : 22/05/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 11/07/2013, 12/04271
    Début du contentieux : 15/05/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE, LE FIVA-FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
  • Cour de cassation, 20/06/2013, 12-19.816
    Début du contentieux : 05/04/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/05/2013, 12-17.259
    Début du contentieux : 09/02/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : POLIMERI EUROPA ELASTOMERES FRANCE, Rhodia, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 07/05/2013, 12/03954
    Début du contentieux : 24/05/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/03/2013, 12/00733
    Début du contentieux : 13/12/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE, LE FIVA-FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 29/01/2013, 10/21790
    Début du contentieux : 15/11/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : GIE OSIRIS, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM DU VAR, MNC-MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE
  • Cour de cassation, 17/01/2013, 11-27.324
    Début du contentieux : 11/10/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 08/11/2012, 11/04631
    Début du contentieux : 13/09/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : POLIMERI EUROPA ELASTOMERES FRANCE, RHODIA, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 06/11/2012, 12/00732
    Début du contentieux : 13/12/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE, LE FIVA-FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
  • Cour d'appel de Grenoble, 22/05/2012, 11/03446
    Début du contentieux : 17/06/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 08/03/2012, 10/01811
    Début du contentieux : 23/03/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : TERIS PCX, TERIS, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, LA CPAM DE L'ISERE, LE FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 30/12/2011, 319835
    Début du contentieux : 05/07/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/00085
    Début du contentieux : 19/11/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/01435
    Début du contentieux : 18/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/00075
    Début du contentieux : 19/11/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMITE ETABLISSEM. RHONE POULENC TEXTILE, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/01443
    Début du contentieux : 18/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/01434
    Début du contentieux : 18/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/00076
    Début du contentieux : 19/11/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/00074
    Début du contentieux : 19/11/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/01436
    Début du contentieux : 18/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/12/2010, 10/00078
    Début du contentieux : 19/11/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA CPAM DE L'ISERE
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 23/11/2010, 10VE00439
    Début du contentieux : 30/06/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 17/09/2010, 2007/15700
    Début du contentieux : 17/12/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : LAFARGE, Société LAFARGE CIMENTS, VICAT, BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, LAFARGE CIMENTS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 22/06/2010, 09-10.215
    Début du contentieux : 16/10/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière De Nemours
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/03/2010, 08-21.507
    Début du contentieux : 09/10/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Saint-Pierre de Vaise, Société Cottin
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 10/12/2009, 08-21.442
    Début du contentieux : 09/10/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/12/2009, 08-16.563
    Début du contentieux : 05/06/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : SEMCODA SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/12/2009, 08-16.563
    Début du contentieux : 05/06/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : SEMCODA SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 12/05/2009, 08/03035
    Début du contentieux : 20/05/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : La CPAM DE GRENOBLE, Le FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, RHODIA OPERATIONS
  • Conseil d'État, 29/04/2009, 296756
    Début du contentieux : 12/06/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARKEMA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/04/2009, 08-13.928
    Début du contentieux : 14/02/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHONE POULENC, RHODIA INTERMEDIAIRES, RHODIA OPERATIONS, Caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/04/2009, 08-13.929
    Début du contentieux : 14/02/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, Caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Poitiers, 10/02/2009, 08/02733
    Début du contentieux : 03/06/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : LE FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, C.P.A.M. CHARENTE-MARITIME LA ROCHELLE, D.R.A.S.S. POITOU-CHARENTES
  • Cour d'appel de Grenoble, 09/10/2008, 08/00171
    Début du contentieux : 20/11/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Le FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, La CPAM DE GRENOBLE
  • Cour administrative d'appel de Paris, 20/06/2008, 06PA03239
    Début du contentieux : 05/07/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : SECRETARIAT D’ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE, CHARGE DE LA CONSOMMATION
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 05/06/2008, 06/07219
    Début du contentieux : 09/10/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société d'Économie Mixte de Construction du Département de l'Ain - SEMCODA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 16/04/2008, 07/00337
    Début du contentieux : 30/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM de Grenoble, RHODIA OPERATIONS, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, FONDS D' INDEMNISATION DES VICTIMES DE L' AMIANTE, CPAM DE GRENOBLE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 16/04/2008, 07/337
    Début du contentieux : 30/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM de Grenoble, RHODIA OPERATIONS, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/02/2008, 07/340
    Début du contentieux : 30/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM de Grenoble, RHODIA INTERMEDIAIRES, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, Le FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, La CPAM DE GRENOBLE, La S.A. RHODIA CHIMIE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/02/2008, 07/261
    Début du contentieux : 30/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DE GRENOBLE, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/02/2008, 07/00261
    Début du contentieux : 30/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM DE GRENOBLE
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/02/2008, 07/00340
    Début du contentieux : 30/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM DE GRENOBLE, RHODIA INTERMEDIAIRES
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/02/2008, 07/00337
    Début du contentieux : 30/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, CPAM DE GRENOBLE, RHODIA OPERATIONS
  • Cour d'appel de Grenoble, 12/10/2006, 05/03449
    Début du contentieux : 09/05/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM DE VIENNE
  • Cour d'appel de Grenoble, 10/10/2006, 05/01404
    Début du contentieux : 14/02/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM DE VIENNE
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 06/07/2006, 02LY01929
    Début du contentieux : 10/01/1994
    Position : Demandeur
    Autres parties : ARKEMA, Ministre, ARKEMA FRANCE
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 13/05/2005, 2003/18363
    Début du contentieux : 30/09/2003
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 08/03/2005, 02-30.998
    Début du contentieux : 13/05/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMPASS GROUP FRANCE, Société Rhône-Poulenc industrialisation, RHODIA ORGANIQUE, RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 30/09/2003, 2001/05200
    Début du contentieux : 06/07/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHODIA SILICES
    Lire sur Pappers Justice
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 02/09/2003, 03-0949
    Début du contentieux : 02/09/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHODIA ORGANIQUE, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 02/09/2003, 03-0949
    Début du contentieux : 02/09/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : RHODIA ORGANIQUE, Autorité de régulation des télécommunications
  • ARCEP, 10/06/2003, 03-0714, 03-714
    Position : Défendeur
    Autres parties : INSTALLATIONS ELECTRIQUES, SATVAC, INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE, SALLE WAGRAM, MAIRIE DE BOURGOIN JALLIEU, RSIEDS REGIE DU SIEDS, COURRIERS DE LA GARONNE, SOCIETE TRANSPORTS MICHEL, ROSSE CORINNE, SEVEN SQUARES EVENEMENT, CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA REUNION, NEXANS FRANCE, FONDATION BON SAUVEUR D ALBY, TOTALFINAELF FRANCE, AEHM ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR, IIAHMN, R2N REPARATION NAVALE NAZAIRIENNE, SMURFIT WESTROCK CELLULOSE DU PIN, MAIRIE DE ST MALO, SOCIETE NOUVELLE ROGER DE LYON, CHU CLERMONT FERRAND, ARIZONA CHEMICAL, MAIRIE DE BASSE GOULAINE, GACHET, ASAC BASCO BEARNAIS, AMBULANCES VALLEE DE CHAMONIX, CHU NANTES, ROHM AND HAAS FRANCE, MAIRIE DE CARCASSONNE, INSTITUT DE RECHERCHE P FABRE, CCI DE STRASBOURG ET DU BAS RHIN, BRASSERIE FISCHER, SIVOM EAU ET ASSAINISSEMENT, PRIMAGAZ FRANCE, Autorité de régulation des télécommunications, ASDFAC, SIAEP REGION BEUZEVILLE, LOISELET ET DAIGREMONT, ALCATEL SPACE, MAIRIE DE YERRES, SONITHERM SOC NICOISE REALISATION THERMIQUE, CENTRE HOSPITALIER GENERAL ST QUENTIN, CIM COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME, RMTT, ADYAL UFFI BUREAUX, LE BON MARCHE, APPLE COMPUTER FRANCE SECURITE, CNAV SCE ACHATS, HOPITAL EDOUARD HERRIOT, SOCIETE RECIPON FRERES, MAIRIE DE BISCHWILLER, FRANCE PRINTEMPS SA, MAIRIE DE LOUVIERS, PEUGEOT SA, CENTRE HOSPITALIER DE LISIEUX, MAIRIE DE VILLEURBANNE, SAMSO, BEB BUS DE L ETANG DE BERRE, GIE RADIO TAXI 91, ASSOCIATION FONCIERE URBAINE SEVRAN, MAIRIE DE MAISONS LAFITTE, REGIE MUNICIPALE D ELECTRICITE, INSTITUT PAOLI CAMLETTES, MAIRIE DE MOUVAUX, COMPASS GROUP FRANCE, SETMI SOCIETE D EXPLOITATION, ATOFINA, MESSAGER MICHEL, AUCHAN FRANCE, INDIVISION LA GALERIE NATIONALE, MAIRIE DE MAUBEUGE, CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, GROUPE HEC, DA SILVA CONSTANTIN, DESHYDRATATION DU VALOIS, SVI SOCIETE VERMANDOISE INDUSTRIES, CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, MAIRIE DE PLAILLY, OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME, UGC CINE CITE IDF, LA DAUPHINOISE ILE DE FRANCE, ASF SERVICE TS, MAIRIE DE SOISSONS, SOCIETE DU PARC ETOILE FOCH, MACON BUS SA, 3M FRANCE, MAIRIE DE GUERANDE, DOMINICI MURIEL, HOPITAL ROBERT DEBRE, MAIRIE DE LAGNY SUR MARNE, FONDATION HOPITAL ST JOSEPH, PATHE BELLE EPINE, LIT LYON INTERNATIONAL TAXI, SOCACEN SOCIETE CALORIFUGE CONSERVATION ENERGIE, MAIRIE DE MEULAN, UNIVERSITE DE CERGY PONTOISE, FORD AQUITAINE INDUSTRIES, CINEMAS DE LA VALENTINE, ABBOTT FRANCE, CENTRES COMMERCIAUX, MAIRIE D EMERAINVILLE, GIE LAITERIES TRIBALLAT HUBERT, AGENCE STYLE PRESSE ASP, MAIRIE DE BAGNEUX, CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, CONSERVATOIRE SUPERIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE, MAIRIE DE BAYEUX, SHELL PETROCHIMIE MEDITERRANEE, DIM SA, CGP PRIMAGAZ DEPT INDUSTRIEL, MAIRIE DE GROSLAY, JANSSEN CILAG, SEDP, FRANCE AMBULANCE, TRANSCONFORT BEUVRAGES, MAIRIE DE ST OMER, STATOIL FRANCE, STE IMMOBILIERE D'ECONOMIE, CHU ANGERS, DOMAINE NATIONAL DE PAU, TAXI UNION, MAIRIE DE NIEDERBRONN LES BAINS, MAIRIE DE SANNOIS, SYNDICAT ILOT RENOVATION CLICHY POUCHET, JUNG LUCIENNE, BOUC BEL AIR MAIRIE, MAIRIE DE FOS SUR MER, SEM PFI, ATOFINA PORT DE BOUC, SIVOM SERRE CHEVALIER, MAIRIE DE MERU, ADHEMAR AMBULANCE ET TAXIS SARL, ASSOCIATION DES RADIO-TAXIS DE COLMAR, MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE, CENTRE HOSPITALIER DU VINATIER, EUROPE AIRPOST, OPERA DE LYON, ECOLE DE CONDUITE DE CHAMBRAY, ESPACE EXPENSION, COMMUNE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
  • Cour de cassation, 17/10/2002, 00-19.234
    Début du contentieux : 26/06/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 12/02/2002, 99-15.693
    Début du contentieux : 25/03/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : LCL CREDIT LYONNAIS, ARKEMA FRANCE, Banque populaire de Bretagne Atlantique, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/10/2001, 99-43.083
    Début du contentieux : 22/03/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/05/2001, 99-13.489
    Début du contentieux : 09/11/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Comité d'établissement de l'usine de Pont-de-Claix, Mutuelle de Pont-de-Claix
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de RHODIA CHIMIE

  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Immeuble Silex 2 Solvay 9 Rue Des Cuirassiers 69003 Lyon
    Bodacc C n°20260135, annonce n°10603
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Immeuble Silex 2 Solvay 9 Rue Des Cuirassiers 69003 Lyon
    Bodacc C n°20250135, annonce n°9203
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Immeuble Silex 2 Solvay 9 Rue Des Cuirassiers 69003 Lyon
    Bodacc C n°20240197, annonce n°8931
  • MODIFICATION 16/11/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Capital : 31 836 752,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230221, annonce n°2999
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Immeuble Silex 2 Solvay 9 Rue Des Cuirassiers 69003 Lyon
    Bodacc C n°20230162, annonce n°5461
  • MODIFICATION 15/06/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HOUZARD Xavier Denis nom d'usage : HOUZARD n'est plus président. PONTAIS François Gérard nom d'usage : PONTAIS devient président
    Bodacc B n°20230114, annonce n°1626
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    11/05/2023
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Journal : le-tout-lyon.fr
    RHODIA CHIMIE
    SAS au capital de 8 836 752 euros
    Siège Social : 9, Rue des Cuirassiers Immeuble Silex 2 Solvay - 69003 LYON
    642 014 526 RCS LYON
    L'Associé Unique en date du 20 avril 2023 a pris acte de la démission de Monsieur Xavier HOUZARD de ses fonctions de Président à compter du 1er mai 2023 et a nommé en remplacement Monsieur François PONTAIS demeurant 448 Chemin de la Petite Rente 38200 VIENNE à compter du 1er mai 2023
    Mention sera faite au RCS de LYON
    Le représentant légal
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Immeuble Silex 2 Solvay 9 Rue Des Cuirassiers 69003 Lyon
    Bodacc C n°20220121, annonce n°6882
  • MODIFICATION 23/06/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes. SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes
    Bodacc B n°20220121, annonce n°2379
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    14/06/2022
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Journal : le-tout-lyon.fr
    RHODIA CHIMIE
    Société par actions simplifiée à associé unique
    au capital de 8.836.752 €
    Siège social :
    9 Rue des Cuirassiers Immeuble Silex 2 Solvay
    69003 LYON
    642 014 526 R.C.S. Lyon
    Suivant procès-verbal en date du 13 mai 2022, l'associé unique a :
    - décidé de nommer la société ERNST & YOUNG et Autres SAS - 1-2 Place des Saisons - Paris la Défense 1 - 92400 COURBEVOIE - 438.476.913 RCS NANTERRE, en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire ;
    - pris acte de la démission du mandat du commissaire aux comptes titulaire du Cabinet DELOITTE & ASSOCIES SAS.
    Mention sera portée au RCS de Lyon.
    Le président.
  • MODIFICATION 21/04/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Adresse : Immeuble Silex 2 Solvay 9 Rue Des Cuirassiers 69003 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20220078, annonce n°3681
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    01/04/2022
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Journal : le-tout-lyon.fr
    RHODIA CHIMIE
    Société par actions simplifiée à associé unique
    au capital de 8.836.752 €
    Siège social :
    52 Rue de la Haie Coq
    93300 AUBERVILLIERS
    642 014 526 R.C.S. Bobigny
    Suivant procès-verbal en date du 1er avril 2022, l'associé unique a décidé de transférer le siège social, à compter du 1er avril 2022 à l'adresse suivante :
    9 Rue des Cuirassiers
    Immeuble Silex 2 Solvay 69003 LYON.
    Pour information :
    Président : M. Xavier HOUZARD, demeurant 82 Rue Montgolfier - 69006 LYON
    En conséquence, l'article 4 des statuts a été modifié.
    La société sera immatriculée au greffe de Lyon.
    Le président
  • MODIFICATION 21/12/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Capital : 8 836 752,00 €
    Adresse : 52 Rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210247, annonce n°7546
  • MODIFICATION 16/12/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Capital : 148 836 752,00 €
    Adresse : 52 Rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210244, annonce n°4686
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 52 Rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc C n°20210152, annonce n°6895
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2020
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 52 Rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc C n°20200182, annonce n°3310
  • IMMATRICULATION 19/05/2020
    RCS de Bobigny
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Adresse : 52 Rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc A n°20200096, annonce n°1536
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Bodacc C n°20190147, annonce n°9604
  • MODIFICATION 09/09/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Capital : 28 836 752,00 €
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant partant : BEAS
    Bodacc B n°20180171, annonce n°1347
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Bodacc C n°20180140, annonce n°15698
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Bodacc C n°20170073, annonce n°8188
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Bodacc C n°20160095, annonce n°7819
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Bodacc C n°20150121, annonce n°2949
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Bodacc C n°20140099, annonce n°5885
  • MODIFICATION 26/10/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Capital : 28 836 752,00 €
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : Nicolas, Yves
    Bodacc B n°20140206, annonce n°1283
  • IMMATRICULATION 17/10/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Adresse : 25 rue de Clichy 75009 Paris
    Bodacc A n°20140200, annonce n°585
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2013
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 40 rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc C n°20130084, annonce n°12940
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2012
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 40 rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc C n°20120042, annonce n°14246
  • MODIFICATION 12/07/2012
    RCS de Bobigny
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 04 Juillet 2012 Co-commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves modification le 04 Juillet 2012 Président : HOUZARD Xavier Denis en fonction le 25 Avril 2012 Co-commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 04 Juillet 2012 Co-commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 04 Juillet 2012
    Bodacc B n°20120133, annonce n°1450
  • MODIFICATION 04/05/2012
    RCS de Bobigny
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Président : HOUZARD Xavier Denis en fonction le 25 Avril 2012
    Bodacc B n°20120087, annonce n°1513
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 40 rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc C n°20110038, annonce n°13521
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2010
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 40 rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc C n°20100078, annonce n°14012
  • MODIFICATION 15/06/2010
    RCS de Bobigny
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Président : CHAMBON Bernard, Marie en fonction le 27 Avril 2010 Directeur général délégué : PAPAZIAN Francis en fonction le 02 Juin 2010
    Bodacc B n°20100114, annonce n°2449
  • MODIFICATION 09/05/2010
    RCS de Bobigny
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Président : CHAMBON Bernard, Marie en fonction le 27 Avril 2010
    Bodacc B n°20100090, annonce n°957
  • MODIFICATION 04/02/2010
    RCS de Bobigny
    Dénomination : RHODIA CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Président : PAPAZIAN Franci, Setrac en fonction le 22 Janvier 2010
    Bodacc B n°20100024, annonce n°1917
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2009
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 40 rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc C n°20090052, annonce n°11609
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2008
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 40 rue de la Haie Coq 93300 Aubervilliers
    Bodacc C n°20080045, annonce n°10830

Annonces BALO de RHODIA CHIMIE

  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 25/07/2008
    Numéro d’affaire : 10574
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0810574 25 juillet 2008BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°90 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     RHODIA CHIMIE  Société par actions simplifiée au capital de 23 836 752 euros Siège social : 40, rue de la Haie Coq, 93 300 Aubervilliers 642 014 526 R.C.S. Bobigny (Capital détenu à 100 % par RHODIA)   Les comptes annuels au 31 décembre 2007 approuvés par décision de l’Associé Unique du 23 juin 2008 ont été publiés au "Journal Spécial des Sociétés" du 19 juillet 2008 et sont consultables sur le site www.jss.fr .   0810574
    Bulletin BALO n°90 du 25/07/2008, affaire n°10574
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 15/08/2007
    Numéro d’affaire : 13138
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0713138 15 août 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°98 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     RHODIA CHIMIE   (Capital détenu à 100 % par RHODIA). Société par actions simplifiée au capital de 28 836 752 €. Siège social : 40, rue de la Haie Coq - 93300 Aubervilliers. 642 014 526 RCS Bobigny.   Les comptes annuels au 31 décembre 2006 approuvés par l’associé unique du 11/06/07 ont été publiés au "Journal Spécial des Sociétés" du 09/08/07 et sont consultables sur le site www.jss.fr.     0713138
    Bulletin BALO n°98 du 15/08/2007, affaire n°13138
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 11/08/2006
    Numéro d’affaire : 13123
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0613123 11 août 2006BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°96 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     RHODIA CHIMIE   (Capital détenu à 100 % par Rhodia) Société par actions simplifiée au capital de 28 836 752 €. Siège social : 40 rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers. 642 014 526 R.C.S. Bobigny.    Les comptes annuels au 31 décembre 2005 approuvés par décision de l’associé unique du 30 juin 2006 ont été publiés au "Journal Spécial des Sociétés" du 05 août 2006.     0613123
    Bulletin BALO n°96 du 11/08/2006, affaire n°13123
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 05/08/2005
    Numéro d’affaire : 95185
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : RHODIA CHIMIE (Capital détenu à 100 % par Rhodia.) RHODIA CHIMIE (Capital détenu à 100 % par Rhodia.)Société par actions simplifiée au capital de 28 836 752 €.Siège social : 26, quai Alphonse Le Gallo, 92512 Boulogne-Billancourt Cedex.642 014 526 R.C.S. Nanterre.Exercice social : du 1er janvier au 31 décembre.Les comptes annuels au 31 décembre 2004, approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 27 mai 2005, ont été publiés au « Journal Spécial des Sociétés » du 2 août 2005.95185
    Bulletin BALO n°093 du 05/08/2005, affaire n°95185

Cartographie de RHODIA CHIMIE

Comment contacter RHODIA CHIMIE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : IMMEUBLE SILEX 2 SOLVAY
9 RUE DES CUIRASSIERS
69003 LYON

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de RHODIA CHIMIE

  • CHLORALP (411 129 612) Cité 9 fois entre 1997 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et CHLORALP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Xavier FOURNIER , KPMG SA , SALUSTRO REYDEL SAS et 1 autre
  • SYENSQO FRANCE (352 170 161) Cité 21 fois entre 1995 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SYENSQO FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François PONTAIS , ERNST & YOUNG et Autres , Hélène NAY et 1 autre
  • ERNST & YOUNG ET AUTRES (438 476 913) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET MINIERE (712 025 048) Cité 13 fois entre 1994 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET MINIERE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Xavier Houzard , DELOITTE & ASSOCIES , BEAS
  • CERDIA FRANCE SAS (808 802 359) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et CERDIA FRANCE SAS de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE ET ASSOCIES , BEAS , Holger TWRDY
  • COGIMO (784 298 044) Cité 2 fois en 2000 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et COGIMO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : RHODIA CHIMIE , Action Logement Immobilier , XAVIER GROS
  • LES BLACHES (810 665 067) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et LES BLACHES de la relation : Notaire
  • GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT ALBAN (821 963 956) Cité 2 fois en 2016 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT ALBAN de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Luc EVESQUE , Michaël EVESQUE , Loïc EVESQUE
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • ALTHEO (504 857 814) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et ALTHEO de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier CHAILLOUX , Corinne CHAILLOUX
  • VENCOREX FRANCE (444 187 884) Cité 3 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et VENCOREX FRANCE de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Xavier FOURNIER , KPMG SA , SALUSTRO REYDEL et 1 autre
  • RHODIA P I BELLE ETOILE (399 254 747) Cité 6 fois entre 1995 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA P I BELLE ETOILE de la relation : Actionnariat
  • RHODIA OPERATIONS (622 037 083) Cité 16 fois entre 2000 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA OPERATIONS de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François PONTAIS , ERNST & YOUNG et Autres
  • RHODIA P.I. CHALAMPE (398 911 941) Cité 6 fois entre 1994 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA P.I. CHALAMPE de la relation : Actionnariat
  • GIE CEVCO (412 577 835) Cité 11 fois entre 1997 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GIE CEVCO de la relation : Actionnariat
  • RHOD SEPT (423 437 524) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHOD SEPT de la relation : Actionnariat
  • RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES (322 346 669) Cité 4 fois entre 1997 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES de la relation : Actionnariat
  • BAIKOWSKI (303 970 388) Cité 4 fois entre 1994 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et BAIKOWSKI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe GALOFARO , Benoît GRENOT , MAZARS et 7 autres
  • RHODIA-CAP (419 288 535) Cité 4 fois entre 1998 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA-CAP de la relation : Actionnariat
  • INDUSTRIE CHIMIQUE MULHOUSE DORNACH (945 753 044) Cité 2 fois en 2002 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et INDUSTRIE CHIMIQUE MULHOUSE DORNACH de la relation : Formaliste
  • COOPERS & LYBRAND AUDIT (302 474 572) Cité 2 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et COOPERS & LYBRAND AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 2 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • BELLE ETOILE HYDROGENE (450 531 520) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et BELLE ETOILE HYDROGENE de la relation : Inconnue
  • NOVACARB (399 127 679) Cité 13 fois entre 1995 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et NOVACARB de la relation : Fusion
  • AIFOR AIDE A LA FORMATION PAR RECHERCHE (392 283 248) Cité 6 fois entre 1993 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et AIFOR AIDE A LA FORMATION PAR RECHERCHE de la relation : Actionnariat
  • GESMO-GESTION MOBILITE (403 413 701) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GESMO-GESTION MOBILITE de la relation : Actionnariat
  • TRANSUGIL PROPYLENE SNC (330 506 833) Cité 2 fois en 2000 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et TRANSUGIL PROPYLENE SNC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NOVAPEX , TotalEnergies Petrochemicals France , TRANS ETHYLENE et 2 autres
  • SOCIETE DES FLUIDES DIELECTRIQUES (552 149 353) Cité 2 fois en 2000 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SOCIETE DES FLUIDES DIELECTRIQUES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean MORCH
  • GIE CASPER (423 181 213) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GIE CASPER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRAYON , ADISSEO FRANCE S.A.S. , Pierre SCHILS et 2 autres
  • RHODIA SILICES (420 611 311) Cité 5 fois en 1999 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA SILICES de la relation : Actionnariat
  • SOC MANUT PRODUI CHIMIQ MINIER MAPROCHIM (600 500 805) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SOC MANUT PRODUI CHIMIQ MINIER MAPROCHIM de la relation : Inconnue
  • OSIRIS (422 382 168) Cité 3 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et OSIRIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ELKEM SILICONES France SAS , ADISSEO FRANCE S.A.S. , NOVAPEX et 6 autres
  • RHODIA INTERMEDIAIRES (428 767 156) Cité 5 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA INTERMEDIAIRES de la relation : Actionnariat
  • RHODIA HPCII (428 766 356) Cité 5 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA HPCII de la relation : Actionnariat
  • LERYON HOLDING FRANCE (901 630 202) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et LERYON HOLDING FRANCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Aurore OCHIANA , Serge TAVENET , Catherine REDON et 2 autres
  • BAHBAH SARAH (910 880 202) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et BAHBAH SARAH de la relation : Inconnue
  • LAVENAIRE LUVIL (930 350 202) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et LAVENAIRE LUVIL de la relation : Inconnue
  • DE SAINT EXUPERY DE CASTILLON JACQUES (931 180 202) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et DE SAINT EXUPERY DE CASTILLON JACQUES de la relation : Inconnue
  • BOUANATI RADWANE (940 250 202) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et BOUANATI RADWANE de la relation : Inconnue
  • MAURY LILIANE (970 100 202) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et MAURY LILIANE de la relation : Inconnue
  • SARL SAGY MAG7 (981 330 202) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SARL SAGY MAG7 de la relation : Inconnue
  • SARAIVA SOARES SHIRLEY (991 310 202) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SARAIVA SOARES SHIRLEY de la relation : Inconnue
  • RHODIA ORGANIQUE (410 269 450) Cité 5 fois en 1999 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA ORGANIQUE de la relation : Actionnariat
  • RHODIA FOOD (826 420 036) Cité 5 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA FOOD de la relation : Actionnariat
  • RHODIA SERVICES (410 262 067) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA SERVICES de la relation : Actionnariat
  • GEO GALLIUM (423 113 349) Cité 3 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GEO GALLIUM de la relation : Actionnariat
  • ELKEM SILICONES FRANCE SAS (420 611 386) Cité 5 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et ELKEM SILICONES FRANCE SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG SA , SALUSTRO REYDEL , Sophie SCHNEIDER
  • AP FRANCE SAS (422 318 246) Cité 3 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et AP FRANCE SAS de la relation : Banque
  • FERALCO ENVIRONNEMENT (353 782 329) Cité 4 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et FERALCO ENVIRONNEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Ludovic HUITOREL , Yves NICOLAS et 2 autres
  • SARPI REMEDIATION FRANCE (379 578 883) Cité 2 fois en 1995 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SARPI REMEDIATION FRANCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry MECHIN , KPMG SA , Olivier D'HAENE et 1 autre
  • GIE CHIMIE SALINDRES (421 065 467) Cité 2 fois en 1998 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GIE CHIMIE SALINDRES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : RHODIA OPERATIONS , Muriel ZUNCHEDDU , AXENS et 2 autres
  • AXENS (599 815 073) Cité 6 fois en 1995 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et AXENS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : IFP ENERGIES NOUVELLES , Jean SENTENAC , DELOITTE & ASSOCIES et 12 autres
  • ADISSEO PRODUITS SOUFRES DES ROCHES (420 611 022) Cité 2 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et ADISSEO PRODUITS SOUFRES DES ROCHES de la relation : Actionnariat
  • RHODIA INVESTISSEMENT (402 893 358) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA INVESTISSEMENT de la relation : Actionnariat
  • NOVACID (420 609 968) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et NOVACID de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSE COOPERS AUDIT , Laurent CASTOR
  • RHODIGAZ (420 610 065) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIGAZ de la relation : Actionnariat
  • IMMO FIBRES (420 610 149) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et IMMO FIBRES de la relation : Actionnariat
  • NOVAPEX (420 610 438) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et NOVAPEX de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Laurent CASTOR
  • SYENSQO FINANCE FRANCE (399 135 482) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SYENSQO FINANCE FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François PONTAIS , ERNST & YOUNG et Autres
  • SILGELAC (413 065 723) Cité 3 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SILGELAC de la relation : Formaliste
  • RHODIA ELECTRONICS AND CATALYSIS (380 293 068) Cité 4 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA ELECTRONICS AND CATALYSIS de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 2 fois en 1993 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • BARBEYROL DEBORAH (103 231 320) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et BARBEYROL DEBORAH de la relation : Inconnue
  • LORME JADE (919 270 090) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et LORME JADE de la relation : Actionnariat
  • SANOFI DEVELOPPEMENT (308 307 883) Cité 2 fois en 1993 et 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SANOFI DEVELOPPEMENT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Eric REBIFFE
  • BAYER CROPSCIENCE SA (969 503 309) Cité 4 fois entre 1994 et 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et BAYER CROPSCIENCE SA de la relation : Inconnue
  • EQUANT TELECOMMUNICATIONS (399 127 745) Cité 4 fois en 1996 et 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et EQUANT TELECOMMUNICATIONS de la relation : Actionnariat
  • GPT EPURATION EFFLUENTS INDUSTR ST FONS (312 395 544) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GPT EPURATION EFFLUENTS INDUSTR ST FONS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : RHODIA OPERATIONS , Sabine FOURE , Rachel BUISSON et 1 autre
  • KEMRHONE SARL (354 057 093) Cité 2 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et KEMRHONE SARL de la relation : Actionnariat
  • SOPACHIMIE (303 408 959) Cité 2 fois en 1994 et 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SOPACHIMIE de la relation : Actionnariat
  • KEMRHONE FRANCE SARL (377 920 343) Cité 2 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et KEMRHONE FRANCE SARL de la relation : Actionnariat
  • RHONE POULENC INFORMATIQUE (322 346 610) Cité 4 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHONE POULENC INFORMATIQUE de la relation : Actionnariat
  • SIVRO (542 062 005) Cité 3 fois en 1995 et 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SIVRO de la relation : Inconnue
  • METHYLOR (403 116 403) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et METHYLOR de la relation : Inconnue
  • CIE INTERN EAU POTABL INDUSTRI (692 050 826) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et CIE INTERN EAU POTABL INDUSTRI de la relation : Actionnariat
  • RHODIA ACETOL (399 123 199) Cité 4 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA ACETOL de la relation : Actionnariat
  • RHODIA POLYAMIDE INTERMEDIATES (399 080 845) Cité 4 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA POLYAMIDE INTERMEDIATES de la relation : Actionnariat
  • BUTACHIMIE (301 523 460) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et BUTACHIMIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KOSA FRANCE HOLDING SAS , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Pierre COLL et 2 autres
  • ACETEX CHIMIE (393 337 241) Cité 2 fois en 1994 et 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et ACETEX CHIMIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A , Andreas OBERKIRCH
  • RHODIA ENGINEERING PLASTICS SA (393 335 104) Cité 3 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et RHODIA ENGINEERING PLASTICS SA de la relation : Actionnariat
  • ART IMMOBILIER 44 (528 079 601) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et ART IMMOBILIER 44 de la relation : Actionnariat
  • MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS (945 550 119) Cité 2 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Yves NICOLAS , Shirley FODOR et 3 autres
  • BMC (562 028 969) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et BMC de la relation : Commissaire aux comptes
  • AVENTIS PHARMA EURL (304 463 284) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et AVENTIS PHARMA EURL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Laurent GILHODES , Olivier KLARIC
  • SYNTHOS RIBECOURT (389 519 919) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SYNTHOS RIBECOURT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , AUDITEX , SYNTHOS BREDA BV et 1 autre
  • MS COMPOSITES (323 588 202) Cité 2 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et MS COMPOSITES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS SA , David COUTURIER , Evrard WILLEMAERS et 1 autre
  • SCORI (315 249 805) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SCORI de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : VICAT , Laurent FOUQUET , Philippe LEBLANC et 6 autres
  • SANOFI AVENTIS AMERIQUE DU NORD (333 534 949) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SANOFI AVENTIS AMERIQUE DU NORD de la relation : Banque
  • TERIS (383 556 693) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et TERIS de la relation : Actionnariat
  • ARCHEMIS (322 346 651) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et ARCHEMIS de la relation : Inconnue
  • SOC EXPLOITAT INCINERATEUR PONT DE CLAIX (383 577 590) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et SOC EXPLOITAT INCINERATEUR PONT DE CLAIX de la relation : Notaire
  • EUROPHOS (389 888 801) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et EUROPHOS de la relation : Inconnue
  • DISTUGIL (652 037 086) Cité 1 fois en 1992
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et DISTUGIL de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BEVIERRE PIERRE
  • GESSIL (384 077 715) Cité 1 fois en 1992
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GESSIL de la relation : Actionnariat
  • GERLAND (957 501 414) Cité 1 fois en 1992
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RHODIA CHIMIE et GERLAND de la relation : Actionnariat
    • Seules 95 sur environ 261 relations (36.4%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de RHODIA CHIMIE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par RHODIA CHIMIE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de RHODIA CHIMIE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par RHODIA CHIMIE

  • GEROPON
    Enregistrée le 30/09/2021
    Expire le 30/09/2031
    Classes : 01
    Numéro : FR4804334
    Marque enregistrée
  • RHOVANIL
    Enregistrée le 18/11/2011
    Expire le 18/11/2031
    Classes : 01 , 05
    Numéro : FR3875000
    Marque renouvelée
  • RHODIAROME
    Enregistrée le 18/11/2011
    Expire le 18/11/2031
    Classes : 01 , 05
    Numéro : FR3875004
    Marque renouvelée
  • TIXOSIL SOFTCLEAN
    Enregistrée le 15/03/2010
    Expire le 15/03/2030
    Classes : 01
    Numéro : FR3721452
    Marque renouvelée
  • THE ESSENCE WITHIN
    Enregistrée le 17/03/2008
    Expire le 17/03/2018
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3562997
    Marque expirée
  • RHODIBLOC
    Enregistrée le 08/10/2007
    Expire le 08/10/2027
    Classes : 01
    Numéro : FR3529442
    Marque renouvelée
  • RHODAPHOS
    Enregistrée le 27/09/2007
    Expire le 27/09/2027
    Classes : 01
    Numéro : FR3527149
    Marque renouvelée
  • EnviRho
    Enregistrée le 13/03/2007
    Expire le 13/03/2017
    Classes : 01
    Numéro : FR3487762
    Marque expirée
  • POLYCARE
    Enregistrée le 12/01/2007
    Expire le 12/01/2027
    Classes : 01
    Numéro : FR3474379
    Marque renouvelée
  • PERFORM STi
    Enregistrée le 27/09/2006
    Expire le 27/09/2026
    Classes : 01
    Numéro : FR3452927
    Marque renouvelée
  • PERFORM CC
    Enregistrée le 27/09/2006
    Expire le 27/09/2026
    Classes : 01
    Numéro : FR3452928
    Marque renouvelée
  • RESORB
    Enregistrée le 20/07/2006
    Expire le 20/07/2026
    Classes : 01 , 40
    Numéro : FR3441700
    Marque renouvelée
  • UNIQUELY JAGUAR
    Enregistrée le 30/01/2006
    Expire le 30/01/2026
    Classes : 01
    Numéro : FR3406747
    Marque renouvelée
  • advantex®
    Enregistrée le 31/05/2005
    Expire le 31/05/2015
    Classes : 01 , 09 , 18 , 22 , 23 , 24 , 25 , 40
    Numéro : FR3362265
    Marque expirée
  • ZEOLANE
    Enregistrée le 20/04/2005
    Expire le 20/04/2015
    Classes : 01
    Numéro : FR3354395
    Marque expirée
  • PULS'
    Enregistrée le 07/06/2004
    Expire le 07/06/2014
    Classes : 01
    Numéro : FR3295900
    Marque expirée
  • EZ-M
    Enregistrée le 18/05/2004
    Expire le 18/05/2024
    Classes : 01
    Numéro : FR3292621
    Marque expirée
  • EZ-D
    Enregistrée le 18/05/2004
    Expire le 18/05/2024
    Classes : 01
    Numéro : FR3292623
    Marque expirée
  • SILOA
    Enregistrée le 18/02/2004
    Expire le 18/02/2024
    Classes : 01
    Numéro : FR3274530
    Marque expirée
  • ACILYS
    Enregistrée le 04/09/2003
    Expire le 04/09/2023
    Classes : 01
    Numéro : FR3244073
    Marque expirée
  • RHOXIMAT NYL
    Enregistrée le 05/02/2003
    Expire le 05/02/2013
    Classes : 01
    Numéro : FR3208090
    Marque expirée
  • RHOXIMAT UP
    Enregistrée le 05/02/2003
    Expire le 05/02/2013
    Classes : 01
    Numéro : FR3208092
    Marque expirée
  • AMBERNOTE
    Enregistrée le 29/11/2002
    Expire le 29/11/2012
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3196903
    Marque expirée
  • SANDALPLUS
    Enregistrée le 29/11/2002
    Expire le 29/11/2012
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3196904
    Marque expirée
  • TIMBERNOTE
    Enregistrée le 29/11/2002
    Expire le 29/11/2012
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3196909
    Marque expirée
  • SANDALCOEUR
    Enregistrée le 29/11/2002
    Expire le 29/11/2012
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3196912
    Marque expirée
  • ULTRA BRIDE
    Enregistrée le 29/11/2002
    Expire le 29/11/2012
    Classes : 01 , 02
    Numéro : FR3196914
    Marque expirée
  • RHODOPAS ULTRADIA
    Enregistrée le 25/09/2002
    Expire le 25/09/2012
    Classes : 01 , 02
    Numéro : FR3185375
    Marque expirée
  • RHODOPAS ULTRABRIDE
    Enregistrée le 11/09/2002
    Expire le 11/09/2012
    Classes : 01 , 02
    Numéro : FR3182937
    Marque expirée
  • RHODIGARD
    Enregistrée le 22/08/2002
    Expire le 22/08/2032
    Classes : 01 , 02
    Numéro : FR3180361
    Marque renouvelée
  • RHODOPAS ULTRAGREEN
    Enregistrée le 17/06/2002
    Expire le 17/06/2012
    Classes : 01 , 02
    Numéro : FR3169576
    Marque expirée
  • RHODOLINE
    Enregistrée le 21/06/2001
    Expire le 21/06/2031
    Classes : 01
    Numéro : FR3107129
    Marque renouvelée
  • FLOREOL
    Enregistrée le 17/05/2001
    Expire le 17/05/2011
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3100824
    Marque expirée
  • ROSILIAL
    Enregistrée le 17/05/2001
    Expire le 17/05/2011
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3100825
    Marque expirée
  • TROPICOEUR
    Enregistrée le 13/02/2001
    Expire le 13/02/2011
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3082510
    Marque expirée
  • ROSALYPTUS
    Enregistrée le 13/02/2001
    Expire le 13/02/2011
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3082513
    Marque expirée
  • CARNALINE
    Enregistrée le 13/02/2001
    Expire le 13/02/2011
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3082515
    Marque expirée
  • LICORIS
    Enregistrée le 13/02/2001
    Expire le 13/02/2011
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3082517
    Marque expirée
  • EVERNOTE
    Enregistrée le 13/02/2001
    Expire le 13/02/2011
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3082518
    Marque expirée
  • PETUNIAL
    Enregistrée le 13/02/2001
    Expire le 13/02/2011
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR3082521
    Marque expirée
  • RHODIBLOC
    Enregistrée le 15/06/2000
    Expire le 15/06/2030
    Classes : 01
    Numéro : FR3034511
    Marque renouvelée
  • HRS
    Enregistrée le 06/06/2000
    Expire le 06/06/2020
    Classes : 01
    Numéro : FR3032711
    Marque expirée
  • HDRS
    Enregistrée le 06/06/2000
    Expire le 06/06/2020
    Classes : 01
    Numéro : FR3032712
    Marque expirée
  • INOLISS
    Enregistrée le 14/03/2000
    Expire le 14/03/2010
    Classes : 01 , 17 , 19
    Numéro : FR3014173
    Marque expirée
  • RHODIASCENT
    Enregistrée le 02/12/1999
    Expire le 02/12/2009
    Classes : 01
    Numéro : FR99826666
    Marque expirée
  • DESHYDRIX
    Enregistrée le 20/05/1999
    Expire le 20/05/2009
    Classes : 01
    Numéro : FR99793102
    Marque expirée
  • RHODIANOL
    Enregistrée le 13/04/1999
    Expire le 13/04/2009
    Classes : 01 , 03
    Numéro : FR99786160
    Marque expirée
  • RHODIALUB
    Enregistrée le 14/04/1998
    Expire le 14/04/2018
    Classes : 01 , 04
    Numéro : FR98727893
    Marque expirée
  • RHODOCLEAN
    Enregistrée le 08/01/1998
    Expire le 08/01/2028
    Classes : 01
    Numéro : FR98712154
    Marque renouvelée
  • MIRAVON
    Enregistrée le 30/10/1997
    Expire le 30/10/2007
    Classes : 01
    Numéro : FR97702125
    Marque expirée

    • Voir plus

Brevets déposés par RHODIA CHIMIE

  • SOLUTIONS HERBICIDES A BASE DE N-PHOSPHONOMETHYLGLYCINE.
    Enregistré le 21/05/1990
    Expiré le 15/05/2010
    Numéro : FR9006543
    Classes : A01N57/20 , A01N57/02 , A01N57/20
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE SYNTHESE D'ORGANOSILICIES ET COMPOSES ORGANOSILICIES
    Enregistré le 27/09/1991
    Expiré le 09/09/2004
    Numéro : FR9111922
    Classes : C07F7/0801 , C07F7/0827 , C07F7/081 , C25B3/29 , C25B3/01 , C25B3/11
    Dossier déchu définitivement
  • POLYMERES A GROUPEMENTS DISULFURE DE XANTHATE ET LEURS PROCEDES DE PREPARATION.
    Enregistré le 23/10/1991
    Expiré le 14/10/2009
    Numéro : FR9113082
    Classes : C07C329/14 , C08G75/00
    Dossier déchu définitivement
  • NOUVEAUX BORATES D'ONIUM OU DE COMPLEXE ORGANOMETALLIQUE AMORCEURS CATIONIQUES DE POLYMERISATION.
    Enregistré le 23/03/1992
    Expiré le 27/03/2002
    Numéro : FR9203440
    Classes : C07F5/022 , C08F2/50 , C08F4/52 , C08G59/24 , C08G59/68 , C08G59/72 , G03F7/0042 , G03F7/0045 , G03F7/029 , G03F7/038 , C08G59/72 , G03F7/0042 , G03F7/029 , C08G59/24 , C08F4/52 , C07F5/022 , C08G59/68 , C08F2/50 , G03F7/0045 , G03F7/038
    Dossier déchu définitivement
  • Réactif et procédé catalytique utile pour cliver une fonction protégée.
    Enregistré le 15/04/1992
    Expiré le 26/04/2000
    Numéro : FR9204621
    Classes : B01J31/24 , B01J31/2404 , B01J31/2409 , B01J2531/80 , B01J2531/96 , C01B21/087 , C01B21/16 , C07B41/02 , C07B41/08 , C07B43/04 , C07C51/09 , C07C209/62 , C07C213/08 , C07C227/20 , C07D207/16 , C07D209/08 , C07D211/62 , C07D295/023 , C07D501/00 , C07F7/1892 , C07F15/0066 , C07H13/12 , C07H15/18 , C07H19/01 , C07K1/061 , C07K1/12
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'HYDROXYLATION DE COMPOSES PHENOLIQUES
    Enregistré le 08/01/1993
    Expiré le 01/02/2010
    Numéro : FR9300119
    Classes : C07C37/60 , C07C45/512 , C07C45/513 , C07C49/683 , C07C49/747 , C07C49/753
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE FUCHSONES
    Enregistré le 08/01/1993
    Expiré le 01/02/2010
    Numéro : FR9300120
    Classes : C07C49/753 , C07C45/512 , C07C45/513 , C07C49/683 , C07C49/747
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'ACIDE MALEAMIQUE
    Enregistré le 20/01/1993
    Expiré le 02/02/2004
    Numéro : FR9300511
    Classes : C07C231/02 , C07C231/02
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UN MONOAMIDE A-AMINODE-ESTER ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN POLYAMIDE
    Enregistré le 25/01/1993
    Expiré le 31/01/2000
    Numéro : FR9300909
    Classes : C07C231/02 , C07C233/36 , C07C233/78 , C08G69/10 , C08G69/28 , C08G69/10 , C08G69/28 , C07C233/36 , C07C231/02 , C07C233/78
    Déchu
  • COMPOSITION DETERGENTE SOLIDE CONTENANT AU MOINS UN POLYMER POLYCARBOXYLIQUE BIODEGRADABLE ET NON HYGROSCOPIQUE
    Enregistré le 27/01/1993
    Expiré le 31/01/2005
    Numéro : FR9300776
    Classes : C11D3/223 , C11D3/3707 , C11D3/3715 , C11D3/3719 , C11D3/3723 , C11D3/3719 , C11D3/3715 , C11D3/3723 , C11D3/223 , C11D3/3707
    Déchu
  • COMPOSITION DE MATIERE A BASE D'ETAIN, CATALYSEUR A BASE DE CES COMPOSITIONS DE MATIERE ET LEUR UTILISATION POUR LA PREPARATION D'ACIDES CARBOXYLIQUES INSATURES
    Enregistré le 29/01/1993
    Expiré le 31/01/1997
    Numéro : FR9300938
    Classes : B01J37/0236 , B01J23/14 , B01J23/28 , C07C51/215
    Déchu
  • COMPOSANT POUR ADDITIF PVC, ADDITIF ET PVC CONTENANT LEDIT ADDITIF
    Enregistré le 01/02/1993
    Expiré le 09/02/2013
    Numéro : FR9301025
    Classes : C07C67/343 , C07C45/455 , C07C45/72 , C07C49/12 , C07C49/76 , C07C49/782 , C07C49/784 , C08K5/07
    Expiré
  • PREPARATION D'ACIDES CARBOXYLIQUES INSATURES METTANT EN OEUVRE DES CATALYSEURS A BASE D'ETAIN
    Enregistré le 24/05/1993
    Expiré le 31/01/1997
    Numéro : FR9306158
    Classes : C07C51/215 , B01J23/14 , B01J37/0236
    Déchu
  • COMPOSITIONS PHYTOSANITAIRES INCORPORANT DES SUCROGLYCERIDES ETHOXYLES.
    Enregistré le 08/02/1993
    Expiré le 29/02/2000
    Numéro : FR9301345
    Classes : A01N25/30 , A01N53/00
    Déchu
  • PROCEDE DE SYNTHESE DE COMPOSITIONS A BASE D'OXYDES MIXTES DE ZIRCONIUM ET DE CERIUM, COMPOSITIONS AINSI OBTENUES ET UTILISATIONS DE CES DERNIERES
    Enregistré le 10/02/1993
    Expiré le 28/02/2001
    Numéro : FR9301450
    Classes : B01D53/944 , B01D53/945 , B01D2255/206 , B01D2255/20715 , B01D2255/40 , B01J23/10 , B01J37/0242 , B01J37/03 , C01G25/00 , C01P2006/12 , Y02A50/20 , Y02T10/12 , C01G25/02 , C01P2004/64 , C01P2004/62 , C01P2002/50 , C01P2006/12 , B01D53/945 , B01J37/03 , B01J37/0242 , C01P2006/12 , B01D2255/206 , B01D2255/40 , B01J23/10 , B01D53/944 , B01D2255/20715 , C01G25/00 , Y02A50/20 , Y02T10/12
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSITIONS A BASE D'OXYDES MIXTES DE ZIRCONIUM ET DE CERIUM
    Enregistré le 10/02/1993
    Expiré le 29/02/2000
    Numéro : FR9301451
    Classes : B01D2255/206 , B01D2255/20715 , B01D2255/40 , B01J23/10 , B01J37/0045 , C01G25/00 , C01G25/00 , B01J23/10 , B01J37/0045 , B01D53/94 , B01D2255/2065 , B01D2255/20715 , B01D2255/407 , B01D2258/01 , C01P2004/64 , B01J35/60 , B01J23/10 , B01D2255/40 , B01D2255/20715 , B01J37/0045 , B01D2255/206 , C01G25/00
    Déchu
  • NOUVEAUX PIGMENTS MINERAUX COLORES A BASE DE TERRES RARES, PROCEDE DE SYNTHESE ET UTILISATIONS.
    Enregistré le 03/03/1993
    Expiré le 31/03/1999
    Numéro : FR9302469
    Classes : C01B13/363 , C01G3/00 , C01G3/006 , C01P2002/72 , C01P2004/50 , C01P2004/61 , C01P2006/37 , C01P2006/60 , C01P2006/62 , C01P2006/63 , C01P2006/64 , C09C1/00 , C09C1/04 , C09C1/62 , C01G3/00 , C01P2002/72 , C01P2006/37 , C01P2004/50 , C01P2006/60 , C01P2006/62 , C01G3/006 , C01P2006/63 , C01P2004/61 , C01B13/363 , C01P2006/64 , C09C1/04 , C09C1/00
    Déchu
  • COMPOSITIONS A BASE DE POLYORGANOSILOXANES RETICULABLES PAR VOIE CATIONIQUE ET LEUR UTILISATION DANS LE DOMAINE DE L'ANTIADHERENCE PAPIER, DE LA PROTECTION DES FIBRES OPTIQUES ET DES CIRCUITS IMPRIMES
    Enregistré le 10/03/1993
    Expiré le 31/03/2008
    Numéro : FR9302749
    Classes : G03F7/0757 , C08K5/55 , C09D183/06 , G03F7/0045
    Déchu
  • PROCEDE DE PRODUCTION PAR FERMENTATION D'ACIDE ITACONIQUE
    Enregistré le 12/03/1993
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9302844
    Classes : C12P7/44 , Y10S435/913 , C12P7/44
    Déchu
  • NOUVEAU PHOSPHATE D'ALUMINIUM, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION DANS LA PREPARATION DE MATERIAUX COMPRENANT UN LIANT ET DE PIECES CERAMIQUES
    Enregistré le 17/03/1993
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9303063
    Classes : C01B25/36 , C04B12/022 , C04B35/447 , C04B35/6309 , C04B35/6309 , C04B35/447 , C01B25/36 , C04B12/022
    Déchu
  • PROCEDE D'ISOMERISATION D'ACIDES CARBOXYLIQUES
    Enregistré le 25/03/1993
    Expiré le 31/03/2000
    Numéro : FR9303703
    Classes : C07C51/353 , C07C51/353
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE DIAPHRAGME MICROPOREUX
    Enregistré le 26/03/1993
    Expiré le 31/03/1999
    Numéro : FR9303486
    Classes : C25B13/07 , C25B13/06 , C25B13/08 , C25B13/06 , C25B11/031 , C25B15/08 , C25B13/07 , C25B13/04
    Déchu
  • PROCED DE PREPARATION D'EMULSIONS AQUEUSES D'HUILES ET/OU DE GOMMES (POLY)ISOCYANATES MASQUES ET EMULSIONS OBTENUES
    Enregistré le 31/03/1993
    Expiré le 31/03/2005
    Numéro : FR9303796
    Classes : C08G18/8061 , C08G18/706
    Déchu
  • PROCEDE CATALYTIQUE UTILE POUR CLIVER SELECTIVEMENT UNE FONCTION PROTEGEE ET MOLECULES DEPROTEGEABLES SELON CE PROCEDE
    Enregistré le 09/04/1993
    Expiré le 30/04/2004
    Numéro : FR9304232
    Classes : C07K1/061 , C07C209/62 , C07K1/12
    Déchu
  • REACTIF DE DESALLYLATION, PROCEDE DE DESALLYLATION UTILISANT LEDIT REACTIF
    Enregistré le 09/04/1993
    Expiré le 30/04/2007
    Numéro : FR9304233
    Classes : B01J23/44 , C07B2200/07 , C07C209/62 , C07C213/08 , C07C227/18 , C07D207/16 , C07D211/52 , C07D211/62 , C07D295/088 , C07K1/061 , C07K1/12 , C07C2601/14 , C07D295/088 , C07C209/62 , C07K1/12 , B01J23/44 , C07B2200/07 , C07D207/16 , C07K1/061 , C07D211/52 , C07C213/08 , C07D211/62 , C07C227/18 , C07C2601/14
    Déchu
  • ALCOOLS ALPHA-ACETYLENIQUES A LONGUE CHAINE COMME INHIBITEUR DE REACTION D'HYDROSYLATION, ET LEUR APPLICATION POUR LA PREPARATION DE COMPOSITIONS SILICONES DURCISSABLES STABLES
    Enregistré le 30/04/1993
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR9305130
    Classes : C08G77/12 , C08G77/14 , C08G77/16 , C08G77/20 , C08G77/70 , C08G77/80 , C08K5/05 , C08L83/04 , C08K5/05 , C08G77/14 , C08G77/70 , C08G77/80 , C08G77/16 , C08G77/20 , C08G77/12 , C08L83/04
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DE COMPOSITIONS CONTENANT DES METAUX PRECIEUX ET AUTRES ELEMENTS DE VALEUR EN VUE DE LEUR RECUPERATION
    Enregistré le 12/05/1993
    Expiré le 02/06/2008
    Numéro : FR9305697
    Classes : B01J37/0036 , B01J38/60 , C22B3/10 , C22B11/04 , C22B11/048 , Y02P10/20 , C22B11/048 , C22B11/04 , B01J38/60 , B01J37/0036 , C22B3/10 , Y02P10/20
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UNE CETONE CYCLIQUE
    Enregistré le 28/05/1993
    Expiré le 31/05/2010
    Numéro : FR9306476
    Classes : C07C45/48 , C07C45/48
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UNE CETONE CYCLIQUE
    Enregistré le 28/05/1993
    Expiré le 08/05/2013
    Numéro : FR9306477
    Classes : C07C45/48
    Expiré
  • PROCEDE DE PREPARATION D'ACIDE ACETIQUE PAR OXYDATION MENAGEE DE L'ETHANE
    Enregistré le 28/05/1993
    Expiré le 31/05/1999
    Numéro : FR9306475
    Classes : B01J23/22 , B01J21/063 , C07C51/215
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE NITROPHENOLS
    Enregistré le 26/05/1993
    Expiré le 31/05/2005
    Numéro : FR9306325
    Classes : C07C201/00 , C07C201/08 , C07C201/00 , C07C201/08
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES DIFONCTIONNELS DE HAUTE PURETE ENANTIOMERIQUE
    Enregistré le 11/06/1993
    Expiré le 30/06/1999
    Numéro : FR9307280
    Classes : C07B53/00 , C07C29/147 , C07C31/20 , C07C31/20 , C07B53/00 , C07C29/147
    Déchu
  • ELEMENT CATHODIQUE DEPOURVU DE FIBRES D'AMIANTE
    Enregistré le 25/06/1993
    Expiré le 30/06/1999
    Numéro : FR9307742
    Classes : C04B18/241 , C04B26/08 , C04B2111/00482 , C04B2111/00801 , C04B2111/12 , C04B2111/94 , Y02W30/91 , C25B11/055 , C25B11/031 , C25B11/095 , C25B11/051 , H01B3/24 , C25B11/055 , C25B11/051 , C25B11/031 , C04B18/241 , C04B2111/94 , C04B2111/00482 , C04B26/08 , C04B2111/12 , C04B2111/00801 , Y02W30/91 , C25B11/031 , C25B11/055 , C25B11/095 , C25B11/051
    Déchu
  • COMPOSITION AQUEUSE D'ACIDE SULFAMIQUE EPAISSIE
    Enregistré le 09/07/1993
    Expiré le 31/07/1998
    Numéro : FR9308503
    Classes : C01B21/096 , C11D7/08 , C11D7/268 , C23G1/025 , C01B21/096 , C11D7/268 , C11D7/08 , C23G1/025 , C23G1/025 , C01B21/096 , C11D7/08 , C11D7/268
    Déchu
  • NOUVEAUX POLYMERES SILICONES A FONCTIONS OLEFINIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS DURCISSABLES COMPRENANT LESDITS POLYMERES
    Enregistré le 02/07/1993
    Expiré le 31/07/2001
    Numéro : FR9308115
    Classes : C08G77/38 , C08G77/50 , C09D183/04 , C09D183/06 , C09D183/14 , D21H19/32 , D21H27/001
    Déchu
  • DISPERSIONS AQUEUSES DE POLYORGANOSILOXANES FONCTIONNALISES GREFFES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION POUR LA REALISATION DE COMPOSITIONS SILICONES DURCISSABLES
    Enregistré le 23/07/1993
    Expiré le 31/07/2006
    Numéro : FR9309095
    Classes : C08F283/124 , C08F290/148 , C08L83/10 , C09D151/08 , C09D183/10 , C08L83/10 , C09D183/10 , C09D151/08 , C08F283/124 , C08F290/148
    Déchu
  • RESINES SILICONES A NOEUDS DE RETICULATION THERMO- OU HYDRO- REVERSIBLES
    Enregistré le 26/07/1993
    Expiré le 31/07/2002
    Numéro : FR9309155
    Classes : C07F7/21 , C08G77/20 , C08G77/382 , C08G77/392 , C09J183/08
    Déchu
  • AGENT POUR FORMULATION DETERGENTE A BASE D'UN POLYIMIDE ET D'UN SILICATE
    Enregistré le 08/07/1993
    Expiré le 02/08/2004
    Numéro : FR9308385
    Classes : C11D3/08 , C11D3/10 , C11D3/3719 , C11D3/37 , C11D3/3719 , C11D3/10 , C11D3/08
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'HYDROPEROXYDE DE CUMENE
    Enregistré le 06/08/1993
    Expiré le 31/08/2004
    Numéro : FR9309705
    Classes : C07C39/04 , C07C409/10 , C07C407/00 , C07C409/10
    Déchu
  • UTILISATION DE SILICONATE DANS DES COMPOSITIONS DETERGENTES POUR LE LAVAGE AUTOMATIQUE DE LA VAISSELLE
    Enregistré le 06/08/1993
    Expiré le 31/08/1999
    Numéro : FR9309704
    Classes : C11D17/0034 , C11D3/162
    Déchu
  • PROCEDE DE FONCTIONNALISATION D'UN NOYAU AROMATIQUE A PARTIR D'UN DERIVE NITRE OU NITROSO
    Enregistré le 09/08/1993
    Expiré le 31/08/1999
    Numéro : FR9309774
    Classes : C07C209/36 , C07C209/365 , C07C209/38
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE POLYORGANOSILOXANES A FONCTIONS INSATUREES PAR DESHYDROGENOCONDENSATION EN PRESENCE DE COMPLEXES DE METAUX OU GROUPE IV
    Enregistré le 07/09/1993
    Expiré le 30/09/1998
    Numéro : FR9310627
    Classes : C08G77/38 , C08G77/385 , C07F7/0878 , C08G77/38 , C08G77/385 , C07F7/0878
    Déchu
  • SUSPENSION A BASE D'UN SOL DE TERRE RARE ET D'UN LATEX, SON APPLICATION AU REVETEMENT ANTICORROSION DE SUBSTRATS METALLIQUES ET SUBSTRATS AINSI REVETUS
    Enregistré le 24/09/1993
    Expiré le 30/09/1998
    Numéro : FR9311384
    Classes : C09D5/084
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE FUCHSONES
    Enregistré le 22/09/1993
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR9311262
    Classes : C07C45/512 , C07C45/513 , C07C49/683 , C07C49/747 , C07C49/753
    Déchu
  • NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE SILICE PRECIPITEE, NOUVELLES SILICES PRECIPITEES ET LEUR UTILISATION AU RENFORCEMENT DES ELASTOMERES
    Enregistré le 29/09/1993
    Expiré le 13/09/2013
    Numéro : FR9311553
    Classes : C08K3/36 , C01B33/193 , C01P2004/10 , C01P2004/20 , C01P2004/32 , C01P2004/50 , C01P2004/61 , C01P2006/11 , C01P2006/12 , C01P2006/14 , C01P2006/16 , C01P2006/17
    Expiré
  • NOUVELLES SILICES PRECIPITEES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION AU RENFORCEMENT DES ELASTOMERES
    Enregistré le 29/09/1993
    Expiré le 13/09/2013
    Numéro : FR9311554
    Classes : C01B33/193 , C01P2004/32 , C01P2004/50 , C01P2004/61 , C01P2006/11 , C01P2006/12 , C01P2006/14 , C01P2006/17 , C01P2006/19 , C08K3/36 , C08K9/04 , C01B33/193 , C01B33/193 , C01P2006/11 , C01P2006/12 , C01P2006/17 , C01P2004/50 , C01P2006/14 , C08K3/36 , C01P2004/32 , C08K9/04 , C01P2004/61 , C01P2006/19
    Expiré
  • COMPOSITION DE MATIERE UTILE COMME CATALYSEUR DE TYPE RANEY, POUR L'HYDROGENATION D'HALOGENONITROAROMATIQUES EN HAOGENOAMINOAROMATIQUES ET PROCEDE EN FAISANT APPLICATION
    Enregistré le 07/10/1993
    Expiré le 02/11/1999
    Numéro : FR9312149
    Classes : B01J25/00 , C07C209/365 , B01J25/00 , C07C209/365
    Déchu
  • ELIMINATION DE COMPOSES DU TYPE NITROCRESOLS D'UN MELANGE COMPRENANT DES COMPOSES DU TYPE NITROAROMATIQUES
    Enregistré le 19/11/1993
    Expiré le 01/12/2003
    Numéro : FR9313823
    Classes : C07C201/16 , C07C201/16
    Déchu
  • PIGMENTS A BASE D'OXYDE DE ZIRCONIUM ET DE CERIUM, DE PRASEODYME ET/OU DE TERBIUM, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION
    Enregistré le 18/11/1993
    Expiré le 30/11/1999
    Numéro : FR9313764
    Classes : C01G25/00 , C01G25/02 , C01P2002/50 , C01P2006/62 , C01P2006/63 , C01P2006/64 , C09C1/00 , C09C1/0009 , C09C1/0009 , C01G25/02 , C09D1/00 , C01P2002/50 , C01P2006/62 , C01P2006/63 , C01P2006/64 , C09C1/00 , C01P2006/62 , C01G25/02 , C09C1/0009 , C01P2002/50 , C01P2006/63 , C01G25/00 , C01P2006/64
    Déchu
  • PROCEDE DE C-ALKYLATION D'UNE CETONE CYCLIQUE
    Enregistré le 22/11/1993
    Expiré le 30/11/2004
    Numéro : FR9313920
    Classes : B01J27/1804 , B01J27/1806 , C07C45/68 , C07C45/68 , B01J27/1804 , B01J27/1806
    Déchu

    • Chargement...

    Voir plus

Aides perçues par RHODIA CHIMIE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur